A WORLD OF FOOTBALL, EN ABREGE : AWOF

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. A WORLD OF FOOTBALL, EN ABREGE : AWOF
Dénomination : A WORLD OF FOOTBALL, EN ABREGE : AWOF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.257.370

Publication

12/08/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M00 2.2

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N° d'entreprise : U~3 72-c?

Dénomination

(en entier) : A World of Football

(en abrégé) : AWOF

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 1150 Bruxelles - 111 avenue du Haras

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Entre les soussignés :

" Monsieur Alban Herinckx domicilié à 1330 Rixensart Avenue des Sept Bonniers, 1;

" Monsieur Gilles Chatelain domicilié à 1150 Bruxelles Avenue du Haras, 111;

" Monsieur Lancelot Henry de Frahan domicilié à 1435 Hévillers Rue du Culot, 40;

" Monsieur Antoine Delhasse domicilié à 4550 Nandrin Rue Tige Paquette, 24 ;

Lesquels ont déclaré vouloir arrêter les statuts d'une association sans but lucratif qu'ils déclarent constituer comme suit :

TITRE ler.  Forme, dénomination, siège, objet, durée

Article 1er. Forme, dénomination : L'association revêt la forme d'une association sans brut lucratif, sa dénomination est « A World of Football », en abrégé « AWOF».

Art. 2.Siège social : Le siège social est établi à 1150 Bruxelles Avenue du Haras, 111 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le conseil d'administration pourra établir ailleurs des succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Art. 3.Objet : L'association a pour objet principal de promouvoir le rôle du sport en tant que pôle d'intégration pour les jeunes, et ce plus particulièrement pour les jeunes en difficultés sociales et/ou personnelles. L'association peut réaliser son objet en Belgique et à l'étranger, de toutes manières et suivant les modalités qui lui paraîtront les mieux appropriées. D'une manière générale, elle peut prêter son concours et s'intéresser de toutes manières à toutes associations ayant un objet identique ou analogue au sien. Elle pourra s'intéresser, tant en Belgique qu'à l'étranger, à toutes opérations mobilières et immobilières utiles à la réalisation de son objet et s'intéresser par voie d'association, d'apport ou de fusion, de souscription, d'interventions financières ou autrement, dans toutes les associations existantes ou à créer, dont l'objet serait analogue ou connexe au sien ou qui seraient susceptibles de constituer pour elle une source de développement ou une possibilité d'amélioration de ses activités.

Art. 4.Durée : L'association est constituée à partir de ce jour et ce pour une durée illimitée. L'association peut être dissoute par décision de l'assemblée générale extraordinaire délibérant comme en matière de modification des statuts.

TITRE Il  Membres, nombre, admission, cotisations, démission, exclusion

Art. 5.Membres : Il y a plusieurs catégories de membre : les membres fondateurs, les membres effectifs, les membres d'honneur. Les conditions d'admission et les droits et devoirs des membres sont définis à l'article 7 des présents statuts, par la loi et par décision de l'assemblée générale.

Art. 6.Nombre : L'association comprendra toujours au minimum 3 membres effectifs. Si l'association comprend moins de 3 membres effectifs, le ou les membres restant devront solliciter au tribunal compétent la liquidation judiciaire de l'association. Les membres fondateurs, effectifs, d'honneur et sympathisants n'ont aucune obligation personnelle du chef des engagements souscrits par l'association.

Art. 7.Admission : conditions, droits, obligations

A.Les membres fondateurs : les membres fondateurs sont ceux qui étaient présents ou représentés lors de la constitution de l'association. il ne peut y avoir d'autres membres fondateurs. Ils sont de ce fait membres: effectifs.

B.Les membres effectifs : les membres effectifs sont membres de l'assemblée générale et y disposent du droit de vote et de tous les droits accordés aux membres de l'assemblée par la loi et les présents statuts. Les

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2011 - Annexes du Moniteur belge Mon 2.2

membres effectifs sont toutes personnes physiques ou morales qui sont agréées en cette qualité par l'assemblée générale statuant à la majorité des trois quarts des voix présentes ou représentées. Pour être agrée comme effectif, le candidat doit :

1.En faire la demande par écrit au conseil d'administration.

2.Faire partie d'une des catégories de personnes suivantes :

a)Personne physique ou morale dont les activités révèlent un intérêt particulier à l'égard des projets de l'association et présentée par deux membres effectifs.

b)Personne présentée par deux membres effectifs.

3.Déclarer lors de l'introduction de la demande d'agréation, vouloir adhérer aux présents statuts.

C.Les membres d'honneur : les membres d'honneur sont toute personne ayant rendu des services particuliers à l'association. Le conseil d'administration est seul compétent pour nommer les membres d'honneur. Il peut lors de la nomination limiter la durée durant laquelle les personnes ainsi nommées seront inscrites comme membre d'honneur de l'association. Les membres d'honneur ne sont pas membres de l'assemblée générale, toutefois, ils auront le droit d'assister avec voix consultative, aux dites assemblées générales.

Art. 8.Cotisations : Le montant minimum de ta cotisation des membres effectifs est fixé annuellement par l'assemblée générale statutaire, ce point est toujours supposé inscrit à l'ordre du jour de cette assemblée. L'assemblée peut fixer des montants différents pour la cotisation de chacune des catégories de membre. Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs ne pourra être supérieur à cent vingt cinq euro (125,00 EUR).

Art. 9.Démission, exclusion : La démission des membres effectifs est régie par la loi et par les présents statuts. Toutefois, le membre qui souhaite démissionner doit faire part de sa décision par lettre adressée au conseil d'administration. La démission prend effets immédiatement. Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne se présente pas à 2 assemblées générales ordinaires successives sans justification. L'exclusion des membres effectifs est régie par la loi et par les présents statuts. L'exclusion d'un membre ne peut être décidée que par l'assemblée générale extraordinaire notamment pour faute grave, comportement contraire à l'esprit de l'assemblée ou agissements allant à l'encontre des présents statuts. L'exclusion est décidée à la

majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés à l'assemblée générale. Le membre

dont l'exclusion est inscrite à l'ordre du jour de l'assemblée générale est spécialement appelé à celle-ci pour y

faire valoir ses moyens de défense. Le membre qui pour une raison quelconque (démission, exclusion,

décès) cesse de faire partie de l'association n'a aucun droit sur l'avoir associatif et ne pourra pas obtenir le remboursement de ses cotisations versées. Les ayants droit de membre n'ont aucun droit à faire valoir.

TITRE Ill  Organes de l'association, gestion, pouvoirs, contrôle

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.

Art. 10.Assemblée générale ordinaire : L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an le 2ème mardi du mois de mars. L'ordre du jour de cette assemblée générale statutaire contient au minimum l'approbation des budgets et comptes annuels, la fixation de la cotisation des membres, la nomination et ou la démission des membres du conseil d'administration, la décharge des membres du conseil d'administration ainsi que la décharge des commissaires éventuels. Ces points sont présumés inscrits dans la convocation. Ne peuvent être traités, lors de l'assemblée générale que les questions soumises à l'ordre du jour.

Art. 11.Assemblée générale extraordinaire : A la demande du président du conseil d'administration, de la moitié plus un de ses membres ou du cinquième des membres effectifs, le conseil d'administration doit convoquer, selon les formes fixées à l'article 12, une assemblée générale extraordinaire.

Art. 12.Convocation, ordre du jour, présidence et quorum :

Toutes convocations à une assemblée générale sont adressées au moins quinze jours à l'avance par lettre individuelle indiquant l'ordre du jour, le lieu, le jour et l'heure de l'assemblée. L'ordre du jour est fixé par le conseil d'administration. Celui-ci est tenu d'y insérer les points demandés par son président ou par le cinquième des membres effectifs. Les assemblées générales sont présidées par le président du conseil d'administration, le vice-président, ou en cas d'indisponibilité de ce dernier, par un administrateur désigné par le président du conseil d'administration pour cette éventualité ou à défaut de désignation, par le plus âgé des administrateurs présents, à défaut par le membre effectif présent le plus âgé. Une assemblée générale ne peut valablement délibérer que si le quart au moins de ses membres est présent ou représenté. Tout membre peut donner pouvoir à un autre membre de le représenter. Chaque membre ne peut recevoir qu'une seule procuration. Si fe quorum de présence n'est pas atteint, une nouvelle assemblée générale avec le même ordre du jour convoquée à cet effet délibérera des points y repris sans condition de quorum.

Art. 13.Vote : Les membres effectifs disposent chacun d'une voix. Sauf dérogation prévue par la loi ou par les présents statuts, les décisions d'une assemblée générale sont prises à la majorité simple des votes

exprimés. En cas de partage des voix, celle de son président est prépondérante. Les résolutions de

l'assemblée sont consignées sur registre spécial et certifié par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les intéressés pourront en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Art. 14.Gestion : L'association est administrée par un conseil d'administration dont fe nombre de membres, fixé par délibération de l'assemblée générale, est compris entre 3 membres au moins et 9 membres au plus.

L'assemblée générale choisit les administrateurs tant parmi les membres effectifs qui se présentent, que parmi les tiers, qui sont intéressés par cette mission. Le conseil d'administration ne peut comprendre plus de 2 membres qui soient en même temps collaborateurs salariés ou non, de l'association. Le mandat des administrateurs est révocable à tout moment par l'assemblée générale. Les membres du conseil d'administration sont élus pour six ans. Les administrateurs sont rééligibles. En cas d'indisponibilité prolongée

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ou de décès d'un administrateur, le conseil d'administration nommera un administrateur provisoire qui achèvera le mandat de celui qu'il remplace. Le remplacement définitif sera réalisé à l'assemblée générale la plus proche.

Art. 15.Organisation du conseil d'administration : Le conseil d'administration désigne parmi ses membres, un président, un secrétaire et un trésorier, et éventuellement un vice-président et un administrateur délégué. Un administrateur ne peut être nommé à plus d'une fonction.

Art. 16.Fonctionnement du conseil d'administration : Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou, en l'absence de ce dernier, du vice-président ou à la demande du quart de ses membres, aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'association et au moins une fois tous les six mois. Le conseil d'administration ne peut valablement, délibérer que si la moitié plus un au moins de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque membre du conseil d'administration peut donner pouvoir à un autre membre du conseil d'administration de le représenter. Chaque membre ne peut disposer que d'une seule procuration. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix exprimées. En cas de partage des voix, celle du président ou de son représentant est prépondérante.

Art. 17.Pouvoirs du conseil d'administration : Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l'association et réaliser tous les actes et opérations qui ne sont pas réservés à l'assemblée générale. Il prépare le projet de budget et propose les moyens à mettre en oeuvre pour l'exécution

des décisions de l'assemblée générale. Il peut nommer un ou plusieurs mandataires en vue de l'exécution

d'une ou plusieurs missions déterminées. Il délibère, sans que cette énumération soit limitative, sur les acquisitions, les échanges et les aliénations des biens meubles et immeubles nécessaires à l'accomplissement de l'objet associatif. Le conseil décide de l'affectation des ressources. Il peut conclure des baux de toute durée, accepter tous legs. En outre, le conseil d'administration peut nommer ou révoquer un directeur, chargé

d'exécuter la politique arrêtée par les organes de l'association. Il précise la nature des fonctions et

l'étendue des pouvoirs du directeur. Il fixe ses émoluments ou son salaire. Il arrête le règlement d'ordre intérieur et peut le modifier. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, ceux notamment qui ont trait à l'administration interne de l'association. Le président assure l'exécution des décisions de l'assemblée générale. Il préside le conseil d'administration et l'assemblée générale. ll peut en vue de l'exécution d'une mission particulière, déléguer ses pouvoirs à un autre membre du conseil d'administration. Le vice-président assure la fonction de président lorsque celui-ci est indisponible. L'administrateur délégué exécute les décisions du conseil d'administration et est chargé de la gestion journalière de l'association en conformité avec la politique générale définie par l'assemblée générale et les mesures d'exécution définies par le conseil d'administration auquel il rend compte de sa mission. Dans le cadre de la gestion journalière, il peut effectuer seul toute dépense au profit de l'association jusqu'à concurrence d'une somme de 2.000 EUR. Le trésorier tient les comptes de l'association et une comptabilité régulière de toutes les opérations. fl peut déléguer une partie de ses pouvoirs, aprés en avoir informé le conseil d'administration. ll établit le rapport financier annuel destiné à l'assemblée générale. Le secrétaire établi les procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration. Il tient à jour les registres des procès-verbaux et la liste de tous les membres de l'association.

Art. 18.Contrôle : L'assemblée générale peut, si elle l'estime nécessaire, nommer un ou plusieurs commissaires pour procéder au contrôle et à la supervision des comptes de l'association. Il peut exiger la production des livres et comptes sans déplacement de ceux-ci. Le commissaire ne peut faire partie du conseil d'administration.

TITRE IV  Dissolution, organe de liquidation

Art. 19.Dissolution : L'assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l'association est convoquée spécialement à cet effet. La décision de liquidation ne pourra être prise qu'aux conditions de quorum et de majorité fixée par la loi.

Art. 20.Organe de liquidation : En cas de liquidation, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens de l'association. S'il est positif, le solde de liquidation sera attribué à une ou plusieurs associations dont l'objectif associatif se rapproche autant que possible de l'objet défini par l'article 3 des présents statuts. La ou les associations bénéficiaires seront déterminées par l'assemblée générale, sur proposition du ou des liquidateurs, dans les trois mois de la publication de la décision de la dissolution de l'association au Moniteur belge. En cas d'inaction de l'assemblée générale au terme de ce délai, la ou les associations bénéficiaires seront désignées par les membres du conseil d'administration qui étaient en fonction à l'époque de la liquidation.

TITRE V  Dispositions générales

Art. 21.Domicile : Chaque membre effectif notifiera par écrit à l'association tout changement de domicile, tant en Belgique qu'à l'étranger. A défaut pour lui de se faire, toutes notifications, significations, convocations seront valablement faites au dernier domicile, en Belgique ou à l'étranger, connu de l'association sans que l'associé puisse se prévaloir qu'une quelconque nullité à ce propos.

Art. 22.Scellés : En aucun cas et pour quelque cause que ce soit, il ne pourra être requis l'apposition de scellés sur les biens de l'association, ni à la requête des associés, ni à celle de leurs créanciers, héritiers ou ayants droit.

Art. 23.Droit commun : Pour tout ce à quoi il n'a pas été dérogé par les présents statuts, il sera fait expressément référence aux dispositions de la foi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. TITRE VI  Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour, constituée des quatre membres fondateurs, a nommé en qualité d'administrateurs :

1.Monsieur Alban Herinckx

2.Monsieur Gilles Chatelain

3.Monsieur Lancelot Henry de Frahan

MOD 2.2

Volet B - Suite

Ceux-ci ont accepté leur mandat et, réunis en conseil d'administration, ont désigné :

" En qualité de président, Alban Herinckx,

" En qualité de secrétaire, Lancelot Henry de Frahan.

" En qualité de trésorier, Gilles Chatelain.

" En qualité d'administrateurs délégués, Gilles Chatelain, Lancelot Henry de Frahan.

Et le conseil a donné mandat à Cilles Chatelain pour signer et procéder au dépôt des statuts au greffe du tribunal de Commerce de Bruxelles.

Fait à Bruxelles, le 28 juillet 2007

Gilles Chatelain,

Administrateur délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

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Moniteur

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Coordonnées
A WORLD OF FOOTBALL, EN ABREGE : AWOF

Adresse
AVENUE DU HARAS 111 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale