ACCESS LEX

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ACCESS LEX
Dénomination : ACCESS LEX
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 536.837.788

Publication

31/07/2013
ÿþForme juridique : Société privée à responsabilité limitée STARTER

Siège : à 1083 Ganshoren, Drève de Rivieren 44

Objet de l'acte : Constitution

Il résulte d'un acte reçu par Maîte Carmen DE VUYST, Notaire à Herzele, le 4 juillet 2013, que:

1, Monsieur EPÉE DIBOUÈ Charles Ebénézer, né à Douala, le 9 juin 1983, célibataire, domicilié à 1083

Ganshoren, Drève de Rivieren 44

2. Monsieur KAYEMBE KABONGO Fabrice, né à Kinshasa le ler janvier 1982, célibataire, domicilié à 1083' Ganshoren, Avenue Démosthène Poplimont 13.

3. Mademoiselle LOBE Laetitia Elyse, née à Woluwé-Saint-Lambert le 18 janvier 1994, célibataire,;

domiciliée à 1083 Ganshoren, Drève de Rivieren 44

ont consstitué une Société Privée à Responsabilité Limitée STARTER, sous la dénomination "Access Lex".

Le capital social de deux mille cinq cents euros (2.500,00 é) est représenté par mille (1.000) parts sociales

sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/mille du capital

Les mille (1.000) parts sociales sont souscrites au pair et en espèces comme suit:

1. Monsieur EPÉE DIBOUÉ Charles, prénommé, titulaire de sept cent nonante (790) parts sociales

2.Monsieur KAYEMBE KABONGO Fabrice, prénommé, titulaire de deux cents (200) parts sociales

3. Mademoiselle LOBE Laetitia, prénommée, titulaire de dix (10) parts sociales

Ensemble : mille (1.000) parts sociales soit la totalité du capital social

Les comparants déclarent et reconnaissent que les parts sociales ont été libérées à concurrence de deux

' mille cinq cents euros, de sorte que la somme de DEUX MILLE CINQ CENTS EUROS (2.500,00 ê) se trouve à

la disposition de la société.

La totalité des apports en espèces a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en

formation auprès de la banque ING Belgique.

Une attestation de ladite Banque en date du 4 juillet 2013, justifiant ce dépôt, a été remise au notaire;

soussigné.

Le notaire soussigné atteste le dépôt du capital libéré, conformément aux dispositions du Code des sociétés

Article premier- DENOMINATION

La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée STARTER. Elle est;

dénommée : "Access Lex".

Article deux SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à 1083 Ganshoren, Drève de Rivieren 44.

Article trois - OBJET

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à;

l'étranger:

- La création, production, édition et distribution de logiciels informatiques,

- l'installation et configuration de matériel informatique, de télécommunication, de téléphonie, par Internet,

de périphériques et de logiciels.

- IT consulting (Consultance en Informatique).

- Services internat, tels que les télécommunications, hébergement de sites et serveurs internet,~

, enregistrement de nom de domaines, édition et réalisation de logiciels et toutes autres activités liées à l'intemet.

- Conseil aux entreprises et aux particuliers en marketing, relations publiques et en communication, et

autres conseils de gestion.

- Vente électronique (e-commerce) sur Internet comprenant le commerce de biens et services et de services

d'abonnement.

- la mise en place des plateformes électroniques permettant aux utilisateurs d'obtenir des prestations

, juridiques (consultation juridique en ligne, revue et correction de document)

- l'accomplissement de prestations juridiques en ligne (directement ou par le biais de professionnels,

juridiques indépendants), Au cas où l'exercice de certaines activités serait soumis à des conditions préalables

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise Dénomination

(en entier) : Access Lex

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2013 - Annexes du Moniteur belge ,I d'accès à la profession, le société subordonnera son action, en ce qui concerne l'exercice de ces activités à la

réalisation de ces conditions,

La société peut réaliser son objet en tous lieux, de toutes les manières et suivant les modalités qui lui

efe3raissent les mieux appropriées.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute

personne ou société liée ou non.

La société pourra également effectuer et gérer tous investissements et placements tant mobiliers

qu'immobiliers dans les limites de la loi.

Le société peut, d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières

mobilières et immobilières, soit pour son compte, soit pour le compte des tiers, se rapportant directement ou

indirectement, à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement,

entièrement ou partiellement la réalisation.

Elle peut exercer toutes fonctions et mandats et s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou

de toute autre manière dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou sociétés ayant un objet

identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à

lui procurer des ressources ou à faciliter l'écoulement des services et produits.

Article quatre - DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour où elle acquiert la personnalité juridique.

TITRE DEUX - CAPITAL

Article cinq - CAPITAL

Le capital social est fixé à DEUX MILLE CINQ CENTS EUROS (2.500,00 E).

Il est représenté par mille (1.000) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune

un/millième du capital.

Le capital social peut être augmenté en une ou plusieurs fois sous réserve de l'application des dispositions

légales prévues dans le Code des Sociétés.

Elle ne peut toutefois procéder à aucune réduction de capital tant qu'elle a le statut de « starter ».

Article six - NATURE DES PARTS SOCIALES

Les parts sociales sont nominatives. Un numéro de suite leur est attribué.

Les parts sociales sont inscrites dans un registre des parts tenu au siège social et qui contiendra la

désignation précise de chaque associé et le nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des

versements effectués.

Seul le registre des parts fait foi de la propriété des parts sociales. Des certificats constatant ces

inscriptions seront délivrés aux titulaires des parts.

Article sept - INDIVISIBILITE DES TiTRES

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des droits y

afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant propriétaire de cette part à

l'égard de la société.

Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par l'usufruitier.

Article huit - CESSION ET TRANSMISSiON DES PARTS

A. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA SOCIETE NE COMPREND QU'UN ASSOCIE

a) La cession entre vifs

Si la société ne comprend qu'un associé, celui-ci sera libre de céder tout ou partie des parts à qui il l'en-

tend.

b) La transmission pour cause de mort

Le décès de l'associé unique n'entraîne pas la dissolution de la société.

Si l'associé unique n'a laissé aucune disposition de dernières volontés concernant l'exercice des droits afférents aux parts sociales, lesdits droits seront exercés par les héritiers et légataires régulièrement saisis ou envoyés en possession, proportionnellement à leurs droits dans la succession, jusqu'au partage desdites parts ou jusqu'à la délivrance de legs portant sur celles-ci.

Pour le cas où il y aurait des parts sociales non proportionnellement partageables, lesdits héritiers et légataires auront l'obligation, pour lesdites parts sociales, de désigner un mandataire; en cas de désaccord, le manda-taire sera désigné par le Président du Tribunal de Commerce du lieu où la société a son siège social, siégeant en référé à la requête de la partie la plus diligente,

A défaut de désignation d'un mandataire spécial, l'exercice des droits afférents aux parts sociales non proportionnellement partageables sera suspendu.

Par dérogation à ce qui précède, celui qui hérite de l'usufruit des parts d'un associé unique exerce les droits attachés à celles-ci.

B. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA SOCIETE COMPREND PLUSIEURS ASSOCIES

La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est soumise, à peine de nullité, à l'agrément:

a) de l'autre associé, si la société ne compte que deux associés au moment de la cession ou de la transmission;

b) si la société compte plus de deux associés, de la moitié au moins des associés qui possèdent les trois/quarts au moins des parts sociales autres que celles cédées ou transmises..

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Toutefois, cet agrément ne sera pas requis en cas de cession ou de transmission s'opérant au profit d'un

associé, de son conjoint, de ses ascendants ou descendants en ligne directe.

En cas de refus d'agrément d'une cession entre vifs ou d'une transmission pour cause de mort, il sera référé

aux dispositions légales applicables.

NITRE TROIS - GERANCE ET CONTROLE

Article neuf - GERANCE

La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle ci est tenue de désigner parmi ses

associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette

mission au nom et pour fe compte de cette personne morale.

Article dix  POUVOIRS

* En cas de pluralité de gérants, ils forment le conseil de gérance. Le conseil ne peut que valablement délibérer si la majorité de ses membres est présente ou représentée,

Les décisions sont prises à la majorité des gérants présents ou représentés et en cas d'abstention de ['un ou plusieurs d'entre eux, à la majorité des autres gérants. En cas de partage, la proposition est rejetée. Chaque gérant peut donner procuration à un autre gérant pour le représenter et voter valablement à sa place à une

réunion de ce conseil. -

* En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en défendant. Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à telles personnes que bon leur semble.

* En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes

délégations.

Article onze - CONTROLE

Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un commissaire tant que la

société ne sera pas astreinte à désigner, conformément à la loi, un commissaire.

TITRE QUATRE  ASSEMBLEE GENERALE

Article douze - REUNION

ll est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le premier samedi du mois de juin à '12 heures.

Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.

Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.

Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les

avis de convocation.

Toutes les parts sociales étant nominatives, les convocations contenant l'ordre du jour, se font par lettres

recommandées ou par voie électronique, lesquelles seront adressées, quinze jours avant l'assemblée, aux

associés, aux gérants et, le cas échéant, aux commissaires.

Une copie des documents qui doivent être mis à la disposition des associés, des gérants et, le cas échéant,

des commissaires en vertu du Code des Sociétés, leur est adressée en même temps que la convocation.

Tout associé, gérant ou commissaire qui assiste à une assemblée générale ou.s'y est fait représenter est

considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un associé, gérant ou commissaire peut également

renoncer d'une part à être convoqué et d'autre part à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de

convocation avant ou après la tenue de l'assemblée à laquelle il n'a pas assisté.

Article treize  NOMBRE DE VOIX

a) En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire, associé ou non.

Le vote peut également être émis par écrit. Chaque part ne confère qu'une seule voix. L'associé qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.

b) En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il ne peut les

déléguer.

Article quatorze - DEL1BER.iaT1ON

Aucune assemblée ne peut délibérer sur un sujet qui n'est pas annoncé à l'ordre du jour, à moins que toutes

les personnes devant être convoquées, soient présentes ou représentées, que la procuration l'autorise, et que

l'unanimité des voix s'y est résolue.

Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent de l'assemblée

générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique,

Article quinze - PROCES-VERBAL

En cas de pluralité d'associés, le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les associés

présents et en cas d'associé unique par ce dernier.

Le procès-verbal de l'assemblée générale est consigné dans un registre tenu au siège social.

Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant.

TITRE CINQ  EXERCICE SOCIAL - DISTRIBUTION

Article seize - EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence premier janvier et se termine le trente-et-un décembre.

Les écritures sociales sont établies et publiées conformément aux dispositions légales en vigueur.

Article dix-sept - DISTRIBUTION

~ 'Réservé

au

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales,

L'assemblée générale fait annuellement, sur les bénéfices nets, un prélèvement d'un quart au moins, affecté

j' la formation d'un fonds de réserve. Cette obligation de prélèvement existe jusqu'à ce que le fonds de réserve

S1/4atteint le montant de la différence entre dix-huit mille cinq cents cinquante euros et le capital souscrit,

Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au moins, affecté à la formation

, d'un fonds de réserve. Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième

du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix

sur proposition du ou des gérant(s).

TITRE SIX - DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article dix-huit - DISSOLUTION

Outre les causes de dissolution légales, la société ne peut être dissoute que par décision de l'assemblée

; générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts,

En cas de liquidation, celle-ci s'opère par les soins du ou des gérant(s) en fonction à cette époque ou par les

soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nommé(s) par l'assemblée générale, et cela suite à une décision de

l'assemblée,

Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par les articles 186 et ,

suivants du Code des Sociétés.

L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments du ou des liquidateur(s).

Article dix-neuf- DROIT COMMUN

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, il est expressément référé aux dispositions du Code des

Sociétés,

Ill. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Premier exercice social

Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité juridique'.

et se clôturera le 31 décembre 2014.

2. Première assemblée générale annuelle

La première assemblée générale annuelle aura lieu en deux mille quinze, conformément aux statuts.

3. Reprise par la société des engagements pris par le gérant pendant la période de transition

' Les fondateurs déclarent savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle n'existera qu'à

'partir du dépôt au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du présent acte de constitution,

Les fondateurs déclarent que, conformément aux dispositions du Code des Sociétés, la société reprend les

engagements pris au nom et pour le compte de la société en constitution endéans les deux années précédant

la passation du présent acte. Cette reprise sera effective dès que la société aura acquis la personnalité

juridique.

Les engagements pris entre la passation de l'acte constitutif et le dépôt au greffe susmentionné, doivent être

' repris par la société endéans les deux mois suivant l'acquisition de la personnalité juridique par la société;

conformément aux dispositions du Code des Sociétés.

IV, DISPOSITIONS FINALES

- Les fondateurs ont en outre décidé:

a. de fixer le nombre de gérants à un.

b, de nommer à cette fonction: Mademoiselle LOBE Laetitia Elyse, prénommée, qui déclare accepter et

confirmer expressément qu'il n'est pas frappé d'une décision qui s'y oppose,

e. de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée.

f, que le mandat du gérant sera exécuté à titre gratuit.

g. de ne pas nommer un commissaire

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE

Notaire Carmen DE VUYST

Déposé: une expédition de l'acte constitutif

Carmen de Vuyst

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à ['égard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/06/2018 : RADIATION D'OFFICE N° BCE

Coordonnées
ACCESS LEX

Adresse
DREVE DE RIVIEREN 44 1083 BRUXELLES

Code postal : 1083
Localité : GANSHOREN
Commune : GANSHOREN
Région : Région de Bruxelles-Capitale