ROYAL CERCLE SPORTIF NATOYE BASKET BALL, EN ABREGE : RCS NATOYE

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL CERCLE SPORTIF NATOYE BASKET BALL, EN ABREGE : RCS NATOYE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 431.129.069

Publication

18/09/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

- V. FOUR.f

Dénomination d'entre irise: 0431.129.069

Greffier

(en entier) ROYAL CERCLE SPORTIF NATOYE BASKET BALLre

(en abrégé): RCS NATOYE

Forme juridique: Association sans but lucratif

Siège : RUE DES RIVIERES 3 5530 SPONTIN

; Objet de l'acte : Modification du siège social : extrait du PV de l'AG ordinaire du 27.06.2014

11/ Modification du siège social :

A dater de ce jour, le siège social du RCS NATOYE Basket-ball se situe

Rue de l'Avenir 1 5360 NATOYE

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'administration : extrait du PV de l'AG ordinaire du 28.06.2013 " 4/ Eiections des membres sortants et rééligibles:

Il y a 35 votants

Le quorum est de 18.

Membres sortants et rééligibles : Serge Alhadeff, André Diskeuve, Philippe Docquir, Claude Dujardin, Caroline Guilleaume, Annie Lambay, Andréa Sturam, René Vandenbranden.

Nouveau membre : Thierry Ligot

Tous les candidats sont (ré)élus à une très large majorité.

Démissions : Hélène Legrand et Gérard Legrand

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'administration extrait du Pv de l'AG ordinaire du 27.06.2014 4/ Elections des membres sortants et rééligibles:

y a 27 votants

Le quorum est de 14.

Membres sortants et rééligibles : Laurence Dee, Jean-Claude Frogneux, Etienne Guillaume, Pierre Lambeau, Stéphane Lens, Emmanuelle Rossome, Pascale Simon, Raphael Thibaut.

Nouveau membre : Pierre Dubit

Tous les candidats sont (ré)élus à une très large majorité.

Démissions : Jean-Philippe Demoulin

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des 'tiers

Au verso Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

- suite

Obiet de l'acte Modifications statutaires : extrait de l'AG extraordinaires du 23.07.2014

Membres présents Ligot Thierry, Labar Françoise, Manu Rossomme, Vanderkelen Laurent, Yves Vanwonterghem, Simon Pascale, Dechamps Florence, Dujardin Claude, René Vandenbranden, Alhadeff Serge Lens Stéphane, Crosset Pierre, Lambeau Pierre, Dubit Pierre,

Demeure Kateline

Excusés Etienne Guillaume, Sturam Andréa, Diskeuve André, Libotte Yvcn, Anne Delmotte, Daffe Laurence, Devigne Françoise, Devigne Freddy

Il y a 191 membres.

Parmi les membres, 16 sont présents et 8 sont excusés.

Quorum: 13 membres "

MODIFICATION DES STATUTS

L'assemblee extraordinaire du 23.07.2014 approuve à l'unanimité les modifications des statuts à savoir

Ancien texte :

Chapitre 3 : Assemblée générale

12. Les membres effectifs de l'association se réunissent au moins une fois par an en assemblée générale ordinaire Sur convocation du conseil d'administration, entre les championnats de l'AWBB, et au plus tard le dernier vendredi du mois de juin. Cette convocation, adressée par courrier dans les 8 jours précédant la réunion, comprend la date, le lieu et l'heure, ainsi que l'ordre du jour sur lequel on peut délibérer. Le conseil d'administration peut convoquer en tout temps des assemblées générales dites extraordinaires. Il en est de même si un cinquième des membres effectifs en fait la demande par écrit. De même, toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale pourvu qu'elle parvienne au secrétaire de l'association au moins 5 jours avant ladite assemblée.

Les membres adhérents sont invités à l'assemblée générale, mais ne peuvent prendre part aux votes. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'absence de celui-ci, per un des vice-président

Nouveau texte

Chapitre 3 Assemblée générale

12. Les membres effectifs de l'association se réunissent au moins une fois par an en assemblée générale ordinaire sur convocation du conseil d'administration, entre les championnats de l'AWBB, et au plus tard le ter samedi du mois de septembre. Cette convocation, adressée par courrier dans les 8 Jours précédant la réunion, comprend la date, le lieu et l'heure, ainsi que l'ordre du Jour sur lequel on peut délibérer. Le conseil d'administration peut convoquer en tout temps des assemblées générales dites extraordinaires. Il en est de même si un cinquième des membres effectifs en fait la demande par écrit. De même, toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale pourvu qu'elle parvienne au secrétaire de l'association au moins 5 jours avant ladite assemblée.

Les membres adhérents sont Invités à l'assemblée générale, mais ne peuvent prendre part aux votes. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'absence de celui-ci, par un des vice-présidents

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto Nom et quallte du notaire ]nstiurnentn ou dv la personne ou des personnes atrant pouvoir de représenter l'association, la fondation out organisme à I egard des it ers

Au verso t Nom et signatriur,

Réservé

au

Moniteur

belge

Ancien texte

Chapitre 5: COMPTES ET BUDGET, DISSOLUTION

20. L'exercice social commence le 01 juin et se termine le 31 mai. Chaque année à la fin de l'exercice social, les livres sont clôturés, le conseil d'administration dresse le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice et doit les soumettre pour approbation à l'assemblée générale ordinaire.

Nouveau texte

Chapitre 5 COMPTES ET BUDGET, DISSOLUTION

20. L'exercice social commence le 01 juillet et se termine le 30 juin. Chaque année à la fin de l'exercice social, les livres sont clôturés, le conseil d'administration dresse le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice et doit les soumettre pour approbation à l'assemblée générale ordinaire.

I4j4gen_ hij. het Be1gischStaatsb1ad,18/09/1014.,Annexes du Moniteur belge

Mentionner sui la dorriiùro page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des Personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou organisme à regard des tiers

Au verso: Nom et signature,

06/02/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au recefe1u tfiburu,, de commerce de Dinant

le 2 3 JAN. 2013

Greffe

Le greffier hcf

N` d'entreprise. : 431.129.069

Dénomination

ten entier) : Royal Cercle Sportif Natoye Basket Ball

+,:n abrégéi : RCS Natoye

Forme juridique : ASBL

Siège : 11 Rue Belle Vue 5360 Natoye

()blet de l'acte : Modification du Conseil d'administration: extrait du PV de l'AG ordinaire du 20/0612008

11/ Elections des membres sortants et rééligibles

Il y a 239 membres convoqués

ll y a 50 membres présents et 50 votants

Le quorum est de 26.

A noter que Patrick Baudart a présenté sa démission du Conseil d'Administration,

Les membres sortants et rééligibles sont :

Marcel David, Jean-Claude Frogneux, Etienne Guilleaume, Jean-Pierre Georges, Rolande Guilleaume,

Valérie Germain, Stéphane Toussaint et Stéphane Lens

Les nouveaux membres candidats à l'élection au Conseil d'Administration sont :

Jean-Philippe Demoulin, Pascale Simon, Emmanuelle Rossomme, Pierre Lambeau, Laurence Daffe,

Hélène Legrand, Christian Juvent, Raphaël Thibeaux, Claude Dujardin et Caroline Guilleaume

Tous les candidats sont élus à une très large majorité exceptés Jean-Pierre Georges, Rolande Guilleaume, Valérie Germain et Stéphane Toussaint qui ne font plus partie du Conseil d'Administration.

()biles de l'acte : Modifications statutaires

RCS Natoye Basketball : Saison 2007-2008

Assemblée Générale Extraordinaire du 15/07/03

Présents : René Van Den Branden, Française Labar, Etienne Guilleaume, Annie Lambay, Patrick Baudart, ' Caroline Guilleaume, Jean-Philippe Demoulin, Didier Deweer, Renaud Degueldre, Claude Dujardin, Pascale Simon, Gérard Legrand, Françoise Devigne, Laurence Daffe, Jean-Claude Frogneux, Daniel Rossomme et Stéphane Lens.

Excusés : Hervé Guilleaume, Marcel David, André Diskeuve et Philippe Docquir.

239 membres convoqués

17 membres présents

4 membres excusés.

Quorum : 12 membres

Objet : Modification du point 7 (chapitre 2) des statuts de ]'ASBL

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. ta fondation ou l'organisme à t'égard des tiers

Au verso : Nom et sigca.ture

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Modifications proposées :

1/ Modification du point 7 (chapitre 2) des statuts de l'ASBL

Ancien texte :

7. Pour êtres admis comme membre effectif par l'assemblée générale, il faut :

-Avoir atteint l'âge de 16 ans à la date de l'assemblée générale

-Répondre à l'une des conditions suivantes : soit avoir été affecté de base au R.C.S. Natoye, c'est-à-dire y avoir obtenu sa première affiliation auprès d'un club de basket bail ; soit si l'on n'est pas affecté de base au R.C.S. Natoye, compter au moins deux années d'affectation au sein de celui-ci ; soit si l'on n'est plus affecté au R.C.S. Natoye, avoir dans le passé compté au sein de celui-ci au moins deux années d'affectation, avoir été, depuis sa mutation, régulièrement convoqué aux assemblées générales et avoir continué à manifester un intérêt évident pour la vie du club

-Verser une cotisation dont le montant est déterminé par le Conseil d'Administration, mais ne pourra être supérieur à 250 ¬ .

Nouveau texte :

7. Pour êtres admis comme membre effectif par l'assemblée générale, il faut

-Avoir atteint l'âge de 16 ans à la date de l'assemblée générale

-Répondre à l'une des conditions suivantes : soit avoir été affecté de base au R.C.S. Natoye, c'est-à-dire y avoir obtenu sa première affiliation auprès d'un club de basket bail ; soit si l'on n'est pas affecté de base au R,C.S. Natoye, y avoir été affilié durant la saison sportive précédant l'Assemblée Générale de fin de saison, soit si l'on n'est plus affecté au R.C.S. Natoye, avoir, dans le passé, compté au sein de celui-ci au moins deux années d'affectation, avoir été, depuis sa mutation, régulièrement convoqué aux assemblées générales et avoir continué à manifester un intérêt évident pour la vie du club.

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-Verser une cotisation dont le montant est déterminé par le Conseil d'Administration, mais ne pourra être supérieur à 250 ¬ ,

2/ Remplacement, dans le texte, des termes « commissaires aux comptes » par « vérificateurs aux comptes ».

A : Chapitre 3 point 13 :

Ancien texte :

N 13. Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour :

c- l'admission d'un nouveau membre effectif ;

- la modification des statuts ;

o -la nomination et la révocation des administrateurs et commissaires aux comptes ; -l'exclusion d'un membre effectif ;

- l'approbation des comptes et budgets annuels ;

- la décharge à donner aux administrateurs et commissaires;

la dissolution de l'association

Nouveau texte

ce 13. Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour :

'pop - l'admission d'un nouveau membre effectif ;

- la modification des statuts ;

-la nomination et la révocation des administrateurs et vérificateurs aux comptes ;

-l'exclusion d'un membre effectif ;

- l'approbation des comptes et budgets annuels ;

- la décharge à donner aux administrateurs et vérificateurs;

la dissolution de l'association

DL

B : Chapitre 3 point 14

o a Ancien texte :

14. L'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres effectifs présents, Les décisions de l'assemblée générale sont obligatoires pour tous les membres même absents ou dissidents. Toutefois, pour délibérer valablement au sujet de modifications aux statuts ou de dissolution et au sujet de l'exclusion d'un membre, l'assemblée générale n'est valablement constituée que si deux tiers des membres effectifs sont présents. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement quel que soit le nombre de membres présents. L'assemblée générale statue à la majorité des suffrages exprimés.

Toutefois, les modifications de statuts ne seront adoptées qu'à la majorité des deux tiers des voix exprimées sauf, si la modification porte sur l'un des objets en vue duquel l'association s'est constituée, auquel cas, elle ne sera adoptée qu'à l'unanimité, des présents.

Les votes ont lieu à main levée sauf pour la nomination ou révocation des administrateurs et commissaires, pour l'exclusion d'un membre ou si dix membres demandent le vote secret.

Pour tous les votes, les abstentions ne sont pas prises en compte pour le calcul des majorités. En cas de partage des voix, la proposition est rejetée

Nouveau texte :

14. L'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres effectifs présents, Les décisions de l'assemblée générale sont obligatoires pour tous les membres même absents ou dissidents, Toutefois, pour délibérer valablement au sujet de modifications aux statuts ou de dissolution et au sujet de l'exclusion d'un membre, l'assemblée générale n'est valablement constituée que si deux tiers des membres effectifs sont présents. SI cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement quel que soit le nombre de membres présents. L'assemblée générale statue à la majorité des suffrages exprimés,

Toutefois, les modifications de statuts ne seront adoptées qu'à la majorité des deux tiers des voix exprimées sauf, si la modification porte sur l'un des objets en vue duquel l'association s'est constituée, auquel cas, elle ne sera adoptée qu'à l'unanimité, des présents.

Les votes ont lieu à main levée sauf pour la nomination ou révocation des administrateurs et vérificateurs, pour l'exclusion d'un membre ou si dix membres demandent le vote secret.

Pour tous les votes, les abstentions ne sont pas prises en compte pour le calcul des majorités. En cas de partage des voix, la proposition est rejetée.

C : Chapitre 5 point 21 :

Ancien texte ;

21. Les comptes sont vérifiés par un collège de commissaires aux comptes composé de deux à quatre membres effectifs nommés chaque année par l'assemblée générale.

Leur mandat est renouvelable.

Les bénéfices éventuels de l'association ne peuvent être distribués aux membres effectifs et sont affectés exclusivement à la réalisation de son objet, Les stipulations de cet article 11 ne peuvent être invoquées contre un membre associé qui serait devenu créancier de l'association par suite de vente, prêt ou autrement.

Nouveau texte

21. Les comptes sont vérifiés par un collège de vérificateurs aux comptes composé de deux à quatre

membres effectifs nommés chaque année par l'assemblée générale.

Leur mandat est renouvelable,

Les bénéfices éventuels de l'association ne peuvent être distribués aux membres effectifs et sont affectés

exclusivement à la réalisation de son objet. Les stipulations de cet article 11 ne peuvent être invoquées contre

un membre associé qui serait devenu créancier de l'association par suite de vente, prêt ou autrement.

31 Modification du chapitre 3 point 12 :

Ancien texte :

CHAPITRE 3 : ASSEMBLEE GENERALE.

12. Les membres effectifs de l'association se réunissent au moins une fois par an en assemblée générale ordinaire sur convocation du conseil d'administration, entre les championnats de l'AWBB,et au plus tard le dernier vendredi du mois de juin. Cette convocation, adressée par courrier dans les 15 jours précédant la réunion, comprend la date, le lieu et l'heure, ainsi que l'ordre du jour sur lequel on peut délibérer, Le conseil d'administration peut convoquer en tout temps des assemblées générales dites extraordinaires, Il en est de même si un cinquième des membres effectifs en fait la demande par écrit. De même, toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale pourvu qu'elle parvienne au secrétaire de l'association au moins 10 jours avant la dite assemblée.

Les membres adhérents sont invités à l'assemblée générale, mais ne peuvent prendre part aux votes. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'absence de celui-ci, par un des vice-présidents.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

CHAPITRE 3 : ASSEMBLEE GENERALE.

12. Les membres effectifs de l'association se réunissent au moins une fois par an en assemblée générale ordinaire sur convocation du conseil d'administration, entre les championnats de l'AWBB,et au plus tard le dernier vendredi du mois de juin. Cette convocation, adressée par courrier dans les 8 jours précédant la réunion, comprend la date, le lieu et l'heure, ainsi que l'ordre du jour sur lequel on peut délibérer. Le conseil d'administration peut convoquer en tout temps des assemblées générales dites extraordinaires. Il en est de même si un cinquième des membres effectifs en fait la demande par écrit De même, toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale pourvu qu'elle parvienne au secrétaire de l'association au moins 5 jours avant la dite assemblée.

Les membres adhérents sont invités à l'assemblée générale, mais ne peuvent prendre part aux votes, L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'absence de celui-ci, par un des vice-présidents.

4/ Modification du chapitre 4 point 17 :

Ancien texte :

CHAPITRE 4 : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.

17.Le conseil d'administration choisit en son sein un président, un secrétaire, un trésorier, et un quatrième membre signataire vis-à-vis de l'A.W.B.B. Le conseil d'administration pourra créer diverses commissions permanentes, pour lesquelles il déterminera les attributions, et dont il arrêtera les modalités générales de fonctionnement via un règlement d'ordre intérieur Elles seront présidées par un membre du conseil d'administration, qui sera automatiquement vice-président au sein de celui-ci. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de trois administrateurs au moins une fois tous les deux mois. Il peut délibérer valablement même si la majorité des membres n'est pas présente et à la majorité des suffrages exprimés. En cas de partage des voix, la proposition est rejetée. Le vote par procuration n'est pas admis. Pour tous les votes, les abstentions ne sont pas prises en compte dans le calcul des majorités. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un des vice-présidents.

Nouveau texte :

CHAPITRE 4 : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.

181e conseil d'administration choisit en son sein un président, un secrétaire, un trésorier, et un quatrième membre signataire vis-à-vis de l'A.W.B.B. Le conseil d'administration pourra créer diverses commissions permanentes, pour lesquelles il déterminera Les attributions, et dont il arrêtera les modalités générales de fonctionnement via un règlement d'ordre intérieur Elles seront présidées par un membre du conseil

d'administration, qui sera automatiquement vice-président au sein de celui-ci. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de trois administrateurs au moins 3 fois par saison sportive Il peut délibérer valablement même si la majorité des membres n'est pas présente et à la majorité des suffrages exprimés. En cas de partage des voix, fa proposition est rejetée, Le vote par procuration n'est pas admis. Pour tous les votes, les abstentions ne sont pas prises en compte dans le calcul des majorités. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un des vice-présidents.

L'assemblée approuve ces modifications à l'unanimité.

Oblat de l'acte ; Modification du Conseil d'administration : extrait du Pv de I'AG ordinaire du du 26.06.2009

10/ Elections des membres sortants et rééligibles et élection des nouveaux membres :

Zl y a 66 votants

Le quorum est de 34.

Les membres sortants et rééligibles sont :

Pierre Crosset, Didier Deweer, Jean-Pierre Georges, Françoise Labar, Yvon Libotte et Daniel

Rossomme

Les nouveaux membres candidats à l'élection au Conseil d'Administration sont : Nicole Brilot, Anne Delmotte et Laurent Vanderkelen

Tous les candidats sont élus à une très large majorité

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

11/ Cooptation de membres au Conseil d'Administration.

Les membres à coopter sont Nicole Brilot et Anne Delmotte

Ils sont tous les 2 cooptés à la majorité.

Modification du Conseil d'administration : extrait du Pv de l'AG ordinaire du 25.06.2010

101 Elections des membres sortants et rééligibles et élection des nouveaux membres :

Il y a 45 votants

Le quorum est de 23.

Les membres sortants et rééligibles sont :

André Diskeuve, Philippe Docquir; Claude Dujardin, Caroline Guilleaume, Annie Lambay, Gérard

Legrand et René Vandenbranden.

Les nouveaux membres candidats à l'élection au Conseil d'Administration sont : Serge Alhadeff et Andréa Sturam.

Tous les candidats sont élus à une très large majorité

111 Cooptation de membres au Conseil d'Administration.

Les membres à coopter sont Serge Alhadeff et Andréa Sturam

Ils sont tous les 2 cooptés à la majorité.

Modification du siège social : extrait du Pv de l'AG ordinaire du

29.06.2012

11/ Modification du siège social :

A dater de ce jour, le siège social de l'ASBL RCS Natoye basketball se situe rue des Rivières n° 3 à 5530 Spontin.

LENS Stéphane, agissant comme administrateur

Coordonnées
ROYAL CERCLE SPORTIF NATOYE BASKET BALL, EN …

Adresse
RUE DES RIVIERES 3 5530 SPONTIN

Code postal : 5530
Localité : Spontin
Commune : YVOIR
Province : Namur
Région : Région wallonne