WAJUTSU CLUB DE SART-BERNARD, EN ABREGE : W C S-B

Association sans but lucratif


Dénomination : WAJUTSU CLUB DE SART-BERNARD, EN ABREGE : W C S-B
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 829.828.367

Publication

01/10/2013
ÿþ merci»,~~~á Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 829.828.367

Dénomination

(en : Wajutsu Club de Sart-Bernard

(en abregét W C S-B

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Saint Denys, 61A à 5330 Sart-Bernard

Objet de ?note : Modification de la composition du conseil d'administration

Statuts de l'association sans but lucratif Wajutsu club de Sart-Bernard

En assemblée générale à Sart-Bernard , le 28 août 2013 les membres administrateurs de l'ancien conseil:

d'administration ci après,

(Nom, prénom, domicile)

DEVLEESHOUWER Anthony, rue Jean Lorette 11, 6230 THIMEON

HATERTE Alexandre, rue des Bruyères 13-401, 1348 LOUVA1N-LA NEUVE

HATERTE Elise, Taille du Maréchal 45, 5570 BARONVILLE..

NOLLEVAUX Maxime, Rue de Bomerée 83J, MONT-SUR-MARCHIENNE

LAFFINEUR isabelle, Taille du Maréchal 45, 5570 BARONVILLE.

se sont réunis en AG pour modifier la composition du conseil d'administration,

Sont démissionnaires :

Nom, Prénom, Domicile, date et lieu de naissance (N,P, D,DN,LN)

DEVLEESHOUWER Anthony, rue Jean Lorette 11, 6230 THIMEON, 4-9-1989, Charleroi D4

HATERTE Alexandre, rue des Bruyères 13-401, 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE, 2-6-1983, Marche-en;

Famenne

HATERTE Elise, Taille du Maréchal 45, 5570 BARONVILLE, 23-4-1990, Marche-en-Famenne.

En remplacement, l'assemblée générale extraordinaire a, à l'unanimité, élu au conseil en qualité;

d'administrateurs les nouveaux membres suivants:

Nom, Prénom, Domicile, date et lieu de naissance (N,P, D,DN,LN)

PAQUAY Fabrice, rue Bois du Chetois 29, 5101 LIVES SUR MEUSE, 30-12-1973, Dinant

MAGAZ Abdelmonaim, rue de Beaulieusart 126, 6140 FONTAINE L'Evêque ,25-05-1968, Anvers

Le nouveau conseil d'administration sera composé de:

LAFFINEUR Isabelle, Taille du Maréchal 45, 5570 BARONVILLE, 3-4-1961, On.

PAQUAY Fabrice,rue Bois du Chetois 29,5101 LIVES SUR MEUSE, 30-12-1973, Dinant

NOLLEVAUX Maxime, Rue de Bomerée 83J, MONT-SUR-MARCH1ENNE, 11-12-1991, Charleroi D4

MAGAZ Abdelmonaim, rue de Beaulieusart 126, 6140 FONTAINE L'Evëque ,25-05-1968, Anvers

Le nouveau conseil d'administration délègue tous ses pouvoirs de représentation à : (N,P, D,DN,LN)

LAFFINEUR Isabelle, Taille du Maréchal 45, 5570 BARONVILLE, 3-4-1961, On.

Le Conseil d'administration délègue à la gestion journalière ; (N,P, D,DN,LN)

LAFFINEUR Isabelle, Taille du Maréchal 45, 5570 BARONVILLE, 3-4-1961, On.

Fait à .Sart-Bernard, le 27 août 2013

PV de l'assemblée générale de modification du 28/08./2013 Déposé en même temps au greffe.

(Nom, prénom du ou des représentants légaux)

LAFFINEUR Isabelle

En deux exemplaires

Suivent les signatures + nom prénom, au verso du formulaire

U-ÉPDSÉ AU GREF-FE OU TFiIBUNAI.

DE COMMERCE DE NAMUR

ia 2 0 SEP, 2013

Pr ia Gro¬ #ier,

Greffe

IIII1§§quo

Mentionner sur Is dernière nage du Volet sB ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. le fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/05/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : 829.828.367

DÉPOSÉ AU áREr-FE DU 1'R1ÉIiNAL

DE COMMERCE ne NAMUR

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Pr le efflw,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en aniser) : Wajutsu Club de Sart-Bernard

(en abrogé) W C S-B

Forme juridique: ASBL

Siège : Rue Euragne, 6.... à 5330 Sart-Bernard

Obj de l'acte : Modification des statuts et transfert du siège

Statuts de l'association sans but lucratif Wajutsu club de Sart-Bernard

En assemblée générale à Sart-Bernard , Le 17 février 2012 les membres fondateurs ci après,

(Nom, prénom, domicile)

IDEVLEESHOUWER Anthony, rue Jean Lorette 11, 6230 THIMEON

HATERTE Alexandre, rue des Bruyères 13-401, 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

HATERTE Elise, Taille du Maréchal 45, 5570 BARONVILLE..

Se sont réunis en AG pour transférer le siège social et modifier les statuts suivants : Dénomination, siège social

1 :L'association est dénommée : « Wajutsu club de Sart-Bemard. »...

Ancien siège social: N° 6, rue Euragne, à 5330 Sart-Bemard.

Nouveau siège Social : N° 61A, rue Saint Denys, à 5330 Sart-Bernard.

Arrondissement judiciaire de Namur.

Sut et moyens d'action:

2 : La pratique du JuJitsu Traditionnel Japonais à but non compétitif (méthode Wa-Jutsu), diffusé suivant les' principes d'enseignement du Professeur de Judo, JuJitsu et méthodes de combat assimilées, Jacques Jean QUERO, diplômé de l'État Français et du Japon, légalement déclaré auprès du Ministère de la Jeunesse et des' Sports Français et d'une façon complémentaire éventuellement, la pratique d'autres activités physiques,' sportives, artistiques, culturelle et de pleine nature à but non compétitif.

Dans ce but, l'association demande et renouvelle annuellement son affiliation à « l'Académie Européenne; de JuJitsu Traditionnel » (sigle AEJT).

L'association s'engage à respecter le règlement intérieur de l'A,E.J,T.

Toutes discussions ou manifestations étrangères aux buts de l'association y sont interdites.

3 : Les moyens d'actions sont les plus étendus afin de poursuivre le but de l'association. Exercice social :

4 :L'exercice social débute le 1er juin et se termine le 31 mai de chaque année.

Les membres :

5 : Le nombre minimum d'associés est de trois ; dans ce cas minimum, le conseil d'administration ne: comptera que deux administrateurs.

6 : Sont Membres effectifs d'office, les fondateurs ici présents.

hisrrtiunnsr sur la dernière page du Volet 3 : Au recta : Nome qualité du notaire instrumentant cu de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au versa: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Seuls seront admis comme nouveaux membres effectifs ceux qui seront présentés par un membre effectif, ou sur candidature écrite motivée et admis par la majorité simple des membres du conseil d'administration

7 : Les membres effectifs ont droit de vote aux assemblées générales (une voix) et jouissent des droits garantis par la loi du 21 juin 1921 sur les associations sans but lucratifs; en cas d'ex æquo, la voix du président est prépondérante. Les membres effectifs sont libres de démissionner, à tout moment, de l'association en adressant, par écrit, leur démission au conseil d'administration.

8 : Les membres effectifs sont tenus de respecter le règlement intérieur.

9 : Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, durant 3 mois successifs,

10 : L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

11 : les membres adhérents sont les membres qui s'affilient chaque année pour bénéficier des activités de l'association.

12 : Leur admission est subordonnée à l'acceptation de leur candidature par 1'AEJT.

A cet effet, l'association dispose de deux mois à dater de la remise du bordereau d'affiliation à l'association

pour faire connaître la décision de l'AEJT.

