ACADEMIE DE FENG SHUI OCCIDENTAL

Dénomination : ACADEMIE DE FENG SHUI OCCIDENTAL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 461.097.121

Publication

11/04/2014

�� reer pl " Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD2.2

NI� d'entreprise: 0461.097:121

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Greffe

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D�nomination

(en entier) : Acad�mie de Feng Shui Occidental

(en abr�g�) :

Forme juridique ASBL

Si�ge Avenue des Ortolans, 59 - 1170 Bruxelles

Objet de l'acte : D�nomination

1. Modification des statuts

L'assembl�e g�n�rale r�unie le 26 janvier 2014 dans les conditions requises pour d�lib�rer sur la mosidifcation de ses statuts a modifi� l'articles 1 de ses statuts.

L'article 1 devient :

Art. 1 - L'association est d�nomm�e � Psycho-d�coration �,

En cons�quence, les statuts coordonn�s de l'association sont d�sormais :

TITRE 1 - D�nomination, si�ge social, but et dur�e

Art. 1 - L'association est d�nomm�e � Psycho-d�coration �,

Art 2- Son si�ge social est �tabli � l'Avenue des Ortolans, 59- 1170 Bruxelles.

li est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la

modification des statuts.

Art. 3 - L'association a pour but de diffuser, de faire conna�tre et d'apporter des conseils en rapport avec les m�thodes et les approches relatives au bien-�tre, notamment dans le domaine de l'habitat au travers de la psycho-d�coration, du Feng Shui, du Vastu, de la g�obiologie et de toute nouvelle approche.

Elle poursuit la r�alisation de ce but par tous moyens et notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, par l'organisation de conf�rences, de s�minaires, l'apport de conseils � titre d�sint�ress� et la r�alisation de publications.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � Son but.

Art. 4 - L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE 2- Membres

Art. 5 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum

de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits

accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Sont membres effectifs :

�les personnes d�j� membres � la date du pr�sent acte,

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Mali 2.2

�les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par le conseil d'administration, statuant � la majorit� des deux tiers.

Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Sont membres adh�rents les personnes qui, d�sirant participer aux activit�s de l'association et s'engageant � en respecter les statuts, sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� des deux tiers.

Art. 6 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e -g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers du ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art, 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs et adh�rents est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieur � 100 euros.

TITRE 3 - Assembl�e g�n�rale

Art. 8- L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 9 -L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

�Les modifications des statuts,

�La dissolution volontaire de l'association,

�L'approbation des comptes et budgets,

�La nomination et la r�vocation des administrateurs,

�La nomination et. la .r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration, dans les cas pr�vus

par la loi,

�La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires,

�Les exclusions de membres effectifs.

Art. 10 II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du 1er semestre qui suit la cl�ture des comptes.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinquiene des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par courrier ordinaire, sign� par le pr�sident ou un administrateur, adress� huit jours au moins avant l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 11 Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 12 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des Proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement. Les extraits � communiquer aux tiers qui justifient d'un int�r�t l�gitime seront sign�s par fe pr�sident et un administrateur.

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MOD 2.2

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 13 - L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assembl�e g�n�rale elfe-m�me ne compte que trois membres. Ceux-ci sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps r�vocables par elle. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation , Toutefois, tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au ternie du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art 14 La dur�e du mandat est ind�termin�e.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pourvoir, ach�ve

le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 15 Le conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

En l'absence du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 16 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� � cet effet, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou- � la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente Ses d�cisions sont prises � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Art 17 Les d�cisions du conseil sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par deux administrateurs.

Art. 18 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 19 Le conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 20 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le pr�sident et un administrateur agissant conjointement.

Art. 21 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art. 22 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandai Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE 5 - R�glement d'ordre int�rieur

Art. 23 Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

TITRE 6- Comptes et budgets

Art. 24 L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 27 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle,

R�serv�

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TITRE 7 - Dissolution et liquidation

Art. 25 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'a des fins d�sint�ress�es.

Art. 26 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un but similaire.

TITRE 8 - Dispositions diverses

'Art. 27 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif..

Fait � Bruxelles, le 26 janvier 2014, en 3 exemplaires originaux.,

- Den nefeld Nicolas, Tr�sorier

- Alexandra Virag, Pr�sidente

(signatures au dos)

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Coordonnées
ACADEMIE DE FENG SHUI OCCIDENTAL

Adresse
AVENUE DES ORTOLANS 59 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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