ALEASPORTS

Dénomination : ALEASPORTS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 555.889.875

Publication

22/07/2014

�� M0D 2.2

r Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

*14141A96~

d'entreprise: 555.88.9. 815'

D�nomination

(en entier) ALEASPORTS

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue des quatre-vingt H�tres, 40 � 1083 Ganshoren

Objet de l'acte : Constitution

BRUXELLES

10 -07- 2014

Greffe

r

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les soussign�s,

" LAMIRAL Nicolas Avenue des quatre-vingt H�tres, 40 � 1083 Ganshoren N� � Laeken le 31/03/1988

" VAN UYTBERGEN Patricia Avenue des quatre-vingt H�tres, 40 � 1083 Ganshoren N�e � Ixelles le 22/05/1962

" BELLOMO Santa Avenue du Bourgemestre Jean Neybergh, 22 bte 2 � 1090 Jette N�e � Uccle le 20/12/1989

d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le ter juillet 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont les suivants.

TITRE 1 Nom Si�ge Objet Dur�e

Article 1 L'association prend pour d�nomination � ALEASPORTS ASBL �.

Article 2 Son si�ge social est �tabli Avenue des quatre-vingt H�tres, 40 � 1083 Ganshoren dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence

exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et

modifi�e par la loi du 2 mai 2002..

Article 3 L'association a pour buts de promouvoir l'enseignement et la pratique du sport ainsi que son

d�veloppement et plus particuli�rement la discipline de la natation.

Article 4 Afin de r�aliser ses buts, l'association pourra notamment

-promouvoir et organiser toute activit� li�e directement ou indirectement � son objet social (cours, stages

cr�atifs et r�cr�atifs, tournois, voyages, �v�nements,...) ;

-offrir � ses membres un espace d'�change, de rencontre et de convivialit� autour de leurs activit�s ;

-collaborer avec d'autres asbl ;

-recueillir des fonds de tout type (subsides, dons, legs, sponsors, etc.) destin�s directement ou

indirectement � ses activit�s.

Article 5 L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE 2 Membres

Article 6 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de

membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Seuls les

membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts,

Sont membres effectifs :

-les comparants au pr�sent acte ;

-toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le conseil d'administration.

Sont membres adh�rents

-Les personnes qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter

les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci,

Article 7 -- Les membres adh�rents ont le droit de participer aux activit�s qui leur sont propos�es et d'utiliser

le mat�riel et les infrastructures mis � leur disposition.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

r

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

Les membres adh�rents ont l'obligation de payer les cotisations qui leur sont demand�es ainsi que de respecter le mat�riel et les infrastructures mis � leur disposition. Ils doivent �galement respecter le r�glement d'ordre int�rieur des lieux dans lequel se d�roule l'activit� ainsi que celui de l'asbl s'il en existe un.

Article 8 Tout membre effectif et adh�rent est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire : le membre effectif ou adh�rent qui dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire, e-mail ou de toute autre mani�re ne paie pas la cotisation qui lui incombe.

Le membre, effectif ou adh�rent, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � L'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendu coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 9 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 10 L'association tient un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration, conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE 3 Cotisations

Article 11 Les membres paient 100� de cotisations.

TITRE 4 Assembl�e g�n�rale

Article 12 L'assemble g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et est pr�sid�e par un

pr�sident de s�ance d�sign� en pr�ambule � chaque r�union.

Article 13 -- L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts. Elle est notamment comp�tente pour :

-la modification des statuts ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes ; -la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux v�rificateurs aux comptes ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-la dissolution de l'association ;

-l'exclusion de membres ;

-la transformation �ventuelle de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

-tous les cas exig�s dans les statuts

Article 14 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social �coul�.

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre tenue � tout moment par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Article 15 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel adress� au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le Heu et l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 16 Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal. Chaque membre effectif y dispose d'une voix. ll peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Un membre effectif ne peut d�tenir qu'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas du partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Article 17 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur beige �.

Article 18 Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par deux administrateurs . lis sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

TITRE 5 -- Conseil d'administration

Article 19 L'association est g�r�e par un conseil d'administration. Le conseil d'administration est compos� de minimum 2 membres (3 si l'association comporte plus de 3 membres effectifs), nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Article 20 -- Le conseil d'administration peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire et des administrateurs. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�s par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs.

Article 21 -- Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. ll est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins. ll forme un coll�gue et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut d�tenir qu'une procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est d�terminante,

Article 22 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 23 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s soit par le Pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Article 24 Les administrateurs ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'il exercent � titre gratuit.

Article 25 Le pr�sident ou les administrateurs sont habilit�s � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

4

TITRE 6 Dispositions diverses

Article 26 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 27 L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Article 28 -- Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 29 L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Article 30 -- En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, : d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de fa liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur beige comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Article 31 -- Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002 r�agissant les ASBL.

Dispositions transitoires

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du

d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs.

Par exception � l'article 27, le premier exercice d�butera ce 05 juin pour se cl�turer le 31 d�cembre 2014,

L'assembl�e constitutive a, lors de sa tenue le 05 juin et conform�ment aux statuts, d�sign� les personnes suivantes comme administrateurs

.[AMIRAL Nicolas Avenue des quatre-vingt H�tres, 40 � 1083 Ganshoren N� � Laeken le 31/03/1988

" VAN UYTBERGEN Patricia Avenue des quatre-vingt H�tres, 40 � 1083 Ganshoren N�e � Ixelles le 22105/1962

" BELLOMO Santa Avenue du Bourgemestre Jean Neybergh, 22 bte 2 � 1090 Jette N�e � Uccle le 20/12/1989

qui acceptent ce mandat.

Ils d�signent en qualit� de :

-Pr�sident : [AMIRAL Nicolas -- Avenue des quatre-vingt H�tres, 40 � 1083 Ganshoren N� � Laeken le

31/03/1988

-Secr�taire : BELLOMO Santa Avenue du Bourgemestre Jean Neybergh, 22 bte 2 � 1090 Jette -- N�e �

Uccle le 20/1211989

-Tr�sori�re : VAN UYTBERGEN Patricia Avenue des quatre-vingt H�tres, 40 � 1083 Ganshoren N�e �

Ixelles le 22105/1962

Fait � Ganshoren le 05 juin 2014 en deux exemplaires,

LAM1RAL Nicolas, VAN UYTBERGEN Patricia, BELLOMO Santa,

Administrateur Administrateur Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom ot qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/03/2015

��- Monsieur Jacques Erick (660917-00165) n� � Schaerbeek habitant avenue des quatre-vingts H�tres, 40 � 1083 Ganshoren, cette nomination prenant effet le 1510712014.

- Monsieur Joris Nicolas (870411-34318) n� � Uccle habitant Langhaagstraat, 19 � 1790 Affligera, cette nomination prenant effet le 1510712014.

- D�mission

L'Assembl�e G�n�rale PREND ACTE de la d�mission de Mademoiselle Bellomo Santa n�e � Uccle le 20/12/1989 habitant avenue du Bourgmestre Jean Neybergh, 22 bte 2 � 1090 Jette et de de Madame Van Uytbergen Patricia n�e � Ixelles le 22/05/1962 habitant avenue des quatre-vingts H�tres, 40 � 1083 Ganshoren, ces d�missions prenant effet le 1510712014.

Texte

Bijlagen bij 1i�t Belgisch Staatsblad - 20/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

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D�pnSRe�u e

1 0 MARS 2015

au greffe du trlunal de commerce francophone �&tf�ruxc:!1^ s

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N� d'entreprise : 0555.889.875

D�nomination

(en entier) : ALEASPORTS

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue des quatre-vingts H�tres, 40 � 1083 Ganshoren

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration :

AG du 15.07.2014.

- Nomination

L'Assembl�e G�n�rale DECIDE � l'unaminit� de nommer les personnes suivantes en qualit� d'administrateurs :

19/08/2015

��FAOD 2.0

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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D�pos� I Re�u le

1 �,41T 2015

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D�nomination

(en entier) : Aleasports

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue des quatre-vingt H�tres 40 � 1083 Ganshoren

N' d'entreprise : 0555.889.875

Objet de l'acte ; Modification du si�ge social

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 15 janvier 2015 a approuv� la r�solation suivante:

CL

R�serv�

c# au

Moniteur belge

L'Assembl�e G�n�rale DECIDE � l'unanimit� de d�placer le si�ge social de l'Avenue des quatre-vingts H�tres 40 1083 Ganshoren � la rue de l'�glise Saint Martin 31 1083 Ganshoren, cette d�cision prenant effet le 01/01/2015.

Volet B - Suite

19/0812015 .4,nnexes-du

Bipagen-bij-het-Belgisch-Staatsblad

Coordonnées
ALEASPORTS

Adresse
AVENUE DES QUATRE-VINGT HETRES 40 1083 BRUXELLES

Code postal : 1083
Localité : GANSHOREN
Commune : GANSHOREN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ALEASPORTS

Coordonnées
ALEASPORTS