TAEKWONDO CLUB HERON

Association sans but lucratif


Dénomination : TAEKWONDO CLUB HERON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 508.467.466

Publication

13/03/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

DÉPOSÉ AU GREFFE DL! TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

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Réservé

au

Moniteur

belge

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II

N° d'entreprise : 0508.467.466

Dénomination

(en entier) : TAEKWONDO CLUB HERON

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue d'Horseilles 17B à 5300 Andenne

Objet de l'acte : Nominations et démissions

L'Assemblée Générale, réunie le 15 février 2014, a acté les démissions des membres suivants:

1. Madame Mélissa RASSART

2. Monsieur Frédéric VANMEERHAEGHE

3. Madame Corinne DIEU

4. Monsieur Nicolas RESIMONT

L'Assemblée acte les nominations des membres suivants :

1. Madame Angélique USE

2. Monsieur Raphaël BERTRAND

3. Madame Laurette SALMON

Suite à la démission de Mélissa RASSART, Sandrine CLEMENT est nommée au poste de Présidente. Malison DELHALLE démissionne de son poste de secrétaire et est remplacée par Angélique USE, Sandrine CLEMENT démissionne de son poste de trésorière et est remplacée par Valérie BOURGEOIS.

Sandrine CLEMENT

Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

28/12/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOO2.2

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

i 7 DEC. 2012

Pr la gsge,

I

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

N° d'entreprise : Çb [ - 4.4 6

Dénomination E L V

(en entier) : ASBL TAEKWONDO ERON

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 5300 ANDENNE, rue d'Horseilles 17b

Objet de l'acte :

ASBL TAEKWONDO CLUB HERON

Numéro d'identification:

STATUTS.

1.Mélissa RASSART, née à Roccourt le 19/01/1994 domiciliée à 4280 HANNUT (Bertrée), rue Longue, 17 2.Malison DELHALLE, née à Namur le 17/11/1994 domiciliée à 5300 ANDENNE, rue d'Horseilles, 17b 3.Sandrine CLEMENT, née à Namur le 27/1211972.domicihiée à 5300 ANDENNE, rue d'Horseilies, 17b 4.Olivier DELHALLE, né à Namur le 11/01/1971 domiciliée à 5300 ANDENNE, rue d'Horseilies, 17b 5.Fréderic VANMEERHAEGHE né à Jemappes le 13/01/1971 domiciliée à 4210 OTEPPE, rue des Crénées,

7

6.Corinne DIEU née à Frameries le 08/11/1972 domiciliée à 4210 OTEPPE, rue des Crénées, 7

7.Valérie BOURGEOIS née à Watermael-Boitsfort le 07/09/1975 domiciliée à 4210 BURDINNE, rue du Moulin, 1

8.Nicolas Résimont né à Huy le 13/12/1977 domicilié à 4530 Vaux-et-Boret,ruelle du pont,2

Tous de nationalités belge, ont convenu de constituer , conformément à la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 , une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit

DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, DURBE

ARTICLE 1

L'Association Sans But Lucratif est dénommé « TAEKWONDO CLUB HERON »

Son siège social est établi 5300 ANDENNE, rue d'Horseilles 17b, dans l'arrondissement judiciaire de NAMUR.

Il peut être transféré par décision du Conseil d'Administration dans tout autre lien. L'Association est constituée pàur une durée illimitée.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

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I MOD 2.2

1

OBJET

ARTICLE 2

L'Association a pour but de promouvoir l'activité sportive et plus spécialement la pratique du Taekwondo.

Elle est affiliée à l'Association belge francophone de Taekwondo- ASBL reconnue par i'AQ'EPS.

L'Association a pour objet l'organisation de tous types d'activités en rapport direct ou indirect avec ce but. Elle peut, en outre, accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

MEMBRES

ARTICLE 3

L'Association est composée des membres ci-après, plus amplement qualifiés.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à cinq.

Seuls les membres jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et par les présents statuts.

Sont membres:

1. Les soussignés;

2. Toute personne qui, présentée par le Conseil d' Administration, est admise en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes

Le nombre des membres de l'association n'est pas limité.

Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par I' Assemblée Générale sur proposition du conseil d'administration.

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au Président du conseil d'administration.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paye pas les cotisations qui lui incombent, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire par un, membre du conseil d'administration.

L'exclusion du membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni Inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.

COTISATION

M0D 2.2

ARTICLE 4

Les membres payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par le Conseil

d'administration. II ne pourra être supérieur à 10,00 EUR.

La qualité de membre n' est effective qu' après paiement de la cotisation.

ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 5

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Elle est présidée par te Président du conseil d'administration ou, s'il est absent et par ordre de priorité, par le Secrétaire, le Trésorier ou le membre le plus âgé des administrateurs présents.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence, les modifications aux statuts sociaux, l'approbation des budgets et des comptes, ia dissolution volontaire de l'association, les exclusions d'associés.

II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, et au plus tard dans les deux mois de la clôture de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent être convoqués.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée et signée par un administrateur, au nom du conseil d'administration. Ce mode de convocation pourra être remplacé par l'envoi des convocations par courrier électronique.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée.

Il peut se faire représenter par un mandataire, égaiement membre de l'association.

Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Tous les associés ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

La voix du Président est toutefois prépondérante ; en cas d'empêchement de celui-ci, la voix de celui qui préside l'Assemblée générale est prépondérante.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante; en cas d'empêchement de celui-ci, la voix de celui qui préside l'Assemblée générale est prépondérante.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de fa loi du 27 juin 1921.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés par le Président et un administrateur.

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MOD 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance,

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge.

Il en est de mémo de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

L'assemblée générale ordinaire aura en tout état de cause à son ordre du jour.

L'examen du rapport du Trésorier sur l'activité de l'association au cours de l'exercice écoulé; l'approbation des comptes de l'exercice écoulé, la décharge au Président, au Secrétaire, au Trésorier et Commissaires aux comptes, la fixation de la cotisation et l'approbation du budget pour l'année en cours, l'élection du Président, du Secrétaire et du Trésorier, la désignation d'un commissaire aux comptes.

ADMINISTRATION

ARTICLE 6

Le Conseil désigne parmi ses membres, un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Les administrateurs sont désignés par l'Assemblée Générale à la majorité des membres présents et sur proposition du conseil d'administration en place.

Le conseil se réunit sur convocation, écrite ou orale, du Président ou d'un administrateur.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présent.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du Président étant prépondérante.

En cas d'empêchement ou d'absence du Président, le Conseil est présidé par le Secrétaire.

En cas de décès du Président, du Secrétaire ou du Trésorier, un Conseil d'Administration Extraordinaire sera convoqué dans le mois du décès pour nommer un remplaçant faisant fonction au poste vacant et ce jusqu'à la prochaine assemblée générale ordinaire,

Les Administrateurs peuvent être révoqués par l'Assemblée Générale à la majorité des'/. des membres présents.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'Association.

Le Conseil nomme lui-même tous les agents, employés et membres du personnel de l'Association et les destitue.

II détermine leur occupation et leur traitement.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de fa Société par le Conseil d'Administration, lequel peut donner mandat à un de ses membres aux fins de représentation de l'association.

Les actes qui engagent l'Association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil soit par le Président soit par le Secrétaire et le Trésorier lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Celui-ci est exercé à titre gratuit et est automatiquement renouvelable tous les 5 arts.

ARTICLE 7

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

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Volet B - Suite M0022



Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 8

L'exercice social commence le 1 er juillet pour se terminer le 30 juin.

Le premier exercice social débute au jour de la signature des présents statuts et se termine le 30 juin 2013.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par ta toi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif

Toute clause contraire aux dispositions d'ordre public de la dite loi est réputée non écrite et toute disposition de ta dite loi à laquelle il n'est pas valablement dérogé par les présents statuts y est réputée écrite.

En cas de dissolution de l'Association, l'Assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs.

L'actif net de ('ASBL sera affecté à une ASBL poursuivant un but similaire à celui de r ASBL TAEKWONDO CLUB HERON.

COMPOSITION INITIALE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Mélisse RASSART, domiciliée à 4280 HANNUT (Bertrée), rue Longue, 17 en qualité de Présidente

Malison DELHALLE, domiciliée à 5300 ANDENNE, rue d'Horseilles, 17b en qualité de

Secrétaire

Sandrine CLEMENT, domiciliée à 5300 ANDENNE, rue d'Horseilles, 17b en qualité de

TRESORIERE

Olivier DELHALLE, domiciliée à 5300 ANDENNE, rue d'Horseilles, 17b en qualité de

MONITEUR

COMPOSITION INITIALE DE L'ASSEMBLEE GENNERALE

Outre les membres du Conseil d' Administration précités

Frédéric VANMEERHAEGHE, domiciliée à 4210 OTEPPE, rue des Crénées, 7

Corinne DIEU, domiciliée à 4210 OTEPPE, rue des Crénées, 7

Valérie BOURGEOIS, domiciliée à 4210 BURDINNE, rue du Moulin, 1

Nicolas Résimont,domicilié à 4530 VAUX ET BORET,ruellle du pont,2

Fait à NAMUR, Ie 31 octobre 2012

Rassart Métissa Dalhalte Malison Clément Sandrine Trésorière Deihalle Olivier

Présidente secrétaire Administrateur Ie moniteur

Administrateur Administrateur Administrateur

Pour copie conforme

La Présidente ,

Madame Mélisse RASSART

Coordonnées
TAEKWONDO CLUB HERON

Adresse
RUE D'HORSEILLES 17B 5300 ANDENNE

Code postal : 5300
Localité : Seilles
Commune : ANDENNE
Province : Namur
Région : Région wallonne