YACHT CLUB D'ANSEREMME, EN ABREGE : Y.C.A.

Association sans but lucratif


Dénomination : YACHT CLUB D'ANSEREMME, EN ABREGE : Y.C.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 444.285.239

Publication

28/07/2014
ÿþn Ci Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Dénomination : Yacht club d' Anseremme

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Port d'Anseremme, Avenue de Mendieta 5500 Anseremme

Ni° d'entreprise : 444285239

Réservé !II111111111111111

au

Moniteur

beige

ùepose au gretre du tribunal

de commerce da LIC319, dtelalon DINANT

le

Greffe

Le greffier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Obiet de l'acte : Modifications des statuts

Suite à l'assemblée générale extraordinaire du 9 mars 2014, il a été décidé de modifier les statuts comme suit:

Art. 2: nouveau texte

Le siège social est établi à Anseremme, Avenue de Mendieta, arrondissement judiciaire de Dinant, mais peut être transféré partout en région Wallon nepar décision du conseil d'administration.

Art. 3: dernière phrase: remplacer la réalisation de son objet par la réalisation de son but. Art. 6: nouveau texte

L'association se compose de membres effectifs âgés de 18 ans au moins, de membres adhérents dont les droits et obligations respectifs sont réglés par les présents statuts.Le nombre minimum de membres est fixé à quatre.

Seuls, les membres effectifs qui participent à l'assemblée générale, ont voix délibératives.Le conseil d'administrationpeut agréer dans le sein d'autres clubs similairesdes membres correspondants, avec mission de les représenter.

Art. 7: écrire le mot membre devant adhérent (lem ligne) et le mot effectif derrière le dernier mot du paragraphe membre.

nouveau texte pour la dernière phrase:

Pendant la période probatoire, tout membre adhérent jouira de tous les droits sauf celui de voter et sera soumis à toutes les obligations inhérentes aux membres effectifs

Art. 9: nouveau texte

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer la cotisation fixée par le conseil d'administration, d'observer les prescriptions des présents statuts et les règlements établis par l'assemblée générale et le conseil d'administration dans les limites de leurs attributions.

La deémission d'un membre doit être adressée par écrit au président du conseil d'administration.

Le montant de la cotisation ne peut être supérieur à 125¬

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

At.10: nouveau texte

Tous les membres effectifs peuvent consulter au siège de l'association ie registre des membres ainsi que les procès-verbaux approuvés et signés et les décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association.

Art.11

suppression au point e de: en ce qui concerne le membre

Art.12:

écrire effectif derrière le mot membre

2ème paragraphe: nouveau texte

Le membre adhérent qui se serait rendu coupable d'infraction grave au règlement d'ordre intérieurdu YCA ou au règlement d'exploitation du MET sera considéré comme démissionnaire par le conseil d'administrationie constat de démission et par conséquent de sa radiation sera communiqué au membre adhérent par lettre recommandée à la poste.

Art.13:

1°ajout : tout membre effectif

20 ajout: Tout membre adhérent

Art. 14: nouveau texte +ancien texte à partir de Pour être élu

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 3 membres minimum et de 10 membres au plus. Toutefois, le nombre d'administrateurs doit être inférieur au nombre de membres.

Les modalités de fonctionnement du CA. sont précisées dans le règlement d'ordre intérieur. Il ne peut être désigné qu'un administrateur par famille, cohabitant ou proche direct.La gestion journalière de l'association ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne la gestion, sera confiée aux administrateurs. Ils agiront individuellement, conjointement ou en collège selon l'importance des décisions à prendre.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Les administrateurs sont élus pour 3 ans "au scrutin secret" par l'assemblée générale.

Art.16: les 2 dernières phrases sont remplacées par:

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, appelé aussi commodore, éventuellement un vice-président, appelé vice-commodore, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou un des administrateurs présents.

Art.16: la 'Ore phrase change

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire aussi souvent que la demande sert l'intérêt de l'association.

Art.19: les 2 dernières phrases changent

1 41.

t.,..'

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Lee actes juridiques intéressant l'association sont signés collégialement par le président, le vice-président, le secrétaire ou le trésorier après délibération du conseil d'administration.

Tous les actes de gestion ordinaire sont valablement accomplis par un administrateur ou un tiers que le conseil d'administration délègue sous sa responsabilité, pour l'assister dans l'accomplissement des tâches qui lui incombent.

Art.20: supprimer la 2eme phrase (celui-ci est exercé à titre gratuit)+nouveau texte pour les3 dernières phrases.

La représentation de l'YCA dans d'autres asbi ne pourra l'être que dans des associations poursuivant le même but repris à l'article 3 des présents statuts.

Le(s) administrateur(s) pour représenter l'YCA ne peut(vent) engager] l'association que sur approbationhj de son conseil d'administration.

Tout administrateur démissionnaire ou révoqué perd d'office cette fonction de représentation.

Art.22.nouveau texte pour la lem phrase+ .....un tiers des membres effectifs( 4eme phrase)

Une assemblée générale desmembres, convoquée quinze jours calendrier à l'avance, aura lieu chaque année dans le courant du premier trimestre.

Art.24: nouveau texte pour ia 261" phrase

Tout membre effectif empêché d'assister à une assemblée générale pourra déléguer son vote par écrit à un membre de l'association ayant lui-même droit de vote pour toutes les questions du jour, mais chaque membre effectif ne pourra être porteur que d'une seule procuration.

Art.26: nouveau texte

Des observateurs, membres adhérents, peuvent assister à l'A.G. et peuvent, uniquement avec l'autorisation des membres du conseil d'administration, s'adresser à l'A.G.

Art.27: nouveau texte pour la lem phrase

Lee vérificateurs aux comptes ne pourront en aucun cas être désignés parmi la famille, cohabitant ou proche direct d'administrateurs en cours de mandat.

ART.28: ajout

Lee comptes sont déposés au greffe du tribunal de commerce dans les 6 mois de la fin de l'exercice social.

Art.30: remplacer les sociétaires par les membres

Art.31: nouveau texte

Lee présents statuts obligent les membres oar le seul fait de leur admission à titre provisoire.

Ils ne peuvent être modifiés que sur proposition du C.A. et en réunissant les conditions fixées par la loi.

L'assemblée générale extraordinaire reconduit les mandats de:

vanparys Jean-Pierre Rue Jean d'Ardenne, 46 1050 Bruxelles

Volet B - Suite

, Langeles Edmond Chemin des Pommiers, 17 6500 Anseremme

Martin Patrick Rue des Coteaux, 45500 Anseremme

Bodart Jeanine Rue H.Bayet, 83 6180 Courcelles

Elle nomme au poste d'administrateur:

Tiange Jean-Pierre Rue Dachet, 35 5100 Wépion

Schoonjans Jef Rue des Quewées, 45500 Anseremme

Van Nieuwenborgh Alex Domaine Les Gaux, 127 5541 Hastière-par-Delà

Jeanine Bodart Secrétaire

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

28/07/2014
ÿþVràfrii 17, Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

111111

*14145119*

Dénomination Yacht club d' Anseremme

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Port d'Anseremme, Avenue de Mendieta 6500 Anseremme

N° d'entreprise : 411285239

1 II

uepose au grette Ou tribunal

de commerce ni MM. n"enOnlene

Ie \6

Greffe

Le greffier

()blet de l'acte : Démissions.

Lors du conseil d'administration du 24 août 2013, il a été acté la démission de Monsieur Eloi Vos, administrateur.

Lors du conseil d'administration du 8 novembre 2013, II a été acte la démission de Monsieur Philippe Lardinois, administrateur.

Lors du conseil d'administration du 26 iuin 2014, il a été acté la démission de Monsieur Jean-Pierre Vanparvs et de Monsieur Alex Van Nieuvvenborqh, tous deux, administrateurs.

Jeanine Bociart

Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Réservt

au

Moniteu

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

25/10/2013
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

ket11191

P pose au greffe du tribunal

de commerce de Dinant

le 16 OCT. 2013

Greffe

I p gre-ffier Gfreref

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination Yacht club d' Anseremme

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Port d'Anseremme, Avenue de Mendieta 5500 Anseremme

N° d'entreprise : 444285239

Objet de l'acte : Modifications des statuts

Suite à l'assemblée générale statutaire du 4 mai 2013, il a été décidé de modifier les statuts comme suit:

Art. 20: ajout après la quatrième phrase

Les administrateurs de l'asbl exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais qu'ils font dans le cadre de l'exercice de leur mandat d'administrateur peuvent être indemnisés sur simple demande écrite ou par décision du conseil d'administration.

Art. 21: ajout après la première phrase

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'asbl. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Art. 25: ajout

Pour pouvoir délibérer valablement, l'A.G. doit réunir au moins 50% des membres effectifs.Les procurations entrent en ligne de compte dans le comptage pour: une procuration = une présence.

Art. 26: nouveau texte

Observateurs: des observateurs peuvent assister à l'A.G. et peuvent, uniquement avec l'autorisation des membres du conseild'administration, s'adresser à l'A.G.

Art. 26 devient art. 27

L'assemblée générale statutaire du 4 mai 2013 reconduit les mandats de:

Jean-Pierre Vanparys Rue Jean d'Ardenne, 461050 Bruxelles

Eloi vos Rue des Quewées, 21 5500 Anseremme

Jeanine Bodart Rue H.Bayet, 83 6180 Courcelles

Edmond Langeles Chemin des Pommiers, 17 5500 Anseremme

Alex Van Nieuwenborgh Domaine les Gaux, 127 5541 Hastière-par-Delà

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé Volet B - Suite

au Elle nomme au poste d'administrateur:

Moniteur

belge



Philippe Lardinois Rue du Village, 9 5170 Arbre



Patrick Martin Rue des Coteaux, 4 5500 Anseremme

Jeanine Bodart

Secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/10/2012
ÿþ\fr

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Déposé au greffe du tribunal

de comrnerca de Dinant

1e 17 OCT. 2012

Greffe

1Ï1

*1217]297*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Le gier lut eneCer,t

Dénomination : Yacht club d' Anseremme V. FOURNAUX Greffier

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Port d'Anseremme, Avenue de Mendieta 5500 Anseremme N° d'entreprise : 444285239

Qjet de l'acte : L'assemblée générale statutaire du 5 mai 2012 reconduit les mandats de:

Jeanine Bodart Rue Bayet, 83 6180 Courcelles

Eloi Vos Rue des Moissons, 25 6060 Gilly

Jean-Pierre Vanparys Rue JeanD'Ardenne, 461050 Bruxefle

Langeles Edmond Chemin des Pommiers, 17 5500 Anseremme

Van Nieuwenborgh Alex Domaine Les Gaux, 127 5541 Hastière-par-delà

Jeanine Bodart

Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

18/08/2011
ÿþ V^-,5 r.. ., Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Ob;et da i'aoee : L'assemblée générale statutaire du 1er mai 2011 reconduit les mandats de:

Jeanine Bodart Rue Bayet, 83 6180 Courcelles

Eloi Vos Rue des Moissons, 25 6060 Gilly

Jean-Pierre Vanparys Rue Jean D'Ardenne, 461050 Bruxelles

Langeles Edmond Chemin des Pommiers, 17 5500 Anseremme

Van Nieuwenborgh Alex Domaine Les Gaux, 127 5541 Hastièr -par-Delà

Démission des administrateurs:

Jungbluth Daniel Rue du Maraîcher, 81080 Berchem-Ste-Agathe

Samuel Jean-Marc Résidence Onyx, 121300 Limai

Jeanine Bodart

Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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III st,  20$1

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Le grenier ee-Cia-"

liéno,,,-a :ort : Yacht club d' Anseremme V. FOURNAUX

Greffier

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Port d'Anseremme, Avenue de Mendieta 5500 Anseremme N' d'entreprise : 444285239

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

16/06/2015
ÿþ\(f : r Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

Réservi

au

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belge

Depc,se au y' 1.1-b cju Eribunat

de commerce dcLiEGE,+UtiiSronDINA1VT

le

Le greffier

Dénomination : Yacht club d' Anseremme

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Port d'Anseremme, Avenue de Mendieta, 60 5500 Anseremme

N° d'entreprise : 444285239

Obiet de l'acte : L'assemblée générale statutaire du 8 mars 2015 reconduit les mandats de:

Jeanine Bodart Rue Bayet, 83 6180 Courcelles

Patrick Martin Rue des Coteaux, 4 5500 Anseremme

Jean Pierre Tiange Rue Dachet, 35 5100 Wépion

Jef Schoonfans Rue des Quewées, 4 5500 Anseremme

Elle nomme au poste d'administrateur:

Anne Veréb Avenue d'ltterbeek, 776 1070 Bruxelles

Richard Lenssens Avenue Comte de Namur, 71300 Wavre

Michel Kovacs Rue Bara, 52 1420 Braine l'Alleud

Démission de:

Edmond Langeles Chemin des Pommiers, 17 5500 Anseremme

Jeanine Bodart

Secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
YACHT CLUB D'ANSEREMME, EN ABREGE : Y.C.A.

Adresse
AVENUE DE MENDIETA - PORT D'ANSEREMME 5500 ANSEREMME

Code postal : 5500
Localité : Anseremme
Commune : DINANT
Province : Namur
Région : Région wallonne