27/05/2011
�� MOD 2.2
!Me Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
R�serv�
au
Moniteur
belge
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1 7 M tnitl BRUXELLES
Greffe
N� d'entreprise :
D�nomination
(en entier) : AISA
(en abr�g�) :
Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
Si�ge : RUE STIJN STREUVELS 34 -1030 BRUXELLES (Belgique)
Objet de l'acte : CREATION D'UNE ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
AISA
STATUTS
Date de constitution de l'association
Le 03 mai 2011
Nomination des fondateurs
Nom Pr�nom Adresse Date & Lieu
de naissance
ASSADIKI Salim Avenue du Diamant 77 1030 Schaerbeek (Belgique) 10/06/1983
Etterbeek (Belgique)
LAMARTI Mohammed Rue de Mollenbeek 125 1020 Laeken (Belgique) 25/09/1965
Tanger (Maroc)
ASSAKALI Rezki Clos des V�roniques 21 7880 Flobecq (Belgique) 02/0111978
Al-Hoceima (Maroc)
Article 1er - D�nomination, vocation et si�ge
L'Association AISA a pour vocation premi�re de donner � mieux conna�tre le soufisme comme coeur de la r�v�lation mohamm�dienne, vecteur d'une spiritualit� de paix tant int�rieure qu'ext�rieure.
Oeuvrant � l'approfondissement et au rayonnement de la pens�e du Shaykh Ahmad Ibn Mustaf�
AI-'Al�wt, fondateur de l'Ordre soufi `Al�wiya-Darg�wiya-Sh�dhiliya, et de celle de chacun de ses ma�tres et de ses successeurs, l'Association nourrit et dispense un enseignement soufi de nature � sauvegarder et revivifier un pr�cieux patrimoine spirituel de l'humanit�.
Hors de toute perspective pros�lyte, l'Association est ouverte � toutes celles et tous ceux qui veulent travailler avec sinc�rit� � leur �veil personnel et, surmontant les habituels clivages religieux ou sociaux, qui d�sirent humblement concourir � l'av�nement tant esp�r� d'une fraternit� universelle authentique.
L'Association a pour vocation seconde de favoriser l'insertion des citoyens musulmans et de leurs enfants au sein de la soci�t� plurielle actuelle, de susciter un dialogue constructif entre toutes les composantes, religieuses ou non religieuses, d'une soci�t� devenue, de toute �vidence, mufti-confessionnelle, multi-cultureite et multi-ethnique.
D'abord spirituelle, sa mission est aussi �ducative, culturelle et humaniste. Elle s'accomplit par des actions p�dagogiques dont le but est la transmission d'une connaissance, de valeurs et de savoirs universels.
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Sa dur�e est illimit�e. Elle a son si�ge social � la rue Stijn Streuvels 34 1030 Bruxelles (Belgique) et
pourra �tre transf�r� sur simple d�cision du bureau. l�pend de 1'arrondissement judiciaire
de Bruxelles
Association sans but lucratif (ASBL) libre de toute attache id�ologique, politique ou syndicale.
Article 2 - Moyens d'action
2. 1 - Mise en oeuvre de la vocation de l'Association
L'Association cr�e et d�veloppe des activit�s, ponctuelles ou durables, dont elle prend l'initiative et pour la r�alisation desquelles elle noue �ventuellement des partenariats avec des associations ou institutions sp�cialis�es. Ces activit�s se concr�tisent sous la forme d'ateliers, colloques, cours, expositions, journ�es portes ouvertes, s�minaires, voyages, etc. qui s'inscrivent soit dans un volet d'�veil spirituel soit dans un volet
" de solidarit� active.
La solidarit� active s'exerce dans le cadre de l'Institut Culture et Tradition visant � l'enrichissement moral, intellectuel et spirituel de ses membres, dans le double but que chacun se perfectionne et partage avec l'autre. L'Institut fonctionne aussi comme un centre de recherche, de documentation et de formation. Il favorise les transferts de savoirs entre ses membres dont il encourage la cr�ativit� et l'autonomie.
La pratique durable et r�guli�re de ces activit�s doit contribuer � �radiquer toute forme d'exclusion, de discrimination, d'int�grisme et de racisme, et offrir des rep�res susceptibles d'�clairer le chemin et l'�panouissement familial et personnel.
