A CORPS O COEUR, EN ABREGE : ACOC

Dénomination : A CORPS O COEUR, EN ABREGE : ACOC

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 834.459.029

Publication

23/03/2011

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Wee Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter t'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : ?.4 Li r% 4:tcs

D�nomination

(en entier) : A CORPS � CRUR

(en abr�g�) ACOC

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue Fran�ois Malherbe 71 � 1070 Bruxelles

�blet de l'acte : CONSTITUTION DE L'ASBL � � CORPS � CRUR �

Les soussign�es :

1) BARROS DE MOURA Sandrine, avenue Fran�ois Malherbe 71 � 1070 Bruxelles.

2) GUELFF Nathalie, rue Monrose 45 � 1030 Bruxelles.

3) GOiNDA-TOURNAY Myriam, avenue Rogier 225 � 1030 Bruxelles.

4) GUELFF Isabelle, rue Braemt 17 � 1210 Bruxelles.

5) RIFFI TEMSAMANI Dalila, rue J. Bruyndonckx 26 � 1780 Wemmel.

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE IER DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, OBJET SOCIAL

Article 1er

L'association est d�nomm�e "� CORPS � COEUR", association sans but lucratif. En abr�g� : "ACOC".

Article 2

Le si�ge social est �tabli � l'Avenue Fran�ois Malherbe 71 � 1070 Bruxelles, dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� en tout autre lieu de la R�gion de Bruxelles-Capitale.

Article 3

A)

L'association a pour objet social toute activit� dont l'objectif est l'�panouissement et le bien-�tre physique, �motionnel et mental.

La poursuite de cet objet social se r�alisera notamment par les activit�s suivantes :

1)Formations de diff�rentes approches en communication.

2)Conf�rences, s�minaires, colloques et s�ances d'information sur divers th�mes de soci�t�.

3)Ateliers culinaires, artistiques et culturels.

4)Excursions, voyages et stages multiculturels � caract�re ludique et �ducatif.

5)Atefiers cr�atifs pour les jeunes ainsi que la pratique du sport.

6)Projets � caract�res humanitaires.

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B) Publication :

Publication et �dition de guides et d'oeuvres de tout type et sur tout support.

C) Partenariat :

Elle peut �ccomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou compl�mentaire � son objet.

D) Propri�t�s :

Elle peut �galement acqu�rir dans le cadre de la r�alisation de son objet social toutes propri�t�s et droits mat�riels et immat�riels, loyer, donner � louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activit� justifi�e dans le cadre de sa mission. L'association peut poser des actes commerciaux.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE Il MEMBRES

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs

jouissent de la pl�nitude des droits, y compris le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Le nombre minimum des membres est fix� � trois.

Toute personne physique ou morale peut s'affilier � l'association, pour autant que sa candidature soit

approuv�e par le conseil d'administration.

Article 5

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Les membres d�missionnaires ou exclus de m�me que leurs h�ritiers ne peuvent faire valoir des droits sur te patrimoine de l'association, ni requ�rir le remboursement ou la r�mun�ration de leurs apports ou des cotisations pay�es.

Article 6

Les membres effectifs payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par

l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � 50,00 EUR.

TITRE III CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 7

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins, nomm� parmi les membres de l'association. Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocables par elle. Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois par an. Le mandat d'administrateur est ex�cut� � titre gratuit, � moins que l'assembl�e g�n�rale n'en d�cide autrement.. La dur�e du mandat est fix�e � trois ann�es, renouvelable.

La nomination, la d�mission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux annexes au Moniteur belge.

Si par d�mission, expiration ou destitution le nombre d'administrateurs est inf�rieur au minimum pr�vu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu'� leur remplacement effectif.

Article 8

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire, et un tr�sorier. Le conseil est convoqu� par le pr�sident ou le secr�taire. Les r�unions sont pr�sid�es par le pr�sident. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es parle vice-pr�sident. Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Les d�lib�rations sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contre-sign�s par le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres_actes seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur.

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Article 9.

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus, sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration peut notamment, et sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et tous contrats, y compris entre autres l'ali�nation, m�me � titre gratuit de biens mobiliers et immobiliers, hypoth�quer, pr�ter et emprunter, effectuer toutes les op�rations bancaires et commerciales, lever les hypoth�ques. .

Vis-�-vis des tiers, l'association est valablement engag�e par la signature commune de deux administrateurs. Les administrateurs qui posent des actes au nom du conseil d'administration ne sont pas tenus � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains actes et la gestion journali�re de l'association, ses comp�tences ou responsabilit�s � un comit� ex�cutif, � un ou plusieurs administrateurs.

Le conseil d'administration �tablit le r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire. Des modifications � ce r�glement peuvent �tre apport�es par l'assembl�e � la majorit� simple des voix pr�sentes.

TITRE IV ASSEMBLEE GENERALE

Article 10

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du

conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre � l'assembl�e g�n�rale. Un membre ne peut

repr�senter qu'un seul membre absent.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Article 11

L'assembl�e g�n�rale poss�de exclusivement,les pouvoirs qui lui sont express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence : les modifications aux statuts; la nomination et la r�vocation des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes; la dissolution volontaire de l'association, les exclusions de membres, la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 12

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration quand l'objet ou les int�r�ts de l'association le justifient. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois par an pour " l'approbation des budgets et comptes, � une date � fixer par le conseil d'administration.

Tous tes membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par courrier �lectronique (mail) ou postal adress� au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation est contre-sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le lieu de l'assembl�e, la date et l'heure de d�but.

L'ordre du jour, �tabli par le conseil d'administration doit �tre joint � la convocation. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 13

Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� absolue des membres pr�sents ou

repr�sent�s. En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Les r�solutions d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association sont

'soumises � la proc�dure prescrite par la loi.

Article 14

Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale sont �tablies et consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign� par le secr�taire ou un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social. Les membres ou les tiers, qui justifient d'un int�r�t, ont le droit de consulter ou de demander une copie des proc�s-verbaux.

TITRE V BUDGETS ET COMPTES

Article 15

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier

exercice d�butera le jour" de la constitution pour se terminer le 31 d�cembre 2011.

Le conseil d'administration �tablit les comptes et budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale.

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belge

Volet B - Suite

MOD 2.2

TITRE VI DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article 16

Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association, conform�ment au dispositif. pr�vu par l'article 19 de la loi du 27 juin 1921.

Dans le cas d'une dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs, en fixant leurs comp�tences et les modalit�s de la dissolution, ainsi que l'affectation des biens de l'association.

Article 17

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, les

dispositions l�gales g�n�rales, le r�glement d'ordre int�rieur et les usages.

Les pr�sents statuts ont �t� approuv�s � l'unanimit� par les membres fondateurs pr�sents � l'assembl�e g�n�rale, tenue le 19 f�vrier 2011 � Bruxelles.

Nomination Conseil d'administration.

La premi�re assembl�e g�n�rale a nomm�, conform�ment aux statuts, les administrateurs suivants :

-Pr�sidente : BARROS DE MOU RA Sandrine, avenue Fran�ois Malherbe 71 � 1 070 Bruxelles, n�e � Gouvieux (France), le 29/12/1971.

-Vice-pr�sidente : GUELFF Nathalie, rue Monrose 45 � 1030 Bruxelles, n�e � Uccle, le 27/06/1977. -Secr�taire : GUELFF Isabelle, rue Braemt 17 � 1210 Bruxelles, n�e � Ixelles, le 22/12/1974.

-Tr�sori�re : GO�NDA-TOURNAY Myriam, avenue Rogier 225 � 1030 Bruxelles, n�e � Bruxelles, le 21/02/1978.

Les administrateurs sont nomm�s pour un terme de trois ans.

Fait � Bruxelles, en trois exemplaires, le 19 f�vrier 2011.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
A CORPS O COEUR, EN ABREGE : ACOC

Adresse
AVENUE FRANCOIS MALHERBE 71 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

A CORPS O COEUR, EN ABREGE : ACOC

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées A CORPS O COEUR, EN ABREGE : ACOC

Coordonnées
A CORPS O COEUR, EN ABREGE : ACOC