10/03/2011
��tg191 Mad2t
Volet ^ 8 Fx' Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
11111111M1111111111
*11037783*
(en entier) ; ALL THE BEST
Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e
Si�ge : Bruxelles (1050) rue Paul Lauters 1
Objet de l'acte : CONSTITUTION
Il r�sulte d'un acte d�pos� avant enregistrement et dress� devant Ma�tre Sophie Maquet, Notaire associ� � Bruxelles en date du vingt-quatre f�vrier deux mille onze, que :
Monsieur Fr�d�ric Jean-Louis VITRE, n� � Montb�liard (France), le neuf mars mil neuf cent septante, �poux de Madame St�phanie CERF, demeurant � Turin (Italie) 213 Strada Pecetto.
Et
Madame St�phanie Pierre C�cile CERF, n�e � Marseille le vingt et un juin mil neuf cent soixante huit, �pouse de Monsieur Fr�d�ric VITRE, demeurant � Turin (Italie) 213 Strada Pecetto. (...)
Lesquels, repr�sent�s comme dit, ont remis au Notaire soussign� le document prescrit par l'article 215 du Code des Soci�t�s et requis de constater authentiquement les statuts d'une soci�t� commerciale qu'ils constituent comme suit, �tant pr�cis� que ladite soci�t� n'aura la personnalit� juridique qu'� dater du d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de Commerce conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s. (...)
ARTICLE PREMIER : DENOMINATION.
La soci�t� adopte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e ALL THE BEST.
ARTICLE DEUX : SIEGE SOCIAL.
Le si�ge social est �tabli � Bruxelles (1050), rue Paul Lauters 1.
Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale ou de la R�gion
Wallonne par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte. La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, succursales, agences, d�p�ts et comptoirs en Belgique et � l'�tranger.
ARTICLE TROIS : OBJET
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � :
-l'exercice de tous mandats et de toutes fonctions d'administration, de gestion journali�re ou de direction g�n�rale au sein de toutes soci�t�s belges ou �trang�res; la r�alisation de toutes op�rations ou conseils en rapport avec la cr�ation d'entreprise, l'organisation, la gestion ou la direction g�n�rale d'entreprises, l'activit� de conseil et la prestation de services dans le domaine organisationnel et commercial, le conseil en mise en relation au financement des entreprises, le conseil en mati�re d'ing�nierie financi�re, la recherche de fonds propres et de financements connexes, l'assistance et le conseil en partenariat d'entreprise et en mise en relation de soci�t�s, le conseil en �nergie de la gestion, l'interm�diation commerciale et Industrielle et de toutes sortes de services rendus aux entreprises ;
-des prestations de conseils de mani�re g�n�rale notamment en entreprise, le conseil en cr�ation d'entreprise, aux prestations de conseils, de services, d'ing�nierie, d'obtention de brevets et de licences, d'organisation et de gestion, de formation, associ�es � la mise en oeuvre de tels projets.
-la gestion de et l'assistance � toute soci�t� ou entreprise li�e ou avec laquelle il existe un lien de participation;
-La mode, le design, la d�coration ainsi que l'art en g�n�ral, et au secteur textile en particulier (fashion retail) ;
Elle a �galement pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, la prise de participation directe ou indirecte dans toutes soci�t�s ou entreprises commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res et immobili�res, le contr�le de leur gestion ou la participation � celle-ci par la prise de tous mandats au sein desdites soci�t�s ou entreprises, la gestion et l'administration de soci�t�s, li�es ou avec laquelle il existe un lien de participation et toutes autres, l'achat, l'administration, la vente de toutes valeurs mobili�res et immobili�res, de tous droits sociaux et d'une mani�re g�n�rale toutes op�rations de gestion du portefeuille ainsi constitu�, � l'exclusion de celles faisant l'objet de dispositions l�gales qui en r�glementent l'acc�s ou l'exercice.
Elle peut rendre tous services de nature administrative, commerciale et financi�re et tous autres services de nature similaire, propres � d�velopper les activit�s de la soci�t�.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/03/2011 - Annexes du Moniteur belge
R�ser au MonitE belgi
N� d'entreprise : D�nomination
5A9
2 8 FEV. MU
BRUXELLES
Greffe
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/03/2011 - Annexes du Moniteur belge
La soci�t� a �galement pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, la prise de participations dans des investissements immeubles, toute activit� relative � des biens immeubles b�tis ou non-b�tis, ainsi que toutes op�rations quelconques en mati�re de droits immobiliers et plus particuli�rement: l'acquisition par l'achat ou autrement, la vente, l'�change, l'am�lioration, l'�quipement, l'am�nagement, la location-financement de biens immeubles, le conseil en investissement immobilier.
La soci�t� peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypoth�que ou en gage, y compris son propre fonds de commerce.
Elle a �galement pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers, l'achat, la vente en gros ou en d�tail, l'importation, l'exportation, la repr�sentation, l'entreposage, la transformation, le courtage, la location de tous biens mobiliers et marchandises diverses, cette �nonciation �tant indicative et non limitative.
La soci�t� peut effectuer, tant en Belgique qu'� l'�tranger, toutes op�rations industrielles, commerciales, financi�res, mobili�res et immobili�res qui sont de nature � �largir ou � promouvoir de mani�re directe ou indirecte son entreprise. Elle peut acqu�rir tous biens mobiliers et immobiliers, m�me si ceux-ci n'ont aucun lien direct ou indirect avec l'objet de la soci�t�.
Elle peut, par n'importe quel moyen, prendre des int�r�ts dans, coop�rer ou fusionner avec toutes associations, affaires, entreprises ou soci�t�s qui ont un objet social identique, similaire ou connexe, ou qui sont susceptibles de favoriser son entreprise. La soci�t� peut g�rer son propre patrimoine et s'int�resser par toutes voies au d�veloppement de celui-ci.
La soci�t� peut pourvoir � l'administration, � la supervision et au contr�le de toutes soci�t�s li�es ou avec lesquelles il existe un lien de participation et toutes autres, et consentir tous pr�ts ou garanties � celles-ci, sous quelque forme et pour quelque dur�e que ce soit. Elle peut fonctionner comme administrateur, g�rant ou liquidateur d'une autre soci�t�.
Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.
ARTICLE QUATRE : DUREE.
La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e. (...)
ARTICLE CINQ : CAPITAL
Le capital est fix� � dix huit mille six cent Euros (18.600,00� ).
Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, num�rot�es de 1 � 100, repr�sentant chacune un/ centi�me (1/100�me) du capital social. (...)
ARTICLE QUINZE : GERANCE
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et toujours r�vocables par elle. L'assembl�e g�n�rale des associ�s fixe le nombre des g�rants et, le cas �ch�ant, leur qualit� statutaire, d�termine la dur�e de leur mandat et l'�tendue de leurs pouvoirs, y compris les pouvoirs de d�l�gation.
S'ils sont plus de deux, les g�rants forment un coll�ge; il d�lib�re valablement lorsque la majorit� des g�rants est pr�sente; les d�cisions sont prises � la majorit� des voix.
Le mandat de g�rant est gratuit sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.
En cas de vacance d'une ou de plusieurs places de g�rant par suite de d�c�s, d�mission ou autre cause, les g�rants restants ont le droit d'y pourvoir provisoirement. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale, lors de sa premi�re r�union, proc�de � l'�lection d�finitive. Le g�rant d�sign� dans les conditions ci-dessus est nomm� pour le temps n�cessaire � l'ach�vement du mandat du g�rant qu'il remplace.
ARTICLE SEIZE : POUVOIRS DE LA GERANCE.
Le ou les g�rants peuvent accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�. Ils ont dans leur comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale.
Chaque g�rant est investi de la gestion journali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion; il peut d�l�guer la gestion journali�re. Le ou les g�rants peuvent conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.
ARTICLE DIX-SEPT : REPRESENTATION - ACTES ET ACTIONS JUDICIAIRES.
La soci�t� est repr�sent�e dans les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un officier minist�riel et en justice :
- soit par un g�rant, agissant seul
- soit dans la limite de la gestion journali�re, par le ou les d�l�gu�s � cette gestion, agissant ensemble ou s�par�ment.
Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats. (...) ARTICLE VINGT : REUNION.
Il est tenu chaque ann�e le premier jeudi du mois de juin de chaque ann�e � 18 heures une assembl�e g�n�rale des associ�s. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e sera remise au prochain jour ouvrable suivant.
L'assembl�e se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur la demande d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.
Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge social ou � l'endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale indiqu� dans les convocations.
Les associ�s peuvent � l'unanimit� prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique. (...)
~
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/03/2011 - Annexes du Moniteur belge
ARTICLE VINGT-DEUX : ADMISSION - REPRESENTATION.
Les associ�s sont admis de plein droit � l'assembl�e g�n�rale, pourvu qu'ils soient inscrits dans le Registre des parts sociales. Tout associ� peut se faire repr�senter aux assembl�es par un mandataire, pourvu que celui-ci soit lui-m�me associ�.
En cas d�membrement de la propri�t� d'un titre entre usufruitier et nu-propri�taire, tous deux sont admis � assister � l'assembl�e. L'exercice du droit de vote est cependant exclusivement reconnu, � d�faut d'accord entre eux, � l'usufruitier et ce, sans pr�judice des conventions de vote pouvant �tre conclues entre l'usufruitier et le nu-propri�taire. Toutefois, lorsque l'usufruit est l'usufruit successoral du conjoint survivant, ce dernier ne peut exercer le droit de vote que pour ce qui concerne l'attribution �ventuelle de dividendes. Dans tous les autres cas, le droit de vote est exerc� par le nu-propri�taire et s'ils sont plusieurs, par le nu-propri�taire d�sign� de commun accord et, � d�faut, par le plus �g� d'entre eux.
Toutefois, les mineurs, les interdits et les incapables en g�n�ral sont repr�sent�s par leurs repr�sentants l�gaux. Les copropri�taires, les cr�anciers et d�biteurs gagistes doivent se faire repr�senter respectivement par une seule et m�me personne. (...)
ARTICLE VINGT-CINQ : NOMBRE DE VOIX - DELIBERATIONS
Chaque part sociale donne droit � une voix.
Sauf dans les cas pr�vus par la loi ou les statuts, les d�cisions sont prises � la majorit� des voix.
ARTICLE VINGT-SIX : PROCES-VERBAUX.
. Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un g�rant.
ARTICLE VINGT-SEPT : ANNEE SOCIALE
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e. (...) ARTICLE VINGT-HUIT : DISTRIBUTION.
Le b�n�fice annuel net de la soci�t� est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales. Le b�n�fice restant � affecter apr�s dotation, s'il y a lieu, de la r�serve l�gale, recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix, sur proposition de la g�rance. Le paiement des dividendes se fait aux �poques et aux endroits d�sign�s par la g�rance. Les dividendes et tanti�mes non r�clam�s dans les cinq ans de leur exigibilit� sont prescrits. Sauf convention autre entre l'usufruitier et le nu-propri�taire, l'usufruitier per�oit tous les capitaux et produits financiers attach�s ou r�sultant d'une part sociale. (...)
ARTICLE TRENTE : REPARTITION
Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net sert d'abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des parts sociales. Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situation et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sociales sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts sociales lib�r�es dans une proportion sup�rieure. Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts sociales. (...)
SOUSCRIPTION - LIBERATION
Les cent parts sociales sont � l'instant souscrites au prix unitaire de 186, 00 Euros, soit au pair comptable comme suit :
Monsieur Fr�d�ric VITRE, sub 1, nonante parts sociales num�rot�es de 1 � 90 90
Madame St�phanie CERF, sub 2, dix parts sociales num�rot�es de 91 � 100 10
Ensemble : cent parts sociales num�rot�es de 1 � 100 100
Les comparants d�clarent et reconnaissent que chacune des parts sociales souscrites est lib�r�e int�gralement par un versement en esp�ces qu'ils ont effectu� aupr�s de la Banque Dexia au compte num�ro 068-8921352-95 ouvert au nom de la soci�t� en formation, de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef et � sa disposition une somme de dix-huit mille six cent Euros (18.600,00� )
Une attestation de l'organisme d�positaire en date du 07 f�vrier 2011 demeure conserv�e par le Notaire.
I. ASSEMBLEE GENERALE
Et � l'instant, la soci�t� �tant constitu�e, les associ�s d�clarent se constituer en assembl�e g�n�rale aux fins de fixer la premi�re assembl�e g�n�rale annuelle, le premier exercice social, proc�der � la nomination du g�rant non statutaire et du commissaire.
A l'unanimit�, l'assembl�e d�cide :
1. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle
La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle sera fix�e au 1erjeudi du mois de juin 2012 � 18.00 heures.
2. Exercice social
Le premier exercice social commenc� ce jour se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille onze.
3. G�rance
L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rants � un et d'appeler � ces fonctions pour une dur�e
ind�termin�e Monsieur Fr�d�ric VITRE qui accepte.
Le mandat du g�rant ainsi nomm� est gratuit. La repr�sentation de la soci�t� sera exerc�e conform�ment �
l'article 17 des statuts sous la signature d'un g�rant. (...)
4. Commissaire
L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� r�pondant aux crit�res pr�vus par
l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s. (...)
GERANCE
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/03/2011 - Annexes du Moniteur belge
R�serv�
au
Moniteur
belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Volet B - Suite
Le g�rant donne tous pouvoirs et mandats � DBM Tax & Accounting, rue Paul Lauters 1 � 1050 Bruxelles, avec droit de substitution, afin d'entreprendre toutes les d�marches n�cessaires li�es � l'immatriculation de la soci�t� pr�sentement constitu�e � la Banque Carrefour des Entreprises, au Guichet d'Entreprise, le cas �ch�ant au Registre des Personnes Morales de Bruxelles et aupr�s des Administrations de la T.V.A. et autres. A cette fin, le mandataire a le pouvoir de signer tous actes, pi�ces, formulaires et documents. (...)
Pour extrait conforme
Sophie Maquet - Notaire associ�
D�pos�es en m�me temps : 1 exp�dition, 2 procurations.