VISIBILIS

Dénomination : VISIBILIS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 547.896.679

Publication

26/03/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N' d'entreprise : S . g~( 6

D�nomination

(en entier) : Visibilis

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chemin de la Follette, 4- 5000 Namur

�blet de l'acte : Statut

L'an deux mille quatorze, le 25 f�vrier 2014, se sont r�unis :

= Adam Alex, rue Jean Moisse 15, 1435 Flevillers.

Van Dieren Xavier, rue du Tr�ne 226, B12, 1050 Bruxelles.

Mejaoull Dhouha, rue Omran Sup�rieur 7,1090 Tunis, Tunisie.

'tous ont d�cid� de dresser par les pr�sentes les statuts d'une association sans but lucratif (a.s.b.l.), qu'ils d�clarent constituer entre eux, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un.

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Titre 1 D�nomination, si�ge social, objet et dur�e

Article ler. D�nomination - L'association prend pour d�nomination : VISIBILIS

Cette d�nomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association, �tre pr�c�d�e ou suivre imm�diatement de la mention � association sans but lucratif � ou du sigle � asbi � ou � ASBL � et de l'indication de son si�ge social.

Art. 2. Si�ge - Le si�ge de l'association est fix� au Chemin de la Follette, 4 -- 5000 Namur. Le si�ge est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Namur.

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Il peut �tre transf�r� par simple d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 1 er. L'association est d�nomm�e Visibiiis.

Art. 2. Son si�ge social est �tabli � Namur.

11 peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de la province de Namur.

Il est actuellement �tabli Chemin de ia Follette 4, 5000 Namur.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur belge.

Objet

Art. 3. L'association a pour objet:

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

MDD2.2

11 La Promotion de la diversit� et de l'int�gration sociale de diff�rentes catat�gorie de personne en fonction de leur �ge, milieu socio-professionnel, culture et genre.

A. La sensibilisation � l'entrepreneuriat f�minin par la communication, l'�change et la collaboration

B. La stimulation de l'entrepreneuriat par la participation et l'organisation de conf�rences, s�minaires, ateliers, tables-rondes,weekends, s�ances de coaching, sans que cette �num�ration ne soit limitative.

C. La mise en r�seau de ses membres ainsi que le mentorat.

D. Le d�veloppement harmonieux de ses membres, � travers un �quilibre de vie priv�e et profesionnelle.

E. La recherche et l'�laboration de partenariats visant � d�velopper VISIBILIS.

VISIBILIS peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou Indirectement � son objet.

2/ Mettre en relation les familles des personnes �g�es ou les personnes �g�es qui ont besoin de temps avec des b�n�voles qui sont pr�ts � donner de leurs temps.

31 Sensibiliser les gens � l'isolement des personnes �g�es.

Art. 4. �n vue d'aider � remplir l'objet de l'association, �nonc� � l'article 3, VISIBILIS se donne la possibilit� d'exercer des activit�s r�mun�ratrices et de poursuivre la recherche d'avantages mat�riels pour lui permettre tant de perfectionner sa politique que de se donner les moyens d'accomplir son objectif social.

VISIBILIS s'autorise � mettre en oeuvre tous les moyens qu'elle estimera ad�quats : contrats r�mun�r�s pour la prestation des s�ances, workshops, s�minaires, animations et promotion sociale et/ou culturelle; l'�ducation permanente; l'�tude; le conseil, le partenariat; la mise en oeuvre de moyens technologiques appropri�s; la cr�ation et la gestion de projets sp�cifiques, nationaux ou internationaux; et par tous autres moyens qu'elle jugera utile.

Art. 5. L'association peut �ventuellement r�mun�rer les prestations de ses membres et de ses administrateurs.

Art. 6. La.dur�e de l'association est illimit�e; elle peut �tre dissoute � tout moment sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 7. Ni l'association, n1 ses membres ne peuvent �tres tenus responsables des actes de

personnes li�es ou associ�es � une activit� de l'association.

Art. B. L'association pourra poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous les biens meubles ou immeubles n�cessaires � la r�alisation de son objet.

Titre 2- Les membres

Art. 9. L'association comprend des membres effectifs et des membres adh�rents. Le nombre des membres est illimit� et est fix� � un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussign�s fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifi�e par le majorit� des trois quart des voix du Conseil d'Administration et qui adh�rent aux pr�sents statuts.

Mao 2.2

Seuls les membres effectifs jouissent de ta pl�nitude des droits accord�s par la loi et les pr�sents statuts. Leur cotisation �ventuelle est fix�e par la m�me assembl�e g�n�rale.

Art. 10.Toute personne d�sirant �tre membre effectif de VISIBILIS adressera une demande �crite au Conseil d'Adminstration. L'admission, l'exclusion ou la suspension des membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration qui n'aura pas � justifier sa d�cision.

Art. 11. Sont membres adh�rents, les personnes qui s'engagent � respecter les statuts et � verser leur cotisation annuelle. La qualit� de membre adh�rent ne permet pas de disposer de droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Tous les membres s'engagent � respecter le r�glement d'ordre int�rieur, arr�t� par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 12. L'engagement financier de chaque membre est strictement limit� au montant de ses cotisations. Les membres n'encourent aucune responsabilit� personnelle quelle qu'elle soit du fait de leur qualit� de membre.

Art. 13. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par simple lettre ou E-mail au conseil d'administration.

Le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas sa cotisation annuelle, dans le mois du rappel, est r�put� d�missionnaire.

e Le Conseil d'Adminstration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les

membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux yeux de la loi ou des statuts.

Art, 14. Tout �largissement du conseil d'administration ne pourra se faire qu'� l'unanimit� de ses membres.

�- Art. 16. Le montant des cotisations annuelles est d�termin� annuellement par l'Assembl�e G�n�rale. Les membres n'ont aucun droit � titre personnel sur le fonds social et leur qualit� n'est pas transmissible h�r�ditairement. Les membres d�missionnaires, exclus ou sortants, ainsi que les h�ritiers des membres d�c�d�s ne peuvent r�clamer le montant des cotisations vers�es par eux ou

r par leurs auteurs. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ou reddition

de comptes, ni appositions de scell�s, ni inventaire.

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Titre 3 L'Assembl�e G�n�rale

et

Art. 16. Composition de l'assembl�e g�n�rale : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par l'administrateur le plus �g�. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de VISIBILiS.

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Art. 17. Pouvoirs, d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et droit de vote : Les d�cisions prises

pq par l'assembl�e g�n�rales concerneront donc le r�glement d'ordre int�rieur,

la modification des statuts, la dissolution volontaire de I'ASBL, l'approbation des comptes et des budgets, la nomination et la r�vocation des administrateurs, la d�charge aux administrateurs, l'exclusion de membres effectifs, la fixation de la cotisation annuelle ainsi que l'examen de toute proposition d�termin�e par le conseil d'administration. Chaque membre

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effectif exerce un droit de vote �gal et tes r�solutions sont prises � la majorit� des deux tiers du conseil d'administration, hormis les cas pr�vus par les statuts et la loi.

Art. 18. Assembl�e g�n�rale ordinaire et extraordinaire - L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit obligatoirement une fois par an, dans le courant du semestre qui suit la clature des comptes, pour l'approbation de ceux-cl. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie sur invitation du Pr�sident ou � l'initiative de deux administrateurs au moins. Dans ce cas la r�union doit �tre tenue end�ans le mois de la r�ception de cette demande.

Art. 19. Convocation - Les convocations sont faites par le conseil d'administration, soit verbalement, soit par lettre ordinaire, soit par courrier �lectronique, adress� � chaque membre effectif, huit jours au moins avant la r�union. Elles contiennent l'ordre du jour ainsi que toutes les informations n�cessaires � la bonne tenue de la r�union. Des r�solutions peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour. Sauf cas par la loi sur les ASBL, l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points non mentionn�s dans i'odre du jour pour des d�cision ne portant pas atteinte aux droits des membres.

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Art. 20. Chaque membre effectif a ie droit d'assister et de participer � l'assembl�e, soit en personne, soit par procuration � un mandataire de son choix, membre effectif lui-m�me, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus de deux mandats. Tous les membres effectifs ont droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

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Art. 21. En r�gle g�n�rale, l'assembl�e est valablement constitu�e quand 3/4 des membres

effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 22. D�cisions de l'assembl�e g�n�rale - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans ie registre des proc�s-verbaux sous ia responsabilit� du

- secr�taire, sign�s par les administrateurs pr�sents, ainsi que des membres du conseil qui ie demandent. Les extraits � produire en justice ou ailleurs, sont sign�s par un administrateur. Ces extraits sont d�livr�s � tout tiers ou � tous membres qui en fait la demande, moyennant pour le tiers de justifier de son int�r�t l�gitime. Le registre des proc�s-verbaux peut-�tre conserv� sur un media num�rique consultable et imprimable.

; `" . Titre 4 -- Le Conseil d'Administration

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Art. 23. Composition du conseil d'administration - L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de deux personnes au moins, nomm�es

pq par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e Ind�termin�e et en tout temps r�vocables par elle-m�me. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un

:^� m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assur�es par le Vice-Pr�sident. Le pr�sident a en charge de pr�sider les r�unions du conseil d'administration et les assembl�es g�n�rales. Ces fonctions sont d�taill�es, le cas �ch�ant, dans ie r�glement d'ordre int�rieur.

Art. 24. Mandat La dur�e du mandat est de 3 ans, sauf r�vocation ou d�mission, et dure jusqu'� la 3e assembl�e g�n�rale ordinaire qui suit celle de l'�lection. Les

adminstrateurs sortants sont r��ligibles.

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4 ' MOD 2.2

Art. 25. Convocation Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'adminstrateur d�l�gu� � cet effet, chaque fois que la situation l'exige ou � la demande de deux administrateurs. li ne peut statuer que si la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Art. 25. Comp�tences et pouvoirs Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'adminsitration et la gestion de l'ASBL. Sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la lol ou par les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d'administration peut d�l�guer, sous sa resposnabiiit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage ad�quat de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres qui portera le titre d'adminsitrateur d�l�gu� o � un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Le tr�sorier veillera lors des d�cisions prises lors des sessions du conseil que ie compte

�1D bancaire de l'association ne puisse en aucun cas pr�senter de solde n�gatif ou entra�ner un passif financier pour l'association. Toute d�cision qui, de ce chef, am�nerait un teI �tat de fait d�ment assert� par ie tr�sorier ne sera pas valablement retenue m�me si la d�cision des deux tiers est atteinte. Les d�cisions du Conseil d'Adminsitration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign� apr le pr�sident et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Le registre peut �tre conserv�

e par voie �lectronique sur un media en tout temps consultable et imprimable.

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Art. 26. Les adminstrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution fautive de leur mandat.

NArt. 27. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou

c soutenues au nom de VISIBILIS par le conseil d'administration, repr�sent�e par te pr�sident ou l'administrateur d�sign� � cet effet.

Art. 28. L'�largissement �ventuel du conseil d'administration devra se faire � l'unanimit� des membres du conseil existent avant l'�largissement. Aucun mandat ne pourra �tre d�volu et la pr�sence de tous les associ�s sera requise pour le vote.

Art. 29. En cas de d�c�s d'un des membres du conseil, l'article 38 sera d'application.

Art. 30. Comptes annuels - L'exercice social commence ie premier janvier et se termine ie trente et un d�cembre. Le premier exercice d�bute ce jour et se termine le 31 d�cembre 2014.

Chaque ann�e, � la date du 31 d�cembre, est arr�t� le compte de l'exercice �coul� et est dress� le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire suivante.

Art. 31. R�glement d'ordre int�rieur - Le conseil d'administration �tablira � la constitution de l'association, un r�glement d'ordre int�rieur auquel tout membre adh�rent acceptera, par versement de sa cotisation, d'agr�er sans contestation autre qu'une interpellation ou une demande de modification propos�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale annuelle,

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MOD 2.2

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Art. 32. Pour tout am�nagement d'ordre int�rieur, le conseil d'administration pourra amender ou modifier � sa guise, mais avec l'accord d'une majorit� des deux tiers des administrateurs, le r�glement d'ordre int�rieur de l'association � propos de toute d�cision de gestion, d'organisation ou de modification quelle qu'elle soit.

Art. 33. Dissolution - En cas de dissolution volontaire, le tr�sorier sera d�sign� comme liquidateur. Dans tous tes cas de dissolution, � quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net apr�s acquittement des dettes et apurement des charges, sera affect� � une ou plusieurs oeuvre(s) ou institution(s) dont la qualit� sera d�termin�e le moment venu par le conseil d'administration.

Art. 34. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Art. 35. L'assembl�e g�n�rale r�unie ce jour a �lu en qualit� d'adminstrateurs :

" Dhouha MEJAOULI

'Xavier VAN DIEREN

" Alex ADAM

Plus amplement qualifi�e ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les adminstrateurs ont d�sign� en qualit� de :

1. Pr�sidente : Dhouha MEJAOULI

2. Tr�sorier : Xavier VAN DIEREN

3. Secr�taire : Alex ADAM

Etabli � Namur, le 25 f�vrier en 3 exemplaires originaux.

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Coordonnées
VISIBILIS

Adresse
CHEMIN DE LA FOLIETTE 4 5000 NAMUR

Code postal : 5000
Localité : NAMUR
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées VISIBILIS

Coordonnées
VISIBILIS