VELO CLUB MONTIGNIES-SUR-SAMBRE, EN ABREGE : VCM

Association sans but lucratif


Dénomination : VELO CLUB MONTIGNIES-SUR-SAMBRE, EN ABREGE : VCM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 825.142.772

Publication

03/04/2013
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte



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Déposé au greffe du tribunal

de commerce de Dinant

le 2 2 t4ARS 2013

Greffe

N° d'entreprise : 0825142772

Dénomination Vèleclub Montignies-sur-Sambre

(en entier) :

(en abrégé) : VCM

Forme juridique : Association sans but lucruatif

Siège : Try des marais 3èm avenue 313 , 5651 Tarcienne

Objet de l'acte : Modifications des statuts

ASBL VCM VELO CLUB DE MONTIGNIES-sur SAMBRE

STATUTS

Article 1 : Le 01/03/2010, le Vélo club de Montignies s'est constitué en ASBL, conformément à la loi du 27 juin 1921.

Son siège social est situé à 5651 Tarcienne, Try des marais, 3' Avenue 313 arrondissement judiciaire de DINANT

L'association a pour but la promotion du sport en général et du cyclotourisme en particulier. Article 2 : Le Comité est composé de six personnes

Président :Francis THIBAUT, Try des Marais, 3' Avenue, 313, 5651 TARCIENNE Vice-président : André FEDRIGA, Rue de la Blanche Borne, 10, 6280 GERPINNES Secrétaire : Claude BROUCKAERT, Rue des Cartiers, 24, 6061 MONTIGNIES SUR SAMBRE

Trésorier :Bertrand LEBRUN, Rue Désiré Rondeau, 27, 6200 CHATELINEAU Conseiller Technique Parcours : Hervé GOFFIN, Rue de la vallée, 133, 6200 CHATELINEAU Conseiller Technique Equipements : Elie PETRY, Rue du gazomètre,39, 6061 MONTIGNIES-SUA-SAMBRE

Article 3: Après l' établissement du bilan financier définitif de l'année écoulée, toutes opérations étant clôturées, ce Comité est renouvelable par tiers, pour permettre aux candidats éventuels d'exprimer leur désir d'occuper l'un des postes ouverts.

Les candidatures sont à remettre entre les mains du Président, au plus tard avant la dernière assemblée générale de l'année,

A l'issue de la première année, le mandat du Président et du Conseiller Technique Parcours viennent à échéance..

L'année suivante, ce sont les mandats du Vice-Président et du Trésorier.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant Pouvoir de représenter l'association, le fondation ou l'organisme è l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 22

La troisième année, le mandat du Secrétaire et celui du Conseiller Technique Equipements

sont renouvelables.

Les membres sortants restent rééligibles.

I.. Réservé

au

Moniteur

belge

Article 4 : Les dates de réunion du comité sont confirmées de mois en mois, pendant la période des congés (juillet -août), ces réunions se dérouleront suivant les possibilités de chacun. Dans tous les cas la présence du président ou du vice-président est indispensable, Le comité est tenu de se réunir, pendant la saison, en principe, le troisième mardi de chaque mois, et d'examiner les griefs et desiderata exprimés par les adhérents au club.

Un compte rendu de la réunion est remis à chaque membre du comité.

Le fait, pour un membre du comité, d'être absent lors de la réunion n'est pas un motif valable pour réfuter après coup une décision prise par ce comité.

La lecture du compte-rendu lui permet de formuler des réserves, s'il le juge utile, dans un délai maximum de 8 jours après réception du compte-rendu.

Article 5: la vérification des comptes, recettes et dépenses du club, sera effectuée au moins deux fois l'an : au début de la saison après la clôture des inscriptions et à la fin de la saison, avant la dernière Assemblée Générale. A cet effet, deux membres du club ne faisant pas partie du comité seront présents et contresigneront pour accord le dit document.Ils peuvent demander à consulter la comptabilité tout au long de leur mandat.

Article 6: La cotisation annuelle sera fixée chaque année.Actuellement elle s'élève à 45¬ . Deux augmentations d'index entraineront une majoration de 5E.Cette cotisation comprend une assurance RC pour l'ensemble des membres cotisants, la participations aux frais de fonctionnement, l'organisation d'activités autres que la pratique du vélo (voyage,souper,tombola,...) ;

Les membres n'encourent, du fait de leur engagement, aucune obligation; ils participent aux activités selon leurs possibilités et capacités.

Article 7: Les sorties auront lieu sous la conduite de capitaines de route qui pourront, suivant les circonstances, modifier le parcours ou l'heure de départ des participants. Chacun s'engage par son affiliation au club à obtempérer aux injonctions de ces responsables sous peine d'exclusion ,A l'exception des côtes, où chacun peut monter à son rythme, le capitaine de route donne la cadence et ne peut être dépassé.

Article 8 : Par mesure de sécurité, le port du casque est obligatoire, lors de chaque sortie.

Article 09 : Le club s'engage, dans la mesure où sa situation financière le permet, d'organiser au moins un voyage d'un ou plusieurs jours afin de permettre aux épouses de participer à la vie du club. Les suggestions concernant ces activités seront émises lors des assemblées générales.Un minimum de 15 personnes sera nécessaire pour organiser un voyage en groupe,

Article 10: Tout membre représentant un danger pour le groupe sera exclu immédiatement et sa cotisation restera la propriété du club à titre de dédommagement.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

VoJeL - ~~ne MOD 22

Article 11 : La participation du club à des manifestations extérieures au VCM est autorisée. Cette participation doit faire l'objet d'une proposition au comité par l'intermédiaire du président. Le comité décidera si le club participe officiellement ou non aux dites manifestations.

Réservé

au

Moniteur

belge

SijIágén bij hèt Belgisch Staatsblad - 03/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Articlel2 : En cas de dissolution du club, le solde après clôture des comptes, sera versé intégralement à une oeuvre philanthropique choisie par le comité.

Article 13 : Les présents statuts sont modifiables en tout ou en partie en assemblée générale au cours de la saison.

Article 14 : Une caution de 50 £ est demandée chaque année ( par virement papier signé). Elle est remboursée intégralement lorsque le cyclo a effectué 20 sorties avec le club. Si ces vingt sorties ne sont pas atteintes, 2,50E (deux cinquante) seront déduits par sortie manquante (après approbation du comité).

Certaines activités peuvent être comptabilisées comme sortie, par décision du comité

Présence au souper annuel = 3 sorties

Aide à la préparation du souper =1 sortie

Passage au Centre du Sport = 1 sortie

Réunion du Comité ='/ sortie

Articlel5 :La première année d'affiliation, les nouveaux membres en règle de cotisation, recevront gratuitement le maillot du club, comme l'équipement nous est offert par notre sponsor, celui-ci sera impérativement porté lors de nos sorties.

Article 16: A partir de la deuxième année d'affiliation, le membre recevra la ou les pièces d'équipement que le Comité aura décidé d'acquérir grâce à ses fonds propres et aux sponsors.Tout membre en règle de cotisation aura la faculté d'acheter au club les différentes pièces d'équipement vestimentaire disponibles. Les prix seront fixés au début de chaque saison, par le comité.

Articlel7 : Comme indiqué dans l'article 6 , l'assurance RC du club est incluse dans la cotisation annuelle.

Article 18 ; Tout membre n'ayant pas payé sa cotisation pendant une saison ou plus, sera considéré comme nouveau membre lors de sa réinscription.

Article 19 : Lors de son inscription le membre reçoit une copie du présent statut.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto , Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. fa fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Bijlágén bij Ziet Bê[gisch Staatsblad - 03/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

4 Réservé

au

Moniteur

belge

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs

" Mr Francis THIBAUT

" Mr André FEDRIGA

" Mr Claude BROUCKAERT

" Mr Bertrand LEBRUN

" Mr Hervé GOFFIN

" Mr Elle PETRY

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

" Président : Francis THIBAUT

" Vice-président : André FEDRIGA

" Secrétaire : Claude BROUCKAERT

" Trésorier : Bertrand LEBRUN

" Conseillers : technique parcours et équipements : Mrs Hervé GOFFIN, Elie PETRY

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer t'association, la fondation ou t'organisme à l'égard des tiers Au versa : Nom et signature

Coordonnées
VELO CLUB MONTIGNIES-SUR-SAMBRE, EN ABREGE :…

Adresse
TRY DES MARAIS 3EME AVENUE 313 5651 TARCIENNE

Code postal : 5651
Localité : Tarcienne
Commune : WALCOURT
Province : Namur
Région : Région wallonne