AMAHORO BUJA

Dénomination : AMAHORO BUJA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 552.592.964

Publication

14/05/2014

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article lier. D�nomination

Il est constitu� une association sans but lucratif d�nomm�e �AMAHORO BUJA ASBL �,

Article 2. Fondatrices

Les fondateurs sont : ...

- Martine Gennotte, domicili�e Avenue Walckiers, 65 � 1160 Bruxelles

- Epiphanie Mukayuhi, domicili�e Chauss�e d Alsemberg, 608 B, bo�te 7 � 1180 Bruxelles

- Nicole Lits, domicili�e Rue d Hubinne, 12 � 5360 Hamois

Article 3. Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � l Avenue Walckiers, 65 � 1160 Bruxelles , dans l arrondissement judiciaire de

Bruxelles.

Article 4. But(s)

- Promouvoir toute action susceptible d apporter une aide au d�veloppement aux populations de pays d�favoris�s sans exclusivit� des b�n�ficiaires. Un accent particulier sera mis sur l aide aux besoins des femmes, des enfants et de leurs familles.

- L ASBL a une vocation internationale.et historiquement elle est ancr�e dans une d�marche d'aide en faveur du Burundi et philosophiquement en accord avec les valeurs humanistes mais dans le respect des convictions de chacun. En tant qu ASBL, elle devra respecter cet h�ritage tout en �tant neutre d un point de vue philosophique, religieux et politique.

- Dans le respect des lois belges et internationales, l association est totalement ind�pendante de toute autorit� ou pouvoir. L'association affirme son adh�sion aux principes de la d�claration universelle des droits de l'homme, et consid�re comme fondamental que chaque membre s'inscrive dans cet esprit.

- Pour atteindre son but, l'ASBL a le droit d'organiser des activit�s �v�nementielles ou commerciales, � condition que le b�n�fice de ces op�rations serve � la r�alisation de ses objectifs humanitaires. Elle peut aussi mener des actions de sensibilisation et de t�moignage

- L association r�alise ce(s) but(s) de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � ses buts ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue Walckiers 65

1160 Auderghem (Auderghem (Bruxelles))

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : AMAHORO BUJA

*14304488*

Volet B

0552592964

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Greffe

D�pos�

12-05-2014

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

06/06/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

!

R�serv�

au

Moniteur

belge

BRUXELLES Greffez MAI 2014

D�nomination

(en enter) : AMAHORO BUJA

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue Walckiers, 65 -1160 Auderghem (Bruxelles)

Objet de l'acte : Rectificatif � l'acte publi� au Moniteur Belge le 13/05/2014

Les soussign�es

Martine Gennotte, Epiphanie Mukayuhi, Nicole Lits, Thierry Molderez

ont r�solu de constituer entre elles, conform�ment au prescrit de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 02 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, une association sans but lucratif dont elles ont arr�t� les statuts comme suit

Article ter. D�nomination

Il est constitu� une association sans but lucratif d�nomm�e �AMAHORO BUJA ASBL �,

Article 2. Fondatrices

Les fondateurs sont

-Martine Gennotte, domicili�e Avenue Walckiers, 65 � 1160 Bruxelles

-Epiphanie Mukayuhi, domicili�e Chauss�e d'Alsemberg, 608 B, bo�te 7 � 1180 Bruxelles

-Nicole Lits, domicili�e Rue d'Hubinne, 12 � 5360 Harnois

-Thierry Molderez,domicili� Oude Baan 266 � 2970 SCHILDE

Article 3. Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � l'Avenue Waickiers, 65 � 1160 Bruxelles , dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 4. But(s)

-Promouvoir toute action susceptible d'apporter une aide au d�veloppement aux populations de pays d�favoris�s sans exclusivit� des b�n�ficiaires. Un accent particulier sera mis sur l'aide aux besoins des femmes, des enfants et de leurs familles.

-L'ASBL a une vocation intemationale.et historiquement elle est ancr�e dans une d�marche d'aide en faveur du Burundi et philosophiquement en accord avec les valeurs humanistes mais dans le respect des ccnvictions de chacun. En tant qu'ASBL, elle devra respecter cet h�ritage tout en �tant neutre d'un point de vue philosophique, religieux et politique.

-Dans le respect des lois belges et internationales, l'association est totalement ind�pendante de toute, autorit� ou pouvoir. L'association affirme son adh�sion aux principes de la d�claration universelle des droits de l'homme, et consid�re comme fondamental que chaque membre s'inscrive dans cet esprit.

-Pour atteindre son but, i'ASBL a le droit d'organiser des activit�s �v�nementielles ou commerciales, � condition que !e b�n�fice de ces op�rations serve � la r�alisation de ses objectifs humanitaires. Elle peut aussi: mener des actions de sensibilisation et de t�moignage

-L'association r�alise ce(s) but(s) de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut, faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � ses buts ou

pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter_la r�alisation. _ . _

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

1111111

*14113418*

N� d'entreprise : 0552.592.964

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

4 Mon Z2

Article 5. Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment. La dissolution

de l'ASBL rel�ve de la comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale.

L'exercice social co�ncide avec l'ann�e civile.

Article 6. Les cat�gories de membres

L'association comprend au moins trois membres effectifs.

L'association peut �gaiement regrouper des membres adh�rents, qui disposent des droits et obligations qui leur sont accord�s par les pr�sents statuts.

Article 7. L'admission des membres

La demande d'admission des membres effectifs et adh�rents doit �tre adress�e par �crit au pr�sident

Les membres effectifs et adh�rents sont admis soit par le conseil d'administration, soit par la pr�sidente, qui n'aura pas � justifier sa d�cision.

Article 8. La d�mission des membres

Chaque membre effectif ou adh�rent peut quitter l'association.

La d�mission doit �tre port�e � la connaissance de l'Assembl�e G�n�rale par courriel ou courrier ordinaire

adress� au Pr�sident. Elle prendra cours imm�diatement.

Article 9. L'exclusion des membres

L'exclusion des membres effectifs cu adh�rents est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale, pour non-respect des statuts, pour motif grave, s'ils entravent volontairement la r�alisation du but de l'association ou s'ils pr�sentent un risque de r�putation pour l'association.

La d�cision de l'assembl�e g�n�rale ne doit pas �tre motiv�e.

Article 10. Le registre des membres

Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission, d'exclusion et de suspension des membres sont consign�es dans un registre des membres par le Conseil d'Administration. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association o� chaque membre effectif peut en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Article 11, Cotisations

La cotisation annuelle des membres effectifs s'�l�ve � maximum 10 � (.euros). Ce montant peut �tre r�vis� une fois l'an par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� simple.

Les membres adh�rents sont invit�s sans obligation � payer une cotisation dont le montant reste � leur appr�ciation,

Article 12. Le fonctionnement de l'Assembl�e G�n�rale

12.1.

L'Assembl�e G�n�rale est constitu�e par les membres pr�sents ou repr�sent�s. Elle est pr�sid�e par la-le pr�sident-e du Conseil d'Administration ou, en cas d'emp�chement de celle-celui-ci, par une administratrice-teur d�sign�-e � cet effet par le Conseil d'Administration.

12.2.

L'Assembl�e G�n�rale se r�unit au moins une fois par an.

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du Conseil

d'Administration, soit � la demande de celui-ci, soit � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs.

12.3.

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par courriel ou courrier ordinaire au moins 3 semaines avant la date

de l'assembl�e.

La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

}

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MOD 2.2

12.4.

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'Assembl�e G�n�rale, Il peut s'y faire repr�senter par un

autre membre d�ment mandat�,

12.5.

Chaque membre effectif jouit d'un droit de vote �gal � l'Assembl�e G�n�rale.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� la

loi ou les pr�sents statuts en d�cident autrement.

12.6,

L'Assembl�e G�n�rale ne peut d�lib�rer valablement sur les modifications aux statuts que si l'objet de celle-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'Assembl�e G�n�rale r�unit les deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.,

12.7.

Toute modification aux statuts est d�pos�e, sans d�lai, au greffe du tribunal comp�tent et publi�e aux Annexes du Moniteur belge conform�ment � la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2662. li en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur,

12.8.

Les d�cisions sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux; elles sont sign�es par deux administrateurs, Ce registre est conserv� au si�ge de l'association o� chaque membre effectif peut en prendre connaissance, sans d�placement du registre.

Article 13 - Les pouvoirs de l'Assembl�e G�n�rale

L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de fes pouvoirs qui lui sont

express�ment conf�r�s par la loi ou les pr�sents statuts.

Les attributions de l'Assembl�e G�n�rale comportent le droit :

1.de modifier les statuts;

2.d'admettre les nouveaux membres;

3.d'exclure un membre;

4_de nommer et r�voquer les administratrices-teurs;

5.d'approuver annuellement les comptes et budget;

6.de donner la d�charge aux administratrices-teurs;

7.de prononcer la dissolution volontaire de l'association;

8.de d�cider de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association.

Article 14 - Composition du Conseil d'Administration

14.1

L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration compos� de minimum trois administrateurs.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres effectifs de

l'association,

Les administrateurs sont nomm�s et r�voqu�s par l'Assembl�e G�n�rale,

En cas d'emp�chement d'un ou de plusieurs administrateurs, le ou les administrateurs restants continuent �

former un Conseil d'Administration ayant les m�mes pouvoirs que si le conseil �tait complet.

Le mandat des administrateurs est renouvelable tous les 3 ans.

14.2.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution de leur mandat. Les administrateurs ne sont pas r�mun�r�s.

14.3. Fonctionnement du Conseil d'Administration

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, Un

m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

14.4,

Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du Pr�sident ou, en cas d'emp�chement, d'un autre administrateur, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur.

La convocation au Conseil d'Administration est envoy�e par courriel ou courrier ordinaire au moins huit jours avant la date fix�e pour la r�union du conseil. Elle contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Le Conseil d'Administration ne d�lib�re que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

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MO� 2.2

Le Conseil d'Administration ne peut d�lib�rer ni statuer que lorsque au moins la moiti� de ses membres est pr�sente.

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es sous la forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association o� chaque membre effectif peut en prendre connaissance, sans d�placement du registre.

14.5.

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� simple des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s, En cas de partage des voix, la prise de d�cision est report�e � une date ult�rieure..

Article 15 - Pouvoirs d�volus au Conseil d'Administration

15.1.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association.

Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'Assembl�e

G�n�rale sont exerc�es par le Conseil d'Administration.

15.2,

Le Conseil d'Administration peut d�l�guer des pouvoirs � un ou plusieurs administrateurs, � des membres

ou � un tiers.

Dans ces cas, l'�tendue des pouvoirs conf�r�s et la dur�e durant laquelle ils peuvent �tre exerc�s seront

pr�cis�es.

La d�mission ou la r�vocation d'un administrateur met fin � tout pouvoir d�l�gu� par le Conseil

d'Administration.

Article 16 - Comptes et Budget

Le Conseil d'Administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que le budget de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale annuelle.

Les comptes sont d�pos�s conform�ment � la l�gislation. L'exercice social commence le ter janvier pour se terminer le 31 d�cembre,

Par d�rogation, le premier exercice commence le 01 mai 2014 pour se terminer le 31 d�cembre 2014.

Article 17 - Dissolution, liquidation

17.1.

En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e G�n�rale ou, � d�faut, le tribunal d�signera un ou plusieurs

liquidateurs. Elle d�terminera aussi les pouvoirs et les modalit�s de la liquidation.

17,2.

En cas de dissolution, apr�s apurement des dettes, l'Assembl�e G�n�rale d�cide de l'affectation de l'actif �

une ASBL poursuivant un but similaire ou apparent�.

17.3.

Toutes les d�cisions relatives � la dissolution et � la liquidation de I'ASBL doivent para�tre aux Annexes au

Moniteur belge.

Article 18 - D�signation des administrateurs

18.1.

L'Assembl�e G�n�rale du ...01 avril 2014. a �lu en qualit� d'administrateurs, qui acceptent ce mandat:

1)Martine Gennotte

2)Epiphanie Mukayuhi

3) Nicole Lits

18.2.

Pr�sidente : Martine Gennotte

Secr�taire : Nicole Lits

Tr�sori�re :�piphanie Mukayuhi

t

.-,

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 19. Disposition finale

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, telle que modifi�e notamment par la loi du 2 mai 2002, et ses arr�t�s royaux d'ex�cution.

Fait en deux exe Signatures Texte

laires originaux, � Auderghem , le 01 avril 2014

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Coordonnées
AMAHORO BUJA

Adresse
AVENUE WALCKIERS 65 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées AMAHORO BUJA

Coordonnées
AMAHORO BUJA