AREMIS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. AREMIS
Dénomination : AREMIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 435.948.583

Publication

13/03/2013
ÿþ , Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

III LINVI II

0 4 Vil~i ~. 2013

1 7.'8

Greffe

N° d'entreprise : 435.948.583

Dénomination

(en entier) AREMIS

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Boondael, 390 à 1050 Ixelles

Objet de l'acte : Modification des statuts suite à l'Assemblée Générale du 27 Janvier 2011 à Bruxelles

L'Assemblée Générale du 24 Janvier 2011 a procédé à la modification des statuts de l'association sans but lucratif Arémis, constituée à Ixelles le 14 Octobre 1988 entre mesdames Michèle BAUDART et Marion FAINGNAERT et messieurs Bernard SEDEYNS et Fouad MABROUK en vue, notamment de les adapter aux dispositions nouvelles de la loi du 27 Juin 1921, telle que modifiée par les lois des 02 Mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, et du 16 Janvier 2003 portant création d'une Banque-Carrefour des Entreprises.

Les statuts coordonnés ont été adoptés comme suit

CHAPITRE l - Dénomination et siège

Article ler

L'association dénommée "AREMIS" a été constituée à 1050 Ixelles, le 14 Ocotobre 1988 pour une durée indéterminée. Elle est régie par la loi du 27 Juin 1921, telle que modifiée par la loi du 02 Mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les Fondations.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination précitée, précédée ou suivie immédiatement des mots "association sans but lucratif" ou du sigle "asbl", ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Article 2

Son siège est établi à Ixelles, Chaussée de Boondael 390, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée Générale, conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire,

CHAPITRE Il - But social et objets

Article 3

L'association a pour but de promouvoir l'Hospitalisation à Domicile, les soins continus et palliatifs et le

soutien des personnes atteintes de maladies graves, cancer, sida et autres pathologies lourdes.

Article 4

Pour atteindre son but, l'association développe la synergie avec les médecins généralistes et l'hôpital, et asusre la coordination, la supervision et la formation de tous les intervenants amenés à collaborer à la prise en charge des patients.

L'association assiste sur le plan psychologique les patients atteints de maladies lourdes, ainsi que les membres de leur entourage et de leurs familles.

Elle peut également créer et exploiter des centres où ces services seront accessibles aux personnes ayant des problèmes de santé ou psychologiques liés à leur pathologie et qui ne désirent pas être hospitalisées ou qui désirent recourir à ces services avant ou_après une hospitalisation.

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

CHAPITRE Ili - Membres

Article 5

Sont membres de l'association:

1. L'association sans but lucratif HEXIS et deux autres membres désignés en cette qualité par le Conseil d'Administration de l'asbl HEXIS;

2. L'association sans but lucratif HOSPIDOM et deux autres membres désignés en cette qualité par le Conseil d'Administration d'HOSPIDOM;

3, L'association SANTELYS et deux autres membres désignés en cette qualité par le Conseil d'Administration de ['association SANTELYS;

4. Trois membres dont la demande, présentée par le Conseil d'Administration et dont la candidature est acceptée par l'Assemblée Générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 6

Le nombre de membres de l'association est fixé à douze,

Article 7

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démisison à

l'association.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée qu'à la majorité des huit dixièmes des voix des members présents ou représentés. Le non respect des statuts, et défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé par lettre recommandée à la poste, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, les fautes graves, agissments ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.

Article 8

Le membre démissionnaire, ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Iie ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 9

Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 Juin

1921.

Article 10

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

CHAPITRE IV - Cotisations

Article 11

Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale. Elle ne

pourra être supérieure à 1.250,00 euros.

CHAPITRE V - Assemblée Générale

Article 12

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres de l'association.

Article 13

L'Assemblée Générale possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

1° Les modifications aux statuts sociaux;

2° La nomination et la révocation des administrateurs;

3° Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

le cas où une rémunération est attribuée;

4° La décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires, le cas échéant;

5° L'approbation des budgets et des comptes;

6° La dissolution volontaire de l'association;

7° Les exclusions des membres;

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MOD 2.2

8° La transformation de l'association en société à finalité sociale;

9° Toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 14

Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du premier semestre de

l'année civile.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Président ou du Conseil d'Administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'Administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance.

Article 15

Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée Générale par le Président ou par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l'assemblée. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 16

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun

disposant d'une voix.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant,

Article 17

L'assemblée générale est présidée par le Président du conseil d'administration, A défaut, par

l'administrateur délégué ou par l'administrateur présent le plus ancien.

Article 18

L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts,

Sont exclus des quorums de vote et de majorité, les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Article 19

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, y compris le transfert du siège social, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que si les propositions sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les huit dixièmes des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Aucune décision sur ces pcints ne peut être adoptée qu'à la majorité des huit dixièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les huit dixièmes des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

La transformation de l'association en une des formes de sociétés énumérées à l'article 2 des lois sur les sociétés commerciales, coordonnées le 30 Novembre 1935, pour autant qu'il s'agisse d'une société à finalité sociale conformément à l'article 164bis des mêmes lois, est soumiss en outre aux formalités énoncées aux articles 26bis et 26septies de la loi du 27 Juin 1921,

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un regsitre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur, Ce registre est conservé au siège social de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête éorite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au Greffe du Tribunal de Commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits annexes du Moniteur comme dit à

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MoD 2.2

l'article 26novies de la loi du 27 Juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

CHAPITRE Vl - Administration

Article 21

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de huit administrateurs. Le nombre

des admnistrateurs doit toujours être inférieur d'une unité au moins du nombre des membres.

Article 22

Les administrateurs sont nommés parmi les membres effectifs de l'association, par l'assemblée générale

pour une durée de cinq ans, renouvelable.

Deux d'entre eux sont élus sur proposition de l'asbl Hexis,

Trois d'entre eux sont élus sur proposition de l'asbl Hospidom.

Un d'entre eux est élu sur proposition du conseil d'administration.

Deux d'entre eux sont élus sur proposition de l'association Santélys.

Les administrateurs agissent collégialement, Ils sont révocables en tout temps par l'assemblée générale sous réserve des dispositions légales et de celles prévues aux présents statuts.

Article 23

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. Le conseil peut

également désigner un administrateur délégué auquel est confié la gestion journalière,

Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 24

Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois que la moitié des membres en fait la demande, Les convocations sont adressées par le président ou en son nom, par simple lettre, télécopie, courriel au moins huit jours avant la date de réunion, sauf urgence. Les convocations contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexés à cet envoi les pièces soumises à discussion en conseil d'administration.

Le conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Toutefois, les décisions relatives à l'admission de nouveaux membres, les investissements immobiliers ou toutes décisions de nature à engager l'association à long terme ou pour un montant supérieur à cent mille euros nécessitent la majorité des huit dixièmes,

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignés per le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 25

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Article 26

Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion étant l'administrateur délégué, s'il fait ou s'ils font partie du conseil d'administration, ou le délégué à la gestion journalière, s'il est extérieur au conseil, et dont il fixe les pouvoirs, ainsi éventuellement que les appointements ou les honoraires.

Le mandat de l'administrateur délégué s'achève avec son mandat d'administrateur. Il est également renouvelable. La délégation à l'organe de gestion est en tout temps révocable par le conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions de la personne déléguée à la gestion journalière sont déposés au greffe du tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extrait aux annexes du Moniteur Belge comme requis à l'article 26novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. A l'égard des tiers, la personne déléguée à la gestion journalière n'a pas à justifier de ses pouvoirs.

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MOD 2.2

Article 27

Le conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, 11 peut toutefois confier cette représentation à l'organe de gestion. A l'égard des tiers, l'association sera en tout cas valablement représentée par la signature du Président, de l'organe de gestion ou de deux administrateurs.

Article 28

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 29

Le conseil d'administration, le président ou l'organe de gestion, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que la valeur n'excède pas cent mille euros.

CHAPITRE VII - Dispositions diverses

Article 30

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 31

L'exercice social commence le 01' janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 32

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont annuellement soumis à l'approbation

de l'assmeblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Les comptes et budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin .1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation,

Article 34

Le cas échéant et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire choisi parmi les membres de l'institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.

L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes choisi en dehors du conseil d'administration. ll est chargé de vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel.

Si la vérification des comptes n'a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque membre de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l'association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge.

Article 35

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution de l'association, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux annexes du Moniteur Belge comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 36

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant

les associations sans but lucratif.

MOD 2.2

Volet B - Suite

NOMINATIONS

L'assemblée générale du 27 janvier 2011 a procédé à la démission de l'ensemble des administrateurs précédents:

Monsieur Arnaud LALLEMAND, domicilié Rue du Palais, 28 à 1402 Thines,

Monsieur Fred MABROUK, domicilié Chemin des Garmilles, 6 à 1380 Lasne.

Monsieur Olivier GUERSENT, domicilié Rue Théodore Roosevelt, 11 à 1030 Schaerbeek.

Professeur Jean Paul VAN VOOREN, domicilié Brusselbaan, 40 à 1600 Sint Pieters Leeuw,

Madame Marion FAINGNAERT, domiciliée Chemin des Garmilles, 6 à 1380 Lasne.

Monsieur Marc BEUKERS, domicilié Chaussée de Boondael, 388 à 1050 Ixelles.

Monsieur Bernard SEDEYNS, domicilié Avenue Marie José, 98 à 1200 Woluwé-Saint-Lambert,

L'assemblée générale du 27 Janvier 2011 a procdée à la ré-élection des administrateurs suivants en application de l'article 22 des présents statuts:

Sont réélus pour un mandat de cinq ans prenant fin à l'assemblée générale ordinaire de 2015:

Monsieur Arnaud LALLEMAND, domicilié Rue du Palais, 28 à 1402 - Thines sur proposition de l'asbl Hexis; Monsieur Fred MABROUK, domicilié Chemin des Garmilles, 6 à 1380 - Lasne sur proposition de l'asbl Hexis;

Monsieur Olivier GUERSENT, domicilié Rue Théodore Roosevelt, 11 à 1030 - Bruxellessur proposition de l'asbl Hospidom;

Professeur Jean Paul VAN VOOREN, domicilié Brusselbaan, 40 à 1600 - Sint Pieters Leeuw sur proposition de l'esbi Hospidom;

Madame Marion FAINGNAERT, domiciliée Chemin des Garmilles, 6 à 1380 - Lasne sur proposition de l'asbl Hospidom;

L'assemblée générale du 27 Janvier 2011 a procédé à la nomination des administrateurs pour un mandat de cinq ans prenant fin à l'assemblée générale ordinaire de 2015;

Madame Véronique CABIAUX, domiciliée Avenue de Paepedelle, 33 à 1160 - Bruxelles, née à Charleroi le 04/10/1960 sur proposition du conseil d'administration.

Monsieur Pierre TISSERAND, domicilié Avneue Foch, 19 à 59000 - Lille, France, né à Lyon le 17/03/1936 sur proposition de Santélys;

Madame Karine NEUT, domiciliée Rue Ambroise Paré, 351 à 59120 - Loos, France, née à Lesquin le 13/04/1973 sur proposition de l'association SANTELYS.

Ainsi composé, le conseil d'administration, immédiatement réuni a désigné en son sein:

Monsieur Fred MABROUK, Président

Monsieur Arnaud LALLEMAND, Trésorier

Madame Marion FAINGNAERT, Secrétaire

Monsieur Fred MABROUK, Administrateur Délégué

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Réservé

au

Moniteur

belge









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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AREMIS

Adresse
CHAUSSEE DE BOONDAEL 390 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale