SYNDICAT D'INITIATIVE DE BOHAN-SUR-SEMOIS, EN ABREGE : SIB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. SYNDICAT D'INITIATIVE DE BOHAN-SUR-SEMOIS, EN ABR…
Dénomination : SYNDICAT D'INITIATIVE DE BOHAN-SUR-SEMOIS, EN ABREGE : SIB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 408.566.968

Publication

23/10/2014
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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V. FOURNAC-(

Dénomination : Syndicat d'initiative de Bohan-sur-Semois Greffier

Forme juridique Association sans but lucratif

Siège " rue des Contrebandiers 111 5550 Hérisson - Orchimont

N" d'enireprise 408566968

Objet do l'acte Modification des statuts: démission - nominations modification adresse du

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Personnes présentes : Thierry Buffet, Jan Hardeman, Jean-Philippe Noel, Cad Chantrie, Thierry Pirson.

Monique De Wolf, Etienne Martin, Thierry Darnbroise, Jacques Antoine, Manu Antoine, Sébastien Vandiste,

Tellier Raphaël, Isabelle Antoine, Virginie Léonet.

Personnes excusées : Julien Raes, Ruth Vandewalte

Procurations : Pierre Allard, Xavier Martin

Absent Laurent Moe!

Le quorum des présences étant requis afin de délibérer valablement et traiter de la modification des statuts de l'ASBL dont les statuts initiaux avaient été publiés au Moniteur Belge du 19/12/1953 n°3228, le Président ouvre la séance.

Mise à jours des statuts et élection d'un Président

Modification du conseil d'administration et des statuts de l'ASBL.

Par décision de l'assemblée générale extraordinaire de l'association sans but lucratif "Syndicat d'Initiative de Bohan-sur-Semois", tenue en date du 25 avril 2014, délibérant en conformité aux prescriptions de la loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, les statuts de l'association ont été modifiés à l'unanimité des membres présents et représentés.

Il est décidé unanimement d'acier la démission de tous les administrateurs et d'élire un nouveau conseil d'administration.

Sont déclarés démissionnaires du poste d'administrateur

Jean Allard, we de la Seigneurie 49 à 5550 Bohan

Jacques Antoine, rue de la Seigneurie 53 à 5550 Bohan

Thierry Buffet, rue de Membre 93 à 5550 Bohan

Thierry Dambraise, rue de Membre 76 à 5550 Bohan

Godart Pascal, we de Membre 94 A à 5550 Bohan

Thierry Pirson, Place Henry de la Lindi 22 à 5550 Bohan

Sont nouvellement élus au poste d'administrateur :

Pierre Allard, rue de Membre 92 à 5550 Bohan

Jan Hardeman, rue du Vieux Moulin 136 à 5550 Bohan

Virginie Léonet, rue des Contrebandiers 111 à 5550 Orchimont

Jean-Philippe Meel, rue des Contrebandiers 111 à 5550 Orchimont

Sébastien Vandiste, rue de Membre 97 A à5550 Bohan

Sont réélus au poste d'administrateur :

Jacques Antoine, sue de Seigneurie 53 à 6554 Behan

Thierry Buffet, rue de Membre 93 à 5550 Bohan

Thierry Dambroise, rue de Membre 76 à 6550 Bohan

Thierry Pirson, Place Henry de la Lindi 22 à 5550 Bohan

Mntionnr Lu 1,--rrure; p.geduB Au recto Nom t qua4te du notaire nstrurnenkant ou (KI por.soririo oucit-, pereQnn.e.5

ayard pouvoir de reprëseuter l'asz:ocatiou oit Ia toldatlun o l'eigafci des 'tiers

ie,b)Cri et snoture



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Suite à l'élection, le Conseil d'Administration de l'ASBL se trouve renouvelé et composé comme suit pour un mandat de 4 ans:

1« Président et Administrateur : Thierry Buffet, rue de Membre 93 à 5550 Bohan, né le 21-04-1953 à Herstal.

2. Vice - Président et Administrateur: Pierre Allard, rue de Membre 92 à 5550 Bohan, né le 09-05-1965 à Longlier.

3. Trésorier et Administrateur: Thierry Pirson, Place Henry de la Lindi 22 à 5550 Bohan, né le 25-02-1964 à Behan,

4. Gestionnaire du site de la Mairie et Administrateur Thieny Dambroise, rue de Membre 76 à 5550 Bohan, né le 10-06-1854 à Namur

5. Secrétaire et administrateur : Virginie Léonet, rue des Contrebandiers 111 à 5550 Orchimont, née le 1008-1976 à Namur.

6. Administrateur: Jacques Antoine, rue de la Seigneurie 53 à 5550 Bohan, né ie 09-07-1953 à Arlon.

7. Administrateur: Jan Hardeman, rue du Vieux Moulin 136 à 5550 Bohan, né le 12-114947 à Tiegen.

8. Administrateur: Sébastien Vandiste, rue de Membre 97 A à 550 Rohan, né le 05-05-1974 à Revin (France).

9. Administrateur: Jean-Philippe Noel, rue des Contrebandiers 111 à 5550 Orchimont, né le 02-12-1975 à Libramont.

En suite de ces modifications, le texte des anciens statuts est remplacé par le texte suivant:

Entre les soussignés :

Pierre Allartl, Rohan; Isabelle Antoine, Bohan; Jacques Antoine, Bohan; Manu Antoine, Bohan; Thierry Buffet, Bohan; Cari Chantrie, Koksijde; Thierry Dambroise, Bohan; Monique De Wolf, Bruxelles; Jan Hardeman, Bohan; Virginie Léonet, Orchimont; Etienne Martin, Bohan; Xavier Martin, Bohan; Jean-Philippe Noel, Orchimont; Raphaël Tellier, Bohan; Thierry Pirson, Bohan; Sébastien Vandiste, Bohan.

Titre I - Dénomination  siège  but  durée  exercice social

Art. 1 er. - L'association adopte la dénomination : "Syndicat d'initiative de Bohan-sur-Semois. L'association se réserve le droit d'utiliser la dénomination "SIB" dans tous les actes, factures, lettres, annonces, éditions et autres documents émanant de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots association sans but lucratif' ou de l'abréviation "ASBL" et de son numéro d'entreprise.

Le siège de l'association est établi à Hérisson - Orchimont, rue des Contrebandiers 111 dans l'arrondissement judiciaire de Dinant. Ce siège pourra être transféré en tout autre endroit de la commune de Vresse-sur-Semois par simple décision de l'assemblée générale, à déposer au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire précité.

Art. 2. - La durée de l'association est illimitée. Elle pourra en tout temps être dissoute. L'exercice social coïncide avec l'année civile.

Art. 3. - L'association a pour but le développement et la promotion touristique, social et culturel du village de Bohan-sur-Semois et la gestion d'un complexe récréatif et sportif dénommé "La Mairie" situé rue de Mont les Champs à Bohan-sur-Semois. Elle poursuit la réalisation de son but par divers moyens, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Titre Il  Des membres

Art. 4. - L'association est composée de membres effectifs et de membres d'honneur. Le nombre de membres effectifs de l'association est illimité mais ne peut être inférieur à huit. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Art. 5. - L'assemblée générale comprend un nombre illimité de membres.

Art. 6. - Toute personne peut être admise au sein de l'association pour autant que le document d'adhésion soit signé lors de la réunion de l'association. Ce document reprendra Ie nom, prénom, adresse, téléphone, erre ou s'il s'agit d'une personne morale, de la dénomination, de la forme juridique et de l'adresse du siège social du demandeur. Les membres effectifs statuent sur l'adhésion à sa plus proche réunion. La décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou mail. En cas d'acceptation, le candidat signera le document d'adhésion à l'association.

De même, tout membre effectif pourra donner sa démission sans devoir justifier celle-d, par simple lettre adressée au président de l'association qui en donnera acte à l'intéressé par lettre recommandée. Cet acte à l'intéressé peut également est transmis par simple courrier ou par e-mail. De plus, cette démission peut se faire par le refus de signer Ie document listing annuel des membres effectifs lors de l'assemblée générale annuelle. Un membre effectif peut être exclu par les membres effectifs par une majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés, pour cause de non-activité au sein de l'association. Les membres

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effectifs peuvent suspendre les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Tout membre effectif démissionnaire ou exclu, ainsi que ses héritiers, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir., ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

L'adhésion d'un membre effectif prend fin automatiquement par son décès, ou s'il s'agit d'une personne morale, par sa dissolution, fusion, scission ou faillite. L'adhésion d'un membre prend également fin lors de sa non signature du document d'adhésion de membre annuel.

Art. 7. - La qualité de membres d'honneur est acquise par vote des membres effectifs (à Ia majorité des deux tiers des membres présents ou représentés). Au contraire des membres effectifs, les membres d'honneur ne siègent pas à l'assemblée générale ni aux réunions de l'association.

Ad. 8. - Les membres effectifs et d'honneur ne sont astreints à aucune cotisation.

Titre III  Le Conseil d'administration

L'association est gérée par un conseil d'administration comptant au minimum 5 administrateurs et au maximum 9, membres effectifs de l'association. Les administrateurs agissent en collège. Le conseil d'administration est composé du président, du vice-président, du trésorier, du secrétaire et du gestionnaire de la Mairie. Ils assurent la gestion journalière de l'association.

L'association doit tenir un registre des membres effectifs remis à jour annuellement lors de l'assemblée générale et signé par chacun des membres effectifs lors de cette assemblée générale.

Art, 10. Les membres du conseil d'administration sont élus par l'assemblée générale pour une durée de 4 ans, à la majorité des voix des membres présents ou représentés. Ils sont rééligibles.

Art. 11. - Les membres effectifs élisent parmi leurs membres un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire et un responsable du site de la Mairie. Le président représente l'association. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président dés que l'intérét de l'association l'exige. Il doit être convoqué chaque fois que 2 administrateurs le demandent.

Art. 12, - Les délibérations du conseil sont prises à la majorité des voix et sont valables si trois membres du conseil au moins sont présents. En cas de parité des voix, la voix du président est prépondérante. Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux inscrits dans un registre et signés par le président et le secrétaire.

Art. 13, - 14. - 15. pas de changement

Titre IV  Des Assemblées Générales

Art. 16. L'assemblée générale est composé de tous les membres effectifs.

L'assemblée générale ordinaire a lieu tous les ans, dans ie courant du premier semestre de Vannée civile. L'assemblée générale est présidée par le président, en son absence, par le vice-président. L'ordre du jour comprendra : un rapport du conseil d'administration sur la situation de l'association; l'approbation des comptes du trésorier; la décharge à donner aux administrateurs; l'examen du budget pour Vannée à venir; l'élection du président et des membres du conseil d'administration à l'expiration de leur mandat.

Tous tes membres effectifs sont invités à l'assemblée générale par lettre ordinaire ou e-mail, au moins huit jours avant la date de l'assemblée. La convocation est envoyée par le secrétaire. Elle mentionne le lieu de l'assemblée, la date et l'heure de début ainsi que l'ordre du jour. L'assemblée générale ne peut délibérer valablement sur des points non mentionnés à l'ordre du jour.

L'assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi, les statuts. Sont notamment réservés à sa compétence, les modifications aux statuts, la nomination et la révocation des administrateurs, la décharge à octroyer aux administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution de l'association, l'exclusion des membres, la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 17. - 18. - 19. 20. -21. - 22. -23. -24.

TITRE V Dissolution et liquidation

Art. 25. -26. -27. - 28. pas de changement

Art. 29. - Si des difficultés surgissent soit relativement à la lettre ou sens des statuts, soit au sujet des résolutions prises par l'association, elles seront réglées en assemblées générales.

Art. 30. -31. -32. pas de changement

Volet B - suite

Art. 33. Les membres de rassociation sans but lucratif "Syndicat d'initiative de Bohan", réunis en assemblée générale edraordianaire, en date du 25 avril 2014, ont élu un nouveau conseil d'administration pour un mandat de quatre années.

Suite à l'élection, le Conseil d'Administration de l'ASBL se trouve renouvelé et composé comme suit pour un mandat de 4 ans:

1. Président et Administrateur : Thierry Buffet, rue de Membre 93 à 5550 Bohan, né le 21-04-1953 à Herstal.

2. Vice - Président et Administrateur: Pierre Allard, rue de Membre 92 à 5550 Bohan, né le 09-05-1965 à Longlier,

3. Trésorier et Administrateur : Thierry Pirson, Place Henry de la Uncii 22 à 5550 Bohan, né le 25-02-1964 à Bohan.

4. Gestionnaire du site de la Mairie et Administrateur: Thierry Dambroise, rue de Membre 76 à 5550 Bohan, né le 10-06-1954 à Namur

5. Secrétaire et administrateur: Virginie Léonet, rue des Contrebandiers 111 à 5550 Orchimont, née le 1008-1976 à Namur,

6. Administrateur: Jacques Antoine, rue de la Seigneurie 53 à 5550 Bolier', né le 09-07-1953 à Mon.

7. Administrateur : Jan Fiardemart, rue du Vieux Moulin 136 à 5550 Bohan, né le 12-11-1947 à Tiegen.

8. Administrateur: Sébastien Vandiste, rue de Membre 97 A à 550 Bohan, né le 05-05-1974 à Revin (France).

9. Administrateur: Jean-Philippe Noel, rue des Contrebandiers 111 à 5550 Orchimont, ne le 02-12-1975 à Libramont.

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Réservé au onitour

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Fait à Bohan le 25 avril 2014

Virginie Léonet Thierry Buffet

Secrétaire Président

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04/06/2015
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

V. FOURNI

N9 d'entreprise : 408,56676 98 402 . " &e. q 6 Gret:kr

Dénomination

(en entier) : Syndicat d'intiaitive de Bohan-sur-Semois

(en abrégé) : SIB

Forme juridique : ASBL

Siège : rue des Contrebandiers 111 à 5550 Hérisson - Orchimont

Objet de l'acte : Modification des statuts: démission - nomination

Procès-verbal de l'Assemblée Générale extraordianire du 30 janvier 2015

ASBL 408566968

Personnes présentes : Pierre Allard, Jacques Antoine, Thierry Buffet, Carl Chantrie, Thierry Dambroise, Jan

Hardeman, Jean-Philippe Noel, Thierry Pirson, Sébastien Vandiste, Manu Antoine, Tellier Raphaël, Virginie

Leonet.

Personnes excusées : Monique De Wolf, Etienne (Xavier) Martin, Laurent Noel, isabelle Antoine, Schepkens

Philip, Sandra Brisart.

Procuration : /

Absent : /

Le quorum des présences étant requis afin de délibérer valablement et traiter de la modification des statuts

de l'ASBL dont les statuts initiaux avaient été publiés au Moniteur Belge du 19/12/1953 n°3228, le Président

ouvre la séance.

Rappel de l'ordre du jour :

Adhésion des membres pour l'année 2015

Clôture des comptes 2014

Nomination d'un trésorier

Adhésion des membres pour l'année 2015 les membres présents cités ci-dessus ont signé le document d'adhésion pour cette année. Les membres excusés signeront s'ils le souhaitent lors d'une prochaine rencontre,

Clôture des comptes 2014: le solde est 12 967.8 E. Le syndicat a Investit cette année pour le bardage. 11 est remarqué la stabilité des comptes. Les différentes rentrées grâce aux manifestations permettent le bilan positif. La randonnée quad va permettre une rentrée afin de combler la dépense du bardage...

Nomination d'un trésorier : Xavier Martin est en réflexion à ce sujet ... Thierry Pirson assure la période de transition mais à courte durée.

Thierry J3uffet Préside

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SYNDICAT D'INITIATIVE DE BOHAN-SUR-SEMOIS, E…

Adresse
RUE DES CONTREBANDIERS 111 5550 ORCHIMONT

Code postal : 5550
Localité : Orchimont
Commune : VRESSE-SUR-SEMOIS
Province : Namur
Région : Région wallonne