A.S.B.L. ROUE DE SECOURS, EN ABREGE : RDS

Association sans but lucratif


Dénomination : A.S.B.L. ROUE DE SECOURS, EN ABREGE : RDS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 630.633.622

Publication

19/05/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art. 1.

L'association est instituée sous la dénomination " Roue de secours", en abrégé "RdS".

Son siège social est établi à Boulvard De Smet de naeyer 587, 1020 Laeken. Dépend de l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles

Il pourra être transféré partout ailleurs dans l'agglomération bruxelloise, sur simple décision de l assemblée

generale

Art. 2.

L'association a pour buts, en dehors de toute idée de lucre de :

Contribuer au développement des activités culturelles : le théâtre, l'expression artistique, les échanges

intergénérationnels et les activités socioculturelles.

Promouvoir la création, la diffusion et la promotion d Suvres audiovisuelles par le biais de courts métrage et des

divers « nouvelles » technologie.

L'association a pour objet d'organiser des manifestations culturelles ou autres afin de récolter des fonds dans le

but de promouvoir le théâtre dans les différents quartiers « sensibles» de Bruxelles et plus largement de

Belgique.

L'association a pour objet d'organiser, de diffuser, de présenter, de gérer et cogérer des spectacles variés sans

aucune restriction politique, philosophique, religieuse ou sociale. Elle pourra accomplir tous les actes se

rapportant directement ou indirectement à son objet.

L'association a pour objet l'exercice et le développement des arts du théâtre et de la rue en termes de création,

de formation, d'animation et de l'ensemble des activités qui y sont apparentées.

L'association pourra procéder à l'achat, l'échange ou la vente de matériel et de biens mobiliers et immobiliers

Allouchi Oussamah, Boulvard De Smet de naeyer 587, 1020 Laeken

Longree Denis, rue Defacqz 68, 1050 Ixelles

Mellal Amir, Avenue des Volontaires 108, 1040 Etterbeek

« A.S.B.L. Roue de secours » en abrégé « RdS »

Boulvard De Smet de naeyer 587, 1020 Laeken

Les soussignés, membres fondateurs :

Nous avons décidé de constituer l association à daté du 30/04/2015.

Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifié par la loi du 2 mai 2002, dont les statuts suivent :

(en abrégé) : RdS

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Boulevard de Smet de Naeyer 587

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : A.S.B.L. Roue de Secours

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15308321*

Volet B

1020

0630633622

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bruxelles (Laeken)

Greffe

Déposé

15-05-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

nécessaires à la poursuite de son objet.

A cette fin, l'association pourra organiser toutes activités ou participer à toutes manifestations culturelles, sportives ou autres.

L'association a pour buts de promouvoir le théâtre, le sport et autres loisirs en véhiculant des valeurs tels que la participation, l'intégration, la tolérance, la coopération, le respect, la cohésion sociale mais aussi le développement de projets pédagogiques (école des devoirs, éveil à la science, etc.). Elle peut accomplir, tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son but tout en préservant la neutralité de chacun.

Art. 3.

De façon plus spécifique, l'association pourra :

Volet B - suite MOD 2.2

Recevoir, encadrer, orienter les enfants qui souhaitent entreprendre toute activité en relation avec le sport ou

autre loisir (stages de vacances, journées sportives, anniversaires, ateliers temps libres durant les garderies ou

sur le temps de midi dans les écoles, séjours sportifs à l étranger, ...).

Promouvoir diverses activités pour l enfant et l adulte.

Développer des projets pédagogiques (écoles des devoirs, ...)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art. 4.

L'association est formée pour une durée illimitée.

Art. 5.

L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents.

1° Etre artiste amateur ou professionnel et être intéressé ou concerné par les problèmes du spectacle.

2° Toute personne qui, par son diplôme, sa fonction, ses activités, son expérience, peut être apte à promouvoir

les activités de l'association.

3° Etre agréé par le conseil d'administration aux deux tiers des membres présents.

Le candidat non accepté peut en appeler à l'assemblée générale ultérieure la plus proche. Le conseil

d'administration agrée à la majorité les membres sympathisants et les membres d'honneur; la demande

d'admission implique l'adhésion aux statuts et règlements de l'association.

Art. 6.

L'exclusion et la démission d'un membre sont réglées suivant l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 7.

L'assemblée générale de l'association se réunit au moins une fois par an, dans le courant du mois de juin Les conditions de convocation de cette assemblée ou de toute autre assemblée extraordinaire sont définies, ainsi que celles de délibération, de voie et de résolution, au sein de celle-ci, aux articles 5 à 8 de la loi du 27 juin 1921. Art. 8.

L'assemblée générale a pour attribution, outre celles fixées explicitement dans les présents statuts et par la loi, l'examen des comptes. Seuls les membres effectifs ont voix délibérative, les membres adhérents et les membres d'honneur ont voix consultative. Les décisions se prennent à deux tiers des voix des administrateurs. Toute personne qui souhaite être membre effectif de l association doit adresser une demande écrite au Conseil d Administration.

Art. 9.

Les membres ne peuvent se faire représenter par des tiers non membres de l'assemblée générale.

Art. 10.

Les procès-verbaux sont établis par le secrétaire ou par son adjoint, en cas d'absence. Ils sont conservés au

siège social de l'association, où toute personne pourra en prendre connaissance.

Art. 11.

Le conseil d'administration est habilité à prendre toutes les mesures propres à favoriser les buts de l'association.

Il représente l'association dans tous ses rapports avec les autorités publiques ou les tiers. Plus généralement,

tout ce qui n'est pas réservé à l'assemblée généra par la loi ou par les présents statuts est de sa compétence.

Les membres du conseil d'administration sont élus pour une durée illimitée par l'assemblée générale, parmi les

membres effectifs de l'association.

Ils sont au nombre de dix personnes au plus et trois au moins qui élisent son sein : un président, un trésorier, un

secrétaire général,

En cas de démission ou d'exclusion (se référant à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921) d'un membre du conseil

d'administration, l'assemblée générale élira son remplaçant à la majorité simple, sur proposition du conseil.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Les actes qui engagent l'association vis-à-vis de tiers, et notamment les ordres de transfert et de virements

bancaires, sont signés à moins d'une délégation spéciale ou personne mandatée du conseil d'administration, par

deux administrateurs.

Art. 12.

Les convocations à l'assemblée générale sont envoyées par les soins des secrétaires à chacun des membres de

cette assemblée au moins sept jours avant la date de l'assemblée prévue.

Art. 13.

Tout membre du conseil d'administration qui, sans motif plausible, n'assistera pas à trois réunions successives

du conseil, est relevé de ses fonctions par l'assemblée générale, sur proposition du conseil.

Art.14.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

Réservé

au

Moniteur

belge

Ce qui n est pas attribué par la loi ou les statuts à l assemblée générale relève de la compétence du conseil

d administration.

Art. 15.

Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé

n ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition, ni apposition de scellés, ni inventaires.

Art. 16.

La fin de l'exercice sociale se fait du 01/01-31/12

Art. 17.

Le montant maximum des cotisations ou des versements à effectuer par les membres est de 250 euros

Réunis en assemblée générale statutaire, les membres fondateurs ont décidé de nommer en qualité d'administrateur tous les soussignés :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Administrateur : Allouchi Oussamah , Boulvard De Smet de naeyer 587, 1020 Laeken né à Bruxelles le

05/01/1987

Administrateur: Longree Denis, rue Defacqz 68, 1050 Ixelles né le 12/01/1993.

Administrateur: Mellal Amir, Avenue des Volontaires 108, 1040 Etterbeek né le 07/01/1994.

La réunion de création s'est déroulée le 30/04/2015

Coordonnées
A.S.B.L. ROUE DE SECOURS, EN ABREGE : RDS

Adresse
BOULEVARD DE SMET DE NAEYER 587 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale