ANANDA YOGA

Dénomination : ANANDA YOGA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 541.579.209

Publication

22/11/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur beige apr�s d�p�t de l'acte

MONITEUR

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N� d'entrerrise : Sq. s 2�3

D�nomination

(en entier) : ANANDA YOGA ASBL

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue F. Debelder,24 1200 Bruxelles

objet; de l'acte : Cr�ation d'une ASBL

DENOMINATION

Titre 1. Entre les soussign�s

1.Brigitie Lecoq, Avenue de Grunne, 12/1970 Wezembeek-Oppem

2.Bethuel Morgan, Rue des Echevins 31 Bte. 5/1050 Ixelles

3.Charles Carels, Avenue de Grunne, 12 / 1970 Wezembeek-Oppem

4.Bethuel, Ronan, Rue P�tillon, 56 / 1040 Bruxelles

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre 2. D�nomination, si�ge social

Article 1. L'association prend la d�nomination : ANANDA YOGA ASBL

Article 2, Le si�ge social de t'association est fix� : 24, Rue F.Oebelder � 1200 Bruxelles

Il peut �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3. But social, dur�e

Article 3,

La philosophie de l'association vise � promouvoir toute activit� dans le domaine du bien-�tre, de la d�tente

et de la nature, Les animations propos�es pourront faire appel aux techniques de yoga, de relaxation et des

massages permettant l'�panouissement de tous : enfants, adultes et personnes �g�es. Ces approches seront=

�galement envisag�es pour le coaching des enfants en difficult�s scolaires ou affectives,

L'accent sera mis sur le contact vital avec la nature.

L'asbl e pour objectif de promouvoir, au b�n�fice d'enfants et d'adolescents, les m�thodes p�dagogiques

propos�es par le yoga, dont les techniques traditionnelles et la sagesse sont confirm�es par le temps et la

science.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, des membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvais de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

) MOD 2.2

Article 6, Les membres effectifs sont au minimum quatre. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'Assembl�e G�n�rale Constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du Conseil d'Administration statuant � la majorit� des deux tiers.

La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes

" Faire la demande par �crit au Conseil d'Administration

" Exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social,

'Le Conseil d'Administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de

contribuer utilement � la gestion,

-Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e des les repr�senter au sein de

l'association.

Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande ; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conforment aux statuts et sont en r�gle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9. La cotisation annuelle des membres (au minimum 5) est fix�e par le Conseil d'Administration sans pouvoir �tre inf�rieure � 10E.

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le Conseil d'Administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social.

Titre 5. Assembl�e G�n�rale

Article 13. L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs qui ont le droit de vote.

Article 14. L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

" Les modifications aux statuts sociaux ;

" La nomination et la r�vocation des administrateurs et commissaires ;

'L'approbation des budgets et des comptes ;

" La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

'La dissolution volontaire de l'association ;

'L'exclusion d'un membre effectif ;

Article 15. 11 doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 15/06 de chaque ann�e. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du Conseil d'Administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'Administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 14 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le Conseil d'Administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'Assembl�e G�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17, Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Article 18. Seuls les membres effectifs ont droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale, chacun disposant d'une voix.

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MOB 2.2

Article '19. L'Assembl�e G�n�rale peut d�lib�rer quel que soit te nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vue par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� des votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'Assembl�e G�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente, Pour le surplus, l'Assembl�e G�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le Conseil d'Administration et l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts ; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre port� � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs ; il doit �tre communiqu� au Conseil d'Administration au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 21. Les d�cisions des Assembl�es G�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime.

Titre 6. Conseil d'Administration

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins et au maximum de six. Le Conseil d'Administration peut �galement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association ; cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra �tre sup�rieur au quart des administrateurs. Les administrateurs sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'Assembl�e G�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortant sont r��ligibles. En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'Assembl�e G�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement ; un m�me administrateur peut �tre nomm� a plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus �g� des administrateurs.

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un des ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le secr�taire, par simple lettre, t�l�fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 26, Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� des votes. L'admission d'un nouveau membre effectif r�clame les 213 du conseil. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 28. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres. L'administrateur d�l�gu� ou chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 30, Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�reme..,.\\. d�cid�s par le Conseil. li n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

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Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter ['association, Ca fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes

Article 33. L'exercice social commence le 1er novembre 2013 pour se terminer le 31/12 de chaque ann�e et pour la premi�re fois le 31 d�cembre 2014.

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire par le Conseil d'Administration ; l'assembl�e d�signera un ou des commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Titre 8. Dissolution, liquidation

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale pourra d�signer ie ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin d�sint�ress�e ey proche de l'activit� de l'association.

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 10, M�diation et comp�tences des tribunaux

Article 37. En cas de litige entre les membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le Conseil d'Administration, la solution du litige sera confi�e � un m�diateur qui tentera de concilier les parties, En cas d'�chec, les parties auront la possibilit� de proc�der devant les tribunaux comp�tents.

Titre 11. Dispositions transitoires

Article 38. L'Assembl�e G�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

" Lecoq Brigitte, Avenue de Grunne 12 1970 Wezembeek Oppem, 16 f�vrier 1956 Schaerbeek 56.02.16-192.33

" Bethuel Morgan, Rue des �chevins 31 Bte. 51050 Ixelles, 9 juin 1986 Ixelles,

86.06.09-292.25

" Carels Charles, Avenue de Grunne 121970 Wezembeek Oppem, 12 juillet 1959 Uccle

59.07.12-449.91

Parmi ceux-ci, auront fonctions de ;

'Pr�sident : Brigitte Lecoq

'Vice-pr�sident et secr�taire : Charles Carels

"Secr�taire: Morgan Bethuel

Fait � Bruxelles, en 7 exemplaires originaux, lei er novembre 2013, chaque signataire ayant re�u le sien.

Coordonnées
ANANDA YOGA

Adresse
RUE F. DEBELDER 24 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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