ABYSSAL PROCESS

Dénomination : ABYSSAL PROCESS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 540.662.261

Publication

18/10/2013

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I- Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

BRUXEU.ES

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N� d'entreprise : OStq O G6UC cL

D�nomination

(en entier) : ABYSSAL PROCESS

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : Rue Edmond Picard num�ro 11 � Ixelles (1050 Bruxelles)

(adresse compl�te)

Oblet(s) de l'acte :CONSTITUTION

Aux termes d'un acte re�u par Ma�tre Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associ� r�sidant � Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Soci�t� Civile � forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e "G�rard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", BCE n� 0890.388.338, le huit octobre deux mil treize, a �t� constitu�e la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e d�nomm�e � ABYSSAL PROCESS �, dont le si�ge social sera �tabli � Ixelles (1050 Bruxelles), Rue Edmond Picard 11 et au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 � ), repr�sent� par cent parts sociales (100), sans d�signation de valeur nominale :

Associ�s

1) Monsieur CONTI Giuseppe Pietro Enrico, domicili� � Ixelles (1050 Bruxelles), Rue Edmond Picard 11 ;

2) Monsieur PINTEAUX Pierre Xavier Bernard, domicili� � Etterbeek (1040 Bruxelles), Rue de l'Orient 142 ;

3) Monsieur M�RANGER Paul, domicili� � Saint-Germain-sur-Avre (France), rue de Normandie 28,

Forme d�nomination

La soci�t� a adopt� la forme juridique de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e � ABYSSAL PROCESS �.

Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � Ixelles (1050 Bruxelles), Rue Edmond Picard num�ro 11,

Objet social

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte d'autrui ou en

participation

1.Production audiovisuelle : Fiction (court et long m�trage), documentaire, s�rie TV, �mission TV, s�rie web,

spot publicitaire TV et web, captation de concert, clip audiovisuelle, film institutionnel, photographie ;

2.Activit�s de chef op�rateur image, cameraman, ing�nieur du son, r�alisateur, premier assistant

r�alisateur, chef r�gisseur, r�gisseur, chef de file, runner, montage image, montage son, �talonnage, mixage

audio, mastering audio, direction de production, production ex�cutive, production d�l�gu�e, co-production,

direction artistique, assistanat de production, directeur de communication ;

3.Distribution d'ceuvre audiovisulle : distribution sur support (DVD ; bluray ; DCP), distribution TV,

distribution en salle de cin�ma, distribution web, distribution en festivals audiovisuels ;

4.Commercialisation sur support d'oeuvres audiovisuelles : DVD, bluray, DCP, DC audio, format num�rique ;

5.Cr�ation d'un syst�me financier de � crowndfunding � ;

6.Cr�ation d'un syst�me financier de � pay-per-vieuw � ;

7.Location de mat�riel audiovisuel.

Cette �num�ration est exemplative et nullement limitative,

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession,

la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, � la r�alisation de ces conditions.

La soci�t� peut d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res,

mobili�res ou immobili�res, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, se rapportant directement ou

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

)

/r " indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement,

enti�rement ou partiellement la r�alisation.

La soci�t� peut exercer toutes fonctions et mandats et s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autres mani�re dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des ressources ou � faciliter l'�coulement des services et produits.

Seule l'assembl�e g�n�rale des associ�s a qualit� pour interpr�ter cet objet.

Capital social

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille cents euros (18.600,00 � ), repr�sent� par cent parts sociales (100), sans d�signation de valeur, repr�sentant chacune un/centi�me (1I1001�me) du capital social, souscrit int�gralement et lib�r� partiellement de la mani�re suivante

�Monsieur Giuseppe Conti, pr�nomm�, � concurrence de trente-trois parts sociales (33), pour un apport de six mille cent trente-huit euros (6,138,00 E) lib�r� partiellement � concurrence de deux mille quarante-six euros (2,046,00 � ) ;

�Monsieur Pierre Pinteaux, pr�nomm�, � concurrence de trente-quatre parts sociales (34), pour un apport de six mille trois cent vingt-quatre euros (6.324,00 � ) lib�r� partiellement � concurrence de deux mille cent huit euros (2.108,00 � ) ;

�Monsieur Paul M�ranger, pr�nomm�, � concurrence de trente-trois parts sociales (33), pour un apport de six mille cent trente-huit euros (6,138,00 � ) lib�r� partiellement � concurrence de deux mille quarante-six euros (2,046,00 � ) ;

Total : cent parts sociales (100).

R�partition b�n�ficiaire

Sur le b�n�fice net, apr�s imp�ts et transfert aux r�serves immunis�es, il est pr�lev� cinq pour cent au mains pour former le fonds de r�serve l�gale, ce pr�l�vement cessant d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteindra le dixi�me du capital social.

Le solde sera r�parti �galement entre toutes les parts, sauf le droit de l'assembl�e g�n�rale de l'affecter � un fonds de r�serve sp�ciale, de le reporter � nouveau ou de lui donner toute autre affectation.

En cas de dissolution, apr�s r�alisation de l'actif, apurement du passif ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, le solde �ventuel sera r�parti entre les associ�s dans la proportion des parts sociales par eux poss�d�es.

Si les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, le(s) liquidateur(s) r�tablisse(nt) pr�alablement l'�quilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e,

Assembl�e g�n�rale ordinaire

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit chaque ann�e � l'initiative de la g�rance ou des commissaires au

si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, le premier vendredi du mois de juin � dix-huit heures,

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure,

Sauf dans les cas o� la loi en d�cide autrement, chaque part sociale donne droit � une voix, l'assembl�e

d�lib�re valablement quelle que soit la portion du capital repr�sent� et les d�cisions sont prises � la majorit�

simple des voix,

D�signation des personnes autoris�es � g�rer et leurs pouvoirs

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat, leur r�mun�ration et, s'ils sont plusieurs, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs attribu�s � la g�rance lui sont d�volus,

S'il y a plusieurs g�rants, ils forment ensemble le conseil de g�rance. Dans ce cas, chaque g�rant a tous pouvoirs pour agir seul au nom de la soci�t� et repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice; il peut accomplir en son nom tous actes d'administration et de disposition; tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence.

Chaque g�rant peut constituer sous sa responsabilit� des mandataires sp�ciaux pour des actes d�termin�s.

Le contrat de soci�t� �tant cl�tur� et les statuts sociaux �tant arr�t�s, les comparants ont pris, � terme, les d�cisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par la soci�t� de la personnalit� juridique, conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s

1) G�rant

Les comparants d�cident de nommer en tant que g�rant, pour un terme ind�termin�

- Monsieur Pierre Pinteaux, pr�nomm�, qui accepte.

Le mandat du g�rant est exerc� � titre non r�mun�r�.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

2) Commissaire

Les comparants constatent et d�clarent qu'il r�sulte d'estimations faites de bonne foi qu'� tout le moins pour son premier exercice, la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s, du fait qu'elle est consid�r�e comme "petite soci�t�" au sens de l'article 15 dudit Code. En cons�quence, ils d�cident � l'unanimit� de ne pas nommer de commissaire.

3) Date de la cl�ture du premier exercice social

Les comparants d�cident que le premier exercice social commenc� te jour de l'acte de constitution se

cl�turera le trente et un d�cembre deux mil quatorze.

4) Date de la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire

Les comparants d�cident que la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra en deux mil quinze.

5) D�l�gation de pouvoirs

Tous pouvoirs, avec facult� de substitution, sont conf�r�s � � Partena �, Boulevard Anspach, 1 � Bruxelles (1000 Bruxelles), afin d'assurer l'inscription de la soci�t� aupr�s d'un guichet d'entreprises (Banque Carrefour des Entreprises) et de l'administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi que l'inscription aupr�s de la caisse d'assurance sociale pour travailleurs ind�pendants et l'inscription aupr�s de la cotisation soci�taire.

6) Reprise d'engagement

L'ensemble des engagements souscrits par les comparants pour le compte de la soci�t� en formation

depuis le ler avril 2013 sont repris par ladite soci�t�.

Les exp�ditions et extraits sont d�pos�s avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du d�p�t au Greffe du Tribunal de Commerce et pour les formalit�s en rapport avec la TVA.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associ�.

D�pos� en m�me temps : exp�dition conforme de l'acte.

22/05/2015

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D�pos� 1 Re�u ie

1 2 lei 2015

au greffe du tribunal de commerce frpnconhone d� erf�xelles

N� d'entreprise : 0540.662.261

D�nomination

(en entier) : ABYSSAL PROCESS

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : Rue Edmond Picard num�ro 11 � Ixelles (1050 Bruxelles)

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � ABYSSAL PROCESS �, dont le si�ge social est � Ixelles (1050 Bruxelles), Rue Edmond Picard, 11, titulaire du num�ro d'entreprises 0540.662.261, le sept mai deux mil quinze, a pris � l'unanimit� des voix les r�solutions suivantes :

Premi�re r�solution

Transfert de parts et d�mission du g�rant

L'assembl�e acte la d�mission de Monsieur PINTEAUX Pierre, de son mandat de g�rant, � compter de ce

jour, suite au transfert, en date du premier mai deux mil quinze, de ses trente-quatre (34) parts sociales �

*Monsieur CONTI Giuseppe, � concurrence de 17 parts sociales, et ;

*Monsieur M�RANGER Paul, � concurrence de 17 parts sociales.

L'assembl�e lui donne pleine et enti�re d�charge pour l'exercice de son mandat jusqu'� ce jour

Deuxi�me r�solution

Nomination d'un g�rant

Suite � la d�mission de Monsieur PINTEAUX Pierre, de son mandat de g�rant, l'assembl�e d�cide de

nommer un nouveau g�rant et appelle � ces fonctions Monsieur CONTI Giuseppe, domicili� � Ixelles (1050

Bruxelles), Rue Edmond Picard, 11, et ce � titre gratuit.

Troisi�me r�solution

Pouvoirs

L'assembl�e donne tous pouvoirs au Notaires associ�s G�rard INDEKEU/Dimitri CLEENEWERCK de

CRAYENCOUR, � Bruxelles, aux fins de proc�der � la publication du pr�sent proc�s-verbal aux annexes du

Moniteur Belge.

Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associ�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

01/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 05.06.2015, DPT 30.08.2015 15504-0008-009

Coordonnées
ABYSSAL PROCESS

Adresse
RUE EDMOND PICARD 11 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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