A HELPING HAND FOR HELPLESS PERSONS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. A HELPING HAND FOR HELPLESS PERSONS
Dénomination : A HELPING HAND FOR HELPLESS PERSONS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 599.952.027

Publication

09/03/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Ont créé entre eux une Association Sans But Lucratif, dont les statuts stipulent notamment ce qui suit.

Art 1. II est constitué par IE présentes, une association sans but lucratif sous la dénomination de A HELPING

HAND FOR HELPLESS PERSONS

Art 2. Le rue des Primeurs 59 1190 forest, arrondissement judiciaire de Bruxelles

II pourra être transféré et ouvrir d'autres bureaux en toute localité de par décision de l'assemblée générale.

Art 3. DECLARATION DE MISSION

Est une organisation non gouvernementale, sociale, éducative, culturelle

Elie est amenée à identifier des problèmes qui menacent la survie et le bien être des humains et trouver des

solutions adaptés à ces problèmes

BUTS ET OBJECTIFS PRINCIPAUX

1- Unité et responsabilité en communauté a tout niveau

2-Rebuter tout genre de conflits

3-Une attitude pacifique et positive concernant les humains de différentes races- national et international Refugé

(vluchtlingen help)

4-Nous devons aussi résoudre les conflits et problèmes pouvant surgir dans notre communauté.

5-Créer une atmosphère socioculturelle pacifique HELPING HAND FOR HELPLESS PERSONS

6- prévenir les conflits entre communautés et les solutionner par les mayens pacifiques. Social worker. Office of legal aid.

7- Empêcher autant que possible les violences de tout genre.

8- empêcher IA propagation des armes de destructions massives, notamment les armes atomiques

"A HELPING HAND FOR HELPLESS PERSONS"

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF.

Siège à rue des Primeurs 59 1190 forest .

- Monsieur Khan ISLAM MAFIZUL , né Purba boyer Singh, INDIA . domicilié à rue des Primeurs 59 1190 forest, le 17/10/1958, Nationalité Inde NN 58.10.17-585.96.

- Monsieur Khan Imran , a Delhi Inde . à le 06/12/1995, domicilié, à rue des Primeurs 59 1190 forest ,Nationalité Inde , NN 95.12.06-501.40.

3. Monsieur Parvez Khan , a Delhi Inde . à le 30/01/1992, domicilié, à rue des Primeurs 59 1190 forest ,Nationalité Inde , NN 92.01.30-50153

ASSEMBLEE GENERALE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue des Primeurs 59

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : A HELPING HAND FOR HELPLESS PERSONS

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15304112*

Volet B

1190

0599952027

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Forest

Greffe

Déposé

05-03-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

9-Entreprendre de bonnes relations avec les institutions et les ONG les plus importantes installées en Europe

support tout le persons refugée.

Dissolution de I  organisation

Art 4. Cette organisation a été constituée pour une durée indéterminée Pour des raisons de difficultés

financières, de mauvais comptes résultats ou autres, l'association pourra être dissoute sur décision du conseil

général et du comité exécutif.

Art 5. En cas de liquidation, tous les actifs de l'association seront remis à d'autres organisations de type similaire

que le conseil général choisira

Membres

Art 6. A HELPING HAND FOR HELPLESS PERSONS se composera de membres dont les types sont les

suivants.

- 1. Les membres généraux le nombre de membres sera illimité. Tous les ressortissants du Monde entier.

Chaque membre devra payer une cotisation de cinq euros pour la 1ere fois

-2. L organisation se réjouira de recevoir tout type de donation

-3. le conseil exécutif à l'entière autorité en ce qui concerne l'adhésion

- membres honoraires. des ressortissants d Europe et du monde entier s étant distingués par leur contribution

significative au développement de l'humanité et de la culture en générale

pourront être membres honoraires

Membre occupant des fonctions au sein de l organisation

Une Liste séparée sera remis dans les plus brefs délais

Organisation

Art 7. L association comportera les organes suivants:

- le conseil général

- le conseil exécutif

L Organisation doit élire le conseil général et conseil exécutif

La durée des deux conseils est fixée en deux années, toutefois et selon les circonstances, le conseil exécutif a le

droit de prolonger sa durée a six mois

Art 8. Le conseil général sera l organe de décision conformément aux dispositions de I  article 31 des statuts.

II se compose comme suit

-Président,

- Premier Vice-Président,

- Secrétaire général,

- Secrétaire général adjoint,

- Secrétaire de l'information,

- Secrétaire des finances,

- Secrétaire des archives, - Coordinateur

Art 9. Le conseil exécutif comprend onze membres et un président. Les présidents et secrétaires généraux des

organisations similaires seront d office membres du conseil.

Fonctions du conseil général

Art 10. Le conseil général étant I  organe de décision suprême de l'association, il pourra demander au

comité directeur d accomplir Los tâches précisées a l article 3 des statuts, élire les membres du comité directeur,

examiner, approuver ou refuser les rapports financiers préparés par le comité exécutif, modifier es présents

statuts, prendre des mesures disciplinaires a l'encontre de ses membres er conseiller le commuté exécutif,

former le comité électoral, tenir les élections et faire toutes choses qu il jugera opportunes Les décisions du

conseil général seront sans appel ci opposables a bus les membres de l association Son avis sera déterminant

relativement a toutes les décisions do l'association

Fonctions du comité directeur

Art 11. Aura la responsabilité de réaliser les buts et les objectifs de l association et d'exécuter les décisions du

conseil général. II sera en charge du bureau et des comptes, il organisera les réunions du conseil

général, préparera et annulera les rapports financiers, sélectionnera les membres pour Is comité électoral,

élaborera des règles le cas échéant et, sous réserves des dispositions des statuts, fera toutes autres choses qu'il

jugera nécessaires.

Finances et comptes

Art 12. Les fends de I  association seront constitués de cotisations et de droits de nomination. Des contributions

provenant des individus ou des institutions pourraient également être acceptées Toutes les sommes ainsi reçues

seront déposées dans un compte an banque et gérées par to secrétaire des finances et le secrétaire général, le

vice-président ou le président. L'argent ne pout être retire que sur les signatures de deux personnes, le secrétaire

des finances et un autre membre exécutif

Mesures disciplinaires

Art 13. S II est constaté qu un membre, en ce qui compris un membre du comité directeur ou du conseil général,

accomplit des actes incompatibles avec les statuts, il pout faire l objet de mesures de disciplines prises par le

conseil général Avant de faire 'objet dune mesure disciplinaire, le membre en question doit avoir la possibilité de

se défendre contre les accusations proférées a son encontre par un autre membre Au cas ou les charges

s avèrent prouvées de manière irréfutable, to membre pourra faire I  objet d'un avertissement, d'une suspension

ou dune expulsion et ce a la discrétion du conseil général

Prise de décisions

Art 14. Sous réserves des dispositions do I  article 22 des présents statuts, toutes les décisions du conseil

général et du comité directeur seront prises a la majorité

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Quorum

Art 15. Sous réserves des dispositions de l'article 18 des statuts, les deux tiers de tous les membres

constitueront le quorum aussi bien pour les assemblées du conseil général que pour les réunions du comité directeur Néanmoins, un membre devra signaler par écrit au comité exécutif avant to début do la réunion son intention d assister, de voter ou d'exprimer son avis lors dune assemblée du conseil général ou réunion du conseil exécutif.

Art 16. Le comité directeur relèvera chaque année l adresse, la nationalité, le nom et autres

Renseignements concernant les membres afin de les conserver clans Is base de données do t'organisation Vacances

Art 17. Cheque membre, en ce qui compris les membres du comité directeur, pourra démissionner moyennant une lettre recommandée adressée au conseil exécutif, lequel en fera a son tour part à I  assemblée du conseil général Toute vacance au sein du comité directeur pourra être pourvue par un autre membre moyennant approbation dudit conseil Au cas où un membre du comité directeur demeure en défaut de se manifester pendant une période de trois mois, son poste sera vacant d'office

Réunions

Art 18. II y aura deux assemblées générales par an, a raison dune pour cheque moitié de l exercice fiscal Les assemblées convoquées soit conjointement par le président et le secrétaire général, soit par I  un d'entre eux. La dernière desdites assemblées sera I  assemblée générale annuelle de l'association et devra faire I  objet dune convocation écrite envoyée aux membres au moins quinze jours auparavant. Le conseil exécutif se réunira au moins une fois tous les deux mois sur convocation écrite de sept jours Néanmoins, an cas de nécessité, to président et le secrétaire général pourront convoquer une réunion d urgence dans I es

Deux jours Cheque année, au cours de la première semaine du mois de décembre l'on convoquera l assemblée générale L objet de l assemblée générale est de procéder a une nouvelle élection, à la présentation du rapport, é 'approbation du projet de budget et a la déclaration de IA date des élections, laquelle devra se situer dans les quinze premiers jours du mois de janvier Le conseil exécutif provoquera l'assemblée et invitera tous tes membres du conseil général La présence de la moitié des membres au mois est Indispensable.

Art 19. Le secrétaire général du comité directeur décidera du lieu et de la date de la réunion Au moins dix jours avant celle-ci, il enverra aux membres du conseil général IA lettre d invitation signée par le président et le secrétaire de association L'assemblée ne pourra valablement délibérer que sur les questions énoncées dans la lettre d invitation

Art 20. Toutes les décisions du comité directeur seront consignées dans un registre du comite directeur, lequel registre ne pourra an aucun cas être déplacé ou transféré du siégé de l association, sauf autorisation expresse du président et du secrétaire général

Art 21. Le président présidera l assemblée et le secrétaire général dirigera Ise travaux de l'assemblée En absence du président, l'assemblée sera présidée par le vice-président

Art 22. La réunion du comité directeur sera tenue en présence de trois membres au moins du comité directeur, assistance du président et du secrétaire général étant toutefois indispensable Le consentement du président du vice-président et du secrétaire général est nécessaire pour toutes les décisions

Art 23. La signature des membres du comité directeur présents à Pa réunion est indispensable pour cheque décision du comité directeur,

Art 24. Suite a la recommandation et à la décision du comité directeur, ce dernier peut conférer des responsabilités a tout membre du conseil général an vue d exécuter les mission qui lui sont confiées

Art 25. Au cas où I  organisation se trouve dans l impasse, le comité directeur peut conférer les responsabilités a deux do ses membres, do mémé qu à d autres membres du conseil général.

Assemblée sur requête

Art 26. Au cas où le comité directeur demeure an défaut de convoquer les assemblées du conseil général prévues conformément aux présents statuts, les deux tiers de bus les, membres du conseil général peuvent convoquer les assemblées générales Une fois une telle assemblée convoquée, le comité directeur cessera d exister

Art 27. Avant la fin de chaque année, IE comité directeur choisira trois membres qui ne désirent pas participer aux élections, pour faire partie du comité électoral chargé de l organisation et du déroulement de l élection du comité directeur pour I  année suivante Parmi ces trois membres, le comité directeur choisira un membre pour agir an tant qua commissaire électoral principal

Art 28. Conformément aux dispositions statutaires, le comité électoral enverra aux membres quinze jours auparavant un avis d élection écrit an indiquant trois dates différentes pour recevoir los candidatures, le retrait des candidatures et a publication de la liste des candidats Dans l'intervalle, il entreprendra les démarches nécessaires pour organiser une élection an bonne et due forme et fixera les règles an

conséquence, le comité directeur sortant mettra a cet effet a disposition du comité électoral les moyens nécessaires II agira indépendamment, ii cessera d exister des qua le nouveau comité directeur entrera an fonction

Art 29. Seuls los membres du conseil général et Ise membres figurant sur Pa liste des électeurs établie par le comité électoral pourront participer au vote L élection se fera au scrutin pendant Iequal chaque votant mettra un (x) du côté droit du nom du candidat indiqué sur le bulletin de vote Chaque votant élira un candidat par fonction spécifique Une fois qua les voix auront été comptées, le comite électoral déclarera I  élection des cinq candidats pour les cinq fonctions spécifiques ayant obtenu le nombre de votes le plus élevé pour telle ou telle fonction Art 30.

Le nouveau comité directeur entrera an fonction pour succéder au comité directeur précèdent dans un délai de

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

sept jours suivant la date de la déclaration des résultats par le comité électoral

Comité ad hoc

Art 31. Au cas où to conseil général ou le comité directeur se réunit conformément aux dispositions de

I  article 30 des statuts, il petit instituer un comité ad hoc compose de trois membres afin de poursuivre les

activités de 'association Dana un délai de deux mois, il prendra les mesures nécessaires pour organiser une

élection conformément aux statuts

Règles

Art 32. Sous réserves des dispositions statutaires, le conseil général, Is comité directeur et le comité électoral

peuvent établir des règles opposables a la totalité des membres.

Rectifications

Art 33. Toute disposition des statuts peut être rectifiée moyennant modification ou substitution à condition que IA

proposition d une telle rectification présentée par l'intermédiaire du comité directeur au conseil général en vue de

l approbation par une majorité de deux tiers des membres. Le comité directeur soumettra toutes les propositions

reçues des membres au conseil général pour adoption

Exercice fiscal

Volet B - suite MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art 34. L exercice fiscal commencera le 1 er janvier et s achèvera le 31 décembre de IA mémé année Le

premier exercice commence Is 20 Décembre 2015. pour se terminer le 31 julillet 2016.

Début

Art 35. Les présents statuts seront considérés comma étant en vigueur et produisant Lieurs effets a partir

du'04/03/2015

Nominations d Administrateurs

Monsieur Khan ISLAM MAFIZUL et Administrateur.

Monsieur Khan Imran et Administrateur.

Monsieur Parvez Khan Secrétaire des finances

Bruxelles, le 04 mars 2015.

Pour extrait conforme

Monsieur Khan ISLAM MAFIZUL Monsieur Khan Imran

Monsieur Parvez Khan

Coordonnées
A HELPING HAND FOR HELPLESS PERSONS

Adresse
RUE DES PRIMEURS 59 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale