TENNIS DE TABLE DE CHIMAY, EN ABREGE : T.T.CHIMAY

Association sans but lucratif


Dénomination : TENNIS DE TABLE DE CHIMAY, EN ABREGE : T.T.CHIMAY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 479.914.626

Publication

09/07/2013
ÿþM6D 2.2

(M\ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge





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Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

2 8 JUIN 2013

Greffe

e re ler

N° d'entreprise : 0479.914626

Dénomination

(en entier) : Tennis de table chimay asbl

(en abrégé) : TTChimay asbl

Forme juridique : asbl

Siège : rue de virelles 18b - 6460 Chimay

Objet de l'acte : Nominations - démissions et modification du siège social

Lors de l'assemblée générale du 31 mai 2013 il a été procédé à l'élection d'un nouveau conseil d'administration,

-) Monsieur Florent Thonet, Président, domicilé rue Vanhumbeeck 13/2 à 6460 Chimay est l'unanimité des voix pour une période de 2 ans.

-) Monsieur Didier Pêtre, secrétaire, domicilié rue martin sandron 1361A à 5680 Doische est l'unanimité des voix pour une période de deux ans

-) Monsieur Richard Bokken, domicilié rue des différends à 5660 Cul des sarts est élu à l'unanimité des voix comme trésorier pour une durée de deux ans.

-) Les mandats de Laurent Delpire et Anthony Petit ne sont pas reconduits.

Il a été également voté à l'unanimité des voix que l'adresse de correspondance légale de l'asbl (siège social) était transférée rue martin sandron 136A à 5680 doische.

Fait à Chimay le 10 juin 2013

Le secrétaire,

Didier Pâtre

réélu à

réélu à

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter ['association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/10/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/10/2011- Annexes du Moniteur belge

M d'entreprise : 41.9.914.626

Dénomination

(en entier) : Tennis de Table Chimay

(en abrégé) : 1T Chimay

Forme juridique : asbi

Siège : Rue de Virelles 18b, 6460 Chimay

Objet de l'acte : Modification des statuts : siège social - administrateur et comité de gestion

Les soussignés :

Monsieur, Anthony Petit, domicilié rue du marché 28 à 6461 Virelles,

Monsieur Didier Pêtre, domicilié rue martin sandron 136 A, 5680 Doische,

Monsieur Florent Thonet, domicilié rue Van Humbeeck 13/2, 6460 Chimay

Monsieur Laurent Delpire, domicilié rue du pavillon 4/2, 6460 chimay,

Monsieur Jérémy Dujardin, domicilié rue de la forestiere 202 à 5660 bruly de pesche

ont decidé de procéder à la modification des statuts de la dite association, conformément aux dispositions légales.

Titre ler.  Dénomination, siège, but

Art lerla dénomination de l'association sans but lucrative est "tennis de table de Chimay", en abrégé TTC.

Art 2Ie siège social de l'association est établi à Chimay

Il peut être transféré dans un autre lieu de la ommun par simple décision du conseil d'administration

Il est actuellement établi à Rue ~eeek-lem à 6460 Chimay dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi. Son siège d'exploitation étant établi rue de Virelles 18b à 6460 Chimay.

Art 3L'association a pour but la promotion du sport en général et du tennis de table en particulier.

L'association peut accomplir tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Art 41'association a été constituée pour une durée illimitée.

Titre Il  Membres

Art 5l'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membre effectif ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

Art 6sont membres effectifs :

1.Les comparants au présent acte,

2.Tout membre adhérent qui, sur sa demande écrite, est admis en qualité de membre effectif par le conseil d'administration, lequel statuera au scrutin sans devoir motiver sa décision.

Art 7sont membres adhérents :

Toute personne qui participe aux activités de l'association après avoir satisfait aux obligations

d'affiliation imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de la fédération.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Leurs droits et obligations sont :

Les membres adhérents sont invités à assister à l'assemblée générale annuelle et disposent d'un avis

consultatif. Ils adhèrent sans restriction aux statuts et au règlement d'ordre intérieur de l'association, ainsi qu'aux règlements et statuts des fédérations auxquelles l'association est affiliée

Art 8Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association,

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

Art 91'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par le conseil d'administration statuant au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des voix présents et représentées après avoir entendu ou appelé par lettre recommandée le membre qui est l'objet de cette mesure.

L'inobservation des prescriptions statutaires ou réglementaire est un motif d'exclusion.

Art] Ole membre démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir de l'association.

Artl I les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d'administration et dont le montant ne peut dépasser 250E.

Titre 1L1 L'assemblée générale

Artl2l'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs et adhérents.

Art 131'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence

1.La nomination et la révocation des administrateurs,

2.L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant au commissaire,

3.La dissolution volontaire de l'association,

4.La transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art14i1 est tenu au moins une assemble générale par an. Les membres adhérents peuvent être convoqués à tout moment par le conseil d'administration à la demande d'au moins 1/5 des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heures et lieu mentionné dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Artl5Chaque membre effectif et adhérent dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art 161e conseil d'administration convoquera les membres adhérents par lettre ordinaire  courriel -- téléfax  affichage aux valves, adressé au moins 15 jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

Art 171'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou en son absence, il désignera l'administrateur le représentant pour celle-ci.

Art 18L'assemblée générale délibère valablement si au moins les deux tiers des membres sont présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 191es décisions de l'assemblée générale, aux mêmes titres que celles des conseils d'administrations seront consignées dans un registre spécial des procès verbaux signé par le président, secrétaire et trésorier du conseil d'administration. Les extraits à reproduire seront signés par le président ou le secrétaire.

Rpservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet - Suite

Art2OL'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la

modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Titre IV  Le conseil d'administration

Art2 I l'association est gérée par un conseil d'administration de trios membres au moins, tous les membres effectifs nommés par l'assemblée générale pour un terme de deux ans maximum et révocables en tout temps par celle-ci. Le conseil doit être renouvelé par tiers chaque année.

En cas de vacance au cours du mandat, l'administrateur achève le mandate de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art22 lors de sa pleine séance, le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.

Il devra se réunir dans tous les cas avant la réunion de l'assemblée générale.

Art23le conseil d'administration ne peut valablement délibérer que sur des points portés à l'ordre du jour ainsi que sur des points considérés comme urgents par les 3/4 des membres effectifs. Les décisions se prennent à la simple majorité des voix pour autant que la moitié au moins des membres soient présents ou représentés. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Art241e conseil d'administration délègue à un comité de gestion la gestion journalière et sportive de l'association. Dans ce cas, le comité de gestion peut être invites aux réunions du conseil d'administration.

Art 25Ie comité de gestion ne réalisera aucune tâche financière au nom de l'asbl sous peine d'expulsion immédiate de l'association.

Art26les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu ainsi qu'aux fautes commises dans l'exercice de ce mandat.

Art27Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont suivies au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences de son président, secrétaire ou trésorier. Chaque administrateur a le pouvoir de représenter seul l'association.

Art28Le conseil d'administration délègue la gestion journalière sportive de l'association à un comité de gestion compose d'un président, secrétaire, trésorier. Les membres effectifs font parties intégrantes du comité de gestion et ce, dans leur titre affectif.

Titre V Dispositions diverses

Art29L'exercice social commence le 01 juillet pour se terminer le 30 juin.

Art30En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale nommera un ou des liquidateurs, fixera leurs pouvoirs et décider de la destination de l'actif net. Cette affectation devra obligatoirement être réalisée au profit d'une Suvre ayant un but similaire à celui de la présente association.

Art31 en ce qui concerne la lute contre le dopage et la sécurité des sportifs, tout membre effectif et adhérent à le devoir de se plier aux réglementations de la fédération royale belge de tennis de table.

Art32Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs

Monsieur Thonet Florent, domicilié rue Van Humbeeck 13/2 à 6460 chimay comme president,

Monsieur Pêtre Didier, domicilié rue martin sandron I36A à 5680 Doische comme secrétaire

Monsieur Delpire Laurent, domicile rue du pavillon 4/2 à 6460 Chimay comme trésorier,

Monsieur Petit Anthony, domicilié rue du marché 28 à 6460 Chimay comme membre

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



06/08/2015
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Réser au Monitt belg

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

D6pocc Du 0rmffe du tribunal de commerce

*15113995*

Greffe

Lc greffer

dr LIEGS, dLildon DINANT

le

ty° d'entreprise : 479.914.626

Dénomination

(en entier l : Tennis de Table Chimay

(en abrégé) : TT Chimay asbl

Forme juridique : asbl

Siège : Rue martin sandron 136/A - 5680 Doische

Objet de l'acte : Modification des statuts : siège social - nominations - démissions

Lors de l'assemblée générale du 18 juin 2015 il a été procedé aux votes du conseil d'administration

-) Monsieur Florent Thonet, Président, domicilié rue Van Humbeeck 13/2 à 6460 Chimay, a été réélu à la majorité des voix pour une durée de deux ans

-) Monsieur Didier Pëtre, Secrétaire, domicilié rue marlagne 45 à 6470 Rance, a été réélu à la majorité des voix pour une période de deux ans.

-) Monsieur Richard Bokken, Trésorier, domicilié rue des différends 2 à 5660 Cul des saris, a été réélu à la majorité des voix pour une période de deux ans.

Il a également été voté à l'unanimité des voix que le siège social de l'asbi tennis de table de chimay était transféré rue de Virelles 18b à 6460 Chimay,

Fait à Doische le 20 Juin 2015

Didier Pêtre

Secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

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Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TENNIS DE TABLE DE CHIMAY, EN ABREGE : T.T.C…

Adresse
RUE MARTIN SANDRON 136A 5680 DOISCHE

Code postal : 5680
Localité : DOISCHE
Commune : DOISCHE
Province : Namur
Région : Région wallonne