ADVENTURES SIGN-ROYEZ, EN ABREGE : ADVR

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ADVENTURES SIGN-ROYEZ, EN ABREGE : ADVR
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 874.585.157

Publication

19/05/2014
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Copie à publire aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe eaod 2,1

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MONITEUR BELGE

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N° d'entreprise : 087ij585.157

Dénomination

(en entier) : Adventures Sign-Royez

Forme juridique : Société privée à repsonsabilité limitée

Siège : Chaussée de Wavre 1501.1160 Auderghem

Objet de l'acte : Transfert du siège social

Extrait de la réunion du conseil de gérance du 31 mars 2014

Conformément à l'article 3 des statuts, le Conseil de Gérance décide de transférer le siège social de la société à l'adresse suivante : 55 rue des anciens étangs à 1190 Bruxelles, et ce, à partir du ter avril 2014.

Christophe Royez

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

10/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 20.06.2014, DPT 08.07.2014 14279-0392-018
17/09/2014
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Copie à publire aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Déposé Reçu le

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au greffe du trempa de commerce francophone de Bruxelles



N° d'entreprise : 0874.585A 57

Dénomination

(en entier) : Adventures Sign-Royez

Forme juridique : Société privée à repsonsabilité limitée

Siège : Rue des Anciens Etangs 55 à 1190 Bruxelles

Obiet de l'acte : Transfert du siège social

Bijiag-en-bithet-Bettsch-Stantstrattzt7109/281-4-1-Atitienedil Moniteur berge

Extrait de la réunion du conseil de gérance du 19 août 2014

Conformément à l'article 3 des statuts, ie Conseil de Gérance décide de transférer le siège social de la société à l'adresse suivante : 143 rue de Namur à 1300 Wavre, et ce, à partir du 19 août 2014.

Christophe Rayez

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

26/06/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 10.06.2013, DPT 24.06.2013 13204-0072-018
30/05/2013
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Copie à publire aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

N°d'entreprise : Dénomination

(en entier) :

Forme juridique :

Siège :

()blet de l'acte :

0847.585.157

Adventures Sign-Royez

Société privée à repsonsabilité limitée Chaussée de Wavre 1501 - 1160 Auderghem DÉMISSION

Extrait de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 2 janvier 2013

L'Assemblée générale accepte la démission de Monsieur Henry Brousmiche et prend acte que son mandat se termine le 2 janvier 2013. L'assemblée lui donne décharge plein et entière pour son mandat exercé jusqu'à ce jour. Elle le relève entièrrement des engagements personnels pris en tant que responsable solidaire qui subsisteraient vis-à-vis des banques.

Christophe Royez

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

13/07/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 27.06.2012, DPT 10.07.2012 12280-0440-018
25/07/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 30.06.2011, DPT 20.07.2011 11315-0258-018
13/01/2011
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au

Moniteur

belge

V Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/01/2011 - Annexes du Moniteur belge







N° d'entreprise : 0874.585.157

Dénomination

(en entier) : ADVENTURES SIGN

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : (1160) Auderghem, Chaussée de Wavre, 1501

Objet de l'acte : DÉCISION DE FUSION PAR ABSORPTION PAR LA PRÉSENTE SOCIÉTÉ DE LA SPRL « R. ADVERTISING » - ASSEMBLÉE DE LA SOCIÉTÉ ABSORBANTE- MODIFICATION DE LA DÉNOMINATION ET DE L'OBJET SOCIAL-GÉRANT

Il résulte notamment ce qui suit d'un procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des associés dressé le 23 décembre 2010 par le notaire Paul Dauwe, à Auderghem, à enregistrer :

1° Projet de fusion

L'assemblée a dispensé le président de donner lecture du projet de fusion dressé dans le cadre de la fusion par absorption de fa société « R. ADVERTISING » à Ixelles, avenue de la Couronne, 284 (RPM 0899.270.172) par la société « ADVENTURES SIGN ». Chaque associé a reconnu avoir eu parfaite connaissance de celui-ci ainsi que des autres documents visés par la loi.

Le président a confirmé que l'ensemble des formalités préalables prévues par les articles 719, 720 et le cas échéant 721 du Code des sociétés ont bien été correctement accomplies par les sociétés absorbée et absorbante.

2° Constatations

L'assemblée a constaté que l'opération visée entre dans le cadre de l'article 676 du Code des sociétés, et: que seules les formalités prévues par les articles 719 à 727 du Code des sociétés doivent être respectées.

L'assemblée a constaté en outre que l'objet social de la société absorbé est partiellement différent de l'objet; social de la société absorbante, de sorte que l'objet social de fa société absorbante devra être modifié à' l'occasion de la fusion.

3° Décision de fusion

L'assemblée a approuvé le projet de fusion précité et a décidé d'approuver l'absorption de la société « R. ADVERTISING », par voie de transfert de l'intégralité de son patrimoine (activement et passivement) à la présente société absorbante et ce, conformément aux conditions contenues dans le projet de fusion précité.

Etant précisé que:

e) du point de vue comptable, les opérations de la société absorbée sont considérées comme accomplies pour le compte de fa présente société absorbante à dater du 1er juillet 2010 à zéro heure;

b) les capitaux propres de fa société absorbée ne seront pas repris dans les comptes de la société absorbante, étant donné que celle-ci détient l'intégralité de son capital et la fusion s'opérera donc sans création' de nouvelles parts sociales. Les parts sociales de la société absorbée seront annulées conformément à l'article: 726, § 2 du Code des sociétés.

c) l'associé unique de la société absorbée a, aux termes du procès-verbal dressé par le notaire soussigné,: le 23 décembre 2010, préalablement aux présentes, décidé sa fusion avec la présente société, conformément au projet de fusion précité, par voie de transfert à la présente société, par suite de dissolution sans liquidation de ladite société, de l'intégralité de son patrimoine, tant activement que passivement.

4° Autre disposition

L'assemblée a constaté conformément à:

-l'article 724 du Code des sociétés, qu'il existe certaines différences entre l'objet social de la société absorbée et l'objet social de la société absorbante de sorte qu'il sera nécessaire d'adapter l'objet social de lai société absorbante ;

-l'article 719, 4° du Code des sociétés et conformément au projet de fusion, qu'aucun avantage particulier n'est attribué aux gérants des sociétés absorbée et absorbante.

5° Transfert du patrimoine de la société absorbée

L'assemblée, compte tenu de la décision sub 3°, a requis le notaire soussigné d'acter que l'intégralité du patrimoine, tant activement que passivement, de la société « R. ADVERTISING » a été transféré à la société absorbante.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Moa 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

6° Description du patrimoine transféré par la société abosorbée

Vu l'absence de rapport révisoral, l'assemblée :

A. a requis le notaire soussigné d'acter que le patrimoine de la société absorbée est transféré à la date du 23 décembre 2010 avec tous les éléments le composant à cette même date et en tenant par ailleurs compte de l'effet rétroactif du point de vue comptable à la date du ler juillet 2010 à zéro heure.

B. a dispensé expressément le notaire soussigné de reprendre aux présentes ladite situation comptable de la société arrêtée à la date du 30 juin 2010.

C. Ce transfert comprend en outre les éléments incorporels tels que dénomination, droit au bail, relations commerciales, contrats et marchés en cours, organisation technique, commerciale, administrative et know-how.

D. Conditions générales du transfert

1. La société absorbante a la propriété de tous les éléments corporels et incorporels et vient à tous les droits, contrats, créances et dettes lui transférés par la société absorbée à compter du 23 décembre 2010, sans qu'il puisse en résulter de novation; et elle en a la jouissance et les risques à compter du 1er juillet 2010. La société absorbante supporte, avec effet rétroactif à compter du 1er juillet 2010 également, tous les impôts, contributions, taxes, primes et contributions d'assurances, et de façon générale toutes charges généralement quelconques, ordinaires et extraordinaires, grevant ou susceptibles de grever les biens transférés, et qui sont inhérents à leur propriété et leur jouissance. La société absorbante vient en outre aux droits et obligations de la société absorbée en matiére de taxe sur la valeur ajoutée.

2. La société absorbante prend les biens lui transférés dans l'état où ils se trouvent actuellement sans pouvoir exercer aucun recours contre la société absorbée pour quelque cause que ce soit, notamment vices de construction, usure ou mauvais état du matériel, des agencements, de l'outillage et des objets mobiliers, erreur dans la désignation et la contenance, insolvabilité des débiteurs.

3. Les dettes de la société absorbée passent de plein droit et sans formalité à la société absorbante, sans qu'il puisse en résulter novation.

En conséquence, elle acquittera en lieu et place de la société absorbée tout le passif se rapportant au transfert de l'universalité (activement et passivement) du patrimoine de la société absorbée qui lui est fait; elle assurera notamment le paiement des intérêts et le remboursement de toutes dettes et emprunts contractés et apportés par la société absorbée, le tout aux échéances convenues entre cette dernière et ses créanciers.

Conformément à l'article 684 du Code des sociétés, les créanciers des sociétés absorbée et absorbante dont la créance est antérieure à la publication aux Annexes du Moniteur belge des procès-verbaux de fusion des sociétés absorbée et absorbante et non encore échue peuvent au plus tard, dans les deux mois de cette publication exiger une sûreté nonobstant toute convention contraire, suivant les modalités dudit article.

4. Les sûretés réelles et personnelles, légales ou conventionnelles qui en sont l'accessoire ne seront pas affectées par la présente opération de fusion, sans obligation de signification, d'endossement ou d'inscription pour les marques ou les gages sur fonds de commerce, ou de transcription.

5. La société absorbante devra exécuter tous traités, marchés, conventions et engagements quelconques, tous les contrats de la société absorbée étant transférés, y compris les contrats intuitu personae et les contrats et engagements quelconques conclus avec le personnel occupé par celle-ci, tels que ces contrats et engagements existeront au jour de la réalisation effective de la fusion.

6. Les litiges et actions généralement quelconques, judiciaires ou non, tant en demandant qu'en défendant, seront suivis par la société absorbante, qui en tirera profit ou en supportera les suites à la pleine et entière décharge de la société absorbée.

7. Le transfert du patrimoine comprendra d'une manière générale:

i) tous les droits, créances, actions judiciaires et extrajudiciaires, recours administratifs, bénéfices des expropriations éventuelles en cours, garanties personnelles et celles dont bénéficie ou est titulaire pour quelques causes que ce soit, la société absorbée à l'égard de tous tiers, y compris les administrations publiques;

ii) la charge de tout le passif de la société absorbée envers les tiers, y compris le passif pouvant résulter d'obligations découlant de conventions conclues avant la date du présent procès-verbal, ainsi que l'exécution de toutes les obligations de la société absorbée, envers tous tiers pour quelque cause que ce soit, de telle manière que la société absorbée ne puisse jamais être recherchée ni inquiétée de ce chef;

iii) les archives et documents comptables relatifs à l'apport, à charge pour la société absorbante de les conserver.

8. En cas d'erreur ou d'omission dans la description du patrimoine transféré, le gérant de la société absorbante aura tous pouvoirs aux fins de rectifier celle-ci, le cas échéant.

7° Constatation de la disparition de la société absorbée

L'assemblée a constaté et requis le notaire soussigné d'acter que, par suite de l'adoption des résolutions qui précèdent et compte tenu du fait que l'associé unique de la société absorbée a, dans un procès-verbal dressé le 23 décembre 2010 par le notaire soussigné, approuvé la présente fusion, la fusion entraîne de plein droit et simultanément les effets suivants:

1. la dissolution sans liquidation de la société absorbée, celle-ci cessant d'exister (sauf application de l'article 682, al. 1er, 1° du Code des sociétés);

2. les parts socales de la société absorbée détenues par la société absorbante seront annulées et, conformément à l'article 726, § 2 du Code des sociétés, aucune part sociale de la société absorbante ne sera attribuée en échange desdites parts sociales;

3. le transfert à la société absorbante de l'intégralité du patrimoine actif et passif de la société absorbée. 8° Modification de la dénomination sociale

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

L'assemblée a décidé de remplacer la dénomination actuelle par la dénomination suivante « ADVENTURES

SIGN  ROYEZ » en abrégé « ADVR » et par conséquent de remplacer le premier alinéa de l'article 2 des

statuts par le texte suivant :

« Elle est dénommée "ADVENTURES SiGN - ROYEZ" en abrégé "ADVR " ».

9° Inscription dans les statuts du siège actuel de la société

Le siège social a été transféré aux termes d'une décision du gérant publiée par extrait aux Annexes du

Moniteur belge, sous le numéro 10069178.

L'assemblée a décidé d'adapter les statuts pour tenir compte de ce transfert de siège.

Le premier alinéa de l'article 3 des statuts est dès lors remplacé par le texte suivant : « Le siège social est

établi à (1160) Auderghem, Chaussée de Wavre, 1501. »

10° Rapport du gérant dans le cadre de la modification de l'objet social

A l'unanimité l'assemblée a dispensé le Président de donner lecture du rapport du gérant et de l'état

résumant la situation active et passive de la société arrêté à la date du 30 septembre 2010 qui y est joint.

11° Modification de l'objet social

L'assemblée a décidé d'étendre l'objet social actuel pour y intégrer les activités de la société absorbée.

Elle a décidé, par conséquent, de modifier l'article 4 des statuts comme suit :

* ajout d'un quatrième tiret du point 1, rédigé comme suit:

« - L'achat, la vente, la transformation, la gravure de tous produits et matériaux servant en matière

d'imprimerie, lettrage, enseignes, utilisés en publicité et décorations publicitaires, ainsi que de tous produits et

matières s'y rapportant, en gros et en détail. »

insertion du texte suivant après le point 5 de l'article 4 :

« 6. L'activité d'intermédiaire commercial ;

7. Le courrier express et le transport de colis de moins de 500 kilos. »

12° Gérant

L'assemblée a décidé de désigner en qualité de deuxième gérant non statutaire, Monsieur ROYEZ

Christophe, domicilié à Grez-Doiceau, rue de Tirlemont, 74.

Il a été nommé jusqu'à révocation.

13° Pouvoirs

L'assemblée a conféré :

1. au gérant, tous pouvoirs aux fins d'exécution des présentes et, le cas échéant, d'opérer tout complément ou rectification au présent acte de fusion.

2. à la société privée à responsabilité limitée « J.JORDENS » à Saint-Josse-ten-Noode, rue du Méridien, 38, tous pouvoirs aux fins d'effectuer toutes formalités de radiation ou de modification auprés de toutes autorités compétentes et de tous registres ou autres, ainsi qu'auprès de l'Administration de la T.V.A.

3. au notaire instrumentant, tous pouvoirs à l'effet de rédiger et de signer les statuts coordonnés de la

société absorbante.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE ET CONFORME

(signé) Paul Dauwe, Notaire

Dépôt simultané d'une expédition et des statuts coordonnés

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belge

e Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

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26/07/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 03.06.2010, DPT 20.07.2010 10323-0159-015
16/07/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 18.06.2009, DPT 10.07.2009 09400-0283-015
24/07/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 03.06.2008, DPT 17.07.2008 08433-0005-015
04/07/2007 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2006, APP 29.05.2007, DPT 28.06.2007 07312-0097-011

Coordonnées
ADVENTURES SIGN-ROYEZ, EN ABREGE : ADVR

Adresse
RUE DES ANCIENS ETANGS 55 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale