AL MAGHREB AL AQSA YACHTING VOILE, EN ABREGE : AMAAYV

Dénomination : AL MAGHREB AL AQSA YACHTING VOILE, EN ABREGE : AMAAYV

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 847.929.260

Publication

21/08/2012

��E-. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MpD 2.2

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N' d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : al Maghreb al Aqsa Yachting Voile

(en abr�g�) : AMAAYV

Forme juridique ; asbl

Si�ge : Chauss�e de Waterloo 756/21, 1180 Bruxelles

Objet de l'acte :

al Maghreb al Aqsa Yachting Voile

Le 24 juillet 2012

Entre :

Monsieur JAMALI Samir, n� le vingt neuf septembre 1976 � Ixelles, domicili� � Chauss�e de Waterloo 756/21, 1180 Bruxelles ;

-Monsieur HUSTACHE Gr�gory, n� le dix huit mars 1982 � Uccle, domicili� � nouvelle adresse � 1040 Bruxelles

Madame WIMANA Fa�za, n�e le dix sept d�cembre 1982 � Kinshasa (R�publique D�mocratique du Congo), domicili�e � Chauss�e de Waterloo 756/21, 1180 Bruxelles;

" Mademoiselle ABRAMOVITCH Marion, le quinze octobre 1981 � Lom� (Togo), domicili�e � Breughelpark 7/7, 1731 Zellik ;

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi vu vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un.

Titre 1 D�nomination, si�ge social, dur�e

Art, 1 L'association est d�nomm�e : � al Maghreb al Aqsa Yachting Voile �, en abr�g� � AMAAYV �,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�sentez l'assecidtion, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Art. 2 Son si�ge social est �tabli � Chauss�e de Waterloo 756/2.1, 1180 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur belge.

Art. 3 - L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut, en tout temps, �tre dissoute, par une assembl�e g�n�rale convoqu�e � cet effet.

Titre 2 -But

Art. 4 - L'association a pour but de promouvoir de fa�on directe ou indirecte la pratique du sport en g�n�ral, et du sport aquatique en particulier (voile, kitesurf, wind surf, char � voile, catamaran, kayak, cano�, natation, plong�e, ... sous quelque forme que ce soit pendant les heures scolaires ou apr�s, les week-ends ainsi que les cong�s scolaires.

Elle vise �galement l'acquisition, l'exploitation ou l'am�nagement d'installations pour les mettre � disposition de la jeunesse, de sportifs, l'organisation d'activit�s sportives, toutes disciplines confondues, ainsi que l'organisation de stages de spectacles et d'ateliers, en Belgique tout comme � l'�tranger. Mais aussi l'organisation de manifestations pour promouvoir la pratique d'activit�s socio-sportives.

L'association peut accomplir tout acte se rapportant directement � son but et notamment pr�ter son concours et participer � toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de ce but.

Art. 5 - Extension g�ographique

L'asbl se r�serve le droit d'�tendre ses activit�s internationalement.

Titre 3 Membres

Art. 6 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Ils doivent avoir au minimum 18 ans et suivre le but poursuivi par l'asbl. Ils sont mandat�s pour une p�riode de 5 ans.

Art. 7 La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 100E.

' Titre 4 Organisation

Art. 8 - Le Conseil d'Administration

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AdOD 2.2

Le Conseil d'Administration se forme d'un pr�sident, de son tr�sorier, du secr�taire et d'un administrateur, Un appel � candidature sera effectu� � la volont� du Conseil d'Administration s'il juge

n�cessaire d'�largir le nombre d'administrateurs au sein de l'asbl. --

L'Assembl�e G�n�rale proc�dera � la nomination du nouvel administrateur par vote � la majorit� absolue.

La charge du Conseil d'Administration est d'assurer la gestion et le suivi des buts de ('asbl, ses �v�nements, sa gestion financi�re et les engagements contractuels n�cessaires.

Le Conseil d'Administration de l'asbl proposera � l'Assembl�e G�n�rale d'�largir ses buts et suivis. Il est titulaire de la gestion dans le sens le plus large qu'il soit, dans l'acte judiciaire ou extrajudiciaire,

Titre 5 Assembl�e G�n�rale

Art. 9 - L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir absolu de l'asbl,

Ses comp�tences s'�tendent � la modification des statuts, la nomination et la r�vocation des administrateurs, l'approbation du budget et des comptes de l'asbl, de l'exclusion des membres, de la dissolution de l'association et de valider ou non les propositions du Conseil d'Administration pr�vu � l'article 7, 3�me paragraphe.

Le nombre minimum de convocation de l'Assembl�e G�n�rale est de une par an,

L'Assembl�e G�n�rale de l'association d�signera au moins deux v�rificateurs aux comptes, par vote sous prqposition du Conseil d'Administration.

Art. 10 - Convocation

Le Conseil d'Administration est convoqu� � l'initiative d'au moins deux administrateurs par lettre simple, fax ou courriel. La pr�sence des Administrateurs est confirm�e ou non au pr�sident de

l'association qui jugera de l'incidence de la r�union.

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e � l'initiative du Conseil d'Administration, par lettre simple envoy�e au minimum 14 jours calendrier avant la date de r�union.

L'Assembl�e G�n�rale sera convoqu�e dans les m�mes conditions si au moins un cinqui�me des membres en fait la demande �crite au pr�sident.

Art, 11 - Ordre du Jour

Toute convocation de l'Assembl�e G�n�rale doit �tre accompagn�e d'un Ordre du jour, �tabli parie Conseil d'Administration.

De nouveaux points � cet Ordre pourront �tre instaur�s si au moins 3 membres de l'association le demande par �crit au Pr�sident de l'asbl,

Art. 12 -Vote, Approbation ou Refus

Toute d�cision au sein du Conseil d'Administration sera prise par vote � la majorit� plus un des administrateurs.

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MOD 2.2

Toute d�cision de l'Assembl�e G�n�rale sur proposition du Conseil d'Administration sera valid�e � la majorit� absolue des membres pr�sents.

Art. 13 - Mandat

Tout membre de l'association ne pouvant �tre pr�sent � une r�union de l'Assembl�e G�n�rale peut �tre repr�sent� par un autre membre � condition que le mandat� soit muni d'une procuration.

" La procuration peut �tre un �crit, un fax ou courriel.

Art. 14 - Registre

Le secr�taire de l'asbl �tablira un registre des r�unions de l'Assembl�e G�n�rale et du Conseil d'Administration. Les Proc�s-Verbaux, ainsi que tes annexes, de r�union seront maintenus pour 10 ans au plus au si�ge de l'association.

Art. 15 - Compte et Budget

Le tr�sorier est en charge de pouvoir pr�senter l'�tat des comptes d'un exercice �coul� et budget de l'asbl avant de ler mai de chaque ann�e civile. Son travail sera soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale.

A la demande ponctuelle du Conseil d'Administration, le tr�sorier devra pr�senter l'�tat des comptes en cours d'exercice dans les 7 jours ouvrables de sa convocation.

Les donn�es bancaires et fiscales de l'Assembl�e G�n�rale sont maintenues pour 10 ans au moins au Si�ge de l'association,

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Art. 16 - V�rificateur au compte

A la convocation de l'Assembl�e G�n�rale et � la mention � l'Ordre du jour, tous les membres sont �ligibles au poste de v�rificateur aux comptes. Ils r�aliseront leurs fonctions au contr�le de l'exercice suivant.

Art. 17 - ROI

A l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale, le Conseil d'Administration fera respecter un r�glement d'ordre int�rieur applicable de mani�re �gale � tous les membres de l'association.

Titre 6 : Dissolution

Art,18 - Dissolution

En cas de dissolution, le Conseil d'Administration convoquera l'Assembl�e G�n�rale de l'association ainsi que les v�rificateurs aux comptes. La division de l'actif de l'association sera proc�d�e par les liquidateurs �lus par l'Assembl�e G�n�rale. Le solde restant sera vers� � une ASBL ayant le m�me but que notre ASBL.

Volet B - Suite

Art. 19 - Disposition

M0� 2.2

R�serv�

au

, Moniteur

" belge

Rlllagui bij li�t B�rgisch sf�dtsTIT�d --217081203 - Annexes du Moniteur belge

La l�gislation belge sur les Droits et Obligations en mati�re d'asbl est applicable, ainsi que pour toute mati�re non-cit�e dans les statuts.

Titre 7 ; Composition du Conseil d'Administration

Art. 20 Composition

L'association nomme en qualit� d'administrateur

Monsieur JAMALE Saisir, n� le vingt neuf septembre 1976 � Ixelles, darniei I ii � �

gauss�e de Waterloo 756/21 1180 Bruxelles

" Madame WIMANA Fa�za, n�e le dix sept d�cembre 1982 � Kinshasa (R�publique D�mocratique du Congo), domicili�e � Chauss�e de Waterloo 766121, 1180 Bruxelles ;

-Mademoiselle ABRAMOVITCH Marion, le quinze octobre 1981 � Lom� (Togo), domicili�e � Breughelpark 717, 1731 Zellik

Sont appel�s aux fonctions en qualit� de :

" Pr�sident et tr�sorier : Monsieur JAMAL1 Samir, n� le vingt neuf septembre 1976 � Ixelles, domicili� � Chauss�e de Waterloo 756/21, 1180 Bruxelles ;

-Secr�taire ; Monsieur HUSTACHE Gregory, n� le dix huit mars 1982 � Uccle, domicili� � Breughelpark7/7, 1731 Zellik ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AL MAGHREB AL AQSA YACHTING VOILE, EN ABREGE…

Adresse
CHAUSSEE DE WATERLOO 756, BTE 21 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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