AGAPAO

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(P,G\ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N' d'entreprise :0546. .P1. 4q3

D�nomination

(en entier) : AGAPAO _

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Greffe I ~ ~ - P9 ~ ~-3.

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue saint Guidon, 28 -1070 Anderlecht

Oblet de l'acte : Statuts Asbl AGAPAO

FONDATEURS:

Madame Henry Corinne r�sident � 1070 Anderlecht, rue Saint-Guidon 28

Madame Desnouck Michelle r�sident � 1060 St Gilles, Bosquet 72, bte BC3

Monsieur DI Maggio Santo r�sident � 9506 Gerradsbergen, vu�lstraat 50

TITRE 1- DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Article 1 :L'association, constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nomm�e e Agapao ASBL �

Article 2 : Son si�ge social est �tabli � Anderlecht, Rue Saint Guidon, 28  1070 BRUXELLES (Anderlecht)

dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE il  BUT

Article 3 : L'association AGAPAO a pour mission :

- d'offrir un h�bergement � des personnes seules en difficult� ou en situation de pr�carit� ;

- d'intervenir dans le domaine de l'h�bergement de personnes chr�tiennes et non chr�tiennes qui se

trouvent dans une situation ou le minimum vital ne peut �tre assum� (manger, dormir, se laver, ...) du fait d'un

divorce, une s�paration, une perte d'emploi,...

- fournir des services social li�s au bien �tre de la personne (coiffure, soin de beaut�, manucure,

massage,...);

- la vente de denr�es alimentaires � toutes personnes se trouvant en situation pr�caire ;

- d'offrir � ses occupants des moments de d�tentes avec des mini concerts chr�tiens, permettre aussi aux

artistes en herbe, parmi les occupants d'exprimer leur talents ;

- d'accueillir aussi des �Externes�, c'est-�-dire des personnes qui ne sont pas par

l'association, mais qui la fr�quentent pour y passer une moment de calme et de paix, pour y trouver une

personne � son �coute et surtout pour briser l'isolement au b�n�fice d'une meilleure vie sociale ;

- aider des �glises locales en Afrique, par des dons de fournitures scolaires et des produits de premi�res

n�cessit�s

L'Association travaillera en relation avec les �quipes des services sociaux pour proposer un h�bergement

d'urgence ou temporaire pour des cas le n�cessitant.

Elle ne se substitue pas aux structures existantes mais veut offrir un cadre familiale, un lieu de �Repos�,

dans une atmosph�re chr�tienne, un cadre de s�r�nit� et d'�coute, pour des personnes en difficult�s, qui ont

besoin d'�tre �cout�, et de se retrouver pour construire un avenir fond� sur des bases solides,

Les moyens d'action de l'association sont notamment

- les publications, les cours, les conf�rences, les ateliers

- l'organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider � la r�alisation de l'objet de l'association

la vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou

susceptible de contribuer � sa r�alisation

L'association peut accomplir toute op�ration civile, mobili�re ou immobili�re et accorder son aide ou sa

collaboration et participation, par tout moyen, � des entreprises ou organisme poursuivant les m�mes buts

ou dont l'activit� contribuerait ou pourrait contribuer � la r�alisation de ceux-ci.

TITRE III  FONDATEUR, MEMBRES, ADHERENTS

Article 4 : L'association est compos�e d'un fondateur et de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre Inf�rieur � trois.

Le fondateur et les membres effectifs sont les premiers membres de l'association.

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S a MOD 2.2

Les membres adh�rents disposent du droit de vote sauf pour tes modifications apport�es aux statuts o� seuls les membres effectifs peuvent voter.

Article 18 : Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

En cas de parit� des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Article 19 : Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim� par �crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 20 :L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es conform�ment � la loi.

Article 21 : Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs et adh�rents peuvent en prendre connaissance, Les membres effectifs et adh�rents ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t appr�ci� souverainement par le conseil d'administration, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration.

TITRE VI  ADMINISTRATION

Article 22 : L'association est administr�e par un conseil compos� de minimum 3 administrateurs, membres de l'association.

Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 3 ans, et en tout temps r�vocables par elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'association qui seraient en leur possession dans un d�lai d'un mois � compter de la date de cessation de fonction.

La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira les formalit�s de publicit� requises par la loi dans le mois.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 23 : Le conseil d�signe en son sein un pr�sident et peut d�signer parmi ses membres un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire et � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 24 : Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si ta majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante,

Article 25 : La convocation au conseil d'administration est envoy�e par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date fix�e pour la r�union du conseil.

Elle contient l'ordre du jour. Les d�cisions sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident,

Article 26 : Le conseil d'administration a tes pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association,

Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 27 : Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents b�n�voles, employ�s, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 28 : La gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut �tre d�l�gu�e par le conseil d'administration � une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

Article 29 : Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou souten�es au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 30 des statuts.

Article 30 : La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu'organe(s) ne devront pas justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 31 : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.

TITRE VII - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 32 : Un r�glement d'ordre int�rieur �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 33 : L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 34 :Sans pr�judice de l'article 17, �5 de la loi, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, choisie parmi tes membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Il est nomm� pour une p�riode de trois ann�es et r��ligible,

Article 35 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera ses (leurs) pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 36 : Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des associations poursuivant un but semblable � d�signer par l'assembl�e g�n�rale.

Article 37 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un r�gissant les associations sans but lucratif.

TITRE IX - DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES.

1. Premier exercice social

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R�serv�

au

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belge

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t et finira le trente et un d�cembre deux mille

quatorze

2. Premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu dans le mois qui suit la publication des statuts,

3. D�signation des administrateurs

Le conseil d'administration sera compos� des administrateurs suivants, qui acceptent ce mandat

Madame Henry Corinne r�sident � 1070 Anderlecht, rue Saint-Guidon 28

Monsieur DI Maggio Santo r�sident � 9506 Gerradsbergen, vuilstraat 50

Leur mandat prendra fin apr�s d'assembl�e g�n�rale ordinaire de 2017

Leur mandat est exerc� gratuitement

4. Commissaires,

Compte tenu des crit�res l�gaux et des pr�sents statuts, les comparants d�cident de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

5. R�union du Conseil d'Administration.

Les personnes d�sign�es comme administrateurs d�signent en qualit� de :

- pr�sidente et secr�taire: Mme Henry Corinne, qui accepte

- Tr�sorier : Mr Santo Dl Maggio

6. Gestion journali�re

Le conseil d'administration d�signe comme personne charg�e de la gestion journali�re ayant tous les

pouvoirs de gestion et de repr�sentation aff�rente � cette gestion quotidienne :

- Madame Henry Corinne

- Monsieur Santo DI Maggio

Ici pr�sent et qui accepte,

Ils agissent en qualit� d'organe.

7. Reprise d'engagements,

Les personnes d�sign�es comme administrateurs reconnaissent qu'ils ont bien pris connaissance sur le contenu de l'article 3 paragraphe 2 de la toi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un et la n�cessit� de reprendre, le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements qui auraient �t� souscrits au nom de l'association en formation.

Fait � Anderlecht le 17 f�vrier 2014

Corinne HENRY Pr�sidente

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