ALLIAGE ART PROJECT

Dénomination : ALLIAGE ART PROJECT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 598.883.047

Publication

05/03/2015

�� " ,a Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOA 2.2

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N� d'entreprise : 050, g83. o'i 1

D�pos� ! Re�u le -

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au greffe du tribtmede commerce

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D�nomination

(en entier) : ALLIAGE Art Project

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Lefrancq, 59 � 1030 Bruxelles

Objet de l'acte : Publication des Statuts et de l'identit� des administrateurs

Les soussign�s ;

1� Monsieur Dayez Romain, Joachim, Ghislain, n� � Etterbeek, le 10 mars 1989, domicili� � 1030 Bruxelles (Schaerbeek), rue Lefrancq, 59 ;

2� Monsieur Rayez Bruno, Georges, Laurent, Marie, Ghislain, n� � Etterbeek, le 21 septembre1959,: domicili� � 1030 Bruxelles (Schaerbeek), rue Lefrancq, 59 ;

3� Madame Chariot Caroline, Emily Jeanne, Marie, n�e � Etterbeek, le 11 septembre 1958, domicili�e � 1030 Bruxelles (Schaerbeek), rue Lefrancq, 59 ;

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE ler

D�nomination, si�ge social

Article ler Nom de l'association

L'association est d�nomm�e � ALLIAGE Art Project absl � .

Article 2 Si�ge social de l'association

Son si�ge social est �tabli � 1030 Bruxelles, rue Lefrancq, 59, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE 2

But

Article 3 -- But

L'association e pour but et pour objet, � l'exclusion de tout but lucratif, la cr�ation et la production de spectacles, concerts, expositions, conf�rences ou performances sensibilisant le public � diff�rents modes d'expressions artistiques associ�s, des plus ancestraux aux plus contemporains.

La poursuite de ce(s) but(s) se r�alisera notamment par les activit�s suivantes ; l'organisation d'actions culturelles de sensibilisation et de promotion des cr�ations artistiques, par la mise en place de plates-formes de pr�sentation, de dialogue, web, etc.

En vue de r�aliser sa mission, l'association pourra acqu�rir tout droit r�el sur des biens mobiliers ou immobiliers se rapportant � son but ; elle pourra notamment

Bijlagen bij fi�t��gisch Staatsblad - 05/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

A a M0D 2.2

-solliciter le b�n�fice d'aides publiques ou de subventions et r�pondre aux conditions qui seraient impos�es

� cet effet par les r�glementations li�es � l'octroi de celles-ci

-engager le personnel n�cessaire � la r�alisation de ses activit�s ;

-recevoir tous dons ou legs pour l'accomplissement de son but social ;

-entretenir toutes relations contractuelles utiles � la r�alisation de son but.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4 Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE 3

Membres

Article 5 Membres g�n�ralit�s

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Le nombre des membres

adh�rents de l'association n'est pas limit�.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les

pr�sents statuts.

Article 6 -- Membres effectifs

Sont membres effectifs :

1� Les membres fondateurs

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 7 Membres adh�rents

Sont membres adh�rents , les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Les admissions de nouveaux membres adh�rents sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration qui statue � la majorit�,

Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Le conseil d'administration examine la candidature lors de sa plus prochaine r�union. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat.

Article 8 -- D�mission, exclusion, suspension

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre, effectif ou adh�rent, ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es,

Article 9 -- Registre des membres effectifs

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26novies, �.ler de la loi du 27 juin 1921.

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M0D 2.2

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TITRE 4

Cotisations

Article 10 Cotisations

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

Article 11 Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Les membres adh�rents peuvent y �tre

invit�s, mais ils n'ont, dans ce cas, qu'une voix consultative.

L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 12 Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est te pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts .

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

-les modifications aux statuts sociaux ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes et la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-les exclusions de membres ;

-la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

-l'admission de nouveaux membres effectifs ;

Article 13 Convocation Assembl�e g�n�rale

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile,

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration.

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire doit �galement �tre tenue lorsqu'au moins un membre effectif ou un

cinqui�me des membres effectifs ou adh�rents en fait la demande.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation,

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par l'administrateur d�sign� par le conseil d'administration par courriel

adress� � chaque membre effectif au moins huit jours avant la date de celle-ci.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres effectifs ou adh�rents doit �tre port�e �

l'ordre du jour,

Article 14 -- Droits et repr�sentation

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix,

Article 15 D�lib�ration

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MOD 2.2

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts,

Article 16 Prise de d�cision

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts . En cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Article 17 Modifications statutaires et dissolution

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 , adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002,

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article 26novies et selon les modalit�s pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 18 Proc�s verbaux

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Tous associ�s ou tiers justifiant d'un int�r�t peuvent demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Conseil d'Administration

Article 19 Nomination et mandat

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs. Toutefois, si seules trois

personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

Ainsi, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e

g�n�rale.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres de l'association.

Les administrateurs sont en tout temps r�vocables par l'assembl�e.

La dur�e du mandant est fix�e par l'assembl�e g�n�rale.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du

mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e

g�n�rale.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e

g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas ie mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20 D�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au conseil d'administration.

Article 21 R�unions

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � la demande du pr�sident ou de deux administrateurs au moins. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident.

Article 22 D�lib�ration

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la majorit� de ses membres est pr�sente. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident, ou celle de son rempla�ant, est pr�pond�rante

Article 23 Pouvoirs

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MDD22

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

II peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Article 24 -- D�l�gation � la gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature

aff�rente � cette gestion, � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non.

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-cf agissent individuellement

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de l'association

qui permet d'accomplir les actes d'administration

-qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

-qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le

conseil d'administration.

Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction d'administrateur, la fin du mandat

d'administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction

exerc�e par ia personne charg�e de fa gestion journali�re.

Article 25 -- Repr�sentation

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs , lesquels agissant conjointement, n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 26 Mandat et responsabilit�

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Article 27 Publications

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication aux Annexes du Moniteur belge.

Article 28 Actions judiciaires

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 25 des statuts.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 29 Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 30 Comptes et budget

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 31 V�rification des comptes

Sans pr�judice de l'article 17, �5 de la loi, l'assembl�e g�n�rale d�signera un commissaire, membre ou non,

charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel,

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

MOfI 2.2

Volet B - Suite

Article 32 Dissolution

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera ses/leurs pouvoirs.

En cas de dissolution de l'association, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une association ou � une fondation dont le but sera analogue au sien.

Article 33 Loi du 27 juin 1921

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la lol du 27 juin 1921, r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

-Monsieur Dayez Romain, Joachim, Ghislain, n� � Etterbeek le 10 mars 1989 et domicili� � 1030 Bruxelles (Schaerbeek), rue Lefrancq, 59 ;

-Mademoiselle Claes Pauline, C�line, Mireille, Claire, n�e � Etterbeek le 2 juin 1982 et domicili�e � 1081 Bruxelles (Koekelberg), Impasse des Combattants, 24

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

- Pr�sident : Romain Dayez

- Tr�sori�re : Pauline Claes

Romain Dayez, d�l�gu� � la gestion journali�re, donne procuration � Mademoiselle Accarain Elise, H�l�ne, Yvonne, n�e � Etterbeek, le 28 novembre 1989 et domicili�e � 1000 Bruxelles, rue de Pavie, 23, pour les formalit�s de publicit� des pr�sents statuts.

Fait � Bruxelles, en deux exemplaires, le 25 d�cembre 2014.

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Coordonnées
ALLIAGE ART PROJECT

Adresse
RUE LEFRANCQ 59 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées ALLIAGE ART PROJECT

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