AMIS DE L'ETINCELLE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. AMIS DE L'ETINCELLE
Dénomination : AMIS DE L'ETINCELLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 418.458.295

Publication

06/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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BRUXELLES

Greffe

N' d'entreprise : 0418.458.295

Dénomination

(en entier) : AMIS DE L'ETINCELLE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Charles Parenté 5 -1070 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission

L'Assemblée Générale des "Amis de l'Etincelle" du 16 juin 2014 a acté la démission de

Yves van Scherpenzeel Thini, rue E. Pirson 10, 5410 Sombreffe de son poste d'administrateur.

Fait à Bruxelles le 18 juillet 2014.

Mme Nadine Neven, Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

10/08/2012
ÿþ MOD 2.2

U0fibre 0 Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 418458295

Dénomination AMIS DE L'ETINCELLE (en entier) :

BRUXELLES

01 AOUT 2012

Greffe

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : rue des Vétérinaires, 15-17 - Anderlecht Objet de l'acte : Modification du siège social

L'Assemblée Générale en date du 20 juillet 2012 a acté la modification du siège social désormais transféré rue Charles Parenté 5, 1070 Bruxelles (Anderlecht).

Mme Nadine Neven

Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter L'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

27/06/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

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ASBL

-a - Rue des Vétérinaires 15-17 - 1070 BRUXELLES

4184.582.95

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L' Assemblée Générale du 18 mai 2011 accepte la démission de l'administrateur Alfred Matthys, avenue des

Mésanges 1, 1480 Tubize.

Elle réélit les administrateurs Vincent 8oucquey, avenue J.-F. Debecker 88, 1200 Bruxelles, Myriam de

Moffarts, avenue Charles Michiels, 174, Bie 17, 1170 Bruxelles, Nadine Neven, avenue des Ajoncs 23, 1150

Bruxelles.

Elle nomme administrateur, Yves van Scherpenzeel Thim, rue E. Pirson 10, 5140 Sombreffe.

Elle coordone les statuts comme suit

Dénomination, siège social, but

Art 1.

L'association est dénommée « Amis de l'Etincelle ».

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des-mots "association sans but lucratif " ou de l'abréviation "ASBL", avec l'indication précise de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles au 15-17 rue des Vétérinaires, à 1070 Bruxelles. Il peut être transféré dans tout autre lieu en Belgique par décision de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3

L'association a pour but

-de promouvoir l'éducation, l'instruction et les loisirs des enfants fréquentant les différentes écoles du

quartier ;

-d'aider les gens du quartier à favoriser leur intégration ;

-d'aider fes familles des enfants sur fes plans éducatif et psychologique mais aussi social et matériel.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment : en aidant les enfants dans leurs devoirs, en organisant des activités diverses pour les enfants pendant les vacances scolaires, en ayant des permanences sociales. Elle dispense également des cours d'alphabétisation.

L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Membres

Art4

L'association est composée de membres effectifs et de membres sympathisants.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Le nombre de membres sympathisants est illimité. Le rtio r bre de membres effectifs ne peut être inférieur é quatre. Seuls les membres effectifs jouissent de ta plénitude des droits accordés aux membres par ta loi et les présents statuts.

Art. 5

Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

La décision d'admission ou dé refus est sans appel et ne doit pas être motivée par le conseil d'administration. Elle est portée à la connaissance du candidat par-lettre ordinaire.

Art. 6

- Sont membres sympathisants : les personnes qui participent à la vie de l'association par sympathie ;

La personne qui souhaite devenir membre sympathisant adresse une demande écrite au conseil d'administration dans laquelle elle exprimg_ciairement son intention de devenir membre sympathisant.

La candidature sera soumise pour acceptation au conseil d'administration .

Art. 7

Tout membre effectif ou sympathisant est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa

démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire tout membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par écrit

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes

I.La convocation régulière d'une assemblée générale ou tous les membres effectifs doivent être convoqués

2.La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au

moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3.La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs

présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;

4.Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si

celui-ci le souhaite ;

5.La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

L'exclusion d'un membre sympathisant ne peut être prononcée que par le conseil d'administration. Le président du conseil d'administration peut interdire, jusqu'à la date de la prochaine réunion du conseil d'administration, la participation d'un membre sympathisant aux activités et réunions organisées par l'association quand ce membre sympathisant a porté gravement atteinte aux intérêts de l'association ou des membres qui la composent ou perturbe sérieusement le bon déroulement des activités ou réunions organisées par l'association. Le président du conseil d'administration informe le conseil d'administration de sa .décision provisoire qui, lors de sa prochaine réunion, adopte une décision d'exclusion ou de maintien de la qualité de membre sympathisant

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 8

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

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MOD 2.0

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modificationsfintervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au secrétaire de l'association. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir,de la réception ,la;áemandeerir.

Cotisations Ç-;'4,14 " --1 n;

Art. 9

Les membres effectifs sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée

générale.

Les membres sympathisants ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

Assemblée Générale

Art. 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil

d'administration ou l'administrateur désigné par lui,

Les membres sympathisants sont invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art. 11

Les attributions de l'assemblée générale sont :

-de modifier les statuts ;

-de nommer et révoquer les administrateurs, les vérificateurs aux comptes et le ou les liquidateurs ;

-d'approuver annuellement les comptes et les budgets ;

-d'exclure un membre ;

-de dissoudre l'association ;

-de voter la décharge des administrateurs et des vérificateurs aux comptes et, en cas de dissolution

volontaire, des liquidateurs ;

-de transformer éventuellement l'association en société à finalité sociale ;

-de décider de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

-tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 12

Tous les membres sont convoqués àa l'ássem-bié'e générale ordinaire, au moins une fois par an, durant le deuxième trimestre de l'année, civile.. L'assemblée. générale est convoquée par le président du conseil d'administration, par lettre ordinaire au moins 8 jours francs avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art 13

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu' un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale suivante.

Art 14

L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents sauf dans les cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL ou transformation en société à finalité sociale).

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Art 15

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite.

Tout membre ne peut détenir que deux procurations.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

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MOD 2.0

Les votes nuis, blancs ainsi que tes abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. Quand l'assemblée doit décider d'une modification statutaire, de l'exclusion d'un membre, de la dissolution de l'ASBL ou de sa transformation en société à finalité sociale, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions sont assimilés à des votes négatifs.

En cas de partage des voix, la voix du président est déterminante.

Art. 16

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.

Art. 17

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale ainsi que tous les documents comptables, sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Conseil d'administration

Art 18

L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins et sept au plus,

nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée

générale.

Les membres du conseil d'administration, après un appel de candidatures, sont nommés par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Art 19

La durée du mandat est fixée à quatre ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art 20

Tout administrateur est libre de démissionner à tout moment. Il doit signifier sa décision par écrit au président du conseil d'administration. Un administrateur ne peut cependant laisser sa charge à l'abandon. Il veillera donc à ce que sa démission ne soit pas intempestive et ne cause aucun préjudice à l'association.

Art 21

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.

Art 22

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué par le président ou à la demande de deux administrateurs au moins par lettre ordinaire etlou mail au moins huit jours avant la date de celui-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. En cas d'empêchement du président, il est présidé par l'administrateur le plus âgé.

Art 23

Tous les administrateurs ont un droit de vote égal au conseil d'administration. Tout administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur à qui il donne procuration écrite, Tout administrateur ne peut détenir que .deux procurations.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. En cas de partage des voix, la voix du président est déterminante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Art 24

Le conseil d'administration a les pouvoirs étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et révoquer te personnel de l'association.

Art 25

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association ou

une partie de celle-ci, à un de ses membres ou à un tiers.

A l'occasion de l'assemblée générale annuelle, le conseil d'administration rend compte de sa gestion.

Art 26

Les actes qui engagent l'association- autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux

administrateurs au moins.

Art 27

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art28

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux "Annexes du Moniteur belge".

Dispositions diverses

Art 29

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art 30

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis é

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art 31

L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour deux ans et rééligible,

chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Art 32

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social_ Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association sans but lucratif ayant un but objet similaire.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art 33

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,

adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

A ce jour, le conseil d'administration est composé de :

Mr Vincent Boucquey, avenue J.-F. Debecker, 88, 1200 Bruxelles - Grand Bigard 15-05-1946

Mme Myriam de Moffarts, avenue Charles Michierls 174, Bte 17, 1170 Bruxelles - Schulen 03-02-1945

Mme Nadine Neven, avenue des Ajoncs 23, 1150 Bruxelles - 13-01-1938

Mr Yves van Scherpenzeel Thim rue E. Pirson 10, 5140 Sombreffe - 01-04-1946

Le conseil d'administration du 18 mai 2011 a désigné en qualité de

- président : Mme Nadine Neven

- secrétaire : Mme Myriam de Moffarts

- trésorier '. Mr Vincent Boucquey

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qui acceptent ce mandat

Mme Myriam de Moffarts Secrétaire et Mme Nadine Neven Présidente

ayant pouvoir de représenter l'association.

Fait à Bruxelles, le lea juin 2011

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
AMIS DE L'ETINCELLE

Adresse
RUE CHARLES PARENTE 5 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale