A GRANDS PAS

Dénomination : A GRANDS PAS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 833.715.196

Publication

24/02/2011

��MOD 2.2

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Voj2~s E.

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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N� d'entreprise : g 3 3 S 43 6

D�nomination A GRANDS PAS

(en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : 15 RUE DES ATELIERS , 1080 MOLENBEEK

Objet de l'acte :

Statut de l'ASBL A GRANDS PAS

Titre 1. Entre les soussign�s:

1. Sylvie Mpinda, Rue des Ateliers 15, 1080 Bruxelles

2. Bampende Bipendu Jeannette, Rue de l'Infante 10, 1410 Waterloo

3. Pieter Hintjens, Rue des Ateliers 15, 1080 Bruxelles

4. Papy Lufudu Onambo, 10 Rue de l'Enfante, 1410 Waterloo

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment aux lois du 2 mai 2002 et du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Titre 2. D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association prend la d�nomination A GRANDS PAS, chacun de ces �l�ments de la d�nomination compl�te pouvant suffire, � lui seul, � d�signer l'association.

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix�: Rue des Ateliers 15, 1080 Bruxelles. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur Belge dans le mois de sa date. L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Titre 3. But social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but social contribuer au development socio�conomique en Republique Democratique du Congo. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, et pr�ter son concours ou s'int�resser � toute activit� similaire. L'association pourra exercer des activ�es commerciales,afin d'acqu�rir les moyens pour son d�veloppement.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

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Titre 4. Membres.

" Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques et/ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'Assembl�e G�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent cependant �tre admis. Pour devenir membre , effectif, il faut remplir les conditions suivantes: faire la demande par �crit au Conseil d'Administration en tant que personne physique, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Le Conseil d'Administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion. Le statut de membre effectif devra n�anmoins �tre confirm� par l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s.

Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e par le Conseil

d'Administration aux personnes qui en font la demande et s'engagent � respecter les statuts; elles b�n�ficient des activit�s de l'association et sont en r�gle de cotisation. Le Conseil d'Administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9. La cotisation annuelle des membres effectifs est fix�e par le Conseil d'Administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 100 000 � .

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut pour un membre effectif d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par

" l'Assembl�e G�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le Conseil d'Administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e G�n�rale.

Article 13. L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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comp�tence:

* les modifications aux statuts sociaux;

* la nomination et la r�vocation des administrateurs et v�rificateurs aux comptes;

* l'approbation des budgets et des comptes;

* la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes;

* la dissolution volontaire de l'association;

* l'acceptation et l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. II doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale annuelle dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du Conseil d'Administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'Administration par courrier �lectronique au moins trois semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale, par courrier �lectronique, au moins deux semaines avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le Conseil d'Administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'Assembl�e G�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'Assembl�e G�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. En cas de parit� des votes, le Secr�taire G�n�ral a la possibilit� de doubler sa voix. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'Assembl�e G�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s verbal de l'Assembl�e G�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'Assembl�e G�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le Conseil d'Administration et l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre port� � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs; il doit �tre communiqu� au Conseil d'Administration au moins deux semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conne re l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par un administrateur, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont

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Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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administrateur, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre

connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

Titre 6. Conseil d'Administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins. Ceux ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'Assembl�e G�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'Assembl�e G�n�rale. Celui ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice pr�sident, un tr�sorier et un Secr�taire G�n�ral, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du Secr�taire G�n�ral, ses fonctions sont assum�es par le tr�sorier ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le Conseil d'Administration.

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le Secr�taire G�n�ral et/ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, telefax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que plus de la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le Secr�taire G�n�ral ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 28. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s) d�l�gu�(s) qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � un ou plusieurs de ses membres ou � des tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es dans un registre de proc�s verbaux sign�s par un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Titre 7. Affiliation de l'association

Sur d�cision du Conseil d'Admministration, il sera possible de convenir d'un ou plusieurs accord(s) d'affiliation avec une ou plusieurs autre(s) association(s) sans but lucratif. Dans l'hypoth�se o� l'association deviendrait la filiale d'une association m�re, ses membres obtiendront automatiquement et sans formalit� suppl�mentaire le statut de membre de cette autre association � l'exception des cas o� ils s'y seraient oppos�s de fa�on expresse.

Titre 8. Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence le 25 janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire par le Conseil d'Administration; l'assembl�e pourra d�signer un ou des v�rificateurs aux comptes charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Titre 9. Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin sociale d�sint�ress�e.

Titre 10. R�glement d'ordre int�rieur

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� simple des votes ' valablement exprim�s.

Titre 11. Arbitrage.

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le Conseil d'Administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Titre 12. Dispositions transitoires.

Article 38. L'Assembl�e G�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs:

1. Sylvie Mpinda, n�e a Kinshasa le 9 mai 1978, domicil� a Rue des Ateliers 15, 1080 Bruxelles.

l J Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet E

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2. Bampende Bipendu Jeanette, n�e a Kinshasa le 4 avril 1974, domicil� a Re de l'Infante 10, 1410 Waterloo.

3. Pieter Hintjens, n� a Kinshasa le 3 decembre 1962, domicil� a Rue des Ateliers 15, 1080 Bruxelles.

" R�serv� au Moniteur belge

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Fait � Bruxelles, 19 novembre 2010

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Coordonnées
A GRANDS PAS

Adresse
RUE DES ATELIERS 15 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées A GRANDS PAS

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