15EME DE SECONDE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. 15EME DE SECONDE
Dénomination : 15EME DE SECONDE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 455.290.482

Publication

04/03/2011
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Réser au Moniti belg

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination

(en entier) : 15ème de Seconde

Forme juridique : ASBL

Siège : 47, rue Antoine Bréart - 1060 Bruxelles

N° d'entreprise : 455.290.482

Objet de l'acte : modification des statuts

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2 -02m 2011

Greffe

Extrait du P.V. de l'assemblée Générale du 15/02/2011

Art. 20 : remplacer

"Liliane Vanderauwera, retraitée, avenue du Fort Jaco 94, 1180 Bruxelles, de nationalité belge"

par

Mélanie Rutten, illustratrice, nie Antoine Bréart 47, 1060 Bruxelles, de nationalité belge.

Extrait du P.V. de l'Assemblée Générale du 15/02/2011 :

" Notre administrateur Liliane Vanderauwera étant décédée le 8/02/2011, la candidature de

Mme Mélanie Rutten pour lui succéder est proposée parle C.A. puis acceptée à l'unanimité.

Le nouveau Conseil d'Administration est nommé, et se compose désormais de :" Liste des membre du C.A. au 1510212011 :

Philippe André, juriste, rue de Theux 46, 1040 Bruxelles, Belge

Né le 28/03/1953 à Bruxelles, Belge, n° national : 530328 183 14 - secrétaire

Greta Arys, secrétaire, rue des Fortifications 21, 1060 Bruxelles, Belge

Née le 11/11/1958 à Watermael Boitsfort, Belge, n° national : 581111 340 43 - trésorier

Mélanie Rutten, illustratrice, rue Antoine Bréart, 471060 Bruxelles, Belge

Née le 12108/1974 à Louvain, Belge, n° national 740812 214 66 - présidente"

Liste des personnes ayant la signature sociale au 15102/2011 :

Philippe André, juriste, rue de Theux 46, 1040 Bruxelles, Belge

Né le 28/03/1953 à Bruxelles, Belge, n° national : 530328 183 14 - secrétaire

Greta Arys, secrétaire, rue des Fortifications 21, 1060 Bruxelles,

Née le 11/11/1958 à Watermael Boitsfort, Belge, n° national : 581111 340 43 - trésorier

Mélanie Rutten, illustratrice, rue Antoine Bréart, 471060 Bruxelles,

Née le 12/08/1974 à Louvain, Belge, n° national 740812 214 66 - présidente

Herman Bertiau, artiste photographe, rue Antoine Bréart 47, 1060 Bruxelles

Né le 23/01/1953 à Uccle, Belge, n° national : 530123 007 35 - gestion journalière

Mentionner sûr la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation A l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

07/07/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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au greffe du tribmidede commerce fx arennh®,-fl cic au~i-leb

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re d'entreprise : 0455.290.482

Dénomination

(en entier) : 5ème de Seconde

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : 47, rue Antoine Bréart -1060 Bruxelles

Oblat de l'acte z Réélection - Démission - Nomination d'administrateurs I Modification des

statuts

Suite à l'AG du 10/02/2012 ; du 11/02/2013 ; du 17/02/2014 ; et du 19/01/2015 :

Réélection des administrateurs

Rutten Mélanie, rue du Coq 132, 1180 Bruxelles, présidente

André Philippe, rue de Theux 46, 1040 Bruxelles, secrétaire

Arys Greta, rue des Fortifications 21,1060 Bruxelles, trésorier

Suite à l'Assemblée Générale extraordinaire du 25106/2015 :

Démission de notre administrateur

Rutten Mélanie, rue du Coq 132, 1180 Bruxelles, présidente

Nomination du nouvel administrateur

Eeckhout Nicole, rue d'Espagne 43, 1060 Bruxelles

Née le 22/07/1951 à Ixelles, Belge  présidente

Extrait du P.V. de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 25/06/2015 :

«Notre administrateur Mme Mélanie Rutten n'étant plus disponible pour occuper sa fonction, la candidature de Mme Nicole Eeckhout pour lui succéder est proposée par le C.A. puis acceptée à l'unanimité:º%.

Le nouveau Conseil d'Administration est nommé, et se compose désormais de Liste des membre du C.A. au 25/06/2015 :

Philippe André, juriste, rue de Theux 46, 1040 Bruxelles, Belge

Né le 28/03/1953 à Bruxelles, Belge - secrétaire

Greta Arys, secrétaire, rue des Fortifications 21,1060 Bruxelles, Belge

Née le 11/11/1958 à Watermael Boitsfort, Belge - trésorier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Nicole Eeckhout, pyrotechnicienne, rue d'Espagne 43, 1060 Bruxelles, Belge.

Née le 22107/1951 à Ixelles, Belge - présidente

liste des personnes ayant la signature sociale au 25106/2015

Philippe André, juriste, rue de Theux 46,1040 Bruxelles

Né Ie 28/03/1953 à Bruxelles, Belge

Greta Arys, secrétaire, rue des Fortifications 21,1060 Bruxelles,

Née le 11/11/1958, à Watermael - Boitsfort, Belge

Nicole Eeckhout, pyrotechnicienne, rue d'Espagne 43, 1060 Bruxelles,

Née le 22107/1951.à Ixelles, Belge

Herman Bertiau, artiste photographe, rue A. Bréart 47, 1060 Bruxelles

Né le 23101/1953 à Uccle, Belge

Modification des statuts

Art. 20 : remplacer

« Mélanie Rutten, illustratrice, rue Antoine Bréart 47, 1060 Bruxelles, de nationalité beige »

par

Nicole Eeckhout, pyrotechnicienne, rue d'Espagne 43, 1060 Bruxelles, de nationalité belge,

Art. 9 : remplacer « pour une durée d'un an. » par « ...pour une durée de 3 ans. »

STATUTS COORDONNES

e 15ème de Seconde »

1060 Bruxelles

Numéro d'identification ; 17289/95

STATUTS

Article ler. L'association est dénommée « 15ème de Seconde ».

Art. 2. Le siège social est établi à 1060 Bruxelles, rue A. Bréart 47, dans l'arrondissement judiciaire de Brucelles,

Art. 3. L'association a pour but, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte ou pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, la défense et la promotion d'images de qualité privilégiant un point de vue « d'auteur », une sensibilité d'artiste, une expression plastique recherchée. Par extension, l'association a pour objet la création et la réalisation d'images photographiques ou autres, de reportages, de documentaires, de campagnes promotionnelles culturelles ou humanitaires, de campagnes publicitaires, et leur diffusion sous quelque forme ou support que ce soit ; l'organisation ou la participation à des stages, conférences, débats relatifs à l'image, spectacles audiovisuels et théâtrals, expositions artistiques; la création de décors et, de façon générale, toute création quelle qu'elle soit, ainsi que toutes prestations de services et de relations publiques nécessaires à l'accomplissement de l'objet social.

Art. 4. Pour réaliser ses buts, l'association peut faire et passer tous actes et tous contrats avec toutes personnes morales ou physiques, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs et, de façon plus générale, accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, en ce compris si nécessaire, des livraisons de biens ou prestations de services.

Art. 5. Le nombre des membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois.

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Art. 6. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les soussignés, membres fondateurs, sont réputés membres effectifs de plein droit. Toute personne s'intéressant à l'activité de l'association peut devenir membre adhérent Mut suint de faire parvenir au conseil d'administration une demande écrite.

Art. 7. L'admission des nouveaux membres est décidée souverainement par le conseil d'administration, sans que celui-ci doive justifier sa décision.

Toute demande d'admission implique l'adhésion aux statuts de l'association et aux règlements adoptés par elle.

Art. 7 bis. Le conseil d'administration pourra conditionner l'appartenance comme membre de l'association, au paiement d'une cotisation dont le montant maximum ne pourra être supérieur à 25 euros.

Art. 8. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en

adressant, par lettre recommandée, leur décision au conseil d'administration.

Celle-ci prendra effet le jour même indiqué par le cachet de la poste.

L'associé démissionnaire ou exclu et ses ayant droit n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social de

l'association.

Art. 9. L'association est administrée par un conseil d'administration composé des membres fondateurs nommés par l'assemblée générale, à la simple majorité des voix exprimées, pour une durée de 3 ans. Les membres du conseil d'adminishation sont rééligibles et leur mandat est gratuit

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2015 - Annexes du Moniteur belge Art. 10. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou sur demande de deux tiers de ses membres. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association et la réalisation de son objet

Le conseil,.d'adniinistration a seul pouvoir d'engager financièrement l'association. Il peut ouvrir un compte en banque au nom de l'association.

Le conseil d'administration délibère de façon collégiale.

Art. 11. Les pouvoirs nécessaires à l'expédition des affaires courantes peuvent être délégués à une ou plusieurs personnes, membres ou non de l'association, et même éventuellement liées à l'association par un contrat d'emploi:

Pour la première fois, l'association délègue la gestion journalière, avec usage de la signature sociale y afférente, à Mr_ Herman Bertiau.

Art. 12. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le

président du conseil d'administration. L'assemblée générale est à même de discuter de ta réalisation des buts

sociaux et de la gestion de l'association ; de" prendre-les décisions-serapportant aux objets" suivante:

a)modifcation des statuts ;

b)approbation des budgets et des comptes ;

c)nomination et révocation des administrateurs ;

d)exclusion des membres ;

e)dissolution de l'association,

et ce, à la simple majorité des voix exprimées.

Art. 13. Une assemblée générale se tiendra annuellement dans Ie courant du premier trimestre, à l'exception de la première qui est réputée s'être tenue lors de la rédaction de ces statuts.

Art 14. Les assemblées tant ordinaires qu'extraordinaires, sont convoquées par les soins du président par simple lettre à la poste au moins huit jours avant la date de l'assemblée. L'ordre du jour y sera joint.

Art. 15. Tout membre effectif peut se faire représenter à une assemblée générale par délégation autographe confiée à un autre membre effectif. Cette délégation peut comporter des indications concernant les points mentionnés à l'ordre du jour,

Art. 16. À la demande de la majorité du conseil d'administration ou d'un tiers au moins des membres de l'association, une assemblée générale extraordinaire pourra être convoquée.

Art. 17. Les décisions de l'assemblée seront consignées au registre des procès-verbaux, dont tous les membres pourront prendre connaissance.

Les procès-verbaux de l'assemblée générale seront accessibles à tous tiers intéressés et ce, après autorisation du conseil d'administration.

Art. 18. Toute modification statutaire doit se publier dans le mois qui suit aux annexes du Moniteur belge.

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Réservé Volet B - Suite

au Art. 19. Les comptes sont arrêtés au 31 .décembre de chaque année et pour la première fois le 31 décembre 1995.

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Art. 20. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée déterminera la destination des biens de l'association dissoute en leur donnant une affectation aussi proche que possible du but en vue duquel l'association avait été créée.

L'association bénéficiaire devra poursuivre un but désintéressé.

Les membres du conseil d'administration nommés par rassemblée générale de Passociation sont

Nicole Eeckhout, pyrotechnicienne, rue d'Espagne 43, 1060 Bruxelles, de nationalité belge.

Philippe André, juriste, rue de Mieux 46, 1040 Bruxelles, de nationalité belge.

Greta Arys, secrétaire, rue des Fortifications 21, 1060 Bruxelles, de nationalité belge.

Fait à Bruxelles le25 juin 2015, en autant d'exemplaires qu'il y a de parties.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
15EME DE SECONDE

Adresse
RUE ANTOINE BREART 47 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale