ACCOUNT & TAX NETWORK, EN ABREGE : ATN

Dénomination : ACCOUNT & TAX NETWORK, EN ABREGE : ATN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 849.070.791

Publication

06/01/2014

�� MOD 2.2

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�*e Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

2 4 DEC. 2013

Greffe

111111

*14006719*

R�se at, MoniF bel!

N� d'entreprise : 0849.070.791

D�nomination

(en entier) : ACCOUNT & TAX NETWORK

(en abr�g�) : ATN

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Uccle (1180), Avenue du Manoir 3

Objet de Pacte ; STATUTS ERRATUM - SIEGE SOCIAL.

D'un proc�s-verbal dress� en date du 25 novembre 2013, il r�sulte que l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des membres de l'association sans but lucratif � ACCOUNT & TAX NETWORK �, en abr�g� ; � ATN �, dont lei si�ge social �tabli � Uccle (1180), Avenue du Manoir 3, a pris les r�solutions dont il est extrait ce qui suit ;

Premi�re r�solution.

L'assembl�e constate une erreur reprise dans les dispositions finales, Chapitre V, lors de la constitution de ses statuts, le ler septembre 2012 et publi�s aux annexes du Moniteur belge le 8 octobre 2012, sous la' r�f�rence *12166071t.

Premier exercice social ;

La phrase � le premier exercice social prendra cours � la date du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et finira le trente et un d�cembre deux mil quatorze � est: remplac�e par � le premier exercice social prendra cours � la date du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au' greffe du tribunal de commerce de Bruxelles et finira le trente et un d�cembre deux mil treize �,

Premi�re assembl�e g�n�rale

La phrase � la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu le dernier vendredi du mois de mai deux: mille treize � est remplac�e par � la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu le dernier vendredi du mois de mai deux mille quatorze �.

Cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

Deuxi�me r�solution.

L'assembl�e conf�re tous pouvoirs aux administrateurs pour l'ex�cution des r�solutions qui pr�c�dent.

A l'instant, pr�alablement � la cl�ture du pr�sent proc�s-verbal, Monsieur Didier MEYER, Monsieur Nathan; MELLADO IGLESIAS ainsi que Monsieur Fr�d�ric HOUYOUX, agissant en leur qualit� d'administrateurs, se: r�unissent en conseil et d�cident de proc�der au transfert du si�ge social de l'association, � compter du 20 d�cembre 2013, vers

Lasne (1380), Chauss�e de Louvain 585.

Troisi�me r�solution.

La pr�sente assembl�e conf�re au conseil d'administration tous pouvoirs pour l'ex�cution des pr�sentes,

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Didier MEYER Fr�d�ric HOUYOUX

Administrateur Administrateur

D�pos� en m�me temps ; Les statuts coordonn�s de l'association,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de �a personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � ['�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/10/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte iUOD 2.2

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*1]166091*

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N� d'entreprise : ~ D "7`15 1 3-4-

27 SEP 2012

'11 ; Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : ACCOUNT & TAX NETWORK

(en abr�g�) : ATN

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Uccle (1180), Avenue du Manoir 3

Obiet de l'acte : Constitution

L'an deux mil douze,

Le premier septembre,

Constitu�e par convention sous seing priv�.

Ont comparu :

- Monsieur Didier MEYER (71.04.07-355.81), expert comptable, de nationalit� belge, n� � Ixelles, le sept avril mil neuf cent septante et un, domicili� et demeurant � Zaventem (1932 Sint Stevens-Woluwe), Korenveld 95 ;

- Monsieur Fr�d�ric 1-IOUYOUX (69.09.24-131.79), comptable, de nationalit� belge, n� � Ixelles le vingt quatre septembre mil neuf cent soixante neuf, domicili� et demeurant � Watermael-Boitsfort (1170), Rue Middelbourg 34 Bte 3 ;

- Monsieur Nathan MELLADO IGLESIAS (82.04.27-287.71), expert comptable, de nationalit� espagnole, n� � Eekto le vingt sept avril mil neuf cent quatre vingt deux, domicili� et demeurant � Evere (1140), Rue de: Zaventem 32 ;

Lesquels comparants d�clarent constituer une association sans but lucratif sous la d�nomination de, � ACCOUNT & TAX NETWORK �, en abr�g� � ATN �, dont le si�ge social sera �tabli � Uccle (1180), Avenue du Manoir 3,

Chapitre ler ; - D�nomination, si�ge, but, dur�e

Article 1er

L'association est d�nomm�e � ACCOUNT & TAX NETWORK �, en abr�g� � ATN �, association sans but:

lucratif.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association sans but;

lucratif mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots " association:

sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2

Le si�ge de l'association est �tabli � Uccle (1180), Avenue du Manoir 3, dans l'arrondissement judiciaire de:

Bruxelles. H peut �tre d�plac� en tout autre endroit sur simple d�cision du conseil d'administrations

Article 3

L'association a pour but, en dehors de toute appartenance religieuse, philosophique ou politique ;

- Promouvoir l'�tude active des connaissances en mati�res comptables, fiscales, sociales, financi�res,:

administratives et l�gales, entre membres et vis-�-vis des tiers ;

- Am�liorer la qualit� des prestations effectu�es par les titulaires (ou futurs titulaires) des professions:

lib�rales et principalement des professionnels de la comptabilit� et de la fiscalit�, notamment en assurant la;

formation permanente et continue de ces professionnels et des membres de leur personnel, de leurs pr�pos�s

ou stagiaires ;

- Organiser des cours, conf�rences, s�minaires, salons, voyages, s�jours, stages, rencontres ou visites

interprofessionnelle avec d'autres associations belges ou �trang�res, et plus g�n�ralement, de tous:

�v�nements tant en Belgique qu'� l'�tranger en rapport direct ou indirect avec les buts de l'association ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

&

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

- Apporter � ses membres des informations pertinentes et d'actualit�s sur tous supports confondus, portant sur les mati�res en rapport avec les buts de l'association ;

- Assurer la repr�sentation officielle des int�r�ts g�n�raux de ses membres aux points de vue �conomique, fiscal, administratif, social et juridique ce vis-�-vis de toutes instances politiques, professionnelles, interprofessionnelles et d'autres, europ�ennes, internationales, nationale et r�gionales ;

- Servir d'interm�diaire et de conseils pour les stagiaires et leurs ma�tres de stages ;

- Concevoir des sites internet, des programmes informatiques, au sens le plus large, en rapport avec le but social de l'association.

L'association s'interdit d'exercer de la concurrence directe ou indirecte aux professionnels de la comptabilit� tels que les comptables, les comptables-fiscalistes, les experts comptables, les conseillers fiscaux, les r�viseurs d'entreprises ainsi que !es professionnels du droit en g�n�ral.

L'association pourra aussi offrir � ses membres, moyennant une r�tribution pour amortir ses co�ts cu conc�der � une association (ou tierce soci�t�), diff�rentes prestations de services ou livraisons de biens.

En outre, l'association peut accomplir tous actes directement ou indirectement utiles � la r�alisation de son but et notamment, en vue de recueillir des fonds n�cessaires � son fonctionnement ; par l'organisation d'�v�nements ; d'activit�s diverses, culturelles et/ou sportives ; de stages ; de cours ; solliciter l'aide des pouvoirs publics, de personnes priv�es ou de tout organisme ; �diter des publications, ...etc...

Elle peut notamment acqu�rir dans le cadre de la r�alisation de ses activit�s toutes propri�t�s et droits mat�riels, louer, donner � louer, engager du personnel, conclure des contrats, soit toute autre activit� justifi�e dans le cadre de sa mission.

Dans le cadre de la r�alisation de son but social, l'association peut poser des actes commerciaux (caf�t�ria, vente de mat�riel, ... ).

Elle peut aussi cr�er et g�rer tous services ou toutes institutions poursuivant le but de l'association.

L'association peut, dans la poursuite directe ou indirecte de son but, acqu�rir tout bien meuble ou immeuble, prendre des engagements contractuels, accepter des donations, vendre, accorder des privil�ges sur ses biens, hypoth�quer ou transf�rer tout bien, conform�ment aux dispositions l�gales, aux pr�sents statuts et � tout amendement de ceux-ci. Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes associations, soci�t�s ou entreprises ayant un objet ou un but similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser son d�veloppement. Elle pourra �galement accepter des postes d'administrateur ou de g�rance dans toutes associations, soci�t�s ou entreprises ayant un objet ou un but similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser son d�veloppement et d�signer un repr�sentant permanent responsable de la gestion commerciale.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, elle ne peut �tre dissoute que par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale des membres fondateurs et ordinaires.

Chapitre Il : - Membres- Admission - Exclusion

Article 5

Le nombre de membres ne peut �tre inf�rieur � trois et est illimit�.

Article 6

L'association est constitu�e par les membres fondateurs, les membres ordinaires et les membres adh�rents.

Le montant des cotisations annuelles des membres adh�rent est fix� par l'assembl�e g�n�rale, avec un minimum de trente euros (30 E), sans pouvoir d�passer cinq cent euros (500 E). Les modalit�s de paiement de la cotisation annuelle sont r�gl�es par le r�glement d'ordre int�rieur arr�t� par le conseil d'administration.

L'admission et l'exclusion des membres ordinaires et des membres adh�rents sont d�cid�es par le Conseil Restreint. Les d�cisions sont prises � l'unanimit� des voix. Le Conseil Restreint se compose de tous les membres fondateurs et d'un membre ordinaire �lu au Conseil Restreint pour une ann�e par l'assembl�e g�n�rale annuelle des membres.

Le Conseil Restreint se r�unit � la demande de l'un de ses membres ou � la demande d'un membre du Conseil d'Administration de l'association.

Article 7

Les membres fondateurs ne peuvent �tre exclus. Ils peuvent renoncer � ce privil�ge et demander leur exclusion en adressant une requ�te par courrier recommand� au conseil d'administration de l'association qui informera tous les autres membres du Conseil Restreint dans les trente jours de l'envoi de la requ�te. Le Conseil Restreint prononcera l'exclusion relative � cette requ�te lors de sa plus prochaine r�union.

Sont membres fondateurs, les signataires du pr�sent acte. Il n'y en aura pas d'autre,

Chapitre ll : -Administration et gestion de l'association

Article 8

Le conseil d'Administration est compos� au moins de deux personnes et ne pourra d�passer le nombre de trois. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 9

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous !es actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du Conseil d'Administration.

Article 10

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les membres du conseil d'administration sont nomm�s pour une dur�e ind�termin�e par l'assembl�e g�n�rale des membres.

Ils ne sont r�vocables que par l'assembl�e g�n�rale des membres fondateurs et ordinaire.

Article 11

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident. Il peut d�signer un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Deux fonctions peuvent �tre cumul�es, � l'exception de celles de pr�sident et de vice-pr�sident. Article 12

Le conseil d�lib�re � la majorit� simple des administrateurs pr�sents. En cas de partage des voix, la proposition est rejet�e.

Article 13

Le conseil d'administration se r�unit aussi souvent que l'int�r�t de l'association le n�cessite et chaque fois qu'un administrateur en fait la demande au pr�sident du conseil d'administration.

Article 14

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats ; transiger, compromettre ; acqu�rir, changer, vendre, tous biens meubles et immeubles ; hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e ; accepter tous les legs, subsides, donations et transferts ; renoncer � tous droits ; conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, membres ou non ; repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association ; toucher et recevoir toutes sommes et valeurs ; retirer toutes sommes et valeurs consign�es ; ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'Office des ch�ques postaux ; effectuer sur lesdits comptes toute op�ration et notamment tout retrait de fonds par ch�ques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement ; prendre location tout coffre en banque ; payer toutes sommes dues par l'association ; retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer, les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non ; encaisser tout mandat-poste, ainsi que toute assignation ou quittance postale.

Article 15

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, le vice-pr�sident ou le tr�sorier, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers,

Article 16

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 17

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � l'unanimit�.

Chapitre III : - L'assembl�e g�n�rale

Article 18

L'assembl�e g�n�rale des membres se r�unit au moins une fois par an, le dernier vendredi du mois de mai. Elle est convoqu�e par le conseil d'administration, soit par courrier postal, soit par courrier �lectronique. Elle se tient au si�ge social de l'association ou dans tout autre endroit renseign� lors de la convocation.

L'assembl�e g�n�rale est �galement convoqu�e par le conseil d'administration dans les cas pr�vus par la loi ou les statuts ou lorsque deux tiers au moins des membres en fait la demande,

Article 19

Tous les membres sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale au moins huit jours avant celle-ci. L'ordre du jour est joint � cette convocation. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.

Les membres pourront se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre. Les �trangers � l'association ne peuvent pas repr�senter un membre.

Article 20

Tous les membres de l'association ont un droit de vote �gal dans l'assembl�e g�n�rale et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts.

Des r�solutions ne peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour que si les statuts le permettent express�ment.

Chapitre IV ; - Exercice social

Article 21

L'exercice social commence le 1e janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 22

Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire des membres.

Article 23

*.

MOD 2.2

Volet B - Suite

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra ' obligatoirement �tre faite en faveur d'un organisme dont le but se rapprocherait le plus de celui de l'association. Ces d�cisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs, seront publi�s aux annexes au Moniteur Belge.

Article 24

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Chapitre V : - Dispositions finales

A l'instant, l'association �tant constitu�e les membres se sont r�unis en assembl�e g�n�rale et ont pris, � '

l'unanimit�, les d�cisions suivantes :

Premier exercice social

Le premier exercice social prendra cours � la date du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du

tribunal de commerce de Bruxelles et finira le trente et un d�cembre deux mil quatorze.

Premi�re assembl�e g�n�rale :

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu le dernier vendredi du mois de mai deux mille treize.

Nominations

L'assembl�e prend les r�solutions suivantes d�s ce jour :

a) Elle d�cide de fixer le nombre d'administrateur � deux. Sont appel�s � ces fonctions, pour une dur�e

ind�termin�e : Monsieur Didier MEYER, pr�cit�, et Monsieur Fr�d�ric HOUYOUX, pr�cit�.

Lesquels, ici pr�sent, d�clarent accepter leur mandat � titre gratuit.

Cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

b) Elle appelle Monsieur Didier MEYER, pr�cit�, au poste de pr�sident ; Monsieur Fr�d�ric HOUYOUX, pr�cit�, occupera le poste de tr�sorier et Monsieur Nathan MELLADO IGLESIAS, pr�cit�, celui de secr�taire. Lesquels, ici pr�sent, d�clarent accepter leur fonction.

Cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Didier MEYER

Administrateur

Fr�d�ric HOUYOUX

Administrateur

D�pos� en m�me temps : Les statuts complets de l'association.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ACCOUNT & TAX NETWORK, EN ABREGE : ATN

Adresse
AVENUE DU MANOIR 3 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ACCOUNT & TAX NETWORK, EN ABREGE : ATN

Coordonnées
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