TENNIS CLUB DE BIEVRE, EN ABREGE : TC BIEVRE

Association sans but lucratif


Dénomination : TENNIS CLUB DE BIEVRE, EN ABREGE : TC BIEVRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 431.407.993

Publication

27/06/2014
ÿþw MOD 2.2

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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TEUR BELGE

-05- 2014 11A1 20M -

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H STAATS BLAD

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'V. FOURNAUX Greffier

d'wn4re_ortsc 0431.407.993

Dinornis-talion

I.n entier) ; TENNIS CLUB DE BIÈVRE

t~n abrege) TC BIÈVRE

Forme juridique ASBL

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Sí;ge BIÈVRE 3 5 E C L.(.© N

WO;et de l'art:: DÉMISSION ET NOMINATION D'ADMINISTRATEURS

L'Assemblée générale ordinaire du 28 février 2014:

- a pris acte de:

1, la démission pour convenances personnelles d'Annick JACQUES, née le 2 novembre 1965 à Dinant et domiciliée rue de la Violette 27 à 5555 GRAIDE, comme membre et administrateur;

2, du décès de Aimé ROBE, administrateur et membre fondateur, domicilié à Bièvre rue d'Houdremont, 35, né le 23 juin 1948 à Fays-Famenne et décédé à Libramont le 8 février 2014;

- a nommé à l'unanimité deux nouveaux administrateurs:

1, Aurélie BAIJOT, née le 12 janvier 1992 à Dinant et domiciliée rue de ia Violette, 27 à 5555 GRAIDE;

et

2. Patricia ROBE, née à Dinant le 23 septembre 1970 et domiciliée rue de Monceau, 8 à BIÈVRE.

Luc VINCENT

Président

Mentionner sur la iderni~re page dr! Volet 0 rer4o ~ Nora ei qualite du notatre firterumen¬ arEt ou de tler~~onrte das vcrst.~nneâ

ayant pouvoir de reprëscnier Passnctat4Gn, la fondation ciu l'oiganisnia n r¬ gard ries iüere

17/07/2012
ÿþf MOD2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Dépose eiu ereti au tribunal

de commerce de Dinant

le - 5 MIL. 2012

Grzee

I NO 11111111111

*12126153*

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Le greffier en chef,

N° d'entreprise : 0431.407.993

Dénomination

(en entier) : TENNIS CLUB DE BIEVRE ASBL

(en abrége)

Forme juridique ' ASBL

Siège ' RUE DE BOUILLON 19 - 5555 BIEVRE

Objet de pacte : NOMINATION D'ADMINISTRATEURS

L'Assemblée générale du Tennis Club de Bièvre qui s'est tenue le 16 mars 2012 a procédé à la nomination de quatre nouveaux administrateurs:

DEMOORS Olivier, NN 69041211928, Intermédiaire commercial, né le 12 avril 1969 à Dinant, domicilié à GEDINNE, rue Albert MARCHAL, 44

JAUMOTTE Anne-Use, NN 80080408477, Assistante sociale, née le 4 août 1980 à Namur, domiciliée à Petit-Pays, rue iiernay, 78

JACQUES Annick, NN 65110209229, Fonctionnaire, née le 2 novembre 1965 à Dinant, domiciliée à Graide, rue de la violette, 27

MOTTIAUX Stéphane, NN 80092017102, Ingénieur, né le 20 septembre 1980 à Dinant, domicilié à Bièvre, rue de la gare, 53.

Au nom de l'ASBL TENNIS CLUB DE BIEVRE, Luc VINCENT, Président

MLntfonntT sut {a darrl4ère paae du Volet e Au vectm ' i'zam qi43tite CtS4 notaire Sîlstiilïfientclrst ou d2 ta personne í3u des ner6oirïteó

ayant pouvoir de représenter !`Sss6^ietior, la fondation ou 1'organisr¬ ie à t'écJard des tiers

27/03/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

Déposé au grec) du triburlal

de commerce dellEGE,dirlskaiDDIAM

9-sàtr-

Greffe

Ib i

*150 6129*

N' d'entreprise 0431 A07.993

Dénomination

ten entier) : TENNIS CLUB DE BIEVRE ASBL

(en abrégé)

Forme juridique ASBL

Siège : RUE DE BOUILLON 19 - 5555 BIEVRE

Obiet de l'acte : CHANGEMENT DE PRESIDENT, SECRETAIRE ET TRESORIER

Extrait de la délibération du Conseil d'Administration du Tennis Club de Bièvre tenu le vendredi 24 octobre 2014 à 19H30:

Aimé ROBE, né le 23/06/1948 à FAYS-FAMENNE et décédé le 812/2014, qui occupait la fonction de trésorier, est remplacé à ce poste par Jean-Pierre LIBOUTON, domicilié 64 rue d'Houdremont à Bièvre, né le 8/12/1953 à MORLANWEZ, élu à l'unanimité.

Marcel DONY, domicilié 2 rue de la retraite à Bièvre, né le 22/03/1946 à BIEVRE, qui occupait la fonction de secrétaire, a présenté sa démission de secrétaire et d'administrateur. Il est remplacé au secrétariat par Anne-Lise JAUMOTTE, domiciliée 78 rue Tiernay à PETIT-FAYS, née le 04/08/1980 à NAMUR, élue à l'unanimité.

Luc VINCENT, domicilié 19 rue de Bouillon à Bièvre, né le 28/10/1944 à GEDINNE, cède sa place de Président à Damien YZEBE, domicilié rue des châteaux 9 à Bièvre , né le 29/06/1964 à COMPIEGNE(France) qui accepte, et est élu à l'unanimité

Damien YZEBE, Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

e grefrter

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

19/05/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Déposé au greffe du tribunal

de commerce atr.tEcE,aMemncVer

le

Greffe

N' d'entreprise " 0431.407.993

Dénomination

(en entier) : TENNIS CLUB DE BIEVRE ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique ASBL

Siège : RUE DE BOUILLON 19 - 5555 BIEVRE

Objet de l'acte : MODIFICATIONS STATUTAIRES

Extrait de la délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire du Tennis Club de Bièvre tenue le vendredi 17 avril 2045 à 19H30:

L'Assemblée Générale du 27 mars 2015 ayant à son ordre du jour les modifications statutaires proposées

ci-dessous, n'a pas réuni les deux tiers des membres associés et n'a dès lors pas pu en délibérer.

Ces mêmes modifications statutaires sont à nouveau présentées à l'approbation de la seconde Assemblée

Générale régulièrement convoquée et réunie ce jour, et qui peut dans ce cas en délibérer quel que soit te

nombre de membres associées présents ou représentés.

Sont adoptées à l'unanimité des membres associés présents les modifications suivantes

Article ler.

Actuel : L'Association dénommée : « Tennis-Club de Bièvre » aura son siège social à la rue de Bouillon, 19,

à Bièvre, dans l'arrondissement judiciaire de Dinant.

Nouveau : L'Association dénommée : « Tennis Club de Bièvre » a son siège social à la rue de Dinant, 14, à

Bièvre, dans l'arrondissement judiciaire de Dinant,

Article 3.

Actuel : Le nombre de membres ne peut être inférieur à trois. Leur admission est décidée par le conseil

d'administration, moyennant paiement d'une cotisation annuelle ne pouvant dépasser le montant de la

cotisation annuelle demandée à un membre adhérent adulte,

La sortie des membres a lieu conformément à l'article 12 de la loi. (...j

Nouveau : Le nombre de membres ne peut être inférieur à trois. Leur admission est décidée par le conseil

d'administration, moyennant affiliation au Tennis Club de Bièvre et paiement d'une cotisation annuette ne

pouvant dépasser fe montant de la cotisation annuelle demandée à un membre adhérent adulte.

La sortie des membres a lieu conformément à l'article 12 de la loi. Il est précisé que le membre qui n'a pas

payé sa cotisation annuelle à la date de l'assemblée générale ordinaire, qui se tient dans le courant du premier

semestre de chaque année, est réputé démissionnaire, (...)

Article 4.

Actuel : L'assemblée générale est compétente pour les points déterminés à l'article 4 de la loi. Elle se réunit

au moins une fois par an ; elfe est convoquée et elle fonctionne conformément aux articles 5 à 8, 12, 17, 20 et

suivants de la loi.

Elle peut prendre des résolutions en dehors de l'ordre du jour.

Les membres peuvent se faire représenter par un autre membre ou un non-membre à l'assemblée. Les

mandataires ne peuvent représenter qu'un seul membre, f,..}

Nouveau L'assemblée générale est compétente pour les points déterminés à l'article 4 de la loi. Elle se

réunit au moins une fois par an ; elle est convoquée sous quelque forme que ce soit et elle fonctionne

conformément aux articles 5 à 8, 12, 17, 20 et suivants de la loi,

Elle peut prendre des résolutions en dehors de l'ordre du jour.

Les membres peuvent se faire représenter par un autre membre. Chaque mandataire peut représenter deux

membres maximum. (...)

Article 5.

Actuel : L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins,

nommés par !'assemblée générale pour une durée indéterminée et en tout temps révocables par elle,

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire, Le conseil

d'administration peut statuer valablement quel que soit le nombre d'administrateurs présents, Les décisions

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V. FOtE:r-U,, Greffier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

sont prises à la majorité absolue des voix émises. Des rapports de chaque réunion sont établis et signés par le président et le secrétaire puis classés dans le registre ad hoc.

Nouveau : L'association est administrée par un ccnseii d'administration composé de trots membres au moins, nommés par l'assemblée générale en son sein pour une durée indéterminée et en tout temps révocables par elle. il s'ensuit que l'administrateur qui perd la qualité de membre associé est réputé démissionnaire.

Ne peut être nommé administrateur ni le rester toute personne qui exerce une activité lucrative au sein de l'association. Le conseil d'administration nomme en son sein un président, un secrétaire et un trésorier. Il se réunit sur convocation sous quelque forme que ce soit du président ou du secrétaire. Le conseil d'administration peut statuer valablement quel que soit le nombre d'administrateurs présents. Les administrateurs peuvent se faire représenter par un autre administrateur. Chaque mandataire peut représenter deux administrateurs maximum.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises. Des rapports de chaque réunion sont établis et signés par le président et le secrétaire puis classés dans le registre ad hoc.

Article 6, alinea 3

Actuel : Envers les tiers, il suffit, pour que l'association soit valablement représentée, des signatures réunies de deux administrateurs sans que ceux-ci doivent justifier d'aucune procuration ou délibération spéciale.

Nouveau : Envers tes tiers, il suffit, pour que l'association soit valablement représentée, des signatures réunies de deux administrateurs comprenant au moins le président ou le secrétaire ou le trésorier sans que ceux-ci doivent justifier d'aucune procuration ou délibération spéciale.

La coordination des statuts ainsi modifiés est la suivante

Article. 1er. L'Association dénommée : « Tennis Club de Bièvre » a son siège social à la rue de Dinant, 14, à Bièvre, dans l'arrondissement judiciaire de Dinant.

Art, 2. L'association a pour but de promouvoir la pratique des activités sportives et culturelles en général et le tennis en particulier.

Art. 3. Le nombre de membres ne peut être inférieur à trois. Leur admission est décidée par le conseil d'administration, moyennant affiliation au Tennis Club de Bièvre et paiement d'une cotisation annuelle ne pouvant dépasser le montant de la cotisation annuelle demandée à un membre adhérent adulte.

La sortie des membres a lieu conformément à l'article 12 de la loi. il est précisé que le membre qui n'a pas payé sa cotisation annuelle à la date de l'assemblée générale ordinaire, qui se tient dans le courant du premier semestre de chaque année, est réputé démissionnaire.

Le conseil d'administration peut admettre des « membres adhérents »,

Ceux-ci ne sont pas associés au sens de la loi ; leurs droits et obligations seront déterminés par un règlement d'ordre intérieur, arrêté par le conseil d'administration,

Art. 4. L'assemblée générale est compétente pour les points déterminés à l'article 4 de la loi, Elle se réunit au moins une fois par an ; elle est convoquée sous quelque forme que ce soit et elle fonctionne conformément aux articles 5 à 8, 12, 17, 20 et suivants de la loi.

Elle peut prendre des résolutions en dehors de l'ordre du jour,

Les membres peuvent se faire représenter par un autre membre. Chaque mandataire peut représenter deux membres maximum.

Les membres et les tiers ayant un intérêt légitime peuvent obtenir copie des décisions de l'assemblée générale, signée par deux administrateurs.

Art. 5. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale en son sein pour une durée indéterminée et en tout temps révocables par elle.

Il s'ensuit que l'administrateur qui perd la qualité de membre associé est réputé démissionnaire.

Ne peut être nommé administrateur ni le rester toute personne qui exerce une activité lucrative au sein de l'association.

Le conseil d'administration nomme en son sein un président, un secrétaire et un trésorier. il se réunit sur convocation sous quelque forme que ce soit du président ou du secrétaire. Le conseil d'administration peut statuer valablement quel que soit le nombre d'administrateurs présents. Les administrateurs peuvent se faire représenter par un autre administrateur. Chaque mandataire peut représenter deux administrateurs maximum.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises. Des rapports de chaque réunion sont établis et signés par le président et le secrétaire puis classés dans le registre ad hoc.

Art. 6. Le conseil d'administration peut représenter et engager l'association, sans autorisation spéciale de l'assemblée générale, dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, y compris les actes de disposition, et pour tout ce qui ne relève pas de la compétence de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration est par conséquent compétent pour passer tout acte mobilier ou immobilier, vendre et acheter, prêter et emprunter, faire toute opération commerciale et bancaire, donner hypothèque, même avec clause de voie parée, donner mainlevée hypothécaire, en un mot, engager valablement l'association en toutes circonstances de la manière la plus large.

Envers les tiers, il suffit, pour que l'association soit valablement représentée, des signatures réunies de deux administrateurs comprenant au moins le président ou le secrétaire ou le trésorier sans que ceux-ci doivent justifier d'aucune procuration ou délibération spéciale.

Le conseil peut, en outre, déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs et même à des tiers.

MOD 2.2

Volet B - Suie

Art 7. Chaque année, le conseil d'administration doit, à l'occasion de l'assemblée générale annuelle, rendre compte de sa gestion au cours de l'année écoulée.

Art 8. Après la dissolution, le patrimoine de l'association sera affecté à un but qui se rapproche le plus possible de celui de la présente association.

Art 9. Pour tout ce qui n'est pas prévu par ces statuts, des dispositions de la loi du 27 juin 1921 sont applicables_



~ Réservé

au

Moniteur

belge



t) amien YZEBE, Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
TENNIS CLUB DE BIEVRE, EN ABREGE : TC BIEVRE

Adresse
RUE DE BOUILLON 19 5555 BIEVRE

Code postal : 5555
Localité : BIÈVRE
Commune : BIÈVRE
Province : Namur
Région : Région wallonne