2.2 - Financement, notori�t� et rayonnement
La concr�tisation des activit�s de l'Association na�t du d�vouement d'un r�seau de personnes b�n�voles, qui apportent leurs comp�tences et leurs talents.
Le financement de l'Association repose principalement sur les ressources engendr�es par les cotisations de ses membres, les participations aux frais vers�es par les b�n�ficiaires de ses activit�s (cours, laboratoire de langues, m�diath�que, etc.), les abonnements � ses publications quel qu'en soit le support technique (livres, films, CD-Rom, sites Intemet, etc.), les dons de particuliers, le m�c�nat d'entreprises commerciales, financi�res ou industrielles, les subventions d'associations, collectivit�s publiques et institutions (notamment pour services qui leur sont rendus), les produits de ventes autoris�es par la loi et les versements de toute structure sp�cialis�e qu'elle pourrait �tre amen�e � cr�er et � g�rer.
L'Association peut �galement b�n�ficier de dons de mat�riels (notamment de livres, disques, films, etc.), de concours logistiques gratuits et de tout autre m�c�nat de comp�tences .Ces soutiens ont pour finalit� de r�duire le montant de ses d�penses d'investissement et de fonctionnement.
L'Association peut acqu�rir des biens immobiliers et mobiliers � des fins conformes � l'accomplissement de sa vocation.
De mani�re plus g�n�rale, l'Association peut lancer des campagnes de communication et organiser des �v�nements de relations publiques et d'information ainsi que toutes autres actions se rapportant directement ou indirectement � sa mission, afin de faire conna�tre sa vocation et ses activit�s, d�velopper sa notori�t�, susciter des soutiens et collecter des fonds.
Article 3 - Membres
L'Association se compose d'adh�rents, de membres actifs, bienfaiteurs et d'honneur.
Pour �tre adh�rent, il faut payer une cotisation annuelle d'au moins quarante euros.
Le montant de la cotisation annuelle peut �tre relev� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.
Pour �tre membre actif, il faut �tre pr�sent� par trois membres actifs de l'Association, �tre agr�� par le
Conseil d'administration, et payer une cotisation annuelle d'au moins quarante euros.
Seuls les membres actifs ont droit de vote.
Pour �tre membre bienfaiteur, il faut �tre pr�sent� par trois membres actifs de l'Association, �tre agr�� par le Conseil d'administration, et payer une cotisation annuelle d'au moins cinq cents euros pour une personne physique ou d'au moins deux mille cinq cents euros pour une personne morale.
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Le titre de membre d'honneur peut �tre d�cern� par l'Assembl�e G�n�rale, sur proposition du Conseil d'administration, pour une dur�e de cinq ans ind�finiment renouvelable, aux personnes qui rendent ou qui ont rendu d'�minents services � l'Association. Ce titre conf�re aux personnes qui l'ont obtenu le droit de participer � l'Assembl�e G�n�rale sans �tre tenues de payer une cotisation. Le titre de pr�sident d'honneur peut �tre d�cern� par l'Assembl�e G�n�rale, dans les m�mes conditions et avec le m�me droit que pour un membre d'honneur.
Le Conseil d'administration n'a pas � justifier ses d�cisions.
Article 4 - D�mission et radiation des membres
La qualit� de membre de l'Association se perd:
- par la d�mission,
- par la radiation,
- pour non paiement de la cotisation, ou pour motif grave, prononc�e par le Conseil d'administration, sauf
recours � l'Assembl�e G�n�rale, le membre int�ress� ayant �t� pr�alablement appel� � fournir ses
explications.
Article 5 - Conseil d'administration
L'Association est administr�e par un Conseil d'administration compos� de deux membres au moins et de douze membres au plus.
Les membres du Conseil sont �lus au scrutin secret, pour trois ans, par l'Assembl�e G�n�rale. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement de ses membres. Les pouvoirs des membres ainsi �lus prennent fin � l'�poque o� devrait normalement expirer le mandat des membres remplac�s. Les membres sortants sont r��ligibles pour un deuxi�me mandat.
Le Conseil choisit parmi ses membres, au scrutin secret, au minimum, un pr�sident-secr�taire et un tr�sorier et au maximum, un pr�sident, un ou deux vice-pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier, dont le mandat est de un an renouvelable.
Le Conseil a pour fonction de d�finir la politique g�n�rale de l'Association et de veiller � sa bonne mise en oeuvre.
Article 6 - R�unions du Conseil d'administration
Le Conseil se r�unit au moins une fois tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqu� par le pr�sident ou sur la demande du tiers de ses membres. La pr�sence et la repr�sentation des deux tiers au moins des membres du Conseil est n�cessaire pour la validit� des d�lib�rations.
Il est tenu proc�s-verbal des s�ances. Les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et par le secr�taire. Ils sont �tablis, sans blancs ni ratures, sur des feuillets num�rot�s et conserv�s au si�ge de l'Association.
Article 7 - Assembl�e G�n�rale
L'Assembl�e G�n�rale se compose des membres actifs d�l�gu�s conform�ment au r�glement int�rieur. Les
membres bienfaiteurs et d'honneur de l'association peuvent y �tre invit�s.
Chaque membre actif d�l�gu� pr�sent ne peut d�tenir plus d'un pouvoir.
L'Assembl�e G�n�rale se r�unit au moins une fois par an et chaque fois qu'elle est convoqu�e par le Conseil d'administration, ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est �tabli par le Conseil d'administration. Elle choisit son bureau parmi les membres pr�sents du Conseil d'administration.
Elle entend un rapport g�n�ral annuel sur la gestion du Conseil d'administration et sur la situation financi�re et morale de l'Association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget pr�visionnel de l'exercice suivant, d�lib�re sur toutes les autres questions port�es � l'ordre du jour et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement des membres du Conseil d'administration.
Le rapport g�n�ral annuel - incluant les comptes de l'exercice clos, le rapport du tr�sorier, le budget pr�visionnel de l'exercice suivant, le rapport du Conseil d'administration sur la situation financi�re et morale de l'Association, et la liste actualis�e des membres du Conseil d'administration - est mis � disposition de tous les membres de l'Association.
Article 8 - Repr�sentation de l'Association
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Le pr�sident repr�sente l'Association dans tous les actes de la vie civile. Il peut donner d�l�gation � un vice-pr�sident ou � un autre administrateur. En cas de repr�sentation en justice, le pr�sident ne peut �tre remplac� que par un mandataire agissant en vertu d'une procuration sp�ciale.
Le Conseil peut accorder tous pouvoirs de repr�sentation et/ou de signature � plusieurs de ses membres. Les repr�sentants de l'Association et leurs mandataires jouissent du plein exercice de leurs droits civils.
Article 9 - Comit� de parrainage
Un comit� de parrainage peut �tre constitu� de trois � sept personnalit�s qui acceptent d'apporter leur notori�t� et leur exp�rience � l'Association et qui sont nomm�es par d�lib�ration du Conseil d'Administration pour une dur�e de trois ans ensuite ind�finiment renouvelable ann�e par ann�e ; le Conseil informe la plus prochaine Assembl�e G�n�rale de chaque nomination. Le Conseil peut aussi demander � une personnalit� d'apporter son parrainage � une activit� particuli�re ou � une action ponctuelle de l'Association.
Article 10 - Ressources
Les recettes annuelles de l'Association se composent :
1. des cotisations de ses membres,
2. des subventions de collectivit�s publiques (locales, r�gionales, nationales et europ�ennes),
3. des dons ou subventions de personnes physiques ou morales,
notamment d'entreprises au titre de leur m�c�nat,
4. des versements d'associations, fondations, entreprises ou institutions,
�ventuellement en r�tribution des services rendus,
5. les droits de retransmission audiovisuelle (t�l�vision, radiophonie, etc.),
7. des ressources cr��es avec, s'il y a lieu l'agr�ment de l'autorit� comp�tente.
Article 11 - Gestion financi�re
En cas de besoin, un expert comptable nomm� par d�lib�ration du Conseil d'administration pour une dur�e d'au moins trois ans ensuite renouvelable ann�e par ann�e, tient ou supervise la tenue de la comptabilit� de l'Association qui int�gre toutes les op�rations financi�res de ses activit�s et de ses �ventuels �tablissements, et qui fait appara�tre annuellement un bilan actif/passif, un compte de r�sultat de l'exercice.
Le Conseil d'administration et l'Assembl�e G�n�rale veillent � la transparence financi�re de la gestion de l'Association et des informations p�riodiquement communiqu�es � ce sujet.
Article 12 - R�glement int�rieur
Les pr�sents statuts peuvent �ventuellement �tre compl�t�s par un r�glement int�rieur, adopt� par le Conseil d'administration qui peut le modifier sur la proposition du pr�sident ou du tiers de ses membres ; les propositions d'adoption ou de modification du r�glement doivent �tre inscrites � l'ordre du jour du plus prochain Conseil, envoy� au moins quinze jours � l'avance � chacun de ses membres. Tout r�glement int�rieur adopt� ou modifi� est mis � disposition de tous les membres de l'Association.
Article 13 - Modifications statutaires
Les statuts peuvent �tre modifi�s par l'Assembl�e G�n�rale, sur proposition du Conseil d'administration ou du quart des membres de l'Assembl�e. Dans l'un et l'autre cas, les propositions de modifications doivent �tre inscrites � l'ordre du jour de la plus prochaine Assembl�e, envoy� � chaque membre au moins quinze jours � l'avance.
L'Assembl�e doit r�unir au moins la moiti� des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si cette proportion n'est pas atteinte, elle est convoqu�e de nouveau, mais � quinze jours au moins d'intervalle et, cette fois, peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s. Chaque membre pr�sent ne peut d�tenir plus d'un pouvoir. Les modifications sont adopt�es si elles recueillent l'approbation d'au moins deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.
Article 14 - Dissolution de l'Association
L'Assembl�e G�n�rale, appel�e � se prononcer sur la dissolution de l'Association. est convoqu�e sp�cialement � cet effet dans les conditions pr�vues � l'article pr�c�dent.
Elle doit r�unir au moins la moiti� des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assembl�e est convoqu�e de nouveau, mais � trente jours au moins d'intervalle et, cette fois, peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s. Chaque membre pr�sent ne peut d�tenir plus d'un pouvoir. Dans tous les cas, la dissolution ne peut �tre vot�e qu'� la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.
MOb 2.2
Volet B - Suite
En cas de dissolution, l'Assembl�e d�signe un ou plusieurs commissaires charg�s de la liquidation des biens de l'Association. Elle attribue l'actif net � un ou plusieurs organismes d'int�r�t g�n�ral de son choix.
Article 15 - Contr�le administratif
L'Association s'engage � pr�senter ses registres et pi�ces de comptabilit� � toute demande formul�e par les autorit�s comp�tentes
R�serv� Y au Moniteur belge
Pour copie certifi�e conforme � l'original,
Bruxelles, le 03 05 2011
PROCES VERBAL D'UNE ASSEMBLEE GENERALE
Ordre du jour de l'assembl�e : Acte relatif � la nomination des administrateurs
Date : 03 mai 2011 Heure : 18h00 Lieu : rue Stijn Streuvels 34 1030 Bruxelles
Nous soussignons : Participants : Salim Assadiki, Mohammed Lamarti, Rezki Assakali
'Salim ASSADIKI, r�sidant � l'avenue du Diamant 77 1030 Schaerbeek, n� le 10 juin 1983 � Etterbeek (Belgique)
" Rezki ASSAKALI, r�sidant au clos des v�roniques 21 7880 Flobecq, n� le 02 janvier 1978 � Al-Hoceima (Maroc)
" Mohammed LAMARTI, r�sidant � rue de Mollenbeek 125 1020 Laeken, n� le 25 septembre 1965 � Tanger (Maroc)
fondateurs de l'association AISA, dont le si�ge est situ� � la rue Stijn Streuvels 34 1030 Schaerbeek (Belgique), nomment comme administrateurs de l'association AISA les personnes suivantes:
*Salim ASSADIKI, r�sidant � l'avenue du Diamant 77 1030 Schaerbeek, n� le 10 juin 1983 � Etterbeek (Belgique)
" Rezki ASSAKALI, r�sidant au clos des v�roniques 21 7880 Flobecq, n� le 02 janvier 1978 � Al-Hoceima (Maroc).
en vue de constituer une ASBL de droit Belge.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature