ABILENE, EN ABREGE : ABLN

Association sans but lucratif


Dénomination : ABILENE, EN ABREGE : ABLN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 500.819.017

Publication

27/11/2012
ÿþ"

MOD 2.2

;1r :~i`~ ~~` "

Réserv au

Moniteu

belge *izisaies*

N° d'entreprise : çoa 8.4p n~ ~



Dénomination

(en entier) : ABILENE

(en abrégé) : ABLN

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE LA VICTOIRE, 163 1060 BRUXELLES

Ob et de l'acte ; COMPOSITION

Statuts Abilene

Les soussignés:

Les 4 personnes physiques : (toutes de nationalité française, sauf mention contraire)

Nancy Moreno Louise Boghossian Régis Jocteur Monrozier Andrea Montana Raphael Lecoqulerre (nationalité belge) rue de la victoire 163, 1060 Bruxelles rue de la victoire 163, 1060 Bruxelles rue de la victoire 163, 1060 Bruxelles rue de la victoire 163, 1060 Bruxelles rue de la victoire 163, 1060 Bruxelles

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit

Article 1 er ; Dénomination

L'association est dénommée Abilene soit ABLN en abrégé.

Article 2 ; Siège social

Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale à rue de la victoire 163

1060 St Gilles.

Il pourra être transféré par simple décision de l'assemblée générale.

Article 3 : But et Objet

Cette association a pour BUT d'agir en synergie dans tous les domaines artistique, ses prérogatives sont:

- L'aide à la création

- La réalisations de projets

- La promotion

- La diffusion

- Les expositions temporaire en Belgique et à l'étranger.

- Le soutien et la participation à différents mouvements naissant.

- La participation à la dynamique culturelle du quartier et de ta ville.

- Etre une plateforme et un lieu de vente pour les livres d'artistes, éditions indépendantes et non

indépendantes.

- La création d'échanges entre milieux artistiques de différents pays.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

BRUXELLES

1 5 NOV 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

b

MOD 2.2

- L'importation d'artistes et autres personnes étrangères en Belgique.

- L'exportation d'artistes et autres personnes belges à l'étranger.

-. La diffusion d'informations

L'association pourra réaliser des travaux utilisant les compétences personnelles de chacun de ses membres, le prix de revient de ces travaux sera pris en charge par le bénéficiaire sans que l'association ne puisse en retirer un bénéfice quelconque.

L'association à pour OBJET :

L'association réalise ces buts de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter ta réalisation.

Exemples de moyens mis en oeuvres pour atteindre les objectifs:

- Organiser des évènements artistiques de tous domaines,

- Propose des workshop de tout domaines.

- Propose un lieu mais peut aussi être délocalisé et fonctionner de manière nomade.

- Accueillir des artistes qui désirent être logés à Bruxelles pour de courtes durées.

- Permettre à des artistes de bénéficier d'un espace de création, d'exposition et d'échange.

Article 4 : Durée de l'association

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée indéterminée, Elle peut être dissoute en tout temps.

Article 5 : Représentation

L'association est valablement représentée par au moins deux des membres fondateurs.

Article 6 : Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition

d'admission est ratifiée par la majorité simple du Conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de

l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec

ceux-ci.

Les membres adhérents sont admis sur base de vote par le Conseil d'administration et ils n'ont pas de droit

de vote à l'Assemblée générale,

Article 7 : Admission

Pour faire partie de l'association, il faut s'être acquitté d'un droit d'entrée de 5 euro puis de la cotisation annuelle de 1 euros.

Article 8 : Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Conseil d'administration.

Article 9 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par Ie conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

t.

.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

w

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 10 : Ressources

Les ressources de l'association comprennent:

a) le montant des droits d'entrée et des cotisations

b) les subventions de l'Etat, des départements et des communes

c) les subventions de la Communauté Européenne

d) le produit des ventes de l'association

e) les dons de particuliers et d'entreprises

f) de toutes les ressources autorisées par la loi

Article 11 : Rémunération et remboursements

Tous les membres et membres fondateurs de l'association peuvent être rémunérés en contrepartie d'un travail effectivement fourni et / ou remboursés de leurs frais engagés pour le compte de l'association.

Article 12 : Conseil d'administration

L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans, sauf le premier mandat qui est de six ans. Le mandat débute le premier Avril après fes élections et est renouvelable. 11 prend fin par décès, démission ou révocation.

Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

En cas de vacances, le Conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 13 : Nomination et pouvoir du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du Président est prépondérante. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Conseil d'administration gère l'association conformément à la loi, Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Conseil d'administration. Le Conseil d'administration nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Article 14 : Responsabilité

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 15 ; Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, au mois de mai, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le Conseil d'administration dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Conseil d'administration et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par un des membre du Conseil d'administration.

Le président assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Il est procédé après épuisement, au remplacement au scrutin secret des membres du conseils sortants.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante

"

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 16 : Exercice social

L'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre.

par exception le premier exercice débute le 1 octobre 2012 et se termine le 31 décembre 2013

Article 17 : Comptes et budgets

Los comptes annuels de l'exercice seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 18 : Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la méme assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Conseil d'administration

Louise Boghossian Née le 24 Mai 1992 aux Lilas N°i.n.: 92 05 24 410_61

Régis J.Monrozier Né le 26 Juillet 1990 à Paris 13ème N°i.n.: 90.07.26 559-18

Andrea Montano Né le 3 Octobre 1990 à Paris 16ème Win.: n.: 90.10.03.581-28

Raphael Lecoquierre Né le 26 Juillet 1989 à Saint Cloud qui acceptent. N ° i. n.: 88.07.26-525.10

Les membres du Conseil d'administration désignent en qualité de :

Président : Régis Jocteur Monrozier

Secrétaire : Louise Boghossian

Trésorier : Raphael Lecoquierre

qui acceptent.

Fait à St-GILLES, BRUXELLES le Lundi 1 octobre 2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso,; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

" au ...Moniteur belge

Coordonnées
ABILENE, EN ABREGE : ABLN

Adresse
RUE DE LA VICTOIRE 163 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale