ADN ALLPOTENTIAL

Dénomination : ADN ALLPOTENTIAL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 536.499.575

Publication

17/07/2013

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Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : ADN ALLPOTENTIAL

D�nomination (en entier) : SJC-to5rel-,

(en abr�g�) : Forme juridique : asbl

Si�ge ; 88, rue des Palais � 1030 Schaerbeek

Obi " " _t de l'acte : Constitution

Statuts de l'association � ADN Allpotential �

Titre 1, Entre les soussign�s

Jean Luc Michils, 67, Avenue des Azal�es � 1030 Schaerbeek, Belge

Alice Delaby, 67, Avenue des Azal�es � 1030 Schaerbeek, Belge

David Stassin, 9 Avenue Adolphe Buyl � 1050 Ixelles, Belge

Comme suit :

Titre 2. D�nomination, si�ge social

Article 1. L'association prend la d�nomination ADN Allpotential

Article 2. le si�ge social de l'Association est fix� au 88, rue des Palais � 1030

Schaerbeek et d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles,

il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu du

royaume, Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du

Moniteur Belge dans le mois de la sa date.

Titre 3. Objet social, dur�e,

Article 3. l'association a pour objet principal la promotion artistique, musicale et

culturelle sous quelques formes que ce soient ; cours, stages, concerts,

conf�rences, expositions.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou

indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute

activit� similaire � son objet.

Article 4. l'Association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres

Article 5. l'Association est compos�e de personnes physiques ayant qualit� de

membres effectifs.

Article 6. les membres effectifs sont au minimum trois. De nouveaux membres

effectifs peuvent �tre admis par d�cisions du conseils d'administration. La d�cision

sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut

remplir les conditions suivantes :

- �tre parrain� par deux membres effectifs,

- faire une demande par �crit au conseil d'administration

- exprimer une adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

M9D 2.2

7Jl'S n - suite

active � l'objet social.

L'activit� des membres effectifs au sein de l'association n'est pas r�mun�r�e. Article 7. Supprim�

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande ; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation

Article 9. La cotisation annuelle des membres adh�rents est fix�e chaque ann�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 100 Euros

Article 10. Les membres effectifs ou adh�rents sont libre de se retirer � tout moment de l'Association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'Association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre un membre vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir , ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e G�n�rale Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'Association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs. A chaque r�union, on �lit le pr�sident et le secr�taire � la majorit� simple.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�e par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv� � sa comp�tence :

-- les modifications des statuts sociaux et du r�glement int�rieur -- la nomination et la r�vocation des administrateurs

" l'approbation des budgets et des comptes

- l'exclusion des membres effectifs ou adh�rents

- la dissolution volontaire de l'Association ;

Article 15. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque ann�e. L'Association peut aussi r�unir une assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision, du conseil d'administration ou sur demande d'au moins deux membres effectifs.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire ou par messagerie, au moins 15 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et de lieu de r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif � le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif ou par un tiers, munis d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale. Chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e peut d�lib�rer si le quorum des 2/3 des membres est atteint, sauf les exceptions pr�vues par la loi. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont

r�serv�

,a u Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

~ Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso ; Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Vole B - suite MOD 2.2

prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas ou il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit�, les votes � blancs �, nuls et abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts ; le point � divers � ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs ou des tiers peuvent prendre connaissance au si�ge de l'Association, sans d�placement du registre.

Titre 6. Conseil d'administration

Article 22. l'Association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres effectifs au moins et au maximum 5. Toutefois, si lors de la constitution le nombre de membres est de trois personnes, le conseil d'administration sera compos� de deux membres.

Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale, sauf d�sapprobation du rapport moral ou financier par deux tiers des votes valablement exprim�s � l'assembl�e g�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacances au " cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Article 24. Le conseil d'administration se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'Association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les � convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, mail ou m�me verbalement.

Article 25.Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sent ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident (le secr�taire en son absence) ayant la possibilit� de doubler sa voix. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 26. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. L'administrateur d�l�gu� � qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 28. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign� par le pr�sident et le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 29. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'Association par le conseil d'administration, sur les

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv� au

Moniteur

" belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

til - suite FOOD 2.2

poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 30. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les

actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil d'administration.

Il n'aura pas a justifier de ses pouvoirs vis-�-vis d'un tiers.

Article 31. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune

obligation personnelle et ne sont responsable de l'ex�cution de leur mandat.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 32. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer au 31

d�cembre de chaque ann�e.

Article 33. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront

soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le

conseil d'administration

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 34. En cas de dissolution de l'Association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le

ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs. L'actif net de l'avoir social sera

distribu� � une ou des associations ayant des objectifs similaires.

Titre 9.R�glement int�rieur

Article 35. Un r�glement int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration

� l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es

par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des Votes valablement

exprim�s.

Titre 10. Arbitrage

Article 36. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre

groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du

litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign� et statuant, conform�ment

aux articles 1676 et suivant du Code Judiciaire.

Titre 11 Disposition transitoires.

Article37.L'assembl�e g�n�rale de ce jour � �lu en qualit� d'administrateur

1.Jean Luc Michils, n� le 13 Mai 1967 � 1040 Bruxelles

2.David Stassin, N� le 28juillet 1973 � 1030 Bruxelles

Le conseil se r�unit et d�signe Monsieur Jean Luc Michils, domicili� avenue des Azal�es, 67 � 1030 Schaerbeek et n� le 13 Mai 1967 � 1040 Bruxelles, d�l�gu� � la gestion quotidienne.

Fait � Bruxelles, e, 4 exemplaires originaux, chacun des signataires ayant re�u le

Nomination des personnes ayan

1. Jean Luc Michils, n� le 13 Mai 1967 � 1040 Etterbeek et domicili� au 67, avenue des azal�es � 1030 Schaerbeek, d�l�gu� � la gestion quotidienne.

2. Alice Delaby, n� le 22 juin 1988 � 1180 Uccle et domicili�e au 67 avenue des azal�es � 1030 Schaerbeek, __.......__.___. _

3. David Stassin, n� le 28 juillet 1973 � 1030 Scharbeek, administrateur

sien, le ler juille

Jean Luc

Alice Delaby -ela oir d- eprese er l'asbl

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ADN ALLPOTENTIAL

Adresse
RU EDES PALAIS 88 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées ADN ALLPOTENTIAL

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