ALBERT STREET PEDAGOGISCHE TUIN

Association sans but lucratif


Dénomination : ALBERT STREET PEDAGOGISCHE TUIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 873.790.945

Publication

13/04/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

N° d'entreprise : 873.790.945

Dénomination

(en entier) : Albert street" Jardin pédagogique

(en abrégé) : "Albert Street"

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Jan Bollen 26, 1020 Bruxelles

Objet de l'acte : Démissions - Nominations - Modification des statuts

En date du 22 mars 2011, l'Assemblée Générale Statutaire a voté et admis les points suivants:

La démission des administrateurs suivants

Van Nuffel Bernard, av. Démosthène Poplimont, 52 - 1090 Bruxelles

Sanders Tom, rue Wilmotte, 53 - 1060 Bruxelles

Martin Carine, Rue de Laubespin, 51 - 1020 Bruxelles

Bisschop Frédéric, Rue de la Royauté, 47 - 1020 Bruxelles

Les administrateurs suivants sont reconduits pour 12 ans (art 17 des statuts) :

Bodart Claude, Rue du Timon, 7 - 1020 Bruxelles

Boon Cécile, Avenue de la Reine, 279 - 1020 Bruxelles

Fabeck Chantal, Rue du Timon, 7 - 1020 Bruxelles

Smeyers Jean Louis, Rue Jan Bollen, 26 - 1020 Bruxelles

Van Hees Georgette, Rue Jan Bollen, 26 - 1020 Bruxelles

Les nouveaus administrateurs suivants sont nommés pour 12 ans (art 17 des statuts) : Masil Michèle, Rue Bruyn, 41 - 1120 Bruxelles, née à Mouscron le 27 11 1962 Lonfils Nicodème, Boulevard Emile Bockstael, 225  1020 né à Etterbeek le 15 11 1970 Pauwels Sabine, rue Albert, 8  1020 Bruxelles, née à Bruxelles le 23 07 1973

Les modifications suivantes aux statuts sont votées :

Corrections orthographiques ;

Suppression de ia catégorie "Membres adhérents" :

Suppression des administrateurs représentant la Ville de Bruxelles, fixation à minimum 7 du nombre d'

administrateurs ;

Fixation de la durée du mandat d'administrateur à 12 ans

Décision de publication du texte coordonné des statuts.

Bisschop Frédéric démissionne comme trésorier et est remplacé par Bodart Claude

A cette même date le nouveau conseil d'administration a procédé aux nominations suivantes

Président(e) : Van Hees Georgette

Vice-président(e) : Boon Cécile

Trésorier(e) :Bodart Claude

Secrétaire :Fabeck Chantal

Administrateur délégué(e) :Smeyers Jean Louis

Les administrateurs confirment jusqu'en avril 2022 à titre individuel les pouvoirs de signature y compris pour

les comptes bancaires présents et à venir à:

Bodart Claude, Trésorier

Fabeck Chantal, Secrétaire

-------------- '._....._Smeyers-Jean.Louis,.Administrateurdélégué.._._...._......_"

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Statuts coordonnés tels que votés en Assemblée générale du 22 mars 2011.

1. Dénomination et siège social

Article 1

L'association a comme nom : « Albert Street » Jardin pédagogique.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association sans but

lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots association

sans but lucratif ou du sigle ASBL, ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2

Son siège social est situé rue Jan Bollen, 26 à 1020 Bruxelles. II est situé dans l'arrondissement judiciaire

de Bruxelles. Le siège social peut être transféré, par décision de l'assemblée générale dans un autre endroit sur

le territoire de la Ville de Bruxelles.

2. Objet-But

Article 3

L'association a pour buts :

" Assurer l'animation et la promotion du jardin pédagogique Albert Street, terrain enclavé sis à Laeken, rue Albert ;

" Définir la stratégie du jardin pédagogique Albert Street, en organiser, coordonner ou suivre l'entretien et les

activités ;

-Impliquer prioritairement les habitants et particulièrement les jeunes du quartier ;

" Offrir aux écoles du quartier et des quartiers limitrophes un espace d'étude et d'observation de la nature

" Veiller à développer les aptitudes personnelles des habitants à devenir des citoyens actifs.

Article 4

L'association organisera tous types d'activités répondant à ses buts comme l'étude des végétaux, des

animaux et des mécanismes des chaînes biologiques, la connaissance et la protection de l'environnement, du

patrimoine physique et culturel. Cette liste est illimitée.

Article 5

L'association peut accomplir tous les actes d'administration, de disposition, d'acquisition ou d'aliénation se

rapportant directement ou indirectement à ses buts.

L'association pourra réaliser toutes les activités liées directement ou indirectement à la réalisation de ses

buts.

L'association pourra collaborer avec des personnes et organismes publics ou privés afin de parvenir aux

buts fixés par les présents statuts.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à ses buts.

L'association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles en

Belgique ou à l'étranger qu'elle jugera nécessaire à la réalisation de ses buts.

Tout don manuel, ainsi que toute libéralité entre vifs ou testamentaire au profit de l'association sera régie

par l'article 16 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, telle que modifiée par la loi du 2

mai 2002.

3. Membres

Article 6

L'association est composée de membres effectifs. Il peut s'agir de personnes physiques ou morales.

Le nombre des membres est illimité et au minimum 3.

Article 7

Les membres jouissent des droits les plus larges au sein de l'asbl, dont le droit de vote.

Article 8

La cotisation annuelle ne pourra être supérieure à 25 Euros.

Article 9

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission

au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers

des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut exclure, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou dont l'attitude serait de nature à nuire au bon

fonctionnement ou à la bonne réputation de l'association.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou les ayants droits, n'ont aucun droit

à faire valoir sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de

comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le montant des cotisations versées par eux.

Le conseil d'administration tient un registre des membres au siège de l'association. Tous les membres

peuvent consulter le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée

générale, du conseil d'administration.

4. Assemblée Générale

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que

d'une procuration. Le mandataire doit être membre.

L'assemblée est régulièrement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et

elle statue à la majorité simple des représentants, sauf lorsque la loi ou les statuts imposent des conditions de

présence ou de majorité particulières.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou en cas d'absence, par le

vice-président et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 11

L'assemblée générale possède le pouvoir qui lui est expressément reconnu par la loi ou les présents

statuts.

Sont de la compétence de l'assemblée générale :

1)la modification des statuts

2)la nomination et la révocation des administrateurs

3)la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée

4)la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

5)l'approbation des budgets et des comptes

6)la dissolution de l'association

7)l'exclusion d'un membre

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale

9)tous les cas où les statuts l'exigent.

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du

conseil d'administration.

Article 12

11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration ou à la demande d'un cinquième au moins des membres ou lorsque l'intérêt social l'exige.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 13

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par toute voie de courrier adressée à

chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée et signée par le président ou son secrétaire, au nom du

conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation ainsi que le lieu et l'heure de l'assemblée.

Article 14

Tous les membres ont le droit de vote à l'assemblée générale. Chacun d'eux dispose d'une voix. Un

membre absent peut confier son droit de vote à un autre membre présent par procuration écrite, et à condition

que ce membre ne soit pas déjà porteur d'une procuration.

Article 15

Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées,

sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou du vice-président est prépondérante.

Article 16

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le

président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en

prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

5. Conseil d'administration

Article 17

L'association est administrée par un conseil d'administration, composé d'au moins sept membres,

comprenant :

-Un représentant des écoles du quartier ;

-six représentants des habitants du quartier majeurs et capables.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale à la majorité simple des voix présentes ou

représentées.

La durée du mandat d'administrateur est fixée à 12 ans.

Un administrateur peut démissionner en communiquant par écrit sa décision au conseil d'administration.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire, nommé par l'assemblée générale

pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 18

Le conseil d'administration a, dans le sens le plus large du mot, le pouvoir le plus étendu pour

l'administration, la gestion et représentation de l'association. Il est compétent en toutes matières, à l'exception

de celles réservées explicitement par la loi et les statuts à l'assemblée générale.

Article 19

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres, un président, un vice-président, un trésorier, un

secrétaire et un administrateur délégué.

MOD 2.2

Volet B - Suite

[econs~|se~un~ sur

co~o~~ondu~

p~~de`ou.'' par ~

~

~~~du' ou du . [

  e, conseil ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

LmméunÜoneotpnósidéoparkwprés|don(.Encawd'empAohemarndupnhsident.nen6onc8on000ntmmmumées! par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Chaque administrateur a le droit de se faire représenter par un autre administrateur, qui ne peut être titulaire que d'une procuration.

Ses décisions sont prises á la majorité simple des voix des présents. En cas de parité, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les décisions du conseil sont consi áao sous homnedopvnnès'i waÓmaux.nignéspar|epnàaidantot|ewncréts(nmmóinmchtsdonounregistm*apéciaiùwmextnmitmguidoixenûêtre ' produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

Article 20

ù*ppnsei|d'odministnaónndélhguehagemtion]ouma|iénmde[anoppoÓion.áunou plusimum administrateurs , délégués.

Le conseil d'administration fixera leurs décisions de pouvoirs. S'ils sont p|uoieuro. ils oQiomaró! individuellement, conjointement ou en collège suivant la décision du conseil d'administration.

Article 21

Les administrateurs, les administrateurs délégués ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de [mmmociaóon. lis ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 22

Le conseil d'administration se réunit aussi souven que l'intérêt de l'association le nécessite et chaque fois que deux administrateurs au moins en font la demande écrite par une simple lettre adressée au président du conseil d'administration.

Article 23

Le seorétsina, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les ! |ibénæ|iháoY$itaoá|\aouodationetAaocomp|irtouteo|eofbnna|ihëonéceooaiæmó|euraoquiuióon.

6. Règlemen d'ordre intérieur Article 24 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration. Des nmdificagiona à ce règlement pourront être apportées par le conseil d'administration statuant à la "

majorité simple des membres présents ou représentés.

7. Dispositions diverses Article25 L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre Article 26 Sauf lorsque la loi le requiert, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non,

l'associationchargé dexéhfier les cnmptesdmotd~|~|pn&oæn~~omnroppmóB~d~enn|nony|odunée' annuel.

de son mandat. Article 27 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les hquida8yurs, détermine leurs

pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une ou plusieurs oeuvres similaires exerçant son

ouaouoctixüáA$ sur |e$anito|n*deB,uxo|leo-V||a. Article 28 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts mx* réglé par la loi du 27 juin 1921 '

régissant les associations sans but lucratif telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé au ~' Monteur belge

^------------'--------'----'--'-'--------------'-'---'--'--'-----

mentionne, sur la dernière Page du Volet B: Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

myantpo"wm,*emnrénænte,ra000ciannn.la fonuouonov,prganismeà,éga,d des tiers

Au verso: Nom et signature

13/04/2011
ÿþ MO0 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

IIIII1J11,11E§13111!Iii

Vt beh;

aai

Belg Staa'

BRUSSEL

01-04.2011

Griffie

Ondernerningsnr : 873.790.945

Benaming

(voluit) : "Albert Street" Pedagogische tuin

(verkort) : "Albert Street"

Rechtsvorm : VZW

Zetel:JAN BOLLENSTRAAT 26 1020 BRUSSEL

Onderwerp akte : Ontslagen -Hernoemingen - Benoemingen - Wijzigingen aan de Statuten

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Op 22 maart 2011, heeft de algemene statutaiire vergadering gestemd en de volgende punten aanvaard:

Het ontslag van de volgende administratoren:

Bernard Van Nuffel, Démosthène Poplimontlaan, 52 - 1090 Brussel

Sanders Tom, Wilmottestraat, 53 - 1060 Brussel

Martin Carine, de Laubespinstraat, 51 - 1020 Brussel

Bisschop Frédéric, Koningschapsstraat, 47 - 1020 Brussel

De volgende administratoren voor 12 jaar hemoemd (art 17 van de statuten):

Bodart Claude, Disselstraat, 7 - 1020 Brussel

Boon Cécile, Koninginnestraat, 279 - 1020 Brussel

Fabeck Chantal, Disselstraat, 7 - 1020 Brussel

Smeyers Jean Louis, Jan Bollenstraat, 26 - 1020 Brussel

Van Hees Georgette, Jan Bollenstraat, 26 - 1020 Brussel

De volgende administratoren voor 12 jaar benoemd (art 17 van de statuten):

Masil Michèle, Bruynstraat, 41 - 1120 Bruxelles, geboren in Mouscron op 2711 1962

Lonfils Nicodème, Emile Bockstaellaan, 225  1020 Brussel, geboren in Etterbeek op 1511 1970

Pauwels Sabine, Albertstraat, 8.1020 Brussel, geboren in Brussel op 23 07 1973

De volgende wijzigingen aan de statuten werden gestemd:

Afschaffing van de categorie aangesloten leden

Afschaffing van de beheerders vertegenwoordigers van de Stad Brussel

Vaststelling van het maandaat van de beheerders op 12 jaar; Minstens 7 administratoren

De beslissing wordt genomen de gecoordonneersde statuten te publiceren.

Bisschop Frédéric neemt ontslag als penningmeester en word vervangen door Bodart Claude

Op dezelfde datum heeft de nieuwe beheerraad de volgende benoemingen beslist:

Voorzitster: Van Hees Georgette

Vice-voorzitster: Boon Cécile

Penningmeester: Bodart Claude

Secretaresse: Fabeck Chantal

Afgevaardigde beheerder. Smeyers Jean Louis

Tevens bevestigen de beheerders tot in april 2023 ten individuele titel de handtekening machtiging ook voor:

bestaande of toekomstige bankrekeningen aan:

Bodart Claude, Penningmeester

Fabeck Chantal, Secretaresse

Smeyers Jean Louis, Afgevaardigde beheerde

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Gecoordinneerde statuten zoals gestemd in de agemene vergadering op 22 maart 2011

1. Benaming en maatschappelijke zetel

Artikel 1

De vereniging heeft als naam " Albert Street " Pedagogische tuin.

Alles aktes, facturen, aankondigingen, publicaties en andere documenten afkomstig van de vereniging

zonder winstoogmerk geven melding van de benaming van de vereniging, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd

door de woorden zonder winstoogmerk of de afkorting vzw, alsook het adres van de maatschappelijke zetel van

de vereniging.

Artikel 2

De maatschappelijke zetel is gevestigd Jean Bollenstraat 26 te 1020 Brussel, in het gerechtelijk

arrondissement Brussel. Bij besluit van de Algemene Vergadering kan de vzw naar elke andere plaats op het

grondgebied van de Stad Brussel worden overgebracht."

2. Voorwerp - doel

Artikel 3

De vereniging heeft tot doel:

" Het verzekeren van de animatie en de promotie van de pedagogische tuin Albert Street, ingesloten terrein gelegen aan de Albertstraat in Laken.

.De strategie bepalen van de pedagogische tuin "Albert Street", de co&dinatie ervan door het onderhoud en

de opvolging te organiseren.

«Het bij voorkeur betrekken van de inwoners en meer bepaald van de buurtjongeren.

" Het verschaffen van een studie- en observatieruimte in de natuur aan de scholen uit de buurt en de aangrenzende wijken.

" Erop toezien dat persoonlijke vaardigheden bij de bewoners worden ontwikkeld om te komen tot actieve burgers.

Artikel '4

De vereniging zal alle mogelijke activiteiten organiseren die beantwoorden aan haar doelstelling zoals de studie van de planten, van de dieren en van de mechanismen van de biologische schakels, de kennis en de bescherming van de omgeving, van het fysieke en cultureel patrimonium. Deze lijst is onbeperkt.

Artikel 5

De vereniging kan alle aktes inzake administratie, terbeschikkingstelling, verwerving of overdracht vervullen die rechtstreeks of onrechtstreeks in verband staan met haar doelstellingen.

De vereniging zal alle activiteiten kunnen realiseren die rechtstreeks of onrechtstreeks gebonden zijn aan de verwezenlijking van haar doelstellingen.

De vereniging zal mogen samenwerken met personen en openbare of privé-organisaties om te slagen in de doelstellingen vastgelegd in onderhavige statuten.

Zij kan namelijk haar medewerking verlenen of interesse tonen voor elke activiteit aanverwant aan haar doelstellingen.

De vereniging zal kunnen beschikken, hetzij qua bezit, hetzij qua eigendom, over alle roerende en onroerende goederen in België of in het buitenland die zij zal nodig achten voor de verwezenlijking van haar doelstellingen.

Elke gift van hand tot hand, alsook elke vrijgevigheid onder levenden of erfgenamen ten gunste van de vereniging zal beheerd worden door het artikel 16 van de wet van 27 juni 1921 aangaande de verenigingen zonder winstoogmerk, als dusdanig gewijzigd door de wet van 2 mei 2002.

3. Leden

Artikel 6

De vereniging is samengesteld uit effectieve leden. Het kan gaan om fysieke of morele personen.

Het aantal leden is onbeperkt en bestaat uit minimum 3.

Artikel 7

De leden genieten van de belangrijkste rechten in het kader van de vzw, waarvan het stemrecht.

Artikel 8

De jaarlijkse bijdrage zal niet hoger mogen liggen dan 25 Euro.

Artikel 9

De leden zijn vrij zich op elk moment uit de vereniging terug te trekken door hun ontslag schriftelijk aan de

bestuursraad te richten.

De uitsluiting van een lid kan enkel door de algemene vergadering uitgesproken worden bij meerderheid van

twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen.

De beheerraad kan, tot de beslissing van de algemene vergadering, de leden uitsluiten die zich schuldig

zouden hebben gemaakt aan emstige overtredingen van de statuten of waarvan de houding schade zou

berokkenen aan de goede werking of aan de goede reputatie van de vereniging.

Het ontslagnemende, geschorste of uitgesloten lid, evenals de erfgenamen of de rechthebbenden hebben

geen enkel recht zich te doen gelden op het sociaal kapitaal van de vereniging. Ze kunnen: overzichten,

rekeningen en verantwoording, verzegelingen, inventaris noch een bedrag van de door hun gestorte bijdragen

opeisen of opvorderen.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

PROQ 2.2

De beheerraad houdt een register bij van de leden die zetelen in de vereniging. Alle leden kunnen het ledenregister raadplegen, evenals alle procesverbalen en beslissingen van de algemene vergaderingen van de beheerraad.

4. Algemene Vergadering

Artikel 10

De algemene vergadering is samengesteld door alle leden.

Elk lid kan zich laten vertegenwoordigen door een mandataris. Elk lid kan slechts houder zijn van één

volmacht. De mandataris moet effectief lid zijn.

De vergadering is regelmatig samengesteld wat ook het aantal aanwezigen of vertegenwoordigde leden is

en ze beslist bij een simpele meerderheid van de aanwezigen, behalve wanneer de wet of de statuten

voorwaarden opleggen inzake aanwezigheid of bijzondere meerderheid.

De Algemene vergadering is voorgezeten door de voorzitter van de beheerraad of, bij afwezigheid, door de

ondervoorzitter of bij gebrek, door de oudste beheerder.

Artikel 11

De Algemene vergadering bezit macht die hem uitdrukkelijk toegekend is door de wet of de aanwezige

statuten.

Vallen onder de bevoegdheid van de Algemene vergadering:

1)de verandering van de statuten

2)de benoeming en de ontheffing van de beheerders

3)de benoeming en de ontheffing van de commissarissen en het vastleggen van hun vergoeding in geval er

een vergoeding toegekend werd

4)de ontheffing toegestaan aan de beheerders en aan de commissarissen

5)de goedkeuring van de budgetten en de rekeningen

6)de ontbinding van de vereniging

7)de uitsluiting van een lid

8)de verandering van de vereniging in een maatschappij met sociale doeleinden

9)alle gevallen vereist door de statuten.

Al wat niet onder de wet of de statuten aan de Algemene vergadering valt, komt onder de bevoegdheid van

de beheerraad.

Artikel 12

Er dient minstens een Algemene vergadering per jaar gehouden te worden.

Op elk moment kan de vereniging samengeroepen worden in een buitengewone vergadering door

beslissing van de beheerraad of op aanvraag van minstens één vijfde van de effectieve leden of wanneer het

sociale belang het vereist.

Alle leden moeten hierbij opgeroepen worden.

Artikel 13

De Algemene vergadering is opgeroepen door de beheerraad door middel van een brief gericht aan alle

leden, minstens acht dagen v56r de vergadering en ondertekend door zijn voorzitter of zijn secretaris in naam

van de beheerraad.

De dagorde is vermeld in de oproepbrief evenals de plaats en het uur van de vergadering.

Artikel 14

Alle leden hebben stemrecht op de Algemene vergadering. Elk van hen beschikt over een stem. Een

effectief lid dat afwezig is kan zijn stemrecht toevertrouwen aan een ander aanwezig lid door hem een

schriftelijke volmacht te geven op voorwaarde dat dit lid nog geen drager is van een volmacht.

Artikel 15

De beslissingen van de Algemene Vergadering zijn genomen bij eenvoudige meerderheid van de

aanwezige of vertegenwoordigde stemmen, behalve wanneer er anders over beslist wordt door de wet of de

onderhavige statuten.

In geval van verdeeldheid van de stemmen, is deze van de voorzitter of de ondervoorzitter doorslaggevend.

Artikel 16

De beslissingen van de Algemene vergadering worden opgetekend in een register van procesverbalen

ondertekend door de voorzitter en een beheerder. Dit register is bewaard op de sociale zetel waar alle leden er

kennis van kunnen nemen, maar zonder het register mee te nemen.

5. Beheerraad

Artikel 17

De vereniging wordt beheerd door een beheerraad, samengesteld uit minstens zeven leden, bestaande uit:

-een vertegenwoordiger van de scholen van de wijk;

-zes vertegenwoordigers van de inwoners van de wijk, meerderjarig en bekwaam.

De beheerders zijn benoemd door de Algemene vergadering bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige

of vertegenwoordigde stemmen.

De duur van het mandaat is vastgesteld op 12 jaar.

Een beheerder kan ontslag nemen door een schrijven aan de beheerrad.

Bij afwezigheid tijdens een mandaat, kan een tijdelijke beheerder, benoemd door de Algemene vergadering

de taak verder volbrengen.

e aftredende beheerders zijn herkiesbaar.

Artikel 18

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

" " " ." " - " " " " . ." " " " ,

De beheerraad is bevoegd, in de breedste zin van het woord, voor de administratie, het beheer en de " vertegenwoordiging van de vereniging. Hij is bekwaam op alle gebied, uitgezonderd voor deze die uitdrukkelijk voorzien worden door de wet en de statuten van de Algemene vergadering.

Artikel 19

De beheerraad duidt onder de leden, een voorzitter, een vice-voorzitter, een penningmeester, een secretaris " en een afgevaardigde beheerder aan.

De raad komt bijeen op uitnodiging van de voorzitter, door de ondervoorzitter of de secretaris. De raad kan : enkel beslissen ais de meerderheid van de leden aanwezig is.

De vergadering is voorgezeten door de voorzitter. Bij verhindering van de voorzitter, zijn de functies verzekerd door de ondervoorzitter of door de oudste van de aanwezige beheerders.

Elke beheerder heeft het recht zich te laten vertegenwoordigen door een andere beheerder, die titularis kan zijn van een enkele volmacht.

De beslissingen zijn genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige stemmen. In geval van

gelijkheid, is de stem van de voorzitter of de vice-voorzitter doorslaggevend. De beslissingen van de raad worden opgetekend onder de vorm van procesverbalen, ondertekent door de voorzitter en de secretaris en ingeschreven in een speciaal register. De uittreksels die moeten opgesteld worden en alle andere aktes zullen ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris.

Artikel 20

De beheerraad delegeert het dagelijks beheer van de vereniging aan een of meerdere afgevaardigde

bestuurders.

De beheerraad zal hun beslissingsmachten vastleggen. Ais ze met meerdere zijn, handelen ze afzonderlijk,

samen of als collega's volgens de beslissing van de beheerraad.

Artikel 21 "

"

De beheerders en de afgevaardigde beheerders nemen, door hun functies, geen persoonlijke verplichting op zich betreffende de verbintenissen van de vereniging. Zij zijn enkel verantwoordelijk voor het uitvoeren van hun mandaat. Deze wordt gratis uitgevoerd.

Artikel 22

De beheerraad komt samen zo dikwijls als het nodig is in het belang van de vereniging en elke keer als minstens twee beheerders er schriftelijk om vragen door een simpele brief, geadresseerd aan de voorzitter van de beheerraad.

Artikel 23 "

De secretaris, en tijdens zijn afwezigheid de voorzitter, is bevoegd om de tijdelijke of definitieve titel aan te nemen voor de giften geschonken aan de vereniging en bereid om aile nodige formaliteiten te vervullen om deze te bekomen.

6. Huishoudelijk reglement

Artikel 24

Een intern reglement kan voorgesteld worden door de beheerraad.

Veranderingen aan dit reglement kunnen aangebracht worden door de beheerraad en beslist bij eenvoudige

meerderheid door de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

7. Diverse schikking en

Artikel 25

Het sociale boekjaar begint de eerste januari en eindigt op een en dertig december.

Artikel 26

Behalve wanneer de wet het vereist, kan de Algemene vergadering een commissaris aanduiden, lid of niet,

belast met het controleren van de rekeningen van de vereniging en het voorleggen van een jaarlijks rapport. Zij

zal de duur van zijn mandaat vastleggen.

Artikel 27

ln geval van ontbinding van de vereniging, zal de Algemene vergadering de vereffenaar(s) aanduiden, hun

bevoegdheden vaststellen en een bestemming geven aan het netto actief van het sociaal kapitaal. "

Deze bestemming moet gebeuren ten gunste van één of meerdere gelijkaardig(e) werk(en) die haar of zijn

activiteit(en) uitoefent op het grondgebied van de Stad Brussel.

Artikel 28

Al wat niet uitdrukkelijk voorzien is in de huidige statuten wordt geregeld door de wet van 27 juni 1921 voor

het beheren van de verenigingen zonder winstoogmerk zoals gewijzigd door de wet van 2 mei 2002.

"

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

" VOor-bèhouden aan het Belgisch Staatsblad

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