ALMA OFFICE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ALMA OFFICE
Dénomination : ALMA OFFICE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 633.957.554

Publication

30/07/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

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8posé I Reçu le

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Greffn

a l sx" reffe du tribunal áe commerop

0633. 95V arlcophone de Bruxelles

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N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) Alma Office

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue du Grand Hospice 34a 1000 Bruxelles

_objet de l'acte : Constitution

Les soussignés

1° Frisia Donders, née le 09 juillet 1974 à Etterbeek (Belgique), résidant rue du relais 87, 1050 Ixelles,

74.07.09-140-29

2° Charlène Crespel, née le 08 octobre 1982 au Mans (France), résidant rue Haute 55, 1000 Bruxelles, 89.10.08-616.63

3° Antoine Mialhe, né le 02 avril 1980 à Poitiers (France), résidant rue des Champs Elysées 86, 1050 Ixelles, 80.04.02-515-66

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit

TITRE 1er

Dénomination, siège social

Article ler

L'association est dénommée ALMA OFFICE.

Article 2

Son siège social est établi à rue du Grand Hospice 34a, 1000 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE 2

But

Article 3

L'association a pour but de favoriser et de défendre la recherche et la création artistique notamment dans le domaine de l'Art dramatique, des Arts du spectacle et des Arts plastiques,

La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes

-la production, la diffusion et l'organisation de spectacles dramatiques, chorégraphiques et/ou audiovisuels (?), d'exposition etc.,.

-L'organisation de stages professionnels et d'initiation, notamment dans les arts du spectacle.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Moo 2.2

-L'organisation ou la promotion de conférences, spectacles, animations et manifestations artistiques diverses.

Cette liste n'est pas exhaustive.

L'association ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux,

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet,

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents,

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois, celui des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs

1° Les membres fondateurs ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 314 des voix présentes ou représentées.

Article 6

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1er de la loi du 27 juin 1921.

F

MOD 2.2

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TITRE 4

Cotisations

Article 12

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation lis apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement,

TITRE 5

Assemblée générale

Article 13

L'assemblée générale est composée de tous les membres (ou de tous les membres effectifs, s'il y a des membres adhérents).

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de juin. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) doivent y être convoqués,

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 17

Mo0 2.2

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Chaque membre effectif (et le cas échéant les autres catégories de membres) a le droit d'assister à l'assemblée. 11 peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de l'association) qui ne peut être titulaire que de 2 procurations.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 19

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 21

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2015 - Annexes du Moniteur belge L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921,

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novïes et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003,

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Administration

Article 23

L'association est administrée par un conseil composé de deux membres au moins. Toutefois, te nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle,

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de ['administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

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Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire, En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 26

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

11 ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale,

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. li détermine leur occupation et leur traitement.

Article 29

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellementlconjointementlen collège.

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts,

Articles 31

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant seuls désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 32

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Article 33

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge,.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 34

M0A 2.2

Volet B - Suite

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 13 juillet 2015 pour se clôturer le 31 décembre 2015, ,

Article 36

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 37

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre

ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée,

Article 40

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les asscciations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs

Mme Frisia Donders, née le 09 juillet 1974 à Etterbeek (Belgique), résidant rue du relais 87, 1050 Ixelles

Mme Cbarlène Crespel, née le 08 octobre 1982 au Mans (France), résidant rue Haute 55,1000 Bruxelles

Qualifiées ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de:

-Président : Mme Frisia Donders

-Trésorier : Mme Charlène Crespel

Fait à Bruxelles

en deux exemplaires, le 03 juillet 2015

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Réservé

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belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

30/07/2015
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Rechtsvorm : Vereiniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Grootgodshuisstraat 34a 1000 Brussel

Onderwerp akte : Oprichting

De ondergetekenden;

1° Frisia Donders, 09/07/1974, Etterbeek, Pleisterstraat 87, 1050 Elsene, 74.07.09-140-29

2° Charlëne Crespel, 08/10/ 1982, Le Mans (Frankrijk), Hoogstraat 55, 1000 Brussel 89.10.08-616.63

3° Antoine Mialhe, 02/04/1980, Poitiers (Frankrijk), Elyzeese Veldenstraat 86, 1050 Elsene, 80.04.02-515.66

zijn overeengekomen op 03/07/2015, om in overeenstemming met de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen, de vereniging zonder winstoogmerk ALMA OFFICE op te richten waarvan de statuten als volgt luiden:

STATUTEN

Art. 1. De vereniging draagt de naam ALMA OFFICE.

Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest. Heden is hij gevestigd te 1000 Brussel in het gerechtelijk arrondissement Brussel.

Art, 3. De vereniging heeft tot doel om het artistiek onderzoek te faciliteren en te verdedigen, meer bepaald in het domein van de podiumkunsten, audiovisuele kunsten en beeldende kunsten.

Zij zal deze doelstellingen mede realiseren door:

-de productie, de spreiding en organisatie van voorstellingen van podiumkunstenaars en choreografen of

door het opzetten van tentoonstellingen, enz.

-De organisatie van opleidingen voor professionelen en amateurs, onder andere in de podiumkunstensector. -De organisatie of promotie van seminarles, voorstellingen, animaties en diverse artistieke evenementen.

Deze lijst is niet volledig.

De vzw streeft geen enkel winstoogmerk, religieus of politiek doel na.

Zij is bevoegd om in ondergeschikte orde handelsdaden te stellen voorzover deze in overeenstemming zijn met het doel omschreven in het eerste lid en voorzover de winst gebruikt wordt om dit doel te bereiken.

Zij kan alle roerende en onroerende goederen die zij voor het verwezenlijken van haar doel nodig heeft, bezitten of verkrijgen en er alle eigendomsrechten en andere zakelijke rechten op uitoefenen.

Zij kan daartoe alle nuttige rechtshandelingen en daden stellen, en onder meer overeenkomsten sluiten, personeel aanwerven, contracten ondertekenen, verzekeringspolissen afsluiten, goederen in huur nemen, dit alles zowel in binnen- als in buitenland.

Zij kan subsidies verwerven, zowel van de overheid als van private instellingen, aan sponsoring doen en vertegenwoordigers uitzenden in binnen- en buitenland en zelf als vertegenwoordiger optreden.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : t eçto ; Naam en hoedanigheid van de instrumeritsrende notaris, hetzij van de perso(o)nten) bevoegd de vereniging, stichting of organisme Een aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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(voluit) : Aima Office

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MOD 2.2

Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde tijd.

Leden

Art. 5. De vereniging zal minstens drie werkende leden tellen,

De oprichters zijn de eerste werkende leden van de vereniging.

De niet-werkende leden bezitten uitsluitend de rechten en plichten die hen uitdrukkelijk door de statuten of

het eventueel op te stellen huishoudelijk reglement worden toegekend. Zij hebben geen stemrecht in de

algemene vergadering.

Als lid kan tot de vereniging toetreden elke natuurlijke persoon of rechtspersoon, evenals openbare

besturen, die door de raad van bestuur als zodanig worden toegelaten.

Wie lid wil worden, dient zijn verzoek om toelating schriftelijk te richten aan de raad van bestuur. Dit

schriftelijke verzoek kan gebeuren per brief of per e-mail,

De raad van bestuur beslist vrij over elk verzoek tot toetreding.

De raad van bestuur kan op door hem te bepalen voorwaarden nietwerkende leden tot de vereniging

toelaten.

Art. 6.

De leden zijn geen enkel toegangsgeld of bijdrage verschuldigd. Zij dragen hun kennis en engagement bij

aan de oprichting van de vzw,

Art. 7, Elk lid kan te allen tijde, mits hij er één maand vooraf kennis van geeft, uit de vereniging treden. Het ontslag dient schriftelijk aan de raad van bestuur ter kennis te worden gebracht. Dit schriftelijke verzoek kan gebeuren per brief of per e-mail.

Tot uitsluiting van een lid kan alleen door een algemene vergadering worden besloten, met tweederde meerderheid der aanwezige en vertegenwoordigde stemmen en nadat het lid is gehoord, althans opgeroepen.

Algemene vergadering

Art. 8. De algemene vergadering is samengesteld uit al de werkende leden en is bevoegd voor hetgeen bepaald in de wet van 27 Juni 1921.

Art. 9. De algemene vergadering moet ten minste eenmaal per Jaar worden bijeengeroepen,

Art. 10. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of, bij diens

afwezigheid, door de secretaris, of, bij diens afwezigheid, door de oudste van de aanwezige bestuurders.

De voorzitter wijst een secretaris aan ingeval de secretaris van de raad van bestuur afwezig is.

De agenda wordt vastgesteld door de raad van bestuur.

Onderwerpen die niet op de agenda staan, kunnen mede in behandeling worden genomen op voorstel

zowel van de voorzitter als van de gedelegeerd bestuurder.

Art. 11. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen, ongeacht het aantal aanwezigen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter van de vergadering.

Art. 12, De notulen van de algemene vergadering worden opgenomen in een ter zetel van de vereniging gehouden bijzonder register en ondertekend door de voorzitter van de vergadering, de secretaris en de leden die het wensen.

Afschriften en uittreksels van de notulen en het register worden door de voorzitter en door de secretaris van de raad van bestuur ondertekend.

Bestuur

Art. 13, De vereniging wordt bestuurd door een raad van minimum 2 bestuurders, die lid zijn van de vereniging. Zij worden benoemd door de algemene vergadering.

De bestuurders worden benoemd voor onbepaalde duur. Hun opdracht eindigt van rechtswege door het verstrijken van hun mandaat en eveneens door overlijden, ontslag, aftreden of afzetting en verlies van het lidmaatschap. ledere bestuurder kan vrijwillig ontslag nemen door schriftelijke kennisgeving aan de raad van bestuur.

Iedere bestuurder kan ook te allen tijde door de algemene vergadering ontslagen worden,

De raad van bestuur kiest uit zijn leden een voorzitter en een penningmeester. De voorzitter en de penningmeester zijn automatisch voorzitter en penningmeester van de algemene vergaderingen.

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MOD 2.2

Art. 14. De raad van bestuur leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte, Zij is bevoegd voor alle aangelegenheden met uitzondering van deze die door de wet of de statute uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. De raad kan zijn bevoegdheid of een gedeelte ervan op zijn

verantwoordelijkheid overdragen aan één van de bestuurders.

Door de bestuurders wordt geen persoonlijke verplichting aangegaan betreffende de verbintenissen van de vereniging. Hun aansprakelijkheid isbeperkt tot het vervullen van de hun gegeven opdracht en tot de tekortkomingen in hun bestuur.

Art. 15. De raad kan een gedelegeerd bestuurder benoemen, die zijn mandaat kan overdragen aan een andere bestuurder, en die met het dagelijks bestuur wordt belast. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent namens de vereniging alle kwitanties en ontvangstbewijzen ten aanzien van vervoer, post, bank, spaarkas en alle andere dergelijke ondernemingen of diensten. Voor dergelijke zaken van dagelijks bestuur volstaat de handtekening van de gedelegeerd bestuurder.

Voor rechtshandelingen die buiten het dagelijks bestuur en de bijzondere opdrachten vallen, is de vereniging slechts verbonden door de handtekeningen van twee bestuurders samen.

De opdracht van de gedelegeerd bestuurder eindigt door overlijden, ontslag, aftreden of afzetting en verlies van lidmaatschap. De gedelegeerd bestuurder kan vrijwillig ontslag nemen door schriftelijke kennisgeving aan de raad van bestuur en kan eveneens te allen tijde door de raad van bestuur ontslagen worden.

Art. 16. De raad van bestuur wordt bijeengeroepen door de voorzitter of door twee bestuurders per brief of per e-mail, met vermelding van de agenda.

De vergaderingen worden voorgezeten door de voorzitter en, bij diens ontstentenis, belet of afwezigheid, door de penningmeester, en bij diens ontstentenis, belet of afwezigheid, door de oudste van de aanwezige bestuurders.

De beslissingen worden bij gewone meerderheid van stemmen genomen; ten minste de meerderheid van de bestuurders moet aanwezig zijn of geldig vertegenwoordigd. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of de stem van diegene die hem vervangt.

Iedere bestuurder kan schriftelijk volmacht geven aan een andere bestuurder, die het daarbijbehorend stemrecht mag uitoefenen, zonder dat evenwel een bestuurder houder mag zijn van meer dan 1 volmacht.

De notulen worden gehouden in een daartoe bestemd register; zij worden ondertekend door de voorzitter en de secretaris van de desbetreffende vergadering.

Uittreksels en afschriften van de notulen en het register worden ondertekend door de voorzitter en de penningmeester van de raad van bestuur.

Begrotingen, rekeningen

Art. 17. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december.

Bij het einde van elk boekjaar sluit de raad van bestuur de rekeningen van het afgelopen jaar en maakt de begroting voor het volgend jaar op; deze worden aan de jaarvergadering ter goedkeuring voorgelegd, Het batig saldo vergroot het vermogen van de vereniging en kan niet als dividend of anderszins aan de leden worden uitgekeerd.

Ontbinding, vereffening

Art. 18. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan de

rechtbank, één of meer vereffenaars.

Zij bepaalt hun bevoegdheid, alsmede de wijze van vereffening.

Art. 19. In geval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan de vereniging, stichting of inrichting, die een gelijkaardig doe! als deze vereniging nastreeft; zijn er verscheidene zodanige verenigingen, dan maakt de algemene vergadering een keuze of verdeelt zij de activa naar goedvinden; zijn er geen, dan worden de goederen overgedragen aan de vereniging, stichting of inrichting, waarvan het doet het hierboven omschreven doel het meest nabij komt.

Art. 20. Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien, blijven de wet van 27 juni 1921 en de gebruiken inzake de verenigingen van toepassing,

OVERGANGSBEPALINGEN

Het eerste boekjaar loopt vanaf de datum van oprichting, zijnde 3 juli 2015 tot 31 december 2015,

Aldus goedgekeurd door de Buitengewone Algemene Vergadering te Brussel op 3 juli 2015, in twee exemplaren waarvan er één bewaard wordt op de maatschappelijke zetel van de vereniging en waarvan het andere wordt neergelegd op de Griffie van de Rechtbank van Koophandel te Brussel.

Ondergetekenden hebben als mandaat gekregen en aanvaard:

ar-

behouden

aan het Belgisch Stadtsblad

Luik S - Vervolg

Voorzifter: Donders Frisa, Brussel Penningmeester: Crespel Charlène, Brussel

MOD 2.2

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Op de laatste blz. van Luik B vermeiden - Recto - Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
ALMA OFFICE

Adresse
GROOTGODSHUISSTRAAT34 A 1000 BRUSSEL

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale