AFARENSIS

Dénomination : AFARENSIS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 630.951.940

Publication

09/06/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

R�sen au Monite belge

N� d'entreprise

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D�pos� / Re�u le

2 9 MAI 2015

au greffe du trieref#e de commerce

D�nomination

(en entrer) : ASBL AFARENSIS

(en abr�g�) :

Forme juridique : Asbl Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue de Levis Mirepoix 07,1090 Jette

Objet de l'acte : CONSTITUTION DU STATUT DE L'ASBL ET NOMINATION DES ADMINSTRATEURS

Les soussign�es

1MAKKY Madinha

Rue Grande 127/1 BE 5500 Dinant

n�e le 19/11/1984 0 Djibouti NN 84 11 19 500 92

2EWAD Barkat, Abahina

Rue des Braseurs 91 BE 5000 Namur

n�e le 03/05/1986 0 Djibouti NN 86 05 03 404 86

3SAID Mohamed, Aicha

Avenue Levis Mirepoix 07 BE 1090 Jette

n�e le 10/02/1986 � Djibouti NN 86 02 10 420 23

Tous ont convenu de constituer une Association Sans But Lucratif ASBL

conform�ment � la loi du 27juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE ler

D�nomination, si�ge social

ARTICLE 1er

L'association est d�nomm�e : " ASBL AFARENSIS "

ARTICLE 2

Son si�ge social est �tabli � : BE 1090 JETTE, Avenue de Levis Mirepoix 7, dans l'arrondissement

judiciaire de BRUXELLES.

ARTICLE 3

L'association a pour but :

'Promouvoir la culture " AFAR".

'Favoriser l'int�gration sociale des femmes en Belgique.

La poursuite de ce but se r�alisera notamment par les activit�s suivantes

'Organisation d'�v�nements

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" Mise en place d'actions sociales

" Promotion culturelle

" Encadrement intellectuel et alphab�tisation

TITRE 3

Membres

ARTICLE 4

L'association est compos�e de membres effectifs et (le cas �ch�ant) de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � 06 personnes celui des membres effectifs ne peut-�tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

ARTICLE 5

Sont membres effectifs :

" les membres fondateurs

" Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs

au moins, est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale

r�unissant les 3 14 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

ARTICLE 6

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration

et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engage � respecter

tes statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

ARTICLE 7

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

ARTICLE 8

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

ARTICLE 9

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association

en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui

lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire l'association en

adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation

qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e

g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 2 13 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres

qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

ARTICLE 11

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale

au scrutin secret et � la majorit� des 213 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale,

les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

ARTICLE 12

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social, ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�,

MOD 2.2

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MOD 2.2

ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

ARTICLE 13

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26 novies, � 1� de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Cotisations

ARTICLE 14

Les membres effectifs et (le cas �ch�ant) les membres adh�rents payent une cotisation annuelle

ou mensuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale.

II ne pourra �tre sup�rieur � 240,00 E par an (soit maximum 20,00 E par mois).

TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

ARTICLE 15

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres (ou de tous les membres effectifs, s'il y a

des membres adh�rents), Elle est pr�sid�e par la pr�sidente du conseil d'administration,

ou si elle est absente par la vice-pr�sidente ou par la plus �g�e des administratrices pr�sentes.

ARTICLE 18

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association Elle poss�de les pouvoirs

qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts, (La loi conf�re au conseil

d'administration une comp�tence r�siduaire, ce qui signifie que tout ce qui n'est pas d�volu

par la loi ou les statuts � rassembl�e g�n�rale est de la comp�tence du conseil d'administration).

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

" les modifications des statuts sociaux

" la nomination et la r�vocation des administrateurs de leur r�mun�ration dans le cas o� elle leur est attribu�e.

" le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation

" la d�charge � octroyer aux administratrices

-l'approbation des budgets et des comptes

.la dissolution volontaire de l'association

.les exclusions de membres

" la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

ARTICLE 17

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de AVRIL - le 02�me samedi du mois,

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration.

Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) doivent y �tre convoqu�s.

ARTICLE 18

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier ou Mail

adress� � chaque membre vis� � l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assembl�e,

et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation, toute proposition sign�e par le 1 15 des membres

effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20

S

L

s

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NAD 2.2

de la loi du 27 juin 1921,

l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur les points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

ARTICLE 19

Chaque membre effectif (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres)

� le droit d'assister � l'assembl�e; Il peut se faire repr�senter par un mandataire (membre de l'association)

qui ne peut �tre titulaire que de 02 procurations maximum.

ARTICLE 20

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix; Les autres membres n'ont pas le droit de vote, lis peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

ARTICLE 21

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es,

sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts

(Il peut �tre utile de pr�voir un m�canisme de r�solution de la situation de partage des voix,

comme la voix pr�pond�rante de la Pr�sidente, ou instituer un second vote, etc...,),

ARTICLE 22

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim�s par �crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

ARTICLE 23

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de (association ou la modification des

statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre

d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux annexes des toutes modifications

aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal

de commerce et publi�es aux annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article

26 novies et selon les modalit�s pr�vues ar l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

ARTICLE 24

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s

par la pr�sidente et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social

o� tous les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres)

peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres

cat�gories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits

de ces proc�s-verbaux, sign�s par la pr�sidente du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Administration

ARTICLE 25

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins.

Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres

effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs sont nomm�s par rassembl�e g�n�rale pour un terme de 03ans, et en tout

temps r�vocables par elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au

terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant

la d�cision de l'assembl�e g�n�rale,

ARTICLE 26

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire

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s Mo6 2.2

par l'assembl�e g�n�rale. li ach�ve dans le cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Le administrateurs sortants sont r��ligibles.

ARTICLE 27

Le conseil d�signe parmi ses membres une pr�sidente, �ventuellement une vice-pr�sidente,

une tr�sori�re, et une secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions

sont assum�es par la vice-pr�sidente ou par la plus �g�e des administratrices pr�sentes.

ARTICLE 28

Le conseil se r�unit sur convocation de la pr�sidente, ou deux administrateurs.

11 ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e,

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s,

la voix de la pr�sidente ou celle de sa rempla�ante �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

ARTICLE 29

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration.

et le gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s

par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale,

ARTICLE 30

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents employ�s, et membres du personnel de l'association et les destitue. II d�termine leur occupation et leur traitement.

ARTICLE 31

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature

aff�rente � cette gestion � une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et

dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement I conjointement / en coll�ge. (Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, l'article 2, 7�, C de la loi impose que soit pr�cis� dans les statuts la mani�re d'exercer les pouvoirs;

Trois cas peuvent se pr�senter

'Lorsqu'un des d�l�gu�s � la gestion journali�re peut agir individuellement, cela signifie qu'il dispose individuellement du pouvoir de gestion et de repr�sentation de l'association pour accomplir des actes de gestion journali�re.

'Lorsque l'exercice de la gestion journali�re est conjoint, cela signifie que les personnes � qui la gestion journali�re est confi�e doivent agir ensemble pour accomplir des actes de gestion journali�re.

" Enfin, lorsque les d�l�gu�s � la gestion journali�re doivent agir en coll�ge, cela vise l'hypoth�se o� ils sont plus de deux et dans ce cas, cela signifie que leurs d�cisions peuvent �tre prises � la majorit�, mais les actes de repr�sentation externe

n�cessitent la signature de tous les d�l�gu�s � la gestion journali�re,

ARTICLE 32

Le actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 31 des statuts.

ARTICLE 33

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux

de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil,

soit par la pr�sidente, soit par deux administrateurs agissant seuls 1 conjointement d�sign�s

par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

-,

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MOD 2.2

Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es

� repr�senter l'association est d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26 novies de la loi

et selon les modalit�s prescrites par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

ARTICLE 34

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit. L'exercice � titre gratuit d'un mandat ne fait pas obstacle au remboursement des frais occasionn�s dans l'accomplissement de cette fonction.

ARTICLE 35

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�sent� l'association est d�pos�e au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

R�glement d'ordre int�rieur

ARTICLE 36

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant

� la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Voir R�glement d'ordre int�rieur an annexe.

TITRE 8

Dispositions diverses

ARTICLE 37

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre;

Par exception, le premier exercice d�butera ce 15 Mars 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2 016.

ARTICLE 38

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

L'article 17 de la loi impose que les comptes soient soumis � l'assembl�e g�n�rale dans les 6 mois de leur cl�ture. Cette exigence � comme cons�quence que si l'exercice comptable correspond � une ann�e civile, une assembl�e g�n�rale devra �tre tenue avant le 30 juin de l'ann�e suivante. Ceci est d'importance pour

les associations qui ne se r�unissent en assembl�e g�n�rale qu'une fois par an dans le courant du second semestre.

ARTICLE 39

Sans pr�judice de l'article 17 � 5 de la loi, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer deux commissaires, membre, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

ARTICLE 40

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 41

k

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

ARTICLE 42

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant tes associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

La Pr�sidente :

MAKKY Madinha

Rue Grande 127/1 BE 5500 Dinant

n�e le 19/11/1984 0 Djibouti NN 84 11 19 500 92

La Tr�sori�re

MOHAMED Said, Aicha

Avenue Levis Mirepoix 07 BE 1090 Jette

n�e le 10/02/1986 � Djibouti NN 86 02 10 420 23

La Secr�taire G�n�rale

EWAD Barkat, Abahina

Rue des Braseurs 91 BE 5000 Namur

n�e le 03/05/1986 0 Djibouti NN 86 05 03 404 86

Fait � Bruxelles, en deux exemplaires, le 15/03/2015

La pr�sidente

Makky Madinha

R�serv�

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Moniteur

belge

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Coordonnées
AFARENSIS

Adresse
AVENUE LEVIS MIREPOIX 7 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées AFARENSIS

Coordonnées
AFARENSIS