ART SPORT & NATURE, EN ABREGE : ARSENA

Dénomination : ART SPORT & NATURE, EN ABREGE : ARSENA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 867.525.438

Publication

15/07/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�POS� AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE UEGE

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04 MIL. 20111

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Pr. Le Griefieffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0867,525.438

D�nomination

(en entier) : ART SPORT & NATURE

(en abr�g�) : ARSENA

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue Eug�ne Thibaut 13 - 5000 Namur

Objet de l'acte : D�missions - nominations - transfert de si�ge social

Extrait du Proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du 03 mai 2014.

L'assembl�e g�n�rale accepte les d�missions suivantes en tant que membre effectif : - Madame Eliane VAN GEYT

- Monsieur Marc HEDO

L'assembl�e g�n�rale prend acte des admissions suivantes en tant que membre effectif :

- Madame Maria del Mar ROJO GARCIA, domicili�e au n� 28 de la rue Fran�ois Delcoigne � 1081

Koekelberg

- Monsieur Charles ROGE, domicili� au n� 14 de l'avenue Ren� Gobert � 1180 Uccle

L'assembl�e g�n�rale accepte les d�missions suivantes en tant qu'administrateur :

- Madame Eliane VAN GEYT

- Monsieur Marc HEDO

L'assembl�e g�n�rale accepte, pour un terme de deux ans, les nominations suivantes :

- Madame Maria del Mar ROJO GARCIA, domicili�e au re 28 de la rue Fran�ois Delcoigne � 1081 Koekelberg, en tant qu'administrateur-d�l�gu�

- Monsieur Charles ROGE, domicili� au n� 14 de l'avenue Ren� Gobert � 1180 Uccle, en tant qu'administrateur.

Ces mandats seront exerc�s � titre gratuit..

L'assembl�e g�n�rale d�cide de transf�rer, ce jour, le si�ge social au n� 28 de la rue Fran�ois Deloigne � 1081 Koekelberg.

Pour extrait conforme,

Maria del Mar ROJO GARCIA

Administrateur-d�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

25/11/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge MOD 2.2

apr�s d�p�t de l'acte . .

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

N` d'entreprise : 0867.525438

D�nomination

(en entier) : ART SPORT & NATURE

(en abr�g�) : ARSENA

Forme juridique : Association Sant But Lucratif Si�ge :Pwe 1 na m5oi t 'DA�):sent_ 2$ .)o 8-)1(0e.61101

Objet de l'acte : D�mission - Nominations

Proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 04 octobre 2014.

Lors de cette r�union, il a �t� repris les points suivants :

1) Acceptation de la d�mission de Monsieur Charles Rag�. D�mission envoy�e par lettre recommand�e le 25108/2014.

2) Pr�sentation des trois nouveaux administrateurs, Acceptation des candidatures suivantes :

- Karin D'HONDT - candidat Administrateur b�n�vole - domicili�e Polderlaan 34 � 8370 Uitkerke

(Biankenberge)

- Michel HERMANS - candidat Administrateur b�n�vole - domicili� Chauss�e de Dinant 1449 E, bte 5 �

5100 W�pion

- Christian LARIVIERE - candidat Administrateur au CA - domicili� Chauss�e de Mons 138 � 5300 Andenne.

Ces trois personnes sont nomm�es Administrateurs b�n�voles pour une dur�e de deux ans.

Une date pour une nouvelle r�union afin de d�terminer les r�les de chacun au sein de l'ASBL a �t� fix�e au samedi 15 novembre 2014 � 10h30 au si�ge social de l'ASBL ARSENA,

Pour extrait conforme,

Maria del Mar ROJO GARCIA

Administrateur-d�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

16/05/2011

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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N� d'entreprise : 867.525.438

D�nomination

(en entier) : ART SPORT & NATURE .

(en abr�g�) : ARSENA

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue Eug�ne Thibaut 13 - 5000 Namur

Objet de l'acte : D�mission d'un administrateur - Nomination d'un administrateur - D�mission d'un membre - Admission d'un membre

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SP�CIALE

TENUE AU SIEGE DE LA SOCIETE LE 20 MARS 2011

L'assembl�e g�n�rale de l'association � Art Sport & Nature �, en abr�g� � Arsena � s'est r�unie le 20 mars

2011.

La s�ance est ouverte � 11 heures sous la pr�sidence de M. Gr�gory H�do.

Il r�sulte de la liste des pr�sences. que tous tes membres de l'association sont pr�sents � l'assembl�e. Il ne

doit donc pas �tre justifi� de l'accomplissement des formalit�s de convocation des membres et le pr�sident

constate, en cons�quence, que l'assembl�e est valablement constitu�e pour d�lib�rer sur les points � l'ordre du

jour.

1.ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLEE

Le pr�sident expose que la pr�sente assembl�e a pour ordre du jour :

1,Acter la d�mission d'un administrateur ;

2,Admettre un nouveau membre effectif ;

3.Acter la d�mission d'un membre ;

4.Nommer un nouvel administrateur ;

5. Pouvoirs.

2,RESOLUTIONS

Apr�s avoir d�lib�r� sur les points � l'ordre du jour, l'assembl�e, � l'unanimit�,

1.

PREND ACTE de la d�mission de Monsieur Gr�gory H�do de son mandat d'administrateur, cette d�mission

prenant effet � la fin de cette r�union.

Les membres de l'association seront appel�s � se prononcer sur la d�charge � donner � cet administrateur

pour l'exercice de son mandat, � l'occasion de la prochaine assembl�e annuelle.

2.

DECIDE d'octroyer la qualit� de membre effectif � Monsieur Marc H�do, domicili� Rue Godefroid de Bouillon 26 � 1210 Saint-Josse-Ten-Noode, n� � Ixelles le 20 mars 1948 (n� de registre national 48.03.20333.96), conform�ment � l'article 6 des statuts de l'association.

3.

PREND ACTE de la d�mission de Monsieur Gr�gory H�do en tant que membre de l'association, cette

d�mission prenant effet ce jour

4,

DECIDE de nommer Monsieur Marc H�do, pr�nomm�, en qualit� d'administrateur. M. Marc H�do rejoint

l'assembl�e et accepte ce mandat.

D�cide, en outre, que son mandat n'est pas limit� et sera exerc� � titre gratuit.

5.

DONNE tous pouvoirs � Mademoiselle Sophie Deiwaide, avec pouvoirs de substitution, pour accomplir au

nom et pour le compte de l'association toutes les formalit�s de publication l�gale relatives aux r�solutions

adopt�es dans le pr�sent proc�s-verbal et, en particulier, la publication d'un extrait de celui-ci aux annexes au

Moniteur belge.

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e. Le pr�sident lit le proc�s-verbal de l'assembl�e, lequel est

sign� par les membres de l'association qui en expriment le d�sir

D�POSE AU GREFFE PU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NAMUR

0 il MAI 20H1

Pour le Greffier, Greffe

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MOD 2.2

, Volet B - Suite

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au

r Moniteur

belge

Signatures

M. Gregory H�do

Pr�sident .

Pour extrait conforme,

Sophie Delwaide

Mandataire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la Fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/09/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 0867.525.438

D�nomination

(en entier) : ART SPORT & NATURE

(en abr�g�) : ARSENA

Forme juridique : Association Sans But Lucratief

Si�ge : Rue Fran�ois Delcoigne 28 -1081 Bruxelles (Koekelberg)

Objet de l'acte : D�mission - Modifications des Statuts

Ce sont r�unis pour l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 4 avril 2015 � 20h ;

Patricia Verhoeven, membre effectif Karin D'Hondt, administrateur Michel Hermans, administrateur Marie Rojo, administrateur d�l�gu�

L'ordre du jour:

D�mission de Christian Larivi�re Modifications des status de l'ASBL

1.D�mission de Christian Larivi�re, en qualit� d'Administrateur domicili�e � 138, Chauss�e Moncheur - 5300

Ancienne par mail du 23.03.2015 ; dont l'Assembl�e G�n�rale prend acte.

2.Modifications des status de ('ASBL -- dont le text des statuts et modifi� comme suit :

Acte sous seing priv� de modification des statuts pour une ASBL existante se conformant � la loi du 27.06. 1921 modifi�e le 2 mai 2002

R�serv�

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Moniteur

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21 -Og- 2015

Greffe

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L'association sans but lucratif qui fait l'objet des pr�sents statuts a �t� fond�e Ie 30.09.2004 par :

-Monsieur Gr�gory HEDO, n� � Bruxelles le 28.02.1970, domicili� rue Haute n�2 � 1380 LASNES ; -Madame Eliane VAN GEYT, n�e � Bruxelles le 29.12.1923, domicili�e dr�ve de Nivelles n�168 � 1150 BRUXELLES;

-Monsieur Patrick HEDO, n� � Bruxelles le 28.01.1950, domicili� dr�ve de Nivelles n�168 � 1150 BRUXELLES.

sous le n� d'identification 867 525 438.

Elle a pris pour d�nomination � ART SPORT & NATURE � en abr�g� � ARS ENA �.

(Annexes du M.B. du 30.09.2004).

La modification du si�ge social et de la composition du CA de ('ASBL ARSENA ont �t� act�s par d�p�t au greffe du Tribunal de commerce francophone de Bruxelles en date du 14.11.2014 et parution au MB du 25.11.2014 :

-Nouvelle adresse : rue Fran�ois Delcoigne n�28 � 1081 BRUXELLES, dans l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES.

Les soussign�s :

-Madame Marie ROJO GARCIA, n� � Ciano - Espagne le 19.06.1955, domicili�e nue Fran�ois Delcoigne

n�28 � 1081 BRUXELLES ;

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MOD 2.2

Section I Admission

Article 5

L'association est compos�e de membres effectif(ve)s et d'adh�rents.

Le nombre des membres effectif(ve)s ne peut �tre inf�rieur � trois.

Sauf ce qui est dit aux articles 6 et suivants, les membres effectif(ve)s et les membres adh�rents jouissent des m�mes droits.

Article 6

� 1.Sont membres effectif(ve)s

1)les comparants au pr�sent acte ;

2)Tout(e) membre adh�rent(e) qui, � dater de sa demande, compte au moins un an de cotisation dans les trois derni�res ann�es dont les six derniers mois en continu, peut pr�senter par �crit sa candidature comme membre effectif(ve),11(Elle), doit �tre parrain�(e) par au moins un(e) membre effectif(ve) ;

3)Le Conseil d'Administration (CA) examine la candidature lors de sa plus prochaine r�union. Le(La) candidate) est admis(e) par d�cision du Conseil d'Administration (CA) r�unissant les deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e ;

4)Le Conseil d'Administration (CA) est compos� de gestionnaires responsables de l'asbf � ARSENA �, autrement nomm�s � Administrateurs(trices) �qui doivent �tre membres effectif(ve)s depuis au moins un an et charg�s de la gestion administrative et financi�re de l'association ;

5)Le nombre de membres effectif(ve)s est limit� � sept en ce compris les Administrateurs(trices),

� 2.Sont membres adh�rents :

Est membre adh�rent toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.

L'admission comme membre adh�rent est d'une dur�e limit�e � un an renouvelable,

Section H

D�mission, exclusion, suspension

Article 7

Les membres effectif(ve)s sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur

d�mission � l'association (Lettre ou courriel).

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif(ve) ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe ; le membre effectif(ve), dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre adh�rent est d�cid�e par le conseil d'administration sur base des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

L'exclusion d'un membre d'un effectif(ve) ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es (article 4 de la loi).

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, l'exercice des droits des membres qui se sont rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou lois ou encore qui par leur comportement ont gravement port� atteinte � l'honneur ou la biens�ance.

Article 8

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d�

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Toutefois, le membre adh�rent exclu, qui avait �t� admis automatiquement et non sur d�cision individuelle, a droit au remboursement de la cotisation qu'il a vers�e, pro rata temporis.

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MOD 2.2

-Madame Karin D'HONDT, n�e � Saint-Nicolas (Waes) - Belgique Ie 09.07.1964, domicili�e Polderlaan n�34 � 8370 UITKERKE (BLANKENBERGE) ;

-Monsieur Michel HERMANS, n� � Haine-Saint-Paul le 05.06.1953, domicili� chauss�e de Dinant n�1449E bo�te 5 � 5100 WEPION.

ont d�cid� de proc�der � la modification coordonn�e des statuts de ladite association, conform�ment aux dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par les lois des 2 mai 2002 sur tes associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, et du 16 janvier 2003 portant cr�ation d'une Banque-Carrefour des Entreprises, modernisation du registre de commerce, cr�ation de guichets-entreprises agr��es et portant diverses dispositions, de la mani�re suivante :

TITRE I

OENOMINATION SIEGE SOCIAL

Article ler

L'association garde pour d�nomination � ART SPORT & NATURE �, association sans but lucratif ou asbl.

En abr�g�, l'association peut prendre l'appellation de : � ARSENA asbl �.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif doivent mentionner la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � asbl �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

ARSENA asbl a cr�� un site internet d�nomm� � Dimanches Malins � via lequel sont g�r�s les inscriptions des membres [adh�rents (� Gold �) et externes ( � Silver �)], les activit�s, les paiements (activit�s et tirelires) et la messagerie interne au site.

Article 2

Son si�ge social est �tabli rue Fran�ois Delcoigne n�28 � 1081 BRUXELLES, dans l'arrondissement

judiciaire de BRUXELLES.

L'adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale conform�ment � la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte d�p�t des statuts modifi�s coordonn�s au greffe du Tribunal de commerce territorialement comp�tent.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

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TITRE Il

SUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 L'association a pour but :

Lutter contre la solitude des personnes, et en particulier, de celles qui vivent seules telles les veufs, veuves, c�libataires, divorc�(e)s ou s�par�(e)s, notamment en favorisant le d�veloppement d'amiti�s ou l'�largissement du cercle de connaissances des personnes dont question,

Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute oeuvre similaire � son but.

Article 4 L'association a pour objet(s) :

Encourager, stimuler, soutenir, pr�ter son concours, collaborer ou organiser des activit�s ayant trait � la culture, � des loisirs, au sport et � la nature telles que, � titre exemplatif, th��tre, spectacles, conf�rences, visites de mus�es, d'expositions, de marche � pied, de balades en v�lo, etc. afin de favoriser l'�tablissement de relations, de connaissances ou d'amiti�s.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

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TITRE III

MEMBRES

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MOD 2.2

Article 23

Le Conseil d'Administration (CA) d�signe parmi ses membres un Pr�sident, �ventuellement un Vice-

pr�sident, un Tr�sorier et un Secr�taire.

Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui para�t n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement,

Article 24

Le Conseil d'Administration (CA) se r�unit chaque fois que tes n�cessit�s de l'association l'exigent et

chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande.

Les convocations sont envoy�es par le Pr�sident/secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple

lettre, t�l�fax, courriel. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra.

Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue (plus de 50%) des voix. En cas de partage, la voix de celui qui pr�side la s�ance est pr�pond�rante.

Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�es par le Pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre (effectif(ve)), justifiant d'un Int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Article 25

Le Conseil d'Administration (CA) a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

Article 26

Le Conseil d'Administration (CA) g�re toutes tes affaires de l'association. ll peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur(trice)-d�l�gu�(e) � la gestion choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi �ventuellement que les �ventuels d�fraiements.

Ce mandat est � tout moment r�vocable par le Conseil d'Administration (CA). ii vient � �ch�ance au plus tard � l'expiration du mandat d'administrateur, sauf renouvellement � son terme.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27

Tout administrateur(trice) seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil

d'Administration (CA) ; il(elle) n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers,

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, seront intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�l�gu� � cet effet (mandat classique) ou du/des organe(s) d�l�gu�(s) � la repr�sentation.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai, et publi�s, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 28

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit,

Article 29

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MCD 2.2

L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'Assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 16

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire.

Chaque membre ne peut �tre titulaire que de deux procurations.

Seuls les membres effectif(ve)s ont te droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'Assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17

L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration et, en cas d'emp�chement,

par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Article 18

L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts,

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 19

L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20

Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le Pr�sident et un administrateur, Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

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TITRE VI

ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration (CA) compos� de trois membres effectif(ve)s [Administrateurs(trices)1 au moins, agissant en coll�ge, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale (AG) pour un terme de deux ans, et en tout temps r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont r��ligibles.

La gestion journali�re de l'association est assur�e par les administrateurs, agissant individuellement ou conjointement par d�cision coll�giale au sein du Conseil d'administration.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres effectif(ve)s de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

Article 22

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e

g�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOR 2.2

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Article 9

Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin

1921.

Article 10

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

a-+++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++"

TITRE IV

COTISATIONS

Article 11

Les membres effectif(ve)s et les membres adh�rents peuvent �tre astreints au paiement d'une cotisation annuelle qui peut �tre d'un montant diff�rent par cat�gorie de membres. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne peut �tre sup�rieure � � 300 pour les membres adh�rents et � � 1000 pour les membres effectif(ve)s.

-F+++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++

TITRE V

L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e des seuls membres effectif(ve)s de l'association.

Article 13

L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents

statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3)1e cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires ;

4)l'approbation des budgets et des comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs ou aux

commissaires, le cas �ch�ant, en cas de mise en cause de leur responsabilit�, l'introduction de poursuites �

leur encontre ;

5)la dissolution volontaire de l'association ;

6)les exclusions de membres sauf celles de membres adh�rents ;

7)Ia transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

8)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 14

Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale ordinaire chaque ann�e, au plus tard le premier samedi

de mai.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectif(ve)s, c'est-�-dire deux. Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste au moins trois semaines � l'avance.

Chaque r�union se tient au jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Article 15

Tous les membres effectif(ve)s doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e G�n�rale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adress� au moins huit jours avant l'Assembl�e. La lettre ordinaire ou le fax sera sign� par le secr�taire ou le Pr�sident au nom du CA,

La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la r�union.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Le secr�taire ou, en son absence, le. pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition pour autant que leur valeur n'exc�de pas 6100.000,00.

+++++*++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++

R�serv�

" 4 au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2015 - Annexes du Moniteur belge

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� absolue (plus de 50%) des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 31

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre,

Article 32

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement pr�sent�s par le

Conseil d'Administration (CA) et soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33

Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour quatre ann�es et est r��ligible.

L'Assembl�e g�n�rale d�signe un v�rificateur aux comptes et un suppl�ant, le cas �ch�ant. Le v�rificateur aux comptes, de m�me que son suppl�ant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de pr�senter un rapport annuel. Ils sont nomm�s pour deux ans et r��ligibles.

Article 34

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs,

d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e conform�ment la loi (article 2, 1er al., 9� de la loi),

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � !a cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 35

Tout e qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant

les associations sans but lucratif.

L'ordre du jour �tant �puis� l'assembl�e G�n�rale Extraordinaire est lev�e � 21h30

Les Administrateurs et administratrices

Madame Marie ROJO GARCIA Madame Karin D'HONDT- Monsieur Michel HERMANS

Administratrice D�l�gu� Administratrice Administrateur

M�atitiinneesapd�a3denl�ceEPp996::ldWrfi#3eEll : Adrine@o 1Jdaoteeiqustl#�idinDtd�it�iinai�ttieatdaobauidcdapieereAnmauidesppenanees fflatpAavttri tidFrepp��entdcr'�ssseidtitite ldedatieitiaroou' f�iggatgeteG�'�ggmtc#idsai t3ees

A�b u@Fl*b'd {`jQtTtrp�f?WgtTRe

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