24/11/2011
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur-belge apr�s d�p�t de l'acte MOD2.2
~
11
*1117735]+
1$-4. NOV 2011
~ 11 "
~
Greffa
N� d'entreprise[�
: .4 c 5.5959 ~
D�nomination
(en entier) : "16on sport"
(en abr�g�) : "16on sport"
Forme juridique : A.S.B.L,
Si�ge : av. Stobbaerts,37/ 1030 schaerbeek
Objet de l'acte : constitution
Il est fond� entre les soussign�s :
Gram Vincent r�sident au n�167 de l'avenue de l'Hippodrome � 1050 Ixelles, membre fondateur
Damit Maxime r�sident au n� 37 de l'avenue Stobbaerts � 1030 Schaerbeek, membre fondateur
De Muijlder S�bastien r�sident au n� 42 de l'avenue de La Magnanerie � 1180 Uccle, membre fondateur,
une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27/06/1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai
2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit
DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, BUT
Article 1 :
-L'association est d�nomm�e � 16on sport �, en abr�g� AS.B.L. 16on sport et fond�e le 9/10/2011.
-Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Av.Stobbaerts, 37, 1030 SCHAERBEEK.
-Elle a pour but de promouvoir et d�velopper des activit�s sportives, artistiques et intellectuelles.
Elle poursuit la r�alisation de son but par tous moyens et notamment l'organisation de stages sportifs.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but
-L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e et peut �tre dissoute en tout temps.
MEMBRES
Article 2 :
-L'association se compose de membres effectifs et peut �galement �tre compos�e de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude de droit accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.
-Sont membres effectifs : les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale, pr�sent�e par 2 membres effectifs au moins, qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 2 tiers des membres pr�sents.
-Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.
-Le titre de membre d'honneur peut �tre d�cern�, par le conseil d'administration, aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signal�s � l'association. Ce titre conf�re aux personnes
Mentionner sur la derni�re page du Volet A : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne eu des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/11/2011- Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/11/2011- Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
qui l'ont obtenu, le droit de faire partie de l'association sans �tre tenues de payer ni cotisation annuelle, ni droit d'entr�e.
-Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.
-La qualit� de membre se perd par :
la d�mission (est r�put� d�missionnaire tout membre qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter �
2 assembl�es g�n�rales cons�cutives),
_.le d�c�s,
la radiation prononc�e, pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, par le conseil
d'administration, le membre int�ress� ayant �t� pr�alablement appel�, par lettre recommand�e, � fournir des
explications, sauf recours � l'assembl�e g�n�rale.
-L'association doit tenir un registre de membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration. Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration, sur simple demande �crite et motiv�e au conseil d'administration.
-Les mineurs peuvent participer aux activit�s de l'association pour autant qu'ils satisfassent aux conditions d'admission et sous r�serve d'une autorisation �crite de leurs parents ou tuteurs l�gaux.
COTISATION
Article 3 :
-Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� chaque ann�e par l'assembl�e g�n�rale.
AFFILIATION ET PARTICIPATION AUX FRAIS (PAF.) DES STAGIAIRES
Article 4 :
-Les stagiaires prennent part aux activit�s de l'association sous r�serve d'une autorisation �crite de leurs
parents ou tuteurs l�gaux et du r�glement de la participation aux frais.
-En participant aux activit�s de l'association, les stagiaires et leurs parents ou leurs tuteurs l�gaux acceptent l'application du r�glement d'ordre int�rieur �tabli par le conseil d'administration.
-La participation aux activit�s de l'association prend fin lors :
" de l'expiration de la p�riode du stage sportif de vacances ;
" de la derni�re heure du module de le�on parascolaire ;
" de la signification des parents ou tuteurs l�gaux de l'enfant, d'y mettre fin ;
" Pour tout autre motif repris par le r�glement d'ordre int�rieur.
ASSEMBLEE GENERALE Article 5 :
-L'assembl�e g�n�rale de l'association comprend tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.
-L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.
-Les membres effectifs de l'association sont convoqu�s � l'AG. au moins une fois par an dans les six mois qui suivent la cl�ture de l'exercice.
-L'A.G. est convoqu�e par le pr�sident du C.A quinze jours au moins avant la date fix�e, par courrier ou tourriet La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.
-Elle se r�unit obligatoirement une fois par an, en outre, elle se r�unit chaque fois qu'elle est convoqu�e par le conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/11/2011- Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
-Son ordre du jour est r�gl� par le conseil d'administration.
-Son bureau est celui du conseil d'administration.
-Elle d�lib�re sur les rapports relatifs � la gestion du conseil d'administration et � la situation morale et financi�re de l'association.
-Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, d�lib�re sur les questions mises � l'ordre du jour. Elle pourvoit au renouvellement des membres du conseil d'administration dans les conditions pr�vues.
-L'assembl�e g�n�rale fixe le prix du remboursement des frais de d�placement, de mission ou de repr�sentations effectu�es par les membres du comit� de direction dans l'exercice de leurs activit�s.
-Les personnes r�tribu�es par l'association peuvent �tre admises � assister, avec voix consultative, aux s�ances de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration.
-Devront �tre trait�s, lors de l'assembl�e g�n�rale, les questions soumises � l'ordre du jour et tout autre point jug� utile au d�bat.
-Les d�lib�rations sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents et �ventuellement repr�sent�s � l'assembl�e. Pour la validit� des d�lib�rations, la pr�sence du quart des membres est n�cessaire. Si ce quorum n'est pas atteint, il est convoqu�, avec le m�me ordre du jour une deuxi�me assembl�e, � six jours au moins d'intervalle, qui d�lib�re quel que soit le nombre des membres pr�sents.
-S'il y a lieu, une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e aux m�mes conditions qu'une assembl�e g�n�rale ordinaire.
Article � :
-La modification des statuts ne peut �tre faite que sur la proposition du conseil d'administration ou du dixi�me des membres dont se compose l'assembl�e g�n�rale, soumise au bureau au moins un mois avant la s�ance.
-L'assembl�e g�n�rale extraordinaire, (r�unie sp�cialement), doit se composer du tiers au moins des membres de l'association et de l'ensemble des membres fondateurs. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assembl�e g�n�rale est convoqu�e de nouveau, mais � six jours au moins d'intervalle ; elle peut alors valablement d�lib�rer, quel que soit te nombre des membres pr�sents.
-Dans tous les cas, les statuts ne peuvent �tre modifi�s qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents et �ventuellement repr�sent�s � l'assembl�e.
Article 7 :
-L'assembl�e g�n�rale appel�e � se prononcer sur la dissolution de l'association, convoqu�e sp�cialement � cet effet, doit comprendre plus de la moiti� des membres.
-i cette proportion n'est pas atteinte, l'assembl�e est convoqu�e � nouveau, mais � six jours au moins d'intervalle ; elle peut alors valablement d�lib�rer quel que soit le nombre de ses membres pr�sents.
-Dans tous les cas, la dissolution de l'association ne peut �tre prononc�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents et �ventuellement repr�sent�s � l'assembl�e.
-En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs commissaires charg�s de la liquidation des biens de l'association poursuivant les m�mes buts.
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Article 8 :
-Le conseil d'administration administre l'association et est compos� de 3 membres nomm�s et r�vocables par l'A.G.et choisis parmi les membres. Ils sont �lus au scrutin secret pour une dur�e de 1 ann�e par l'assembl�e g�n�rale des �lecteurs pr�vus.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/11/2011- Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
-Est �lecteur tout membre pratiquant �g� de 18 ans au moins au jour de l'�lection, membre de l'association
depuis plus de six mois et � jour de ses cotisations. Le vote par procuration est autoris�. Le vote par
correspondance n'est pas admis.
-Est �ligible au conseil d'administration toute personne �g�e de 18 ans au moins au jour de l'�lection,
membre de l'association depuis plus de six mois et � jour de ses cotisations.
Article 9 :
-Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir et chaque fois qu'il est convoqu� par son pr�sident ou sur la demande du quart de ses membres.
-La pr�sence du tiers des membres du conseil d'administration est n�cessaire pour la validit� des d�lib�rations.
-Tout membre du conseil d'administration qui aura, sans excuse accept�e par celui-ci, manqu� � trois s�ances cons�cutives, pourra �tre consid�r� comme d�missionnaire.
-Ii est tenu un proc�s-verbal des s�ances. Les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Ils sont transcrits, sans blancs ni ratures, sur un registre tenu � cet effet.
-Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Toutes les attributions sont exerc�es par le conseil d'administration � l'exception de celles express�ment r�serv�es par la loi � l'assembl�e g�n�rale.
-Les membres du conseil d'administration peuvent recevoir une r�tribution en cette qualit�, ou en celle de membre du bureau dans les conditions fix�es par la loi.
Article 10 :
-Le conseil d'administration peut �lire chaque ann�e au scrutin secret, son bureau comprenant (au moins) le pr�sident, le secr�taire et le tr�sorier de l'association.
-Un m�me membre peut cumuler plusieurs fonctions.
-Les membres du bureau : pr�sident, et tr�sorier, devront �tre choisis obligatoirement parmi les membres du conseil d'administration ayant atteint la majorit� l�gale. Les membres sortant sont r��ligibles.
ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 11 :
-Il est tenu une comptabilit� compl�te de toutes les recettes et de toutes les d�penses. Les d�penses sont ordonnanc�es par le pr�sident.
-Pour garantir la bonne tenue de la comptabilit�, et pour avoir un avis sur la gestion de l'association, l'assembl�e g�n�rale peut nommer un v�rificateur aux comptes pour une dur�e d�termin�e (sauf cas dont le budget doit �tre v�rifi� par un expert comptable).
-Tout contrat ou convention pass� entre l'association d'une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d'autre part, est soumis pour autorisation au conseil d'administration et pr�sent� pour information � la plus prochaine assembl�e g�n�rale.
-Les ressources de l'association se composent de :
- participation aux frais des stagiaires ;
- subventions diverses ;
- produit des f�tes, manifestations, int�r�ts, redevances des biens et valeurs qu'elle poss�de et
r�tribution des services rendus ;
- Toute autre activit� susceptible d'apporter une ressource de n'importe quel type � l'association.
-L'association est repr�sent�e en justice et dans tous les actes de la vie civile par son pr�sident ou � d�faut par tout autre membre du conseil d'administration sp�cialement habilit� � cet effet par le conseil d'administration.
DISPOSITIONS DIVERSES, FORMALITES ADMINISTRATIVES ET REGLEMENT INTERIEUR
R�seYv� � au Moniteur beige
MOp 2.2
ijkget/ E: - Suite
Article 12
-Les r�glements int�rieurs sont pr�par�s par le conseil d'administration et adopt�s par l'assembl�e g�n�rale. Toutes modifications peuvent �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant la majorit� simple des membres effectifs pr�sents.
-L'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre.
-Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27/0611921. -Les pr�sents statuts ont �t� adopt�s en assembl�e g�n�rale tenue � Bruxelles le 09/10/2011.
L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateur :
1.
NOM : GRAM
PRENOM : Vincent
NE LE: 06/07/1979 � Bruxelles
PROFESSION Professeur d'�ducation physique
ADRESSE : Av de l'Hippodrome ,16711050 Ixelles
2.
NOM : Damit
PRENOM : Maxime
NE LE : 12/07/1978 � Etterbeek
PROFESSION : Professeur d'�ducation physique
ADRESSE : Av Stobbaerts, 3711030 Schaerbeek
3.
NOM : De Muijlder
PRENOM :S�bastien
NE LE : 18/06/1974 � Ixelles
PROFESSION : Professeur d'�ducation physique
ADRESSE : Av de la magnanerie ,42 1180 Uccle
Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :
Pr�sident : Gram Vincent
Tr�sorier : Damit Maxime
Secr�taire : De Muijlder S�bastien
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/11/2011- Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au receo : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au. ..me.. " P.Lnen O pin..b%.,en