ROYAL FOOTBALL CLUB TEMPLOUX-SUARLEE

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL FOOTBALL CLUB TEMPLOUX-SUARLEE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 407.914.890

Publication

19/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOU 2.2

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N° d'entreprise : 0407.914.890

Dénonlinat;on.

(en entier) : ROYAL FOOTBALL CLUB TEMPLOUX-SUARLEE A.S.B.L.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Roger Clément 23 5020 Temploux

Objet de l'acte : Coordination des statuts, changement siège social

Suivant procèes-verbal de l'assemblée générale extraordinaire tenue au siège social 03 octobre 2011, il

résulte la refonte complète des status publiés aux annexes du Moniteur Belge du 11 janvier 1958, modifiées à

pliusieurs reprises et en dernier lieu le 19 février 2008.

Les membres suivants sont présents :

Monsieur Ernest MASSART,

Madame Bernadette RI PET,

Monsieur Fabien SPRUMONT,

Monsieur Thierry CLAIREMBOURG,

Monsieur Thibaut FERAILLE,

Monsieur Jean-Marie DESMET.

TITRE ler.  DENOMINATION, SIEGE SOCIAL.

Article ler.

La dénomination de l'association est ROYAL FOOTBALL CLUB TEMPLOUX-SUARLEE A.S.B.L.

Article 2.

Le siège social est établi à 5020 TEMPLOUX, rue Commandant Materne numéro 3.

L'arrondissement judiciaire dont l'association ressort est Namur.

Le siège social peut être transféré, par décision du conseil d'administration, dans tout autre lieu.

TITRE Il - OBJET.

Article 3.

L'association a pour but le développement de la pratique du sport en général et le football en particulier.

Pour ce faire elle organise des réunions sportives.

Elle peut louer ou acquérir tous meubles et immeubles, exploiter des terrains, éditer et distribuer des revues,

journaux.

Organiser des manifestations avec buvette, restauration lors de fêtes di verses.

L'association peut d'une manière générale, s'intéresser financièrement dans toutes entreprises sportives ou

industrielles se rattachant à son objet social.

L'association peul accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet social,

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire et s'affilier à des organisations qui

poursuivent totalement et partiellement un but similaire.

TITRE III  DUREE.

Article 4.

La durée de l'association est illimitée.

TITRE IV. - ASSOCIES

Article 5.

Le nombre des membres effectifs est illimité. Il ne peut cependant être inférieur à trois. L'assemblée

générale décide souverainement de l'admission des membres effectifs.

TITRE V.  COTISATIONS.

Article B.

La cotisation est fixée annuellement par le conseil d'administration, le montant maximum ne pourra

dépasser EUR 250,00.

TITRE VI  ASSEMBLEE GENERALE

Mentionner sur la dernière page du Volet S : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/12/2011 - Annexes du Moniteur belge MOC 2.2

Article 7.

L'assemblée générale est présidée par le conseil d'administration. Elle se réunit au moins une fois par an.

Article 8.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1° de modifier les statuts et de prononcer fa dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière. ;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3° d'approuver annuellement le budget et les comptes annuels et donner décharge au conseil

d'administration ;

4° d'exclure les membres ;

5° d'exercer tous les autres pouvoirs dérivant de la loi et des statuts ;

60 de nommer et de révoquer les commissaires.

Article 9.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil

d'administration. Un membre pourra représenter deux membres au plus.

Les convocations sont faites par lettre ou tout autre moyen de télécommunication, envoyées huit jours au

moins avant la réunion de l'assemblée, Elles contiennent l'ordre du jour.

Les assemblées générales se tiennent au siège social de l'association ou à tout autre endroit indiqué dans

la convocation.

Article 10.

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la

demande.

De même, toute proposition signée par un cinquiéme des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 11.

L'assemblée générale délibère valablement lorsque la moitié des membres effectifs est présente ou

représentée.

Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes et représentées et tous les membres effectifs

ont un droit de vote égal, sauf les exceptions prévues par la loi ou les statuts.

Si les conditions ci-dessus ne sont pas remplies, une nouvelle assemblée générale est convoquée pour être

réunie dans le mois qui suit; elle délibérera valablement à la majorité des deux tiers des membres présents ou

représentés,

L'assemblée générale fixe les conditions quant au mode d'admission et de démission des membres. C'est

elle qui accepte et révoque les membres effectifs,

Article 12.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou fa modification des

statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux A.S.B.L.

Article 13.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et

un administrateur et conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Toute

modification aux statuts doit être publiée dans les trois mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge. 1l en

est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur. L'assemblée générale ne peut

valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées

dans les convocations et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou

représentés.

TITRE VII - Conseil d'administration.

Article 14.

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins

nommés parmi les membres effectifs et révocables par l'assemblée générale.

Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur aux membres de l'assemblée générale.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents mais avec un minimum de

trois membres effectifs. Les décisions du conseil sont prises à la .majorité des votes; en cas d'égalité, la voix du

président du conseil est prépondérante.

Article 15

Les administrateurs sont élus pour six ans; Ils sont rééligibles. Le conseil d'administration peut désigner des

titulaires aux postes d'administrateurs vacants. Les administrateurs ainsi désignés exercent leurs fonctions

jusqu'à la prochaine assemblée générale qui procède à leur élection ou à leur remplacement.

Article 16.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant

de la loi ou des statuts, modifier le siège social, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou en donner

quittance, faire et recevoir tous dépôts, retirer tous envois postaux, recommandés ou enregistrés, acquérir,

échanger ou aliéner, tant à titre gratuit qu'à titre onéreux, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de

neuf ans, tous bien meubles et immeubles, accepter et recevoir tous subsides et subventions, privés ou

officiels, accepter et recevoir tous legs et donations, consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises,

contracter tous emprunts, avec ou sans garantie, consentir, accepter toutes subrogations et cautionnements,

hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer à tous droits

obligationnels ou réels, ainsi qu'à toutes garanties, réelles ou personnelles, dispenser d'inscription

iviûD 2.2



Vee ÿ - Suite

hypothécaire, donner mainlevée, avec ou sans justification de paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou

hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements, plaider, tant en demandant qu'en défendant,

devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

C'est le conseil d'administration, également, qui nomme et révoque le personnel de l'association. Le conseil

d'administration peut, en outre, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non.

Il peut aussi nommer et révoquer les membres adhérents. Ces membres ne peuvent prendre part aux

décisions de l'assemblée générale. Ils jouissent des activités déployées par l'A.S.B.L.

Avec l'accord du conseil d'administration, un membre adhérent pourra se faire représenter à l'assemblée

générale mais uniquement avec voix consultative.

Toujours en accord avec le conseil d'administration, le membre adhérent a la possibilité de consulter le

registre des membres au siège de l'A.S.B.L. ainsi que toutes fes pièces comptables et toutes les décisions et

procès-verbaux de l'assemblée générale, du conseil d'administration, ceci après introduction d'une demande

auprès du conseil d'administration.

Les membres effectifs ou adhérents peuvent sortir de l'A.S.B.L. en adressant leur démission au conseil

d'administration. Un membre qui n'est pas en ordre de cotisation est considéré comme démissionnaire.

Article 17.

Les membres du conseil d'administration désignent entre eux le président parmi les membres effectifs.

Article 18.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une

délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des

tiers.

Article 19.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VIII. - Règlement d'ordre intérieur.

Article 20.

Le conseil d'administration adopte un règlement d'ordre intérieur. II peut modifier ou abroger ce règlement.

TITRE IX.- Dispositions diverses.

Article 21.

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Article 22.

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice en cours sont soumis à l'approbation de

l'assemblée générale.

Article 23.

L'assemblée générale peut désigner un vérificateur chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui

présenter un rapport annuel. Le vérificateur peut être nommé chaque année. II est rééligible.

Article 24.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale élit le ou les liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et l'affectation à donner à l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'oeuvres ou institutions poursuivant un objet

similaire et subsidiairement comparable. Ces décisions, ainsi que les noms, professions et adresses du ou des

liquidateurs seront publiées aux annexes du Moniteur beige.

Article 25.

Pour le surplus, il en est référé aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les A.S.B.L

Après lecture de ce texte, les statuts sont adoptés à l'unanimité des membres présents.

Par conséquent, le présent texte annule et remplace les précédents.

L'assemblée générale décide de nommer les personnes suivantes au conseil d'administration.

Composition du conseil d'administration:

1. Monsieur MASSART Ernest, pensionné, né à Namur le 03/09/1947, demeurant 5020 TEMPLOUX, Chemin des Mérisiers 19, Président du conseil d'administration, inscrit au registre national sous le n°470903183-01 et communiqué avec son accord ;

2. Madame TILLIEUX Nathalie, employée, née à Namur,le 30/05/1967, demeurant 5020 SUARLEE, Comognes de Suarlée 9, Trésorière de l'A.S.B.L, inscrite au registre national sous le n° 670530-312-36 et communiqué avec son accord ;

3. Madame RIPET Bernadette, employée, née à Namur le 1010911967, demeurant 5020 TEMPLOUX, Chemin de Moustier 119, Secrétaire de l'A.S.B.L, inscrite au registre national sous le n° 620910-126-66 et communiqué avec son accord. .

Les membres désignés acceptent leur mandat qui prendra cours ce jour pour se terminer de plein droit après l'assemblée générale de l'an deux mille seize (2016).

L'assemblée générale acte la démission de Monsieur AGLAVE Jean-Marie, employé, né à Courcelles le 18/02/1949, demeurant 5020 TEMPLOUX, Rue Roger Clément 23, inscrit au registre national sous le n° 490218-023-92 et communiqué avec son accord.

Ernest MASSART Bernadette RIPET

Président Secrétaire















































Mentionner sur ia dernière page du Vo!et 3 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
ROYAL FOOTBALL CLUB TEMPLOUX-SUARLEE

Adresse
RUE ROGER CLEMENT 23 5020 TEMPLOUX

Code postal : 5020
Localité : Temploux
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne