ARTIPROD

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ARTIPROD
Dénomination : ARTIPROD
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 598.709.041

Publication

18/02/2015
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

Réservé

au

*15303134*

Déposé

16-02-2015

Greffe

0598709041

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

SPRL ARTIPROD

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

D'un acte reçu le 16 février 2015 par le Notaire Xavier DUGARDIN, à Saint-Servais/Namur, Chaussée de Waterloo, numéro 38, en cours d'enregistrement, il résulte que :

1) Monsieur WIRTGEN Christophe (un seul prénom), né à Arlon le 23 décembre 1969 (NN 691223191-70), époux de Madame DOIJEN Carole, demeurant et domicilié à 6900 Marche-en-Famenne, rue du Luxembourg, numéro 2, boîte 40, marié sous le régime de la séparation de biens aux termes de son contrat de mariage reçu par le Notaire Bernard CHAMPION, à Bertrix, en date du 14 novembre 2003, régime non modifié à ce jour, ainsi qu il le déclare,

2) Madame DOIJEN Carole Lucette Micheline, née à Ixelles le 25 avril 1974 (NN 740425-250-97),

épouse de Monsieur WIRTGEN Christophe, prénommé, demeurant et domiciliée à