TRACES MOSANES

Association sans but lucratif


Dénomination : TRACES MOSANES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 849.319.132

Publication

07/06/2013
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

Moo 2.2

wcCe: E Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

DE4:1ssb le1u greffQ du tribunal

de commerce de Dinant

~e 2 9 MM 2013

Greffe

Lc g rolli

N° d'entreprise : 849319132

Dénomination Traces mosanes

(en entier) V. FOUPNA:X

Greffier

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Cousot, 11 à 5500 - DINANT,

Obiet de l'acte : Démissions - Nominations - Composition du Conseil d'Administration

Suite à l'Assemblée Générale statutaire du 26 mars 2013

les administrateurs de l'association sont: Colette HAZARD, X)CXXXXXXXXXxxx , Pierre BRICHET, Jacques LECLERE, Xavier LADURON, Christian AMAND de MENDIETA et Willy CLARINVAL

les membres effectifs sont : Micheline HANOSET-MABILLE, Maryse PAUL, Robert DEHON, Jean-Christophe GARIGLIANY et Stéphane HERBAY et R ose CJ h e V(R NIER.

Sont désignés

 présidente : Colette HAZARD

-- vice-président : Jacques LECLERE

 secrétaire : Willy CLARINVAL et

 trésorier : Colette HAZARD

Extrait du PV de la réunion du CA du 11 mai 2013 :

démission de Willy CLARINVAL et désignation de Christian AMAND de MENDIETA comme secrétaire intérimaire

La Présidente,

Colette HAZARD.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme á l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

17/10/2012
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aépeé e1.t greeffe du tribunal de commerce de Dinant

le 4 OCT. 2012

Greffe

e yr effier en chef,

N° d'entreprise :



Dénomination

(en entier) : Traces Mosanes

(en abrégé)

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Dinant

Obiet de l'acte : Statuts

TRACES MOSANES

Association sans but lucratif

Les personnes dont les identités suivent, toutes de nationalité belge, réunies le 14 septembre 2012 ont; décidé de constituer une association sans but lucratif, soit :

Nom adresse n° de registre national

AMAND de MENDIETA Christian, Vrijheidslaan, 14  1560 HOEILAART  540625-13597

BR1CHET Pierre, Rue Sax, 58/3  5500 DINANT  360411-01749

CLARINVAL Willy, Rue des Chevreuils, 2  5500 DINANT  540105-13580

HANOSET Micheline, Rue des Biches, 8 -- 5500 DINANT -361030-01013

HAZARD Colette, Rue Cousot, 11  5500 DINANT -530220-13207

LADURON Xavier, Rue Saint-Martin, 5 -5500 DINANT -520617-02913

LECLERE Jacques, Rue Marot, 10 -- 5503 SORINNES  420727-01905

OLIVIE Philippe, Rue du Chenêt, 20  5500 DINANT  530523-15116

i.Les personnes précitées arrêtent comme suit les statuts de cette association

Titre ler - Dénomination, siège social

Article ler: L'association s'érige en asbl dénommée «Traces Mosanes»

Article 2 ; Le siège de l'asbl est fixé à la rue Cousot, 11  5500 DINANT arrondissement judiciaire de Dinant.; li peut être transféré par décision du conseil d'administration, avec publication au Moniteur Belge.

Titre Il- Durée, buts.

Article 3 ; L'asbl est créée pour une durée indéterminée.

Article 4

1.L'asbl a pour but la promotion, la transmission et l'accès à l'information qu'elle génère, de la Mémoire

touchant au passé sous quelque aspect que ce soit, de l'entité dinantaise et de sa proche région.

2. Elle poursuit la réalisation de ce but par tout moyen jugé utile (notamment fouilles archéologiques, documents, us et coutumes, évènements, expositions, conservation, publications, Internet)

3. Elle s'autorise en outre à collaborer, s'associer, voir même à fusionner avec d'autres pour autant que ces orientations contribuent à son développement et à son but..

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

4. Dans la limite de ses buts sociaux, l'association peut acquérir, posséder, vendre, louer, prêter et mettre en gage des propriétés mobilières et immobilières.

Titre Ill, Membres

Article 5:

1.L'asbl est composée de membres effectifs et adhérents

2.Sont membres effectifs, outre les fondateurs, les personnes désireuses d'apporter leur collaboration à l'association et qui sont agréées par le conseil d'administration; à cet effet, elles présentent leur candidature par écrit

31e conseil d'administration peut, sur proposition d'au moins trois membres, nommer d'office membre effectif toute personne ayant manifesté un intérêt particulier pour le but social de l'asblL

41e nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois et doit rester supérieur au nombre de membres du conseil d'administration.

5.Les membres adhérents prendront part à la vie de l'association sans avoir voie délibérative ; leur seule obligation étant de verser la cotisation annuelle.

Article 6 ; Les membres peuvent être appelés à payer une cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale et qui ne peut dépasser 50 ¬ .

Article 7 ~ La qualité de membre se perd par démission écrite adressée au conseil d'administration, par décès ou par exclusion.

Titre IV, Assemblée générale

Article 8 : Les compétences de l'assemblée générale sont détaillées à l'article 4 de la loi du 27 juin 1925 modifiée le 2 mai 2002. Les présentes n'en n'ajoutent pas d'autres.

Article 9 :

1. Toute assemblée générale est convoquée à la diligence du conseil d'administration au siège social de l'association ou en tout autre endroit désigné par le conseil d'administration.

2. Lorsque l'exclusion d'un membre (article 4, 7° de la loi) est placée à l'

ordre du jour de l'A.G., le conseil d'administration rédige un rapport sur les raisons qui la justifieraient, Ce rapport est joint à la convocation adressée au membre visé par lettre recommandée huit jours avant l'A.G. Lors de celle-ci, la possibilité est offerte au membre convoqué de se défendre, éventuellement avec l'assistance de la personne de son choix.

Article 10 : Pour ce qui a trait au mode de convocation des assemblées générales et à leur organisation, les présents renvoient aux articles 5, 6, 7 et 8 de la loi mais ajoutent, comme le législateur les y invite, les dispositions suivantes:

-une A.G. est tenue au moins une fois l'an dans le courant du premier trimestre de l'année civile,

-la convocation sera adressée aux membres par voie écrite ou via E-mail,

-les membres peuvent se faire représenter par un autre membre,

-chaque membre effectif ne peut être porteur que d'une seule procuration,

-sauf les cas prévus par l'article 8 de la loi, aucun quorum n'est requis pour qu'une A.G. délibère

valablement,

-l'A.G. peut délibérer valablement sur des points qui n'ont pas été portés à l'ordre du jour,

-en cas de partage des voix, celle du président l'emporte.

Article 11 Toute assemblée est présidée par le président du conseil d'administration et en son absence, par le vice-président ou par un membre du conseil mandaté à cet effet.

Article 12 : La liste des membres effectifs, le registre comportant les PV des A.G. et celui comportant les PV des conseils d'administrations peuvent être consultés par les membres qui en feront la demande circonstanciée. Les mêmes pièces peuvent être consultées par des tiers sur demande écrite adressée au secrétaire de l'ASBL, lequel en appréciera la légitimité ; en cas de difficulté, la décision en reviendra au conseil d'administration.

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Mon 2.2

Titre V. - Conseil d'administration.

Article 13 .

1.1'ASBL est dirigée par un conseil d'administration composé de trois

membres au moins et nommés par l'A.G. pour une durée de trois ans.

2.Les mandats sont renouvelables.

3.Tout administrateur peut démissionner à tout moment en le faisant

savoir par écrit au président de l'association,

&Toute candidature à une fonction d'administrateur est présentée

par écrit adressé au président de l'association au plus tard le jour de l'envoi des convocations à l'assemblée

générale à l'ordre du jour de laquelle est prévue l'élection des membres du conseil.

5,En cas de décès ou de démission d'un administrateur, et s'il en

résulte que le conseil d'administration ne comporte plus au minimum trois membres, le conseil est complété

par cooptation. Le membre coopté exerce cette fonction jusqu'à la fin du mandat de l'administrateur qu'il

remplace.

6.Lorsque la révocation d'un administrateur est placée à l'ordre du

jour de l'A.G., le conseil d'administration rédige un rapport sur les activités de l'administrateur visé par cette

demande, Ce rapport est joint à la convocation adressée à l'administrateur visé par lettre recommandée huit

jours avant l'A.G. Lors de celle-ci, la possibilité est offerte à l'administrateur convoqué de se défendre,

éventuellement avec l'assistance de la personne de son choix.

7.La fonction d'administrateur est en principe gratuite mais une

indemnisation peut être prévue au budget présenté à l'approbation de 1'A.G,

8.Lors de sa mise en place après l'élection par l'assemblée générale,

le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire un trésorier et,

éventuellement, un vice-président.

Article 14 "

1.Conformément aux articles 13bis et 26novies de la loi, le conseil

d'administration peut désigner un ou deux membres, une ou plusieurs personnes extérieures au conseil

pour exercer la gestion journalière et la représentation de ('ASBL. A cette occasion, le conseil d'administration

définit les contours de la gestion journalière et l'étendue de la représentation.

2.Si plusieurs personnes sont désignées, elles exercent leurs fonctions

individuellement.

3,La représentation dont question ci-dessus vaut pour les actions

judiciaires et la comparution aux actes authentiques et l'accomplissement des formalités administratives.

Article 15: le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus. Tout ce qui n'est pas réservé par la loi à l'A.G, est de sa compétence

Titre Vil. - Budgets et comptes

Article 16 :

1. L'exercice social coïncide avec l'année civile.

2.Le budget et les comptes sont présentés dans la forme simplifiée

prévue par l'article 17§2 de la loi.

Titre VIII,- Dissolution et liquidation.

Article 17. Dans les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net de l'association sera affecté à une ou plusieurs associations ou fondations à caractère culturel poursuivant un but similaire et désintéressé désignée(s) par l'assemblée générale qui a prononcé la dissolution.

Titre 1X- Dispositions diverses.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 18. Tout ce qui n'est pas expressément prévu par les présents est réglé par la lai du 27 juin 1921 . accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif et aux établissements d'utilité publique, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002,

Les mêmes personnes désignent ensuite comme administrateurs constituant le conseil d'administration les membres dont les noms suivent :

Nom adresse n° du registre national

AMAND de MENDIETA Christian, Vrijheidslaan, 14  1560 HOEILAART  540625-13597

BRICHET Pierre, Rue Sax, 58/3  5500 DINANT  360411-01749

HANOSET Micheline, Rue des Biches, 8  5500 DINANT -361030-01013

HAZARD Colette, Rue Cousot, 11  5500 DINANT-530220-13207

LADURON Xavier, Rue Saint-Martin, 5 -5500 DINANT -520617-02913

LECLERE Jacques, Rue Marot, 10  5503 SORINNES  420727-01905

Conformément à l'article ci-dessus, le conseil d'administration ainsi élu, décide sur le champ de désigner comme président, HAZARD Colette, comme vice-président, LECLERE Jacques, comme secrétaire HANOSET Micheline et comme trésorier Amand de MENDIETA Christian et de leur donner un pouvoir de représentation total et une délégation entière pour agir au nom et pour compte propre à l'asbl

Fait à Dinant, le 14 septembre deux mille douze (1410912012)

Fait en autant d'exemplaires que de personnes signataires plus deux.xte

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
TRACES MOSANES

Adresse
RUE COUSOT 11 5500 DINANT

Code postal : 5500
Localité : DINANT
Commune : DINANT
Province : Namur
Région : Région wallonne