SOCIETE DE MAINTENANCE TECHNIQUE

Dénomination : SOCIETE DE MAINTENANCE TECHNIQUE

Forme juridique : Société anonyme

N° entreprise : 433.494.285

Publication

07/10/2014

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MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�POS� AU GREFFE DU TRIBUNAL

I3E COMMERCE

DE LIEU

2. SEP. 2131'

Ie

Pr. Le Qfiefxr

*14181987*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 433.494.285

D�nomination

(en entier) SOCIETE DE MAINTENANCE TECHNIQUE

(en abr�g�): SOMATEC

Forme juridique : Soci�t� anonyme

Si�ge : 5190 Jerneppe-sur-Sambre, avenue des Cerisiers, 22

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte : DISSOLUTION ANTICIPEE - MISE EN LIQUIDATION - CLOTURE DE

LIQUIDATION - DECHARGE - CONSERVATION DES LIVRES

D'un acte re�u par Ma�tre Remi CAPRASSE, notaire � Auvelais, Commune de Sannbreville, le vingt-quatre septembre deux mil quatorze (acte en cours d'enregistrement), il est r�sult� ce qui suit :

� oi\IT COMPARU:

Monsieur LORPHEVRE Jean-Marie Alfred Ghislain, n� � Namur le 12 mars 1954 (num�ro national :

54.03,12101.15), domicili� � 5190 Jemeppe-sur-Sambre, avenue des Cerisiers, 22,

Madame CHANOINE Nadine No�lla, n�e � Douai (France) le 30 d�cembre 1955, (num�ro national

55.12,30,378.58), domicili�e � Jemeppe-sur-Sambre, avenue des Cerisiers, 22.

Lesquels nous ont d�clar� compara�tre devant nous en tant que constituant l'assembl�e g�n�rale

extraordinaire de la soci�t� anonyme � SOCIETE DE MAINTENANCE TECHNIQUE �, en abr�g� � SOMATEC

�, ayant con si�ge social � 5190 Jemeppe-sur-Sambre, avenue des cerisiers, 22;

soci�t� dont ils d�clarent

a) qu'elle est inscrite � la Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro 0433,494,285;

b) qu'elle a �t� constitu�e en forme de Soci�t� Coop�rative sous la d�nomination "ELECTRICITE-CHAUFFAGE LORPHEVRE J.M." par acte sous seing priv� r�alis� le 3 mars 1988, enregistr� au cinqui�me bureau de l'enregistrement de Charleroi le 17 mars 1988, volume 39, folio 71, case 6, publi� par extraits aux annexes au Moniteur belge le 2 avril 1988 sous le num�ro 880402-37

c) que ses statuts ont �t� modifi�s, en ce qui concerne l'objet social, par d�cision de son assembl�e g�n�rale extraordinaire en date du 12 octobre 1988, dont un extrait du proc�s-verbal a �t� publi� aux annexes au Moniteur belge du 28 octobre 1988 sous le num�ro 881028-111 ;

d) qu'elle a �t� transform�e en soci�t� anonyme avec adoption de sa d�nomination actuelle aux termes du proc�s-verbal de son assembl�e g�n�rale extraordinaire dress� par le notaire Remi CAPRASSE, soussign� le 22 d�cembre 1993, publi� � l'annexe du Moniteur belge du 7 janvier 1994, sous le num�ro 940107-201;

e) que ses statuts ont �t� encore modifi�s aux termes de proc�s-verbaux de son assembl�e g�n�rale dress�s par ie notaire Hubert MICHEL, � Charleroi, le 5 avril 1995, publi� � l'annexe du moniteur belge du 28 du m�me mois, sous te num�ro 950428-175 et le 12 d�cembre 2007, publi� � l'annexe du Moniteur belge du 24 du m�me mois, sous le num�ro 07185304;

f) et dont les statuts n'ont pas �t� modifi�s depuis lors ;

g) que le capital et l'avoir social sont repr�sent�s par trois cent septante-cinq (375) actions qui sont actuellement d�tenues par Monsieur Jean-Marie LORPHEVRE � concurrence de deux cent soixante-trois (263) parts et par Madame Nadine CHANOINE � concurrence de cent douze (112) parts en sorte qu'ensemble, les comparants, poss�dent l'int�gralit� des parts sociales ;

h) que la soci�t� est administr�e par un conseil d'administration compos� de deux membres, en la personne

des deux comparants, nomm�s pour une dur�e de six ans par une assembl�e dont le proc�s-verbal. a �t�

publi� au moniteur belge du 11 septembre 2007, sous le num�ro 07132568 et dont les mandats ont �t�

renouvel�s pour une dur�e de six ans le 4 avril 2013 sans que ce renouvellement ait fait l'objet de la publication

l�gale au moniteur belge ; Monsieur LORPHEVRE �tant par ailleurs administrateur d�l�gu�,

ORDRE DU JOUR

Ensuite de quoi, les comparants ont d�clar� et requis le notaire soussign� d'acter que:

I. La pr�sente assembl�e a pour ordre du jour

1� Pour autant que de besoin confirmation du renouvellement des mandats des administrateurs,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes .ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

30 Dissolution anticip�e de la soci�t�. A cet �gard, la proposition de dissolution de la soci�t� a fait l'objet

a) d'un rapport justificatif �tabli par le conseil d'administration et annonc� dans l'ordre du jour, A ce rapport est joint un �tat r�sumant fa situation active et passive de la soci�t�, arr�t� � la date du 31 ao�t 2014, soit � une date ne remontant pas � plus de trois mois, et cet �tat, sp�cialement pour le cas o� la soci�t� dissoute renoncerait � poursuivre ses activit�s ou si la perspective de continuit� de ses activit�s ne pouvait �tre maintenue, est �tabli conform�ment aux r�gles d'�valuation fix�es en ex�cution de l'article 92 du code des soci�t�s.

b) d'un rapport �tabli par Monsieur Michel GRANDMAISON, expert-comptable inscrit au tableau des experts-comptables externes de l'Institut des Experts-Comptables, d�sign� par les administrateurs, portant sur l'�tat pr�vant�; rapport qui indique si cet �tat refl�te compl�tement, fid�lement et correctement la situation de la soci�t�.

Les comparants, en leurs qualit�s d'actionnaires et/ou d'administrateurs de la soci�t�, d�clarent avoir eu suffisamment de temps pour prendre pleinement connaissance des documents pr�vant�s et d�chargent le notaire soussign� de toute responsabilit� � ce sujet.

30 Approbation des comptes de la liquidation, les pi�ces � l'appui et le rapport du conseil d'administration. D�cision de ne pas nommer de liquidateur,

4� Cl�ture de la liquidation,

5� D�charge du conseil d'administration.

6� Conservation des livres et documents sociaux de la soci�t�. D�termination du lieu o� seront d�pos�s et conserv�s pendant une p�riode de cinq ans les livres et documents de la soci�t�.

7� Pouvoirs aupr�s des instances administratives.

Il. La soci�t� n'a pas �mis de titres sans droit de vote.

Ill. De l'�tat de la situation active et passive de la soci�t� annex� au rapport du conseil d'administration et des rapports pr�vant�s, il r�sulte que la soci�t� n'a plus de dettes envers des tiers ou que les sommes n�cessaires au paiement de ces dettes ont �t� d�ment consign�es, en sorte qu'en application de l'article 184 � 5 du code des soci�t�s, la pr�sente assembl�e peut d�cider de la dissolution et de la (cl�ture de) la liquidation en un seul et m�me acte pour autant qu'aucun liquidateur ne soit nomm�, que l'assembl�e en d�cide � l'unanimit� et que l'actif restant soit repris par les comparants, acticnnaires.

Il est confirm� que les dettes r�sultant des frais de liquidation (�tats des expert-comptable et notaire) ont �t� r�gl�es.

VERIFICATION ET ATTESTATION PAR LE NOTAIRE

Ensuite de quoi, les comparants remettent � l'instant au notaire soussign�:

- un exemplaire du rapport justificatif �tabli par le conseil d'administration, rapport auquel est joint l'�tat r�sumant la situation active et passive de la soci�t� arr�t� � la date du 31 ao�t 2014;

- un exemplaire du rapport (sur cet �tat) dress� par Monsieur GRANDMAlSON, expert-comptable inscrit au tableau des experts-comptables externes de l'institut des Experts-Comptables, d�sign� par le conseil.

Ces documents demeureront joints au dossier ouvert en notre �tude pour la r�alisation du pr�sent acte. Apr�s v�rification par lui, le notaire soussign� atteste l'existence et la l�galit� externe des actes et formalit�s incombant � la soci�t� en vertu du �1 er de l'article 181 du code des soci�t�s.

CONSTATATION DE VALIDITE DE L'ASSEMBLEE

En cons�quence de ce qui pr�c�de, ['assembl�e se reconna�t valablement constitu�e et apte � d�lib�rer sur l'objet � l'ordre du jour.

CONCLUSIONS DE L'EXPERT-COMPTABLE

Le rapport �tabli par l'expert comptable conclut dans les termes suivants :

� La situation active et passive de la SA � SOMATEC � ayant son si�ge social � 5190 JEMEPPE-SUR-SAMBRE avenue des Cerisiers,22, qui a �t� �tablie par le conseil d'administration de la soci�t� dans le cadre de la proc�dure de mise en liquidation pr�vue par le droit des soci�t�s et arr�t�e au 31 ao�t 2014, soit il y a moins de trois mois, sur la base de laquelle la dissolution est propos�e, tenant compte des 15erspectives de la liquidation de la soci�t�, indique un total bilantaire de deux cent septante et un mille neuf cent septante euros quatre-vingt-deux cents (271.970,82). L'actif net s'�l�ve � deux cent septante et un mille neuf cent septante euros quatre-vingt-deux cents (271.970,82)

Sur la base des informations qui m'ont �t� transmises par l'organe de gestion et des contr�les que j'ai r�alis�s en application des normes professionnelles de l'IEC, j'ai constat� que toutes les dettes � l'�gard de tiers � la date de la signature de ce rapport de contr�le ont �t� rembours�es. L'�tat des comptes arr�t� au 31 ao�t 2014 refl�te compl�tement, fid�lement et correctement la situation de la soci�t�.

En outre, je tiens � souligner que le pr�compte mobilier sur le boni de liquidation, estim� � un montant de vingt-quatre mille sept cent dix-huit euros(24.718 � ), qui sera d� au moment o� l'assembl�e g�n�rale d�cidera de la liquidation, n'a pas �t� consign�.

Il n'y a aucune autre information que je consid�re indispensable � la bonne information des actionnaires ou des tiers.

Enfin je n'ai pas eu connaissance d'�v�nements post�rieurs � mes contr�les et devant modifier les conclusions du pr�sent rapport. �

DEUBERATION - DISSOLUTION

Statuant sur l'ordre du jour, les comparants, en tant que constituant l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de la soci�t�, nous ont requis d'acter ainsi qu'il suit les r�solutions suivantes par eux adopt�es

I. Premi�re r�solution

CONFIRMATION DU RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS

4,,

.,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e, � l'unanimit�, confirme les mandats d'administrateurs de Monsieur Jean-Marie LORPHEVRE

et de Madame Nadine CHANOINE ; mandats renouvel�s le 4 avril 2013 sans publication au moniteur belge,

pr�cision �tant donn�e que Monsieur Jean-Marie LORPHEVRE est �galement administrateur d�l�gu�.

IL Deuxi�me r�solution :

DISSOLUTION - MISE EN LIQUIDATION

L'assembl�e, � l'unanimit�, d�cide la dissolution de la soci�t� et sa mise en liquidation � dater de ce jour.

ill. Troisi�me r�solution :

ABSENCE DE NOMINATION DE LIQUIDATEUR

A l'unanimit�, l'assembl�e d�cide de ne pas nommer de liquidateur.

En application de l'article 185 du code des soci�t�s, les administrateurs sont d�s lors consid�r�s comme

liquidateurs,

IV. Quatri�me r�solution;

CONSTATATION QUE LES ACTIVITES DE LIQUIDATION SONT TERMINEES

L'assembl�e g�n�rale d�clare avoir pris connaissance du rapport du conseil d'administration ; prend acte

que la soci�t� ne poss�de pas d'immeubles et n'est pas titulaire de droits r�els et qu'elle n'est pas titulaire de

cr�ances garanties par une inscription hypoth�caire.

En outre, l'assembl�e constate qu'il n'y a plus de passif envers des tiers ou que les sommes n�cessaires au

paiement du passif subsistant ont �t� dOment consign�es ; que l'actif disponible existe sous forme de num�raire

et de cr�ances bien connues des actionnaires en sorte qu'il n'y a plus rien � liquider.

L'actif net subsistant sera repris par les comparants, actionnaires.

Dans l'hypoth�se ou un passif inconnu et/ou non provisionn� dans les comptes d�finitifs de cl�ture de la

soci�t� devrait appara�tre, les comparants s'engagent personnellement � le couvrir,

V. Cinqui�me r�solution

APPROBATION DES COMPTES DE LA LIQUIDATION, LES PIECES A L'APPUI ET LE RAPPORT DU

CONSEIL.

L'assembl�e constate que le rapport susvant� du conseil d'administration ne donne lieu � aucune

observation de la part des actionnaires et d�cide d'y adh�rer.

VI. Sixi�me r�solution

CLOTURE DE LIQUIDATION

L'assembl�e constate que suite � la reprise, par les associ�s, de l'actif subsistant, la soci�t� n'a plus d'avoirs et prononce en cons�quence la cl�ture de la liquidation.

L'assembl�e prononce la dissolution d�finitive et constate que la soci�t� � SOClETE DE MAINTENANCE TECHNIQUE �, en abr�g� � SOMATEC � a d�finitivement cesser d'exister entra�nant le transfert de la propri�t� des biens de la soci�t� aux comparants actionnaires qui confirment en outre leur accord de supporter le cas �ch�ant tous les engagements inconnus de la soci�t� qui ne seraient pas �teints par la pr�sente liquidation.

En cons�quence de quoi, la soci�t� anonyme pr�nomm�e cesse d'exister, m�me pour les besoins de sa liquidation.

VII. Septi�me r�solution

DECHARGE AU CONSEIL

Par vote sp�cial, l'assembl�e g�n�rale d�cide � l'unanimit� de donner d�charge pleine et enti�re au conseil

d'administration en ce qui concerne les actes qu'il a accomplis dans l'exercice de son mandat.

VIII. Huiti�me r�solution

DEPOT ET CONSERVATION DES LIVRES ET DOCUMENTS SOCIAUX

L'assembl�e d�cide que les livres et documents de la soci�t� seront d�pos�s et conserv�s pendant une

p�riode de sept ans � 5190 Jemeppe-sur-Sambre, avenue des cerisiers, 22, o� la garde en sera assur�e.

IX. Neuvi�me r�solution

POUVOIRS SPECIAUX

Les comparants donnent tous pouvoirs � chacun des administrateurs, avec pouvoir de substitution, afin

d'effectuer les d�marches n�cessaires aupr�s du Registre des Personnes Morales et aupr�s de l'administration

de la Taxe sur la Valeur Ajout�e et afin de radier l'inscription de la soci�t� aupr�s de la Banque-Carrefour des

Entreprises.

VOTES

Mises aux votes, toutes les r�solutions qui pr�c�dent ont �t� adopt�es s�par�ment et successivement �

l'unanimit�,

DECLARATION FINALE

Les comparants reconnaissent que le notaire soussign� les a suffisamment inform�s sur les droits,

obligations et charges qui r�sultent de ce proc�s-verbal et qu'il les a conseill� de fa�on impartiale,

lls d�clarent que le contenu de ce proc�s-verbal, ainsi que ses droits et obligations respectifs, sont

�quilibr�s et qu'ils l'acceptent aussi bien pour eux-m�mes que pour leurs ayants-droits.

CLOTURE

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e.

De tout quoi, le Notaire soussign� a dress� le pr�sent proc�s verbal.

Date que dessus, en l'Etude, � Sambreville Auvelais,

Qu'apr�s lecture enti�re et comment�e faite, les comparants, qualitate qua, ont sign� avec le Notaire. �

POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME

r

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

,

D�pos� en m�me temps au Greffe:

- exp�dition de l'acte de dissolution,

- rapport du g�rant,

- rapport du reviseur d'entreprises.

Remi CAPRASSE,

Notaire

Volet B - Suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

26/07/2013 : NA057396
02/08/2012 : NA057396
08/08/2011 : NA057396
06/07/2010 : NA057396
07/08/2009 : NA057396
18/08/2008 : NA057396
24/12/2007 : NA057396
11/09/2007 : NA057396
02/07/2007 : NA057396
03/08/2005 : NA057396
24/09/2004 : NA057396
19/08/2003 : NA057396
25/09/2002 : NA057396
08/09/2001 : NA057396
01/09/1999 : NA057396
01/01/1993 : NA57396
01/01/1992 : NA57396
02/04/1988 : NA57396

Coordonnées
SOCIETE DE MAINTENANCE TECHNIQUE

Adresse
AVENUE DES CERISIERS 22 5190 JEMEPPE-SUR-SAMBRE

Code postal : 5190
Localité : JEMEPPE-SUR-SAMBRE
Commune : JEMEPPE-SUR-SAMBRE
Province : Namur
Région : Région wallonne

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