AGIR POUR LA PAIX, EN ABREGE : A.P.A.I.X.

Dénomination : AGIR POUR LA PAIX, EN ABREGE : A.P.A.I.X.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 408.669.512

Publication

08/12/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

1111111 III 1111111 I III II

*19219278*

N' d'entreprise : 408.669.512

D�nomination

(en entier) - Agir pour la Paix

(en abr�g�) : A.P.A,I.X.

Forme juridique : asbl

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Si�ge : rue Van Elewyck 35 1050 Briixelles

Objet de l'acte : Changement d'abr�g� de d�nomiriaiion - Toilette des statuts et

�tablissement de la coordination des statuts - R��lection d'administrateurs - R��lection de pr�sident et tr�s�rier et de secr�taire - Nomination d'administrateur - R��lection � la v�rification des comptes - Fin de foncti�nnement de l'asbl "Action pour la paix" en qualit� de comit� r�gional

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 29 septembre 2012, � l'assembl�e g�n�rale du 10 novembre 2012, et � l'assembl�e g�n�rale du 21 juin 2014, au conseil d'administration du 21 juin 2014 et en application de, l'article 15 des statuts, (Moniteur belge des 1/6/1967 N2980, 2119!1972 N6836, 4/7/1974 N4687, 7/11/1974 N7640, 24/8/1978 N7067, 19/7/1979 N8145, 31/12/2004, 29/8/2005, 7/2/2007, 31/12/2012)

,Changement~ d'abr�g� de d�nomination A l'article 1�' des statuts les lettres A.P.A.I.X. sont remplac�es par les lettres

Toilette des statuts et �tablissement de la coordination des statuts : le texte complet des statuts est remplac� par le texte suivant

"Article ler. L'association est d�nomm�e "Agir pour la Paix", en abr�g� A.P.L.P. Elle est affili�e � l' "International Fellowship of Reconciliation", et � la 'War Resisters' International".

Article 2, L'association est ind�pendante de toute organisation eccl�siastique ou politique.

Agir pour la Paix est un groupement dont les membres, dans leur combat pour la justice et la paix, associent leurs luttes � celles des hommes et des femmes qui, partout dans le monde, sont victimes de l'injustice, de l'exploitation et de l'oppression. Dans ce combat qui vise � des changements radicaux de l'�tre humain et de la soci�t�, ils respectent la personne de l'adversaire. Ils rejettent toute violence, toute pr�paration � la guerre et toute participation � celle-ci sous n'importe quelle forme. Simultan�ment, ils d�veloppent des m�thodes d'action non violente et se consacrent � la pr�paration et la promotion de la d�fense civile et populaire non violente.

L'objet social consiste dans toute action ou activit� tendant � promouvoir les principes contenus dans cette d�claration, dans une perspective d'�ducation permanente.

Article 3. Le si�ge social de l'association est �tabli rue Van Elewyck 35, 1050 Ixelles. Ce si�ge peut �tre transf�r� partout ailleurs en Belgique, par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 4. L'ann�e sociale co�ncide avec l'ann�e civile,

Article 5. En application de la loi du 27 juin 1921 telle qu'elle a �t� modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la qualit� de membre est acquise par d�cision de l'assembl�e g�n�rale qui statue � la majorit� simple, sur la proposition du conseil d'administration faite � la demande de l'int�ress�. Chaque membre dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale, Le nombre de membres ne peut �tre inf�rieur � quatre. Les exclusions de membres se font sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers sur proposition du conseil d'administration. La d�mission d'un membre est transmise par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, qui acte celle-ci. Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres selon les dispositions pr�vues � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921 telle qu'elle a �t� modifi�e par la loi du 2 mai 2002 et aux arr�t�s royaux et minist�riels d'application de la loi susmentionn�e et respecte les dispositions l�gales et r�glementaires susmentionn�es d�coulant de l'article 10 susmentionn�.

Article 6. Les membres sont libres de se grouper en comit�s r�gionaux ou locaux qui disposent de la libert� d'action pour autant qu'ils respectent les objectifs g�n�raux de l'association.

L'assembl�e g�n�rale annuelle approuve la cr�ation de ces comit�s, de m�me que l'adh�sion �ventuelle d'autres organisations � l'association.

Le conseil d'administration est comp�tent pour d�cider de subsidier l'action d'un comit� r�gional ou local, en respectant ce qui est pr�vu � l'article 10.

Article 7. La cotisation annuelle est fix�e au taux maximum de 50 euros.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Volet B Suite

Article 8, Les membres sont convoqu�s en assembl�e g�n�rale ordinaire dans les six premiers mois de chaque ann�e, par les soins du conseil d'administration et par simple circulaire confi�e � la poste ou distribu�e. Elle peut aussi �tre convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que celui-ci le juge utile. Elle doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en font la demande. La convocation doit comporter l'ordre du jour d�taill� et �tre remise aux membres huit jours au moins avant la date de l'assembl�e. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.

Article 9. Les attributions de l'assembl�e sont d�termin�es par l'article 4 de la loi du 27 juin 1921 tel qu'il a �t� modifi� par la loi du 21512002. L'assembl�e se prononce notamment sur l'adoption ou le rejet des comptes et du budget et du rapport moral du conseil d'administration, Elle vote sur la d�charge aux administrateurs et met � la disposition du conseil les cr�dits n�cessaires jusqu'� l'assembl�e suivante. Elle dispose des pouvoirs qui ne sont pas r�serv�s au conseil d'administration.

Article 10. Les �lections au conseil d'administration ont lieu au scrutin secret. Le conseil est compos� de trois membres au moins et de quinze au plus, �lus pour trois ans et r��ligibles. il comporte obligatoirement un nombre de membres inf�rieur au nombre de membres de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�signe en son sein' le pr�sident, le tr�sorier et le secr�taire du mouvement. Il peut aussi d�signer en son sein un ou plusieurs vice-pr�sidents. Le conseil porte la d�nomination de "Comit� national de l'A.P.L.P." Le conseil exerce tous les pouvoirs g�n�ralement quelconques dans les limites des d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et des dispositions de la loi du 27 juin 1921 telle qu'elle a �t� modifi�e par la loi du 2 mai 2002. La seule signature du pr�sident, ou la seule signature du tr�sorier, ou la seule signature du secr�taire, ou la seule signature d'un autre administrateur d�sign� par le conseil d'administration suffisent pour engager valablement l'A.S.B.L. � l'�gard des tiers, y compris pour ce qui concerne les op�rations bancaires, sans que le pr�sident, le tr�sorier ou le secr�taire aient � justifier � l'�gard de ces tiers d'un mandat de l'A.S.B.L.

Article 11. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont men�es au nom de l'association par le pr�sident seul oy par l� secr�taire seul, ou par le tr�sorier seul ou par deux administrateurs conjointement, sans que le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier ou les deux administrateurs aient � justifier de mandat autre que celui d�fini dans les pr�sents statuts. Ces actions judiciaires peuvent �tre entreprises pour atteindre les objectifs de l'association.

Article 12. L'assembl�e g�n�rale et le conseil tiennent un registre unique o� leurs d�lib�rations sont act�es " par ordre de date. Ce registre est communiqu� sans d�placement aux membres et aux tiers qui en font la demande. Le proc�s"-verbal des r�unions de l'assembl�e g�n�rale est en outre envoy� au membres par une lettre d�pos�e � la poste ou distribu�e ou communiqu�e par internet.

Article 13. L'assembl�e peut �laborer des r�glements sp�ciaux relatifs au fonctionnement de l'association et adjoindre au comit� national des consultants.

Article 14. L'assembl�e nationale ne peut prononcer la dissolution.de l'association qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des v�ix des membres pr�sents ou repr�sent�s. SI les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union, En cas de dissolution volontaire ou judiciaire,' le patrimoine de l'association devra obligatoirement �tre destin� � un organisme belge ayant un objet similaire ou � une branche �trang�re de l'International Fellowship of Reconciliation ou de la War Resister's International.

Article 15. Le conseil d'administration peut �tablir et publier � l'intention des membres une coordination des statuts apr�s leurs diverses modifications.

Article 16. Tout ce qui n'est pas pr�vu express�ment aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 telle qu'elle a �t� modifi�e par la loi du 2 mai 2002 et par les arr�t�s royaux et minist�riels d'ex�cution de la loi susmentionn�e, Les clauses qui seraient contraires aux dispositions imp�ratives de ces lois et r�glements seront r�put�es non �crites."

R��lection d'aministrateurs : sont r��lus pour une p�riode de trois ans : Vander Heyden Jean Louis, rue de Sart-Risbart 18 1325 Chaumont-Gistoux, Lannoy Thierry, La Comt� 11 6690 Vielsalm, Jacqmain Jean, avenue de Jette 117/31090 Bruxelles, Bazier Fran�ois chemin des Ajoncs 17 5100 W�pion, Calvi Beno�t rue du Friquet 42 1170 Bruxelles, Dembion St�phanie rue de Remetenne 17 5580 Wavreille, Peraya J�r�me, rue de Russie 1 1060 Bruxelles.

R��lection de pr�sident et tr�sorier : Vander Heyden Jean, rue de Sart-Risbart 18 1325 Chaumont Gistoux, R��lection de secr�taire : Bazier Fran�ois chemin des Ajoncs 17 5100 W�pion

Nomination d'administrateur : monsieur Biesemans Samuel, rue du Friquet 17 1170 Watermael-Boitsfort n� le 23 septembre 1950 � Uccle est �lu administrateur avec effet au 21 juin 2014,

R��lection � la v�rification des comptes : Peraya J�r�me rue de Russie 1 1060 Bruxelles est � nouveau charg� de v�rifier les comptes et de faire rapport de ces comptes � l'assembl�e g�n�rale chaque fois que celle-ci ou celui-ci le demandera,

D�sormais le conseil d'administration se compose comme suit : Vander Heyden Jean Louis pr�sident et tr�sorier, Bazier Fran�ois Secr�taire, Peraya J�r�me administrateur charg� de v�rifier les comptes, et des administrateurs : de Lannoy Thierry, Jacqmain Jean, Calvi Benoit, Demblon St�phanie, Biesemans Samuel

Fin de fonctionnement de l'asti! "Action pour la paix" en qualit� de comit� r�gional : Le conseil d'administration du 21 juin 2014 a constat� que l'asbl "Action pour la paix" num�ro d'entreprise 833181401 ne fonctionnait plus en qualit� de comit� r�gional en application de l'article 6 des statuts et fera rapport de cette situation � la prochaine assembl�e g�n�rale.

Le pr�sident et tr�sorier,

Jean Louis Vander Heyden

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31/12/2012

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IY/7'7t-t! Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Greffe 18 DEC. 2012

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Monitet

belge

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N� d'entreprise : 408.669.512

D�nomination (en entier) : Branche Belge du Mouvement International de la R�conciliation

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Obiet de l'acte : MIR.

ASBL

rue Van Elewyck 35 1050 Ixelles

Changement de d�nomination - Modification des statuts - Approbation de la cr�ation d'un nouveau comit� r�gional - D�mission d'administrateur-Nomination d'administrateurs - Changement de fonctions d'administrateur

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 29 septembre 2012, � l'assembl�e g�n�rale du 10 novembre 2012 et au conseil d'administration du 10 novembre 2012

Changement de d�nomination l'association prend le nom de "Agir pour la Paix" � partir du 10 novembre 2012, en abr�g� A.P.A.I.X.

Modification des statuts : � l'article 11, l'alin�a suivant est ajout� : "Ces actions judiciaires peuvent �tre entreprises pour atteindre les objectifs de l'association,"

Approbation de la cr�ation d'un nouveau comit� r�gional :rasbI "Action pour la paie, num�ro d'entreprise 0833181401 rue Van Elewyck 35 1050 Ixelles est approuv�e en qualit� de comit� r�gional de rasbl Agir pour la paix pour la r�gion de Bruxelles Capitale en application de l'article 6 des statuts_

D�mission d'administrateur z Faniel, Alain, rue de Mont 72 5530 Godinne d�missionne de sa qualit� d'administrateur et de pr�sident � partir du 10 novembre 2012_

Nomination d'administrateurs, Demblon, St�phanie, n�e le 2 mars 1976 � Namur, rue de Rametenne 17 5580 Wavreille et Peraya,J�r�me, n� le 11 f�vrier 1979 � Dakar, Square Robert Goldschmidt 16 1050 Ixelles sont �lus au conseil d'administration � partir du 29 septembre 2012.

Changement de fonctions. Le conseil d'administration d�signe Vander Heyden, Jean Louis, rue de Sert-Risbart 18 1325 Chaumont-Gistoux en qualit� de pr�sident. Vander Heyden, Jean Louis reste tr�sorier. Le conseil d'administration d�signe Peraya J�r�me pour v�rifier les comptes et pour faire rapport sur ces comptes au conseil d'administration ou � l'assembl�e g�n�rale chaque fois que celui-ci ou celle-ci le demandera.

D�sormais le conseil d'administration se compose comme suit:

Vander Heyden, Jean Louis, pr�sident et tr�sorier, de Lannoy, Thierry, Jacqmain, Jean, Bazier, Fran�ois, secr�taire, Calvi, Beno�t, Demblon, St�phanie, Peraya, J�r�me,commissaire aux comptes.

Le pr�sident et tr�sorier,

Jean Louis Vander Heyden

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

08/08/2011

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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au " 11122479" 27 JUL-ZQZ

Moniteur

belge

N' d'entreprise : 408.669.512

D�nomination

(en entier) ; Branche Belge du Mouvement International de la R�conciliation

(en abr�g�) " M.I.R.

Forme juridique : a.s.b.I.

Si�ge _ rue Van Elewyck 35 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : R��lection, non r��lection et �lection d'administrateurs

L'assembl�e g�n�rale du 12 mars 2011

a r��lu pour 2011, 2012 et 2013 en qualit� d'administrateurs :

Alain Faniel, rue de Mont 72 5530 Godinne (Yvoir) n� � Ixelles le 18/10/1947

Fran�ois Bazier, chemin des Ajoncs 17 5100 W�pion n� � Namur le 21 juillet 1951

Jean Louis Vander Heyden, rue de Sart-Risbart 18 1325 Chaumont-Gistoux n� � Etterbeek le 1512/1948

Jean Jacqmain, avenue de Jette 117/3 1090 Bruxelles n� � Jumet le 10/8/1947

Thierry de Lannoy, La Comt� 11 6690 Vielsalm n� � Namur le 10/4/1950,

n'a pas r��lu, � la demande de l'int�ress�, en qualit� d'administrateur :

Philippe Dupont, rue de Chet 12 6061 Montignies-sur-Sambre n� � Charleroi le 20/2/1953,

a �lu pour 2011, 2012 et 2013 en qualit� d'administrateur :

Beno�t Calvi, avenue des Dryades 36 bte 135 1170 Watermael-Boitsfort n� � Uccle le 27 mai 1979

Le conseil d'administration r�uni imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale a r��lu Alain Faniel en qualit�

de pr�sident et Jean Louis Vander Heyden en qualit� de tr�sorier et �lu Fran�ois Bazier en qualit� de

secr�taire.

Le tr�sorier, Jean Louis Vander Heyden Le pr�sident, Alain Faniel

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter t`association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso - Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
AGIR POUR LA PAIX, EN ABREGE : A.P.A.I.X.

Adresse
RUE VAN ELEWYCK 35 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

AGIR POUR LA PAIX, EN ABREGE : A.P.A.I.X.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées AGIR POUR LA PAIX, EN ABREGE : A.P.A.I.X.

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AGIR POUR LA PAIX, EN ABREGE : A.P.A.I.X.