SPYRALE

Association sans but lucratif


Dénomination : SPYRALE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 563.755.288

Publication

10/10/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les soussignés :

1º Giele, Freddy, né le 07/06/57à Etterbeek, rue de la station, 136, 5070 Aisemont.

2º GIELE, Emile, né le 27/07/91 à Braine l alleud, rue de la Station, 136, 5070 Aisemont.

3º GIELE, Félix, né le 02/01/93 à Sambreville, rue de la Station, 136, 5070 Aisemont.

4° RENNESON, Véronique, né le 27/12/64 à Libramont, rue de la Station, 136, 5070 Aisemont.

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1er

Dénomination, siège social

Article 1er

L'association est dénommée «Spyrale» .

Article 2

Son siège social est établi à 5070 Aisemont, rue de la Station, 136, dans l arrondissement judiciaire de Namur.

Article 3

L'association a pour but de réunir des personnes pratiquant le yoga, de développer l exercice de cette discipline, ainsi que toutes autres activités en rapport direct ou indirect avec celle-ci.

TITRE 2 But

La poursuite de ces buts se réalisera notamment par les activités suivantes :cours de yoga collectif, séance individuelle de yoga,... . Elle s autorise à utiliser tous les moyens appropriés.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif Siège : Rue de la Station,Aisemont 136 5070 Fosses-la-Ville (Aisemont) Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Spyrale

*14309217*

Volet B

0563755288

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

08-10-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE 3 Membres

MOD 2.2

Article 4

L'association est composée de membres effectifs.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les membres effectifs jouissent de la

plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs :

1º Les membres fondateurs ;

Article 6

Article 7

Article 8

Article 9

Article 10

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TITRE 5

Assemblée générale

Article 11

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

2º Toute personne qui, présentée par deux membres effectifs au moins est admise en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne se présente pas à 2 assemblées générales annuelles consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont

aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires.

L association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1er de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4 Cotisations

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le plus âgé des

administrateurs présents.

Article 12

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts sociaux;

-la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où

elle leur est attribuée;

-la décharge à octroyer aux administrateurs;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-la dissolution volontaire de l'association;

-les exclusions de membres ;

-la transformation de l association en société à finalité sociale.

Article 13

Article 14

Article 15

Article 18

Article 19

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Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du 1er trimestre. L'association

peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration.

Elle doit être réunie lorsqu un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire de l association qui ne peut être titulaire que d une procuration.

Article 16

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Article 17

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée aux annexes du Moniteur belge conformément à l article 26novies et selon les modalités prévues par l arrêté royal du 26 juin 2003.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre visé à l article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par le président ou le secrétaire au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6 Administration

Article 20

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre

d administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de dix ans, et en tout temps

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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révocables par elle.

Tant que l assemblée générale n a pas procédé au renouvellement du conseil d administration au terme du

mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l assemblée

générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Article 21

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 22

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 23

Article 24

Article 25

Article 26

Article 27

Articles 28

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La représentation de l association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l article 31 des statuts.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l association sont déposés et publiés conformément à l article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 29

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Article 30

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées

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à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 31

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Article 33

Article 34

Article 35

Article 36

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TITRE 8

Dispositions diverses

Article 32

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 37

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 1er septembre 2014 pour se clôturer le 31 décembre 2014

Sans préjudice de l article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou

non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

MM Giele Félix, Giele Freddy, Renneson Véronique

qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

-Présidente : Renneson Véronique

-Trésorier : Giele Félix

-Secrétaire : Giele Freddy

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Dispositions transitoires

Fait à Aisemont

En deux exemplaires, le 1er Septembre 2014

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Signatures

La Présidente.

Coordonnées
SPYRALE

Adresse
RUE DE LA STATION 136 5070 AISEMONT

Code postal : 5070
Localité : Aisemont
Commune : FOSSES-LA-VILLE
Province : Namur
Région : Région wallonne