13 : Les membres adhérents ne participent pas aux prises de décisions de l'association. Leurs droits sont limités à la participation aux activités organisées par l'association.

14 : Ils sont tenus de respecter le règlement intérieur. Lors des assemblées générales, ils n'ont pas droit de vote. Le conseil d'administration se réserve le droit d'inviter les membres adhérents de son choix afin de participer au débat.

15 : Le refus d'affiliation d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration dans tous les cas prévu au règlement intérieur. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, durant 3 mois successifs

15 bis : toute sanction prise par l'AEJT à l'égard d'un membre effectif ou adhérent sera appliquée par l'associiation. En cas d'exclusion par l'AEJT, l'assemblée générale sera convoquée pour statuer à ce sujet

L'assemblée générale

16 :L'assemblée générale sera convoquée pour délibérer des objets prévus par la loi du 27 juin 1921.

Sont de la compétence exclusive de l'assemblée générale :

a)La modification des statuts ;

b)La nomination et la révocation des administrateurs ;

c)La nomination éventuelle et la révocation des vérificateurs ;

d)L'approbation des budgets et des comptes ;

e)La décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs ;

()L'exclusion des clubs membres et/ou des affiliés ;

g)La dissolution de l'association ;

h)L'approbation du règlement intérieur de l'association ;

()L'octroi des titres de membre d'honneur aux personnes qui ont contribué au développement ou rendu des

services exceptionnels à l'association et sur proposition du conseil d'administration.

j)L'exclusion d'un membre

L'assemblée générale est convoquée au moins une fois l'an en assemblée générale statutaire.

L'ordre du jour de cette assemblée annuelle comprendra :

a)Un rapport du président sur l'activité de l'association pendant l'année écoulée ;

b)Un rapport éventuel du secrétaire général sur toutes les questions administratives qui se sont posées

pendant l'année et sur les solutions proposées ou adoptées ;

c)Un rapport du trésorier général comprenant le bilan avec les comptes des pertes et profits, le compte des

recettes et des dépenses ainsi que le budget prévisionnel de l'exercice suivant

d)Fixation du taux de cotisation des membres ;

e)Toute proposition d'intérêt général présentée par écrit au moins un mois à l'avance ;

f)Toute proposition signée par un vingtième des membres affiliés de la dernière liste à un mois de la

réunion.

4 t MOD 22

r a

L'assemblée générale est convoquée en A.G. extraordinaire chaque fois que le Conseil d'administration le juge nécessaire.

Lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en exprime la demande, par lettre recommandée au président, ce dernier est tenu de convoquer une A.G. extraordinaire, dans le mois qui suit le recommandé afin d'y débattre des sujets exprimés dans le recommandé,

17 : Les assemblées sont convoquées par lettre missive comprenant l'ordre du jour, aux membres effectifs au moins huit jours avant la date de réunion.

Un membre effectif peut mandater un autre membre pour le représenter.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement paria loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président de la séance est prépondérante.

Les décisions prises par l'assemblée générale seront consignées dans un registre signé par le président et seront communiquées à chaque membre effectif par rapport écrit signé du président et si nécessaire, aux adhérents par affichage sur le lieu d'activité.

Le conseil d'administration

18 : Les administrateurs sont nommés parmi les membres effectifs, par l'assemblée générale pour une

durée indéterminée, et en tout temps, révocable par elle.

Chaque membre effectif peut faire acte de candidature par léttre au président qui soumet cette candidature

aux votes lors de l'Assemblée générale statutaire suivante.

Ils sont élus à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Chaque administrateur dispose d'une voix, en cas d'ex æquo, la voix du président est prépondérante.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus, hormis ceux réservés à l'assemblée générale par

la loi du 27 juin 1921.

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si au moins deux de ses membres sont présents. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix ; en cas de partage de celles-ci la voix du président de séance est prépondérante.

Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre signé du président,

Délégation de pouvoirs

19 : Le conseil d'administration délègue tous ses pouvoirs de représentation à une ou plusieurs personnes de son choix. Il est ou sont les Représentants légaux.

20 : Le Représentant légal est délégué par les membres pour les représenter valablement aux assemblées générales de l'AEJT. Il peut signer valablement au nom de l'association tout acte, document financier, commercial ou administratif, sans limite, décidé par le conseil d'administration ou l'Assemblée générale ou prévu par le règlement intérieur.

Il peut se faire représenter par pouvoir ou mandat, par la personne de son choix.

Gestion journalière

21 : La gestion journalière est confiée à un ou plusieurs délégués à la gestion journalière, lis peuvent agir individuellement si le conseil d'administration l'autorise.

Cotisations

22 : Le taux maximum des cotisations annuelles est fixé trois cents euros, et payable en mensualités.

Il comprend le droit d'entrée, l'assurance, le droit de participation aux activités, la carte de membre AEJT

23 : Chaque membre est tenu de payer à l'association une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale.

Cette cotisation doit être payée au plus tard dans le mois qui suit la prise ou la reprise des activités du club Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, durant 3 mois successifs

Règlement intérieur

24 : Le conseil d'administration peut élaborer un règlement intérieur complémentaire à ces statuts, qui doit être soumis à l'approbation de l'assemblée générale. Ce règlement pourra être consulté à tout moment au lieu d'activité.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Les membres effectifs ou adhérents qui auront dérogé au règlement intérieur sont passibles des sanctions prévues par celui-ci.

Dissolution

25 : En cas de dissolution, le patrimoine de l'association sera attribué à une autre A.S.B.L. dont l'objet est

identique.

Durée

26 : l'association est constituée pour une durée illimitée.

27 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Les associés se sont réunis en assemblée extraordinaire et ont élu en qualité d'administrateurs:

Nom, Prénom, Domicile, date et lieu de naissance (N,P, D,DN,LN)

DEVLEESHOUWER Anthony, rue Jean Lorette 11, 6230 THIMEON, 49-1989, Charleroi D4

HATERTE Alexandre, rue des Bruyères 13-401, 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE, 2-6-1983, Marche-en

Famenne

HATERTE Elise, Taille du Maréchal 45, 5570 BARONVILLE, 23-4-1990, Marche-en-Famenne.

NOLLEVAUX Maxime, Rue de Bomerée 83J, MONT-SUR-MARCHIENNE, 11-12-1991, Charleroi D4

LAFFINEUR Isabelle, Taille du Maréchal 45, 557013ARONVILLE, 3-4-1961, On.

Le Conseil d'administration délègue tous ses pouvoirs de représentation à : (N,P, D,DN,LN)

LAFFINEUR Isabelle, Taille du Maréchal 45, 5570 BARONVILLE, 3-4-1961, On.

Le Conseil d'administration délègue à la gestion journalière : (N,P, D,DN,LN)

LAFF(NEUR Isabelle, Taille du Maréchal 45, 5570 BARONVILLE, 3-4-1961, On.

Fait à .Sart-Bernard, le 17 février 2012

PV de l'assemblée générale de constitution du 17/02J2012 Déposé en même temps au greffe.

(Nom, prénom du ou des représentants légaux)

LAFFINEUR Isabelle

En deux exemplaires

Suivent les signatures + nom prénom, au verso du formulaire

Texte

Mentionner sur la derni+'ire page dtt 'Volet 3 Au recto : Nora et wuaElte du notaire iriw£r>~rcf4nisrit ou de la pco3oatne ou des per: anrtes

ayant pouvoir ciÿ représentes l'assocfatien, la fotrdat;on ou l'organisme à regard des tiers

Au verse : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
WAJUTSU CLUB DE SART-BERNARD, EN ABREGE : W …

Adresse
RUE SAINT DENYS 61A 5330 SART-BERNARD

Code postal : 5330
Localité : Sart-Bernard
Commune : ASSESSE
Province : Namur
Région : Région wallonne