AMBITION JEUNESSE (EN ABREGE) AMJI

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. AMBITION JEUNESSE (EN ABREGE) AMJI
Dénomination : AMBITION JEUNESSE (EN ABREGE) AMJI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.078.533

Publication

18/05/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



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N° d'entreprise :o'3 .o8 . 533

Dénomination

(en entier) : AMBITION JEUNESSE

(en abrégé) : AMJi

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Lacaille, 4. 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussignés:

- Youssef Bougafa, rue des Fleuristes n°39, 1000 Bruxelles - Yassine El Arroud, rue des Tanneurs 128, 1000 Bruxelles - Redouane Jedraoui, rue des Fleuristes 31, 1000 Bruxelles - Khalid Kajjoua, rue du Miroir n°52, 1000 Bruxelles

Réserv

au

MoniteL belge

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Il est convenu de constituer, pour une durée indéterminée, une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont les statuts sont établis comme suit:

Titre 1. Dénomination, siège social, durée, but.

Art.1 Dénomination

L'association sans but lucratif est dénommée " Ambition Jeunesse". ASBL AMJ

Art.2 Siège social

Le siège social de l'Association se trouve à nie Lacaille, 4 - 1000 Bruxelles. 11 dépend de l'arrondissement,

judiciaire de Bruxelles. Il peut être transféré en tout lieu en Belgique par décision de l'Assemblée Générale.

Art.3 Durée

L'Association est constituée pour une durée illimitée.

Art.4 But

L'association a pour but de développer l'ambition chez les jeunes et les adultes, leur permettre de développer leur créativité, leur ouverture d'esprit et leur sens critique pour devenir des citoyens actifs, responsables et solidaires par une prise de conscience et une connaissance des réalités de la société, de la participation et de la réinsertion à la vie sociale, économique, culturelle et politique ainsi que par la mise en. oeuvre et la promotion de pratiques sportives, socioculturelles et humanitaires. Cette dernière vise à permettre l'accès aux nouvelles technologies et l'apprentissage des techniques audio-visuelles à tous.

Par ce travail d'animation et de formation, l'association entend contribuer à donner une image positive de la jeunesse, à promouvoir une société ouverte et tolérante et à lutter contre toutes formes de discrimination.

L'Association peut entreprendre toute activité et accomplir tout acte qui contribue à la réalisation de son but ou qui s'y rapporte directement ou indirectement. Elle peut notamment prêter son concours, collaborer ou s'intéresser à toute association, entreprise, institution et organisme ayant un but analogue, connexe ou susceptible de contribuer à la réalisation du but de l'Association.

Titre 2. Les Membres

Art.5 Conditions d'admission et cotisations

L'association se compose de membres effectifs.

Pour devenir membre effectif, une demande écrite et motivée doit être adressée au Conseil d'Administration

qui statue souverainement à la majorité simple.

Les membres effectifs payent une cotisation annuelle qui est définie par le Conseil d'Administration.

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Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Les membres effectifs ont le droit de vote à l'Assemblée Générale.

Art.6 Démission, suspension et exclusion d'un membre effectif.

Tout membre effectif qui souhaite se retirer doit adresser sa démission par écrit au Conseil d'Administration. La suspension ou l'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Tout membre effectif peut être suspendu ou exclu de l'Association pour de justes motifs tels que, par exemple, un comportement gravement préjudiciable aux objectifs de l'Association ou un défaut persistant de non-respect des présents statuts ou du règlement d'ordre intérieur.

Un membre effectif qui est absent à deux réunions successives de l'Assemblée Générale sans s'excuser ou se faire représenter peut être exclu par l'Assemblée Générale.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts.

Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations.

Art.7 Registre des membres effectifs

Il est tenu au siège social de l'Association un registre des Membres. Le registre indique les: nom, prénom et domicile de chaque Membre. Toute décision de l'Assemblée Générale ou du Conseil d'Administration relative aux Membres y est inscrite.

Art.8 Membres adhérents

Pour devenir membre adhérent, il faut signer le règlement d'ordre intérieur et payer une cotisation annuelle

qui est définie par le Conseil d'Administration.

Tout membre adhérent qui souhaite devenir membre effectif doit en adresser la demande au Conseil

d'Administration.

Le membre adhérent peut participer aux réunion de l'Assemblée Générale mais qu'avec une voix

consultative.

L'exclusion d'un membre adhérent ne peut être prononcée que par le Conseil d'Administration statuant à la

majorité simple.

Titre 3. L'Assemblée Générale

Art.9 Composition

Tous les Membres Effectifs sont convoqués à l'Assemblée Générale et les membres adhérents peuvent y être invités mais n'ont qu'une voix consultative. L'AG est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou s'il est empêché par le vice-président ou encore parle plus âgé des administrateurs présents.

Chaque Membre Effectif peut être représenté à l'Assemblée Générale par tout autre Membre de son choix, détenteur d'une procuration écrite. Un Membre ne peut être porteur que de deux procurations.

Art.10 Pouvoirs

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

reconnus par la loi et les présents statuts.

Les compétences de l'Assemblée Générale sont les suivantes:

-modifier les statuts,

-nommer et révoquer les administrateurs,

-exclure les membres,

-nommer et révoquer les vérificateurs aux comptes,

-approuver les comptes et les budgets,

-voter la décharge à octroyer aux administrateurs et aux vérificateurs aux comptes,

- transférer le Siège Social de l'Association,

-transformer l'association en société à finalité sociale,

-dissoudre volontairement l'association

Art.11 Convocation

L'Assemblée Générale ordinaire se réunit obligatoirement au moins une fois par an dans le courant du premier trimestre. Mais aussi chaque fois que les statuts le prévoient, à la demande d'un cinquième des membres effectifs.

Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation adressée par courrier à chaque membre effectif au moins 8 jours avant la tenue de l'Assemblée Générale et signée par le président au nom du CA.

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Art.12 Ordre du jour

Le Conseil d'Administration fixe l'ordre du jour de l'Assemblée Générale.

Toute proposition signée par un vingtième des membres et reçue au moins huit jours avant l'Assemblée

Générale est automatiquement incluse dans l'ordre du jour.

Les décisions relatives à la suspension ou à l'exclusion d'un Membre, à une modification des statuts et à la

dissolution volontaire de l'Association ne peuvent être adoptées si elles n'ont pas été inscrites dans l'ordre du

jour au moins huit jours avant la tenue de l'Assemblée Générale.

Art.13 Adoption des décisions

L'Assemblée Générale délibère et décide valablement lorsque plus de la moitié des Membres sont présents et représentés. Si la moitié des Membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, le Président convoque une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des Membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Sauf dispositions contraires de la loi ou des statuts, les décisions de l'Assemblée Générale sont adoptées à la majorité simple des voix des Membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, le vote du Président est prépondérant, la personne exerçant les fonctions du Président, en son absence, ne dispose pas de pareille voix prépondérante. Les abstentions sont considérées comme neutres et ne sont pas prises en compte comme vote positif ou négatif, excepté lorsqu'une majorité qualifiée est requise.

Tout membre ayant un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote concernant ce point à l'ordre du jour.

Art.14 Modification des statuts, du but social et dissolution

Toute proposition de modification des statuts est soumise à l'Assemblée Générale par le Conseil d'Administration.

L'Assemblée Générale débat et décide valablement d'amender les statuts si au moins deux tiers des Membres sont présents ou représentés et si la décision est adoptée par la majorité des deux tiers des voix des Membres participants au vote. Si les deux tiers des Membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, le Président convoque une seconde Assemblée Générale pour laquelle le quorum ne doit pas être atteint. La seconde réunion ne peut pas être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Pour dissoudre l'Association ou modifier son but social, une majorité de 4/5 des voix des membres présents ou représentés est requise.

Toute modification aux statuts doit être déposée au Greffe du Tribunal de commerce du lieu du siège de l'association. Il en est de même pour toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Art.15 Registre et extraits des procès-verbaux

Les décisions de l'Assemblée Générale font l'objet de procès-verbaux signés par le Président et le

Secrétaire de la réunion ainsi que par tout Membre qui le souhaite. Les procès-verbaux sont portés dans un

registre. Le registre est à la disposition des Membres Effectifs au siège social de l'Association.

Chaque membre reçoit une copie du procès-verbal de l'Assemblée Générale;

Titre 4. Conseil d'Administration

Art.16 Composition

L'Association est gérée par un Conseil d'Administration comprenant au moins trois Administrateurs. Le nombre d'Administrateurs doit être inférieur au nombre des Membres de l'Association. Les Administrateurs doivent être des Membres de l'Association. Les Administrateurs sont nommés et révoqués par l'Assemblée Générale. Ils ne sont pas rémunérés, sauf décision contraire expresse de l'Assemblée Générale. Les Administrateurs délégués sont rémunérés.

Tout Administrateur peut être représenté aux réunions du Conseil d'Administration par tout autre Administrateur, détenteur d'une procuration spéciale écrite. Chaque Administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Art.17 Pouvoirs

Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de l'Association en vue de la réalisation de son objet social, sous réserve des pouvoirs réservés à l'Assemblée Générale par la loi et les présents statuts ou délégué à un autre organe de l'Association. Il représente l'Association dans tous les actes judiciaires et extra judiciaires.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Le Conseil d'Administration met en oeuvre la politique générale de l'Association, dresse l'inventaire des biens et engagements de l'Association, établit le compte des recettes et dépenses de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant, fait rapport à l'Assemblée Générale de la situation financière de l'Association.

Le Conseil d'Administration peut également conférer, sous sa responsabilité, des pouvoirs spéciaux et précis à une ou plusieurs personnes.

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Art.18 Adoption des décisions

Chaque Administrateur dispose d'une voix.

Le Conseil d'Administration délibère et décide valablement lorsque plus de la moitié au moins des Administrateurs sont présents ou représentés. Les administrateurs peuvent donner procuration à l'un d'entre eux sans qu'aucun ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Excepté disposition contraire, les décisions du Conseil d'Administration sont adoptées à la majorité simple des voix des Administrateurs. En cas de partage des voix, le vote du Président est prépondérant. Les abstentions sont considérées comme neutres et ne sont pas prises en compte comme vote positif ou négatif, sauf lorsqu'une majorité qualifiée est requise.

Tout administrateur ayant un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote concernant ce point à l'ordre du jour.

Si le quorum n'est pas atteint, le Président convoque une nouvelle réunion du Conseil d'Administration pour laquelle le quorum ne doit pas ètre atteint.

Art.19 Mandats

Le mandat a une durée de trois ans et est révocable en tout temps. En cas de décès, de démission ou de

révocation, une réunion de l'Assemblée Générale est organisée afin de décider d'une élection.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art.20 Réunions

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation écrite du président, du vice-président ou de deux administrateurs au moins une fois par trimestre et à chaque fois que les intérêts de l'Association le requièrent. La convocation et l'ordre du jour doivent parvenir aux administrateurs par courrier postal et/ou électronique au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions seront assurées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Art.21 Convocations

Le Président notifiera aux Administrateurs la réunion du Conseil d'Administration au moins huit jours avant

la réunion. Toutefois, en cas d'urgence, le Président peut convoquer une réunion du Conseil d'Administration

dans un délai de trois jours ou moyennant l'accord de tous les Administrateurs, dans un délai inférieur.

La convocation indique la date, l'heure et le lieu de la réunion et contient l'ordre du jour.

Art.22 Registre et extraits des procès-verbaux

Les décisions du Conseil d'Administration font l'objet de procès-verbaux signés par le Président ou deux Administrateurs. Les procès-verbaux sont portés dans un registre. Le registre est à la disposition des Membres Effectifs et des Administrateurs au siège social de l'Association.

Le président est habilité à délivrer des envois d'extraits ou copies de ces procès-verbaux. Il veillera à en faire parvenir un exemplaire aux membres du C.A joint à la convocation pour le Conseil d'Administration suivant.

Titre 5. Budgets et comptes

Art.23 Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année

Art.24 Comptes et budgets annuels

Le Conseil d'Administration doit soumettre les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire, laquelle doit se réunir au plus tard six mois après la clôture de l'exercice social. Lorsque les comptes sont approuvés par l'Assemblée Générale, le Conseil d'Administration reçoit décharge pour sa gestion et ses actions.

Art.25 Ressources de l'Association

Outre ses revenus, l'Association peut solliciter et recevoir des subsides et des dons, sous réserve des

restrictions légales.

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Titre 6. Dissolution

Art.26

L'Assemblée Générale peut se prononcer sur la dissolution volontaire de l'Association.

En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment que ce soit et pour quelque cause que ce soit, l'Assemblée Générale qui approuve la liquidation décide de l'affectation de l'actif net après acquittement des dettes et apurement des charges étant entendu que l'actif net de liquidation doit être affecté à une association dont le but social est similaire.

Titre 7. Dispositions générales

Art.27 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur à l'attention des membres adhérents est affiché dans les locaux et pourra être

modifié par le Conseil d'Administration.

Art.28 Règles supplétives

Tout point qui n'est pas couvert par les présents statuts et en particulier les publications à effectuer aux

Annexes du Moniteur Belge, est réglé comme prévu par la loi.

Nomination des administrateurs:

- Youssef Bougafa, rue des Fleuristes n°39, 1000 Bruxelles né le 19-08-1981 à Etterbeek

- Yassine El Arroud, rue des Tanneurs 128, 1000 Bruxelles né le 21-12-1991 à Berchem-Sainte-Agathe

Khalid Kajjoua, rue du Miroir n°52, 1000 Bruxelles né le 16-01-1991 à Bruxelles

Nomination de l'administrateur délégué:

Youssef Bougafa

Fait le 05-05-2011 à Bruxelles.

Coordonnées
AMBITION JEUNESSE (EN ABREGE) AMJI

Adresse
RUE LACAILLE 4 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale