ALLIANCE BARUMBU BELGIQUE, EN ABREGE : A.B.B.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ALLIANCE BARUMBU BELGIQUE, EN ABREGE : A.B.B.
Dénomination : ALLIANCE BARUMBU BELGIQUE, EN ABREGE : A.B.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.431.295

Publication

01/06/2011
ÿþMOD 2.2

\®:['j1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de ('acte

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

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2 4 -05- 2011

Greffe

N° d'entreprise : %I.L 4V)- 25 5

Dénomination

(en entier) : ALLIANCE BARUMBU Belgique

(en abrégé) : A.B.B.

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : Ernest Solvay 40/3, 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Création de l'association sans but cucratif.

STATUTS

ALLIANCE BARUMBU Belgique en sigle A.B.B.

L'an deux mille onze,18 avril entre les soussignés:

1 °Mr MAKIADI NKOSO Afonso; domicilié rue Ernest Solvay n°40/3,1050 Bruxelles, né à Damba , le 16 mars

1955, ded la nationalité angolaise N.N 550316 55 42

2° Mr MESO MUTATA domicilié avenue Charles Woeste 296/bte 305, 1090 Bruxelles Jette né à Kinshasa:

(ROC) le 31 octobre 1967, de nationalité bege N.N 6771031 455 05

3°Mr KIELO LEZ! Jean Paul, domicilié avenue Louis Metteweie 62 bte 5, 1080 Bxl né à Kinshasa ROC le 04

mai 1984 de la nationalité belge N.N 8405 044 6352.

TITRE 1 DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Article 1 L'association Sans But Lucratif est dénomé ALLIANCE BARUMBU Belgique en sigle A.B.B

Article 2 Le siege de l'association est établi en Belgique. Il peut etre transféré par decision du conseil de

!administration prise à la majorité de membre sprésents dans tout autre lieu en Belgique. Il est actuellement'

etabli sur la nie Emest Solvay 40/3, 1050 Bruxelles Ixelles dans l'arrondissement juridicaire de Bruxelles

Tout changement du siege social fera d'une piblication dans le mois aux annexes de monituer belge

TITRE ll OBJET - BUT

Article 3 l'Association a pour objet:

a) la promotion sociale: fournir à ses membres tout moyens techniques, les structures, les supports et la

formation sportive dans les domaines de l'integration, cohabitation et ensertion sociale en Belgique.

a) viser à offrir aux jeunes un encadrement profefionnel dans le respect de la diversité et de la

multiculturalité en vue de leur épanouissement, un encadrement moral, social m,materiel, sportif et culturel dans:

le Pays d'acceuil.

c) au regard pour le Congo aide aux jeunes défavorisés dans les domaines multiples:( sport, enseignement,

musique et devoirs); association de Bana Barumbu. Meme Association depuis la Belgique

c) encadrer les enfants de la rue en RDCongo par le canal de l'Associatio de Bana Barumbu Asbl

TITRE III. MEMBRES

Article 4; Le nombres de l'Association est fixé à trois au minimum. Il pourra etre créé des categorie de membres d'honneur et des membres adhérants. Les comparants au présent acte sont des membres effectifs.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite ~" - MOD 2.2

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'Association en adressant par - écrit leur demission au Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée qùe par l'assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. Le Conseil d'Administration peut suspendre cependant jusqu'à décision de l'Assemblée Génerale qui se seraient rendus coupables d'infractions graves.aux statuts, au règlement interne ou aux lois de l'honneur et de bienséance.

Les membres démissionnaires ou exclus, ainsi que les héritiers légataires ou représentants légaux d'un sociétaire décédé ne peuvent prétendre au rembourssement total ou partiel des cotisations versées, non plus qu'à aucun droit sur le fonds social.

Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation manuelle identique l'Assemblée Générale. Cette cotisation annuelle est totalement indépendante des droits d'entrée éventuellement imposés par décision du Conseil d'Administration à l'occasion des diverses manifestations de l'Association. Le montant de la cotisation ne peut excéder 75 euro. Eucune majoration de la cotisation au del là de ce maximum ne pourra etre décidée :` que dans les conditions requises pour les modifications pour les modifications aux Statuts.



Réservé

au

1Moriiteur '1 belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2011- Annexes du Moniteur belge

TITRE IV. ASSEMBLEE GENERALE

Article 5. L'Assemblée Générale est composée de tous les membres de l'Association. Les membres adhérents en partie. Tous les membres effectifs ont droit de vote égal à l'assemblée Générale.

Les pouvoir de l'Assemblée Générale sont ceux qui lui sont dévolus par !a meme loi. Elle peut etre convoquée aussi chaque fois que l'intérêt social l'exige.

l'assemblée Générale est presidé par le Conseil d'Administration ou à défaut par un memmbre du Conseil d'Administratio, désigné par le Président.

L'assemblée Generale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres presents et ses décisions sont prises à la majorité absoluue des voix emises ( suf les cas prevus par la loi du Mai 202) en cas de parité des voix , celle du president est preponderante. Les convocations à l'Assemblée générale sont effectuées au nom du Conseil d'Administration par le Président ou celui qui en remplit les fonctions.

l'Assemblée Générale détient les pouvoirs de modifier les statuts. Toutefois, si les modifications portent sur l'un des objets en vue desquels l'Association s'est constituée, elle sera valable que si elle est votée à

l'unanimité des membres presents à l'Assemblée Générale. "

TITRE V. CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Article 6. L'Association est administrée par un Conseil d'Administration composée de trois administrateurs

E au moins, nommés et revocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi ses membresq effectifs. La durée du mandat est fixée à deux ans. En cas d'absence au cours d'un mandat, les administrateurs sortants sont rééligibles.

E les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou repréntés. En cas de parité des voix, ceele du Président est préponderante.

les Conseils d'Administration a le pouvoir le plus étendu pour l'administration et la gestion de l'Association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire passer tous les actes et tous les contrats, transiger, compromettre, acquerir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des beaux de de toute durée, accepter tous subsids, donations et tranferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'Association en justice tant en demaandant qu'en défendant.

Le Conseil d'Administration peut sous sa responsabilité déléguer la gestion journalière de l'Association à l'un

de ses membres ou à un tiers associé ou non. .

Le Président peut nommer et révoquer le personnel de l'Association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès de banques et de la Poste, effectuer sur les dits cheques, ordre de virement ou transfert ou tout autre mandat de paiement, avec le consetiment du secrétaire général payer toutes dues par l'Association, retirer de la Douane, de la Société des Chemins de Fer, les lettres, télégrammes, col:is, lettres recommandée ou non.

Encaissee tous mandats postaux ainsi que toutes assignations ou quittancces postales.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé Volet B - Suite

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belge

TITRE VI. RESPONSABILITE



Article 7. Les administrateur ne contractent, en raison del leur fonctio, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de I'execution de leur mandat lequel est exercéà titre gratuit.

TITRE VII. COMMISSAIRE

Article 8. Chaque année, lors de l'assemblé générale ordinaire, est nommé un commissaire, associé ou non,

qui aura pour mission de surveiller et de contrôler toutes fes opérations de l'Association

Le Commissaire doit donner à l'Assemblée Générale le resultat de sa mission avec les proposition qu'il croit

convenables.

le Commissaire est toujours révocable par l'Assemblée Générale.Son mandat est gratuit.

TITRE VIII. REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR.

Article 9. Le Conseil d'Administration est autorisé à élaborer un règlement d'ordre intérieur obligatoire pour ses membres et qui précisera les divers point d'ordre et de gestion non prévus dans les présents statuts.

TITRE IX. BUDGETS ET COMPTES.

Artcle 10. L'année sociale commence le 1" Janvier pour le 31 Decembre.

Par exception, le premier exercice commencera à la date de l'Assemblée Générale constitutive et se

terminera le 31 décembre.

Chaque année, lé 26 octobre , les écritures seront arrçetés et le Conseil d'Administration dressera le compte

de l'exercice écoulé et etablira le budget du prochain exercice.

TITRE X. DISSOLUTION - LIQUIDATION'- ATTRIBUTIONS DE JURIDICTION.

Article 11. L'assemblée peut etre dissoute en tout temps par décision de l'Assaemblée déliberant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

En cas de dissolution volontaire, L'Assemblée Générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et ' déterminera l'Assemblée Générale.

L'éxcedent favorable sera versé à un organisme, une société, une ASBL dont l'Objet est proche de "ALLIANCE BARUMBU Belgique" (A.B.B.).

pour toutes contestations, il fait attribution de juridiction au profit des Tribunaux compétents du District relatif au Siège de l'Association;

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts, est réglé par la loi du 2 Mai 2002 regissant les Associations Sans But Lucratif.

TITRE XI. DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

Article 12. L'Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'Administrateurs dont les mandats sont gratuits.

1 °Mr MAKIADI NKOSI Afonso: Président, qui a acceppté e mandant.

2°Mr MESSO MUTATA Secrétaire Général

3°Mr KIELO LEZI Jean Paul Relation Publique

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
ALLIANCE BARUMBU BELGIQUE, EN ABREGE : A.B.B.

Adresse
ERNEST SOLVAY 40/3 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale