A BLUES METAL, EN ABREGE : ABM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. A BLUES METAL, EN ABREGE : ABM
Dénomination : A BLUES METAL, EN ABREGE : ABM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.764.002

Publication

01/03/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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17 FEV, 2012

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0g43 " %tj . ooz,

Dénomination

(en entier) : A BLUES METAL

(en abrégé) : ABM

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Vandenbroeck 31, 1050 IXELLES

Obiet de l'acte ; STATUTS

Entre les soussignés

Kpado Loïc, de nationalité française, né 11 Avril 1967 à Bangui (RCA) habitant ferme du temple 1 allée des glaïeuls 91130 Ris Orangis, France.

Chazal Marie, de nationalité française, née le 8 avril 1978 à Tonneins habitant rue Vandenbroeck 31 à 1050', Bruxelles.

Kpado Geneviève, de nationalité française, née le 15 janvier 1944 à Choisy le roi, habitant les Pouzieux' 18210 Vernais, France,

TITRE ler.  Dénomination, siège, objet, durée

Article ler, Il est constitué par les présentes, une association sans but lucratif, sous la dénomination de "A Blues Metal", en abrégé "ABM"

Art. 2. Le siège social de l'association est établi à Bruxelles, rue Vandenbroeck 31 dans l' arrondissement judiciaire Bruxelles. Il peut être transféré en tout autre endroit, par simple décision du conseil d'administration,

Art. 3. L'association a pour objet le développement de projets de spectacles musicaux pour l'animation de la rue Vandenbroeck et plus largement du quartier attenant, notamment par la promotion, l'aide à la diffusion, la production d'artistes ou de musique.

Art. 4. Pour atteindre ces buts, l'association utilisera tous les moyens utiles mis à sa disposition, notamment l'organisation de spectacles, concerts, la promotion, la mise sur pied d'atelier d'expression; cours de musique, éveil musical, solfège, initiation aux instruments pour les enfants; l'assistance technique aux artistes et associations en matière de sonorisation, éclairage, décoration, graphisme, publicité et promotion..,

Cette liste n'est pas limitative.

Art. 5, Les membres de l'association sont bénévoles. Toutefois l'association se réserve le droit de rémunérer du personnel en vue de l'accomplissement de missions se rapportant au but décrit à l'article 3.

Art. 6. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE II.  Associés

Art. 7, L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Art. 8. Sont membres effectifs, les comparants au présent acte. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Seuls les membres effectifs ont droit de. vote et sont convoqués à l'assemblée générale. Le nombre de membres effectifs devra être au minimum de trois et toujours impair.

Art. 9. Les personnes qui désirent aider bénévolement l'association à réaliser ses objectifs peuvent être admises en qualité de membre adhérent.

Art. 10. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association. Ils notifieront leur démission par lettre recommandée à la poste, adressée au conseil d'administration. Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers !égaux ou ayants droit de celui-ci ou d'un membre décédé n'ont aucun droit sur les avoirs de l'association.

TITRE III.  Fonds de l'association

Art. 11. Les ressources de l'association sont constituées par les dons, libéralités et legs (dans les limites prévues par la loi), toutes les recettes liées à l'activité de l'association.

Art. 12. Le montant maximal de la cotisation annuelle ne pourra pas être supérieur à 300 ¬ .

TITRE IV. -- Conseil d'administration

Art. 13. L'association est gérée par un conseil d'administration nommé pour cinq ans, révocable par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs à la majorité simple.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 14. Le conseil d'administration élit en son sein un bureau composé au moins d'un président et d'un

trésorier, dont les fonctions ne peuvent être cumulées et dont la durée de mandat est de cinq ans.

Art. 15. Les administrateurs sont rééligibles.

Art. 16. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple.

Art. 17. Les décisions du conseil d'administration seront consignées dans un registre des procès-verbaux et

signées par le président et le secrétaire.

Art. 18, Le conseil d'administration a le pouvoir le plus étendu pour la gestion des affaires de l'association. [I

peut, à cet effet, accomplir tous actes d'administration et de déposition. Il peut représenter l'association en

justice, tant en demandant qu'en défendant.

Art. 19. Le conseil d'administration élira le ou les administrateurs ayant droit de signature pour toutes

opérations financières. Il pourra en outre confier la gestion des affaires courantes à une ou plusieurs personnes

non-membres de l'association.

TITRE V. -- Assemblée générale

Art. 20. L'assemblée générale, devant être tenue au moins une fois l'an, est composée de tous les membres

effectifs. Elle est le pouvoir souverain de l'association.

Sont notamment réservées à sa compétence :

les modifications aux statuts sociaux;

la nomination et la révocation d'un commissaire aux comptes;

la dissolution volontaire de l'association;

l'exclusion des associés,

Art. 21. Les convocations comportant l'ordre du jour sont envoyées à chaque membre effectif par simple

lettre. L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle

doit l'être lorsqu'un cinquième des membres l'exige.

TITRE VI. -- Dispositions diverses

Art. 22. L'exercice social commence ie 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le

premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le 31 décembre 2012. Chaque année le conseil

d'administration soumet à l'assemblée générale pour approbation le compte de l'exercice écoulé et le budget du

prochain exercice.

Art. 23. Les biens et avoirs des membres effectifs et administrateurs ne pourront, en aucun cas, être

assimilables à ceux de l'association.

Art. 24. L'assemblée générale désignera, en cas de dissolution, et après décision votée à la majorité des

deux tiers, [e ou les liquidateurs. Ils affecterons le capital restant a l'amélioration des conditions de vie des

habitants de la rue Vandenbroeck par les moyens à leur disposition à ce moment.

TITRE VII. -- Dispositions transitoires

Art. 25. L'assemblée générale de ce jour e élu en qualité d'administrateur : Kpado Geneviève, Chazal Marie,

et désigne en qualité de mandataire et gestionnaire des affaires courantes Chazal Marie de nationalité

française, née le 8 avril 1978 à Tonneins habitant rue Vandenbroeck 31 à 1050 Bruxelles.

Les administrateurs ont ensuite été désignés en qualité de :

Président : Kpado Geneviève.

Trésorier : Chazal Marie.

Fait à Bruxelles, le 15 février 2012.

(Signé) Kpado Geneviève, Chazal Marie, Kpado Loïc.

4..

Réservé

Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
A BLUES METAL, EN ABREGE : ABM

Adresse
RUE VANDENBROECK 31 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale