ARCHITECTURE MUSEUM LA LOGE

Association sans but lucratif


Dénomination : ARCHITECTURE MUSEUM LA LOGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.519.387

Publication

07/06/2011
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-1).7OIbtt C Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) : ui

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Architecture Muséum La Loge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2011- Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue de l'Brmitage,86,1050 Bruxelles

Objet de l'acte : constitution asbl

STATUTS DE L'ASBL

ARCHITECTURE MUSEUM LA LOGE.

Dénomination : Architecture Muséum La loge.

Forme juridique : a.s.b.l.

Siège : rue de l'Ermitage, 86, 1050 Bruxelles (Ixelles)

Lors de l'assemblée constitutive du 5 avril 2011, les membres suivants

ROTTHIER Philippe, rue d'Aquinot 16, à 1380 Lasne.

Né à Bruxelles, le 10 octobre 1941 n° national

41.10.10-141.05

nommé le Fondateur.

MIEROP Caroline, rue des Champs Elysées, 87, 1050 Bruxelles.

Née à Courtrai, le 21 juillet 1952. n° national

52.07.21-296.21

FRANCOIS Geneviève , Place Constantin Meunier 17, 1190 Bruxelles.

Née à Farçiennes, le 2 juin 1943.n° national

43.06.02-200.06

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOP 2.2

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BELENGER Thierry, 20, avenue Montana, 1180 Bruxelles.

Né à Bruxelles, le 7 novembre 1965. n° national

65.11.07-005.63

MARI RIBAS Bartolomeu, Casa Can Gustinet s.n,. Sant Josep de Sa Talaia

Iles Baléares,

né le 23 avril 1966 à Sant Josep.

n° national 66.04.23.7M1901159

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ont adopté à l'unanimité les statuts repris ci-dessous :

TITRE 1 : Forme juridique. Dénomination. Siège social. Durée.

Article 1 : L'association ARCHITECTURE MUSEUM LA LOGE est constituée conformément à la loi belge du 27 juin 1921, modifie par les lois du 6

décembre 1954, du 30 juin 2.000 et du 2 mai 2002 sur les associations sans

but lucratif.

Article 2 : L'association est dénommée ARCHITECTURE MUSEUM LA LOGE et

est fondée à l'initiative de Philippe Rotthier nommé le fondateur.

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Article 3 :Son siège est établi 86, rue de l'Ermitage à 1050 Ixelles.11 ne pourra être établit en dehors de l'arrondissement Bruxelles Capital ,qu'avec une majorité des 3/. Elle dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles Capital

Article 4 : l'Association a pour but de promouvoir les arts en général et plus

particulièrement l'architecture vernaculaire, l'art contemporain. et la jeune création.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso r Nom et signature

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Réservé

" au Moniteur belge

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Article 5 : Pour remplir sa mission, l'association aura recours aux différents médias

entre autres l'exposition, le colloque, l'édition, et l'audio-visuel. Elle réalise ses

objectifs par tous les moyens et notamment en recourant au crédit, en recevant des

dons et des subventions. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou

indirectement à son but et également prêter son concours et s'intéresser à toutes

activités similaires à son but.

Article 6 : L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être

dissoute.

TITRE 2 : Membres

Article 7 : L'association est constituée de membres.

Le nombre de membres ne peut être inférieur à trois.

Sont membres les personnes qui sont admises par l'assemblée générale statuant

à la majorité simple sur proposition du conseil d'administration.

Article 8 : Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant

leur démission par écrit au conseil d'Administration.

Peut-être réputé démissionnaire le membre qui n'a pas répondu à

l'invitation à participer à deux assemblée générales successives. De même

peut-être réputé démissionnaire tout membre qui n'a pas payé la cotisation qui lui incombe, dans le mois du deuxième rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée

générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants-droit d'un membre

démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni inventaires, ni reddition de

comptes, ni le remboursement des cotisations versées.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2011- Annexes du Moniteur belge Titre 3 : Cotisations.

Article 9 : Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixée par le Conseil d'administration, sans pouvoir être supérieur à 620 euros.

Titre 4 : Assemblée générale

Article 10 : L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elle est

présidée par le Président du Conseil d'administration ou s'il est absent par le plus

agé des membres administrateurs présents.

Article 11 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les

pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents

statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

- les modifications des statuts

- la dissolution volontaire de l'association,

- l'approbation des comptes et des budgets,

- la nomination et la révocation des administrateurs

- la nomination et la révocation des commissaires et la fixation

de leur rémunération

dans les cas prévus par la loi,

- la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant, aux commissaires,

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Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la Fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

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Moniteur

belge

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- l'exclusion d'un membre ..

Article 12 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale dans le courant du Ier semestre

qui suit la clôture des comptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment

par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des

membres au moins.

Les membres sont convoqués aux assemblées générales par courrier

ordinaire, ou électronique, signé par le président ou un administrateur, et adressé huit

jours au moins avant l'assemblée.

La convocation contient l'ordre du jour, la date et le lieu de la réunion.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée ne peut délibérer valablement

sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée

à l'ordre du jour.

Article 13 : Chaque membre peut se faire remplacer par un autre membre , sans que celui-ci ne puisse

être porteur de plus de 1 procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées,

sauf dans les cas où il en décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque

membre dispose d'une voix.

Tant à l'assemblée générale qu'au conseil d'administration, en cas de parité des

voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

page 3

Article 14 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé MOd 2.2

au, - suite

Moniteur des procès-

belge verbaux, signés par l'administrateur visé à l'article 15. Ce registre est conservé au

siège de l'association où les membres et les tiers justifiants d'un intérêt légitime peuvent en prendre connaissance.



Titre 5 : Conseil d'administration.

Article 15 : L'association est dirigée par un conseil d'administration qui se compose de trois

à dix membres, élus pour une durée de cinq ans à la majorité simple par l'assemblée

générale et par vote secret. Ils sont rééligibles et en tout temps révocables par

l'assemblée générale.

En cas de vacance du mandat d'un ou plusieurs administrateurs, le ou les membres

restants continuent à former un conseil d'administration, ayant les mêmes pouvoirs que

si le conseil était complet.

Article 16: Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la

gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou

les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Il peut déléguer, sous sa responsabilité, tout ou partie de ses pouvoirs à l'un de

ses membres.

Article 17 : Le conseil désigne parmi ses membres un président, un administrateur-délégué,

un trésorier et un secrétaire qui forment le bureau. Un même administrateur peut

être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par

l'administrateur-délégué ou à défaut, par le plus agé des administrateurs présents.

Article 18 : Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur-délégué à

cet effet chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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de trois administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité des membres est

présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple. Chaque administrateur

peut se faire remplacer par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être

porteur de plus de 1 procuration..

Tant à l'assemblée générale qu'au conseil d'administration, en cas de

Réservé

au.

Moniteur

belge

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parité des

voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article I9 : Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés

par un membre du bureau. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en

respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Article 20 : Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière ou

ordinaire, sont signés, à moins d'une délégation spéciale, par le président, ou le

trésorier, ou le secrétaire, ou l'administrateur-délégué dudit conseil, lesquels n'auront

pas à justifier vis-à-vis de tiers des pouvoirs donnés à cette fin par le conseil

d'administration.

page 4

Article 21 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation

personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est

exercé à titre gratuit.

Titre 6 : Règlement d'ordre intérieur.

Mentionner sur ra dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter t'association, la fondation ou t'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 22 : Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui

le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications

Réservé

au.

Moniteur

belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2011- Annexes du Moniteur belge

éventuelles.

Titre 7 : Comptes et budgets.

Article 23 : L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le

31 décembre. Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée

selon les dispositions prévues à l'article de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les

budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale

annuelle. Cette assemblée donne décharge aux administrateurs.

Titre 8 : Dispositions diverses.

Article 24 : Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27

juin

liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique à donner à l'actif net.

Article 25 : Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des

dettes, l'actif net sera affecté à l'une ou plusieurs associations liées ou à

défaut,

à une association se rapprochant autant que possible du but de l'association

dissoute.

Article 26 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les statuts est réglé par la

loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002 régissant les associations sans

but lucratif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs

l'affectation

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au

Moniteur belge



page 5

L'assemblée générale constitutive du 5 avril 2011 a élu les administrateurs suivants pour un

mandat de cinq ans :

ROTTHIER Philippe, rue d'Aquinot, 16, à 1380 Lasne. Né à Bruxelles, le 10 octobre 1941

MIEROP Caroline, rue des Champs Elysées, 87, 1050 Bruxelles. Née à Courtrai le 21 juillet 1952

BELENGER Thierry, avenue Montana, 20, 1180 Bruxelles. Né à Bruxelles, le 7 novembre 1965

FRANCOIS Geneviève, 17, place C. Meunier, 1190 Bruxelles. Née à Farçiennes, le 2 juin 1943

MARI RIBAS Bartolomeu, Casa Can Gustinet s.n. Sant Josep de Sa Talaia, lies baléares,

né le 23 avril 1966 à Sant Josep.

Le Conseil d'administration du 5 avril 201 a élu en qualité de président Caroline MIEROP, de Fondateur Philippe Rotthier, d'administrateur-Délégué, Thierry Belenger , de secrétaire et

trésorier, Geneviève François.

Fait à Bruxelles, le 5 avril 2011.

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Mentionner sur la dernière page du Voleta: Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Moniteur belge

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Philippe ROTTHIER

Caroline MIEROP Thierry BELENGER Geneviève FRANCOIS Bartolomeu MARI RIBAS

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité-du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ARCHITECTURE MUSEUM LA LOGE

Adresse
RUE DE L'ERMITAGE 86 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale