AMICALE ANDERSON

Dénomination : AMICALE ANDERSON

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 836.079.820

Publication

18/05/2011

��" N` d'entreprise : 0$36 .ov . $2o

D�nomination

(en entier) : AMICALE ANDERSON

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue du Persil, 8 � 1000 Bruxelles

Obiet de l'acte :

Monsieur Marc Persoons, n� � Anderlecht le 26 d�cembre 1961 domicili� avenue du Manoir 58, � 1180

Bruxelles

Monsieur Alain Van Steensel, n� � Uccle le 14 mai 1947 domicili� Parvis St Alix, 19 � 1150 Bruxelles

Monsieur Pierre Beretz�, n� � Etterbeek le 16 janvier 1955 domicili� avenue St Anne, 111 � 1640 Rhode St

Gen�se.

D�cident de cr�er une association sans but lucratif.

LDENOMiNATION - SIEGE - OBJET

Article ler : Il est constitu� une association sans but lucratif, d�nomm�e AMICALE ANDERSON

Cette association est r�gie par la loi belge du 27 juin 1921.

Article 2 : Le si�ge social de l'association est �tabli 8 rue du Persil. 1000 Bruxelles dans l'arrondissement: judiciaire de Bruxelles. Le si�ge peut �tre transf�r� dans tout autre lieu en Belgique, par simple d�cision du

conseil d'administration, publi�e dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur Belge.

Article 3 : L'association qui est d�nu�e de tout esprit de lucre, a pour objet social de r�unir un groupe d'hommes se pr�sentant comme probes, libres et susceptibles d'�volution personnelle afin de favoriser la diversit� des modes d'expression de la pens�e (parole, musique, po�sie et les arts). L'objectif de l'association est de pratiquer la tol�rance la plus ouverte, tant envers ses membres qu'envers les tiers. Elle assurera la philanthropie la plus large qui soit aupr�s des personnes qui r�pondront � ces crit�res. Le montant maximum

des cotisations s'�l�ve � 500 � (cinq cent euros) par an.

'MEMBRES :

Article 4 : L'association se compose de personnes physiques et de personnes morales, l�galement

constitu�es.

L'association se compose de membres effectifs et adh�rents.

Article 5 : L'admission de nouveaux membres est subordonn�e � leur agr�ation par le conseil

d'administration.

Les candidatures de personnes physiques ou morales d�sireuses de devenir membres effectifs de

l'association sont pr�sent�es au conseil d'administration, par deux membres au moins. L'affiliation se fera apr�s un vote positif au sein du conseil d'administration statuant � la majorit� simple des voix pr�sentes ou

repr�sent�es et ensuite la pr�sentation � l'assembl�e g�n�rale.

L'association comprend �galement des membres adh�rents, personnes physiques ou morales, t�moignant d'un int�r�t pour l'objet social poursuivi par l'association. L'affiliation des membres adh�rents peut �tre demand�e par ceux-ci directement au conseil d'administration, qui statue sur ces requ�tes � la majorit� simple des voix. Les membres effectifs ont une voix d�lib�rative en assembl�e g�n�rale. Les membres adh�rents ne

disposent d'aucun droit � participer aux assembl�es g�n�rales.

Les membres, effectifs ou adh�rents, peuvent donner leur d�mission, par simple lettre adress�e au conseil

d'administration.

L'exclusion de membres effectifs de l'association peut �tre propos�e par le conseil d'administration, apr�s

avoir entendu la d�fense de l'int�ress�, ou de son repr�sentant et �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. L'exclusion des membres adh�rents peut �tre d�cid�e � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, par le conseil d'administration. Le membre qui cesse, par d�c�s, liquidation, faillite ou autrement, de faire partie de l'association est sans droit sur

le fonds social.

Iii.ASSEMBLEE GENERALE :

Article 6 : L'assembl�e g�n�rale poss�de la pl�nitude des pouvoirs permettant la r�alisation de l'objet de

_.l association..

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

M6U 2.2

Volet B

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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06 -05- 2011

BRUXELLES

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/05/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Elle se compose de tous les membres effectifs.

Sont notamment, r�serv�s � sa comp�tence, les points suivants :

a.acceptation de nouveaux membres effectifs sur pr�sentation du conseil d'administration ;

b.approbation des budgets et comptes ;

c.�lection et r�vocation des administrateurs ;

d.modification des statuts ;

e.dissolution de l'association ;

(.approbation et modification du r�glement d'ordre int�rieur.

Article 7 : L'assembl�e g�n�rale se r�unit de plein droit sous la pr�sidence du pr�sident de son conseil d'administration, au moins tous les ans, au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� sur la convocation.

Celle-ci est faite par courrier ordinaire adress� � chacun des membres, 15 jours au moins avant l'assembl�e et contient l'ordre du jour. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire pourra, en outre, �tre convoqu�e, chaque fois que 3/5 des membres de l'association en font la demande au conseil d'administration.

Article 8 : Les membres effectifs pourront chacun se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale, par un autre membre effectif, porteur d'une procuration sp�ciale. Chaque membre effectif ne pourra cependant, �tre porteur de plus de 1 procuration.

L'assembl�e g�n�rale ne d�lib�rera valablement que si la moiti� au moins des membres sont pr�sents, ou repr�sent�s.

Article 9 : Sauf dans les cas exceptionnels pr�vus par les pr�sents statuts et le r�glement d'ordre int�rieur, les r�solutions sont prises � la simple majorit� des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, et elles sont port�es � la connaissance de tous les membres. Il ne peut �tre statu� sur tout objet qui n'est pas port� � l'ordre du jour.

Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont inscrites dans un registre sign� par au moins deux administrateurs et conserv� par le conseil d'administration, qui le tiendra � !a disposition des membres au si�ge social.

IV.MODIFICATIONS AUX STATUTS - DISSOLUTION :

Article 10 : Sans pr�judice des articles 4, 5, 6, 8 de la loi du 27 juin 1921, toute proposition ayant pour objet une modification aux statuts ou la dissolution de l'association, doit �maner du conseil d'administration, ou d'au moins 4/5�mes des membres effectifs de l'association. Le conseil d'administration doit porter � la connaissance des membres de l'association, au moins 3 mois � l'avance, la date de l'assembl�e g�n�rale qui statuera sur ladite proposition. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que si elle r�unit les 2/3 des membres, ayant voix d�lib�rative, pr�sents ou repr�sent�s, de l'association. Aucune d�cision ne sera acquise, si elle n'est vot�e � la majorit� des 2/3 des voix. Toutefois, si cette assembl�e g�n�rale ne r�unit pas les 2/3 des membres effectifs de l'association, une nouvelle assembl�e g�n�rale sera convoqu�e, dans les m�mes conditions que celles ci-dessus, qui statuera d�finitivement et valablement sur la proposition en cause, quelque soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les modifications aux statuts n'auront d'effet qu'apr�s leur publication aux annexes du Moniteur Belge, conform�ment � l'article 9 de la loi du 27 juin 1921. L'assembl�e g�n�rale fixera le mode de dissolution et de liquidation de l'association.

V.ADMINISTRATION :

Article 11 : L'association est administr�e par un conseil compos� au minimum de 3 et au maximum de 5 membres.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale, pour un terme de 3 ans ils ne sont r��ligible qu'une fois.

L'Assembl�e G�n�rale tenue le lundi 14 juin 2010 nomme au poste d'administrateur pour une dur�e de six ann�es :

" Monsieur Marc Persoons

" Monsieur Alain Van Steensel

" Monsieur Pierre Beretz�

Les administrateurs peuvent �tre r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� des 2/3 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 12 : Le conseil �lit en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Article 13 : Le conseil se r�unit sur convocation sp�ciale de son pr�sident. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, qui ne peut cependant �tre porteur de plus d'une procuration. Le conseil ne peut valablement d�lib�rer que si la moiti� au moins de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Article 14 : Le conseil a tous les pouvoirs de gestion et d'administration, sous r�serve des attributions de l'assembl�e g�n�rale.

La gestion journali�re de l'association est assur�e valablement, indiff�remment par l'un ou l'autre administrateur.

Article 15 : Les r�solutions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

Les r�solutions sont inscrites dans un registre sign� par deux administrateurs au moins et conserv� au si�ge social de l'association, qui le tiendra � disposition de ses membres.

Article 16 : Tous les actes qui engagent l'association sont valablement sign�s par un administrateur, qui n'aura pas � justifier envers les tiers, des pouvoirs qui lui sont conf�r�s � cette fin.

Article 17 : Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies par le conseil d'administration repr�sent� par son pr�sident, ou un administrateur d�sign� � cet effet, par celui-ci.

i' MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

VI.BUDGET ET COMPTES :

Article 18 : L'exercice social est cl�tur� le 31 d�cembre de chaque ann�e, et pour la premi�re fois, le 31 d�cembre 2010.

Le conseil d'administration est tenu de soumettre � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant. L'assembl�e g�n�rale peut d�cider la constitution d'un fonds de r�serve, en fixer le montant et les modalit�s de la contribution � ce fonds, due par chaque membre.

Fait � Bruxelles, le 14 juin 2010 en 4 exemplaires, entre les membres soussign�s, tous membres fondateurs.

Mr. Marc Persoons Mr. Alain Van Steensel Mr. Pierre Beretz�

18/06/2015

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D�nomination

(en entier) : Amicale Anderson

(en abr�g�):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue du persil, 8 � 1000 Bruxelles

Obtiet de l'acte : Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 18 mai 2015 - Modification des statuts - Nomination d'administrateurs

R�unis en assembl�e g�n�rale extraordinaire le 18 mai 2015, les membres effectifs de ('ASBL Amicale Anderson ont, � la majorit� des 213 requise par les statuts, modifi� les statuts de l'Association et proc�d� � la nomination de trois administrateurs.

1.Modifcation des statuts de ('ASBL

La version coordonn�e des nouveaux statuts de l'Association se pr�sente comme suit. STATUTS DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF � AMICALE ANDERSON �

CHAPITRE ler - DISPOSITIONS GENERALES

Art. 1 er D�nomination

L'association sans but lucratif porte la d�nomination "Amicale Anderson".

Cette d�nomination est accompagn�e de la mention " association sans but lucratif " ou de la mention abr�g�e " ASBL ".

Art. 2 Si�ge social

Le si�ge de l'association est �tabli � 1000 Bruxelles, rue du Persil, n� 8. 11 se situe dans l'arrondissement: judiciaire de Bruxelles.

Art. 3 Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, sans pr�judice des dispositions l�gales et statutaires: relatives � la dissolution.

Art. 4 But social

L'association poursuit un but philanthropique et culturel visant � promouvoir, tant sur [e plan spirituel que mat�riel, les principes de libert�, d'�galit�, de libre examen et de solidarit� humaine.

Art. 5 Activit�s sociales

Pour la r�alisation de son but social, l'association constituera un centre de r�union et d'�tudes pour ses membres. Elle pourra organiser des r�unions, conf�rences, concerts, publications et tous autres moyens analogues, ainsi que pratiquer la philanthropie, dans le sens le plus �tendu du terme, notamment par' l'organisation de secours tant vis-�-vis de ses membres que d'oeuvres poursuivant des buts identiques ou' similaires au sien.

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MOD 2.2

L'association peut entreprendre des activit�s de nature commerciale pour autant que

Uces activit�s demeurent accessoires par rapport aux activit�s non commerciales qui concourent � la r�alisation de son but social;

Lices activit�s ne proc�dent pas d'une exploitation similaire ou identique � celle d'une soci�t� commerciale; Dle r�sultat que produisent ces activit�s sert exclusivement � financer les activit�s relevant de son but social.

L'association peut accomplir toutes op�rations immobili�res et mobili�res se rapportant directement ou indirectement � son but social et de nature � favoriser l'accomplissement de celui-ci.

De m�me, l'association peut s'int�resser par tous moyens, y compris par la prise de participations dans toute association ou entreprise belge ou �trang�re, quelle qu'en soit la forme, ayant un objet identique ou analogue au sien, ainsi qu'� toutes op�rations utiles � son propre d�veloppement. L'association peut conclure tout accord de coop�ration avec des personnes morales sans but lucratif poursuivant des buts identiques ou similaires au sien.

CHAPITRE Il - MEMBRES

Art. 6 Cat�gories de membres

L'association ne compte que des membres effectifs et des membres adh�rents,

Art, 7 -- Les membres effectifs

Les membres effectifs sont des personnes physiques. Ils comprennent les comparants qui ont particip� � la constitution de l'association (appel�s membres fondateurs) et les personnes admises par le Conseil d'administration, conform�ment aux r�gles statutaires relatives � leur admission.

Les membres effectifs jouissent de tous les droits que la loi et les pr�sents statuts leur reconnaissent. Art. 8 Admission des membres effectifs

Pour �tre admis comme membre effectif, le candidat doit adh�rer aux pr�sents statuts et collaborer au but de l'association, Sa candidature doit �tre parrain�e par deux membres effectifs de l'association.

Toute personne qui d�sire �tre membre effectif de l'association doit en adresser une demande �crite, cosign�e par ses parrains, au pr�sident du Conseil d'administration.

Art. 9 Organe comp�tent pour l'admission des membres effectifs

Lorsqu'il constate que les conditions statutaires de l'admission sont r�unies, le Conseil d'administration signifie, par courrier ordinaire, au candidat son admission comme membre effectif de l'association. Il en fait mention � la plus proche Assembl�e g�n�rale.

Les d�cisions du Conseil d'administration sont sans appel et ne doivent pas �tre motiv�es. Art, 10 D�mission des membres effectifs

Tout membre effectif a le droit de d�missionner de sa qualit� de membre, sans avoir � s'en justifier. A cet effet, le membre d�missionnaire adresse un courrier ordinaire au pr�sident du Conseil d'administration, qui le porte � la connaissance du Conseil. Celui-ci prend acte de la d�mission dans le registre des membres et en fait mention � la plus proche Assembl�e g�n�rale.

Le membre effectif en d�faut de paiement de sa cotisation est r�put� d�missionnaire de plein droit, sans que l'Assembl�e g�n�rale ait � ent�riner sa d�mission.

Le membre effectif d�missionnaire n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas r�clamer le remboursement des cotisations qu'il a vers�es. Il reste d�biteur des �ventuelles cotisations �chues au moment de sa d�mission.

Art. 11 Exclusion des membres effectifs

L'Assembl�e g�n�rale statue souverainement sur la r�vocation des membres effectifs, Soit d'initiative, soit sur proposition du Conseil d'administration, l'Assembl�e g�n�rale prononce l'exclusion, sans avoir � la justifier et avec effet imm�diat. La d�cision d'exclusion est prise � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

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MOD 2.2

Le membre effectif exclu n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas r�clamer le remboursement des cotisations qu'il a vers�es. Il reste d�biteur des �ventuelles cotisations �chues au moment de son exclusion.

Art. 12 -- Nombre des membres effectifs

Le nombre des membres n'est pas limit�, mais ne peut �tre inf�rieur � neuf.

Art. 13 Registre des membres effectifs

Le Conseil d'administration tient, au si�ge social, le registre des membres effectifs dans lequel il transcrit les admissions, d�missions, exclusions et d�c�s. Le registre pr�cise les nom, pr�noms et le domicile de chaque membre.

Chaque membre peut consulter au si�ge social, le registre des membres effectifs durant les heures normales d'ouverture.

Le Conseil d'administration publie annuellement une liste des membres effectifs dont il remet un exemplaire � ceux d'entre eux qui lui en font la demande.

Chaque membre effectif s'engage � communiquer sans retard � l'association tout changement de l'adresse de son domicile.

Art. 14 Les membres adh�rents

Les membres adh�rents sont les personnes physiques admises en cette qualit�, qui soutiennent, notamment financi�rement, l'activit� de l'association et son but social. Ils participent � ses activit�s sociales et s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-d.

Art. 15 Admission des membres adh�rents

L'admission, en tant que membre adh�rent, r�sulte d'une demande �crite motiv�e adress�e au Conseil d'administration de l'association ou du versement au compte de celle-ci de la cotisation prescrite en vertu des pr�sents statuts,

Le Conseil d'administration ent�rine la candidature lors de sa plus prochaine r�union. Sa d�cision, sans appel, ne doit pas �tre motiv�e; elle est communiqu�e au candidat par tout moyen appropri�.

Art. 16 Droits des membres adh�rents

Les membres adh�rents jouissent seulement des droits que les pr�sents statuts leur conf�rent.

Art. 17 Liste des membres adh�rents

Le Conseil d'administration enregistre les entr�es et les sorties des membres adh�rents. il �tablit chaque ann�e une liste des membres adh�rents, dont un exemplaire peut �tre obtenu sur demande adress�e au si�ge de l'association.

Chaque membre adh�rent s'engage � communiquer sans retard � l'association tout changement de l'adresse de son domicile.

Art. 18 -- D�mission et exclusion des membres adh�rents

Tout membre adh�rent a le droit de d�missionner de sa qualit� de membre, sans avoir � s'en justifier sur simple demande adress�e au Conseil d'administration, Celui-ci prend acte de la d�mission dans la liste des membres adh�rents. Le membre adh�rent en d�faut de paiement de sa cotisation est r�put� d�missionnaire de plein droit,

Le Conseil d'administration statue souverainement sur l'exclusion des membres adh�rents, sans avoir � la justifier et avec effet imm�diat.

Le membre adh�rent exclu ou d�missionnaire n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas r�clamer le remboursement des cotisations qu'il a vers�es.

CHAPITRE III - ASSEMBLEE GENERALE

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M0D 2.2

Art. 19 Composition de l'Assembl�e g�n�rale des membres

L'Assembl�e g�n�rale comprend tous les membres effectifs en r�gle de cotisation.

Art. 20 Convocation de l'Assembl�e g�n�rale

L'Assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e � la demande de deux administrateurs. Elle doit �galement �tre convoqu�e sur demande d'un groupe de membres effectifs repr�sentant, ensemble, au moins 25 % du nombre total des membres effectifs.

La demande de convocation adress�e au pr�sident du Conseil d'administration contient les questions ou propositions que les membres effectifs demandeurs d�sirent faire porter � l'ordre du jour de l'Assembl�e g�n�rale.

Art. 21 Mode de convocation de l'Assembl�e g�n�rale

Le Conseil d'administration est charg� de la convocation des membres � l'Assembl�e g�n�rale.

Pour convoquer les membres � l'Assembl�e g�n�rale, le Conseil d'administration leur adresse, au moins huit jours ouvrables avant l'Assembl�e, un courrier ordinaire. Pour les membres qui acceptent ce mode de convocation, la lettre peut �tre remplac�e par une t�l�copie ou un courriel. La convocation indique le lieu, la date et l'heure de l'Assembl�e g�n�rale.

Quei que soit le support mat�riel de la convocation, celle-ci est accompagn�e des documents dont les pr�sents statuts imposent la communication aux membres pr�alablement � l'Assembl�e g�n�rale.

Art. 22 Ordre du jour de l'Assembl�e g�n�rale

Les convocations contiennent l'ordre du jour de l'Assembl�e g�n�rale.

Toute proposition sign�e par un nombre de membres effectifs au moins �gal � 10 % du total des membres effectifs est port�e � l'ordre du jour, pour autant qu'elle parvienne au pr�sident du Conseil d'administration dix jours ouvrables au moins avant la r�union de l'Assembl�e g�n�rale.

Lorsqu'elles sont rendues n�cessaires par l'urgence, des r�solutions peuvent �tre prises par l'Assembl�e g�n�rale en-dehors de l'ordre du jour. La justification de la prise de d�cision en dehors de l'ordre du jour est transcrite dans le proc�s-verbal de l'Assembl�e.

Art. 23 Lieu de l'Assembl�e g�n�rale

L'Assembl�e g�n�rale des membres se r�unit au si�ge social.

Art. 24 Repr�sentation des membres effectifs

Un membre effectif emp�ch� ne peut se faire repr�senter � l'Assembl�e g�n�rale par un autre membre effectif.

Art. 25 Bureau de l'Assembl�e g�n�rale

Le pr�sident du Conseil d'administration assure la pr�sidence de l'Assembl�e g�n�rale des membres effectifs. En cas d'emp�chement, la pr�sidence de l'Assembl�e g�n�rale est assur�e par le vice-pr�sident.

Le secr�taire du Conseil d'administration est charg� d'�tablir le proc�s-verbal de l'Assembl�e. Ce proc�s-verbal est conserv� dans le registre des proc�s-verbaux des Assembl�es g�n�rales.

Art. 26 R�solutions de l'Assembl�e g�n�rale

Seuls les points figurant � l'ordre du jour de l'Assembl�e g�n�rale peuvent faire l'objet d'un scrutin organis� par le pr�sident de l'Assembl�e, qui en d�termine les modalit�s.

Chaque membre effectif pr�sent a droit � une seule voix.

Sauf pour des d�cisions soumises � des conditions l�gales ou statutaires particuli�res de pr�sence et de majorit�, les r�solutions de l'Assembl�e se prennent � la majorit� absolue des voix, quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents.

x

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M00 2.2

Lorsqu'ils doivent �tre produits � des tiers ou en justice, les copies ou extraits des proc�s-verbaux de l'Assembl�e g�n�rale sont sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs,

Art. 27 Comp�tence de l'Assembl�e g�n�rale

Aux termes de la loi, l'Assembl�e g�n�rale des membres effectifs statue souverainement et � titre exclusif

sur les objets suivants :

1.1a modification des statuts;

2.1e nomination et la r�vocation des administrateurs;

3.Ea nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes;

4.Ea d�charge � octroyer aux administrateurs et aux v�rificateurs aux comptes;

5.l'approbation des comptes annuels;

6.I'approbation du budget et de la cotisation;

7.Ia dissolution de l'association;

8.l'exclusion d'un membre effectif;

9.I'acceptation des legs ou dons d'un montant sup�rieur � 1.000,00 EUR,

Art. 28 Assembl�e g�n�rale ordinaire

Apr�s avoir pris connaissance du rapport du secr�taire, du tr�sorier et des v�rificateurs aux comptes,

l'Msembt�e g�n�rale ordinaire se prononce sur :

1.1'approbation des comptes annuels, du budget et de la cotisation de l'exercice suivant;

2.1a d�charge � accorder aux membres du Conseil d'administration et aux v�rificateurs aux comptes, en

raieon de l'exercice de leur mandat;

3.1a nomination des v�rificateurs aux comptes et la nomination et la r�vocation �ventuelle d'administrateurs.

L'Assembl�e g�n�rale ordinaire d�cide librement de l'affectation du r�sultat de chaque exercice.

Art. 29 Assembl�es g�n�rales extraordinaires

Les assembl�es extraordinaires se tiennent dans les cas pr�vus par la loi.

L'Assembl�e g�n�rale extraordinaire d�lib�re valablement pour autant que les deux tiers des membres effectifs soient pr�sents. Si tel n'est pas le cas, une seconde Assembl�e est convoqu�e dans le mois qui suit. Cette seconde Assembl�e peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents.

L'Assembl�e g�n�rale extraordinaire ent�rine une modification des pr�sents statuts avec une majorit� de deux tiers des membres effectifs pr�sents. Si la modification porte sur le but social, la majorit� requise est de quatre-cinqui�me des membres effectifs pr�sents.

CHAPITRE IV CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 30 -- Les administrateurs

Seuls les membres effectifs de l'association peuvent �tre d�sign�s � la fonction d'administrateur.

Art. 31 Nomination et cessation de fonction des administrateurs

L'Assembl�e g�n�rale des membres effectifs nomme et r�voque les administrateurs en conformit� avec les pr�sents statuts et les r�gles du Code civil en mati�re de mandat.

Le mandat des administrateurs est gratuit.

Art, 32 Remplacement provisoire d'un administrateur

En cas de d�mission, d'emp�chement ou de d�c�s en cours de mandat d'un administrateur, les administrateurs restants peuvent nommer un rempla�ant qui ach�ve le mandat de l'administrateur sortant jusqu'� la prochaine Assembl�e g�n�rale. Celle-ci confirme le rempla�ant � la fonction d'administrateur ou d�signe un autre membre de son choix,

Art. 33 Le Conseil d'administration

3

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MOD 2.2

Le Conseil d'administration est constitu� de quatre administrateurs au moins et de huit administrateurs au plus.

Art. 34 R�unions du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration se r�unit aussi souvent que n�cessaire. Le pr�sident le convoque d'initiative ou sur demande de trois administrateurs au moins.

Le Conseil d'administration d�lib�re valablement lorsque la moiti� au moins des administrateurs est pr�sente ou repr�sent�e. L'administrateur emp�ch� peut s'y faire repr�senter par un autre administrateur. Aucun administrateur ne peut d�tenir plus d'une procuration.

Le Conseil d'administration arr�te ses d�cisions � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Les d�cisions sont enregistr�es dans un proc�s-verbal qui est conserv� dans le registre des proc�s-verbaux du Conseil d'administration.

Art. 35 Organisation interne du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration choisit en son sein un pr�sident. Il d�signe en outre un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Le tr�sorier

1.tient la comptabilit� de l'association;

2.veilie � la perception des cotisations;

3.propose le budget et le montant de la cotisation;

4.g�re les comptes bancaires et !es placements de l'association;

5.effectue tous les paiements dont l'association est redevable.

Le tr�sorier ou le pr�sident ou le vice-pr�sident dispose, seul, du pouvoir de signature des virements bancaires d'un montant inf�rieur � 5.000,00 EUR. Pour les virements de montants sup�rieurs, les trois administrateurs pr�cit�s, pris deux � deux, disposent du pouvoir de signature,

Art. 36 Pouvoirs du Conseil d'administration

Le Conseil a les pouvoirs les plus �tendus, sous r�serve de ceux que la loi et les pr�sents statuts r�servent � l'Assembl�e g�n�rale.

CHAPITRE V - REPRESENTATION GENERALE DE L'ASSOCIATION

Art. 37 -- Repr�sentation g�n�rale

Dans les actes judiciaires et extrajudiciaires, l'association est repr�sent�e, tant � l'�gard des tiers qu'en justice par le pr�sident et soit le vice-pr�sident soit le secr�taire soit le tr�sorier.

En cas d'emp�chement du pr�sident, l'association est repr�sent�e par, d'une part, le vice-pr�sident et, d'autre part, le secr�taire ou le tr�sorier.

Hormis par la publicit� l�gale de leur nomination, ces mandataires ne doivent pas prouver l'existence de leur d�l�gation. Les r�gles du Code civil en mati�re de mandat s'appliquent aux personnes charg�es de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

CHAPITRE VI - VERIFICATEURS AUX COMPTES

Art. 38 -- Contr�le des comptes de l'association

Aussi longtemps que l'association ne remplit pas les conditions l�gales pour devoir confier son contr�le � un commissaire-r�viseur, les membres effectifs assurent eux-m�mes ce contr�le.

Art. 39 Nomination des v�rificateurs aux comptes

L'Assembl�e g�n�rale ordinaire d�signe annuellement deux v�rificateurs aux comptes, parmi les membres effectifs de l'association qui n'exercent pas de fonction d'administrateur.

La fonction de v�rificateur aux comptes n'est pas r�mun�r�e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

CHAPITRE VII EXERCICE SOCIAL COMPTABILITE -- COTISATIONS

Art. 40 Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier de chaque ann�e.

Art. 41 Comptabilit� de l'association

La comptabilit� de l'association est tenue conform�ment aux r�gles l�gales applicables aux petites ASBL autoris�es � tenir une comptabilit� simplifi�e.

Art. 42 Cotisation annuelle

L'Assembl�e g�n�rale ordinaire d�termine chaque ann�e le montant de la cotisation annuelle dont les membres effectifs et adh�rents sont redevables � l'association. La cotisation des membres adh�rents est identique � celle des membres effectifs.

Le montant total de la cotisation ne peut pas exc�der la quotit� individuelle des charges annuelles de fonctionnement pr�vues au budget de l'association pour l'exercice suivant.

CHAPITRE VIII DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Art. 43 Dissolution

Une Assembl�e g�n�rale extraordinaire peut prononcer la dissolution de l'association � la majorit� des quatre-cinqui�mes des voix des membres effectifs pr�sents.

L'Assembl�e g�n�rale extraordinaire d�lib�re valablement pour autant que les deux tiers des membres effectifs soient pr�sents. Si tel n'est pas le cas, une seconde Assembl�e est convoqu�e dans le mois qui suit. Cette seconde Assembl�e peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents.

Art, 44 Liquidation

Lorsqu'elle prononce la dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire nomme un liquidateur.

Le liquidateur ne doit pas n�cessairement avoir la qualit� de membre effectif de l'association. Art. 45 Pouvoirs et devoirs du liquidateur

Le liquidateur dispose des m�mes pouvoirs que ceux des administrateurs qui �taient en fonction avant la dissolution de l'association.

Aussi longtemps que dure la liquidation, le liquidateur pr�sente chaque ann�e � l'Assembl�e g�n�rale ordinaire les comptes annuels de l'association en liquidation, en les accompagnant d'un rapport d�crivant l'�tat d'avancement de la liquidation.

Art. 46 Affectation de l'actif lors de la cl�ture de la liquidation

Apr�s avoir sold� toutes les dettes de l'association dissoute, le liquidateur fera apport � titre gratuit de l'actif social � une ou plusieurs personnes morales sans but lucratif dont le ou les buts sociaux sont similaires � ceux de l'association dissoute.,

Art. 47 Rapport de cl�ture du liquidateur

Lorsqu'il a termin� l'ensemble des op�rations de liquidation, le liquidateur convoque l'Assembl�e g�n�rale des membres effectifs pour lui soumettre son rapport de cl�ture de la liquidation. L'Assembl�e g�n�rale prononce la cl�ture de la liquidation et charge le liquidateur d'effectuer les formalit�s et publications relatives � la cl�ture.

CHAPITRE IX DISPOSITIONS FINALES

Art. 48 Election de domicile

R�serv�

'au

Moniteur

belge

MDD 2.2

Volet B - Suite

Tout membre effectif et tout administrateur domicili� � l'�tranger, qui n'a pas �lu domicile en Belgique, est suppos�, pour l'application des pr�sents statuts, avoir �lu domicile au si�ge social o� toutes notifications, communications ou sommations lui sont valablement faites.

Bijlagen billet Ielgisch Staatsblad -18/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art. 49 Modification des statuts

L'Assembl�e g�n�rale modifie les statuts, y compris le but social, en se conformant aux dispositions l�gales et statutaires relatives � ces modifications,

Art. 50 R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. L'adoption du r�glement ou de ses modifications ult�rieures pourra �tre d�cid�e par une Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents.

Art. 51 Dispositions r�siduaires

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi belge. A d�faut de r�gles �nonc�es dans la loi, pr�vaudront les dispositions du droit commun et les usages.

Sans pr�judice du b�n�fice d'une �ventuelle p�riode transitoire l�gale, si une disposition des statuts devient caduque en raison du changement de la loi, elle fera l'objet d'une modification statutaire lors de l'Assembl�e g�n�rale qui suit l'entr�e en vigueur du changement de la loi.

La nullit� �ventuelle d'une disposition des statuts n'emporte pas la nullit� de leur ensemble..

Art. 52 Entr�e en vigueur

Les pr�sents statuts entrent en vigueur le 18 mai 2015.

2.Nomination de nouveaux administrateurs

Sur proposition du Conseil d'administration, l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de l'ASBL nomme, �

l'unanimit�, les membres effectifs suivants � la fonction d'administrateur

Monsieur Jean-Claude Rombeaux, domicili� boulevard de Smet de Naeyer, 149 � 1090 Bruxelles, n� �

1030 Bruxelles (Schaerbeek), le 4 mai 1947 ;

Monsieur Eric Biot, domicili� chauss�e de Charleroi, 390 � 5070 le Roux, n� � 5060 Auvelais le 16 janvier ;

1958 ;

Monsieur Alain Huart, domicili� avenue Vanderaey, 70/22 � 1180 Bruxelles, n� � 1190 Bruxelles (Forest),

le 5 novembre 1953.

Ils rejoignent les administrateurs actuels, MM. Pierre Beretz�, Marc Persoons et Alain Van Steensel,

Ces nominations entrent en vigueur le 18 mai 2015.

Imm�diatement apr�s avoir �t� nomm� par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire, les administrateurs se sont

r�unis en Conseil d'administration et ont arr�t� les r�solutions ci-apr�s, conform�ment � l'article 35 des statuts

arr�t�s par ladite assembl�e g�n�rale extraordinaire.

1.Pr�sident du Conseil d'administration

Monsieur Jean-Claude Rombeaux, domicili� Boulevard de Smet de Naeyer, 149 � 1090 Bruxelles

2.Vice-pr�sidence du Conseil d'administration

Monsieur Marc Persoons, domicili� Avenue du manoir, 58 � 1180 Bruxelles

3, Secr�tariat du Conseil d'administration

Monsieur Eric Biot, domicili� Chauss�e de Charleroi, 390 � 5070 Ie Roux

4.Tr�sorier de l'Association

Monsieur Alain Van Steensel, domicili� Parvis St-Alix, 19/4 � 1150 Bruxelles

Si�geront, en outre, en qualit� d'administrateurs

Monsieur Pierre Beretz�, domicili� Avenue St-Anne, 111 � 1640 Rhode Saint Gen�se

Monsieur Alain Huart, domicili� Avenue Vanderaey, 70/22 � 1180 Bruxelles.

Marc Persoons Jean-Claude Rombeaux

Vice-Pr�sident Pr�sident

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