TEXAS REBELS COUNTRY CLUB, EN ABREGE : TRCC

Association sans but lucratif


Dénomination : TEXAS REBELS COUNTRY CLUB, EN ABREGE : TRCC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.062.452

Publication

09/04/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

, r

+

v`Sti.,_ " , ry,~

Rés

Moi

bs

i u



le 2 8 -03- 2013

Pour le Greffier,

Greffe

 M°. d'Enírprise ; 0841.062.452

Dénomination

(en entier) : Texas Rebels Country Club

(en abrégé) : TRCC

Forme juridique : ASBL

Siège: Rue .A N i s H G iJ e, Jl_ ._,)~` Q 1f e i i 1J.1

Objet de l'acte : Changement d'adresse du siège et modification du Conseil d'Administration

Nouvelle adresse du siège: Texas Rebels Country Club Rue de la Reine, 6 à 5020 VEDRIN

Nouvelle composition du Conseil d'Administration

Les membres présents et en droit de vote lors de l'assemblée générale du. 22 ja,vier 2013 ont élu pour une

période de 3 années, conformément aux statuts du club, le nouveau Conseil d'Administration dont détail ci-

dessous

LEFEBVRE Christine Rue des Ruelles, 8 à 5333 SORINNES LA LONGUE

CUYPERS Ema Rue de la Reine, 6 à 5020 VEDRIN

RIDDO Marcel Rue des Chapelles, 10 5080 RHISNES

BODSON Edward Rue de l'Ardenne, 29 à 5024 MARCHE LES DAMES

Conformément aux statuts, le nouveau conseil d'Administration a procédé à la répartition des taches comme

suit:

PRESIDENTE: LEFEBVRE Christine

SECRETAIRE; CUYPERS Erna

TRESORIER: BODSON Edward

AUTRE ADMINISTRATEUR

RIDDO Marcel

................................

... y " " " ........

Mentionner sur la dernière page du Volga¢ : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

28/11/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

ar:

Mort¬ teur

belge

II1 II II I III 1iI 1 I I II

" 11178994+

N" d'entreprise : 0P/A Ç)Dénomination

(en entier) : Texas Rebels Country Club

(en abrégé) : TRCC

Forme juridique : asbl

Siège : rue Jean Matagne 10 à 5020 Vedrin

Objet de l'acte : Constitution

A. Dénomination,

Art 1er. La dénomination de l'association est TEXAS REBELS COUNTRY CLUB asbl, en abrégé » TRCC ».

B. Siège

Art 2. Le siège de l'association est fixé à 5020 Vedrin, rie Jean Matagne 10, dans l'arràndissement judiciaire de Namur.

C. But, durée

Art 3. L'association a pour but de promouvoir de la façon la plus large les danses et manifestations à caractère country (démonstrations, participation et organisation de festivals de danses et de musiques country), de créer et maintenir les liens d'amitié entre ses membres, de leur procurer information, aide ou assistance en rapport avec leur centre d'intérêt commun, d'organiser des délassements qui peuvent notamment avoir un caractère artistique, d'organiser des contacts avec d'autres clubs, au niveau national ou international, de participer à toute manifestation intéressant directement ou indirectement la culture country.

Dans ce but, elle peut accomplir toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à son but, le Conseil d'administration ayant seul qualité pour interpréter, dans le respect des présents statuts, l'étendue de ce but social.

" Art 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute par une assemblée générale, par une décision prise à la majorité des 4/5 des voix, pour autant que 4/5 des membres soient présents ou représentés lors de celle-ci.

D. Membres

Art 5. Le nombre des associés est illimité. ll ne peut être inférieur à trois. L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents.

Fait partie de l'association, toute personne agréée par le conseil d'administration statuant à la majorité des voix.

Sont membres effectifs, les fondateurs et associés actuels ou futurs.

Sont membres adhérents, ceux qui s'intéressent aux travaux de l'association.

Aucun membre effectif ou adhérent ne peut engager la responsabilité juridique, morale ou financière du TRCC sans l'accord du conseil d'administration.

Art 6. Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par l'assemblée générale sur proposition du

conseil. d'administration.. . _ . .... ..

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2011- Annexes dû Moniteur belge

MOD 2.2

La cotisation ne peut être supérieure à 250 euros.

Art 7. Tout membre est libre de donner sa démission. Celle-ci doit être adressée par écrit au conseil d'administration.

Toutefois, est considéré comme démissionnaire tout membre qui, après un rappel n'aura pas payé sa cotisation annuelle, saut circonstances exceptionnelles appréciées souverainement par le conseil d'administration.

Art 8. L'exclusion d'un membre est soumise à une assemblée générale pour autant que 2/3 des membres soient présents ou représentés lors de celle-ci.

Art 9. L'associé démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le patrimoine de l'association. ils ne peuvent réclamer ni inventaire, ni comptes, ni

apposition des scellés.

E. Assemblée générale

Art 10. L'assemblée générale se compose de tous les membres fondateurs et effectifs en règle de cotisation qui disposent chacun d'une voix. Les membres adhérents sont convoqués à l'assemblée générale mais n'ont pas de voix délibérative.

Art 11. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle dispose de tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par l'article 4 de la loi du 27 juin 1921 et par les présents statuts.

Art 12. La modification aux présents statuts est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui délibérera conformément et suivant les modalités prévues par l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

Art 13. L'assemblée générale est convoquée au mois une fois par an, dans le courant du mois de janvier, aux . jour, heure et lieu indiqués dans la convocation écrite qui doit être adressée à chaque membre effectif et adhérent.

L'assemblée statue sur les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice, ainsi que sur toute proposition portée à son ordre du jour.

Elle peut désigner un ou deux vérificateurs aux comptes.

Art 14. Le conseil d'administration peut convoquer des assemblées générales chaque fois qu'il le juge utile.

Le conseil d'administration doit convoquer une assemblée générale à la demande écrite adressée collectivement au conseil d'administration par un cinquième des membres effectifs, pour autant que cette demande précise de manière détaillée l'ordre du jour.

Dans ce cas, l'ordre du jour doit prévoir une délibération sur la question évoquée par la demande des membres.

Art 15. Les convocations sont adressées aux membres par voie d'une lettre ordinaire ou remises en main propre au moins huit jours avant toute assemblée générale.

Les convocations sont signées par le président ou le secrétaire. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art 16. Les assemblées sont présidées par le président, à défaut par le secrétaire ou par défaut de ceux-ci par le trésorier.

Art 17. Les assemblées ordinaires ne sont valablement constituées que si les 2/3 des membres sont présents ou représentés.

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif muni d'une procuration. Aucun membre ne peut représenter plus d'un membre effectif.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres effectifs présents ou représentés; en cas de parité des voix, la voix du président est prépondérante.

Art 18. Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre des procès-verbaux. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2011- Annexes du Moniteur belge

YOD 2.2

Le registre des procès-verbaux est conservé au siège social où les membres peuvent en prendre connaissance.

Des extraits peuvent être délivrés à un associé qui en fait la demande ou à un tiers qui justifie d'un intérêt apprécié souverainement par le conseil d'administration.

Art 19. Toute modification au logo officiel du TEXAS REBELS COUNTRY CLUB asbl doit être approuvée par l'assemblée générale.

F. Administration, gestion journalière

Art 20. L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins et de six membres au plus, nommés parmi les membres effectifs de l'association par l'assemblée générale.

Art 21. Les administrateurs sont nommés pour trois ans. lis exercent leur mandat à titre gratuit. Ils peuvent dans la mesure du possible être défrayés tout ou en partie de leurs débours engendrés par leurs activités au sein de l'association. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art 22. En cas de vacance d'une place d'administrateur au cours d'un mandat, un administrateur peut être nommé par l'assemblée générale. il achèvera le mandat de celui qu'il remplace.

Art 23. Le conseil d'administration élit parmi ses. membres un président, un secrétaire et un trésorier. Art 24. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire.

Art 25. Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si la majorité des administrateurs sont présents.

Les décisions sont prises à la majorité des voix; s'il y a parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

En cas d'empêchement, le président est remplacé par le secrétaire ou à défaut par le trésorier.

Art 26. Les délibérations du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président ou son remplaçant et le secrétaire et inscrits dans un registre spécial qui peut être consulté par les membres au siège de l'association.

Art 27. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus en matière d'administration et de gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale, est de la compétence du conseil d'administration. Il est chargé d'établir un règlement d'ordre intérieur. Il peut choisir et mandater sous les conditions reprises dans le règlement d'ordre intérieur des conseillers parmi les membres effectifs.

Art 28. Les actes décidés par le conseil d'administration qui engagent l'association sont valablement signés par deux administrateurs ayant fonction de président, secrétaire ou trésorier, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers. Les actes concernant la gestion journalière sont signés valablement par l'un d'entre eux.

G. Dispositions diverses

Art 29. L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution de l'association pour se clôturer le 31 décembre 2011.

Art 30. Les comptes et le budget sont soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale.

Art 31. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion; il peut être convoqué une seconde réunion qui peut délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents.

r--- ,

Réservé

.au

`i:Cor°^.ceuº%

":ca:ge

MOD 2.2

Vo^eü i3 - Suite

Art 32. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net, après acquittement des dettes et apurement des charges, est affecté par l'assemblée générale à une institution sociale. Si dans les trois mois de la dissolution l'assemblée ne s'est pas prononcée, l'affectation est décidée par les liquidateurs (le conseil d'administration n'existant plus fl) selon le même critère.

Art 33. Le conseil d'administration veillera au respect des formalités de publication imposées par la loi.

Président: Christian Permiganaux

Secrétaire: Laurence Allart

Trésorier: Edward Bodson

Administrateur: Christine Lefebvre

Administrateur: Marcel Riddo

Mentionner sur la dernière page du Volet B : "

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TEXAS REBELS COUNTRY CLUB, EN ABREGE : TRCC

Adresse
RUE JEAN MATAGNE 10 5020 VEDRIN

Code postal : 5020
Localité : Vedrin
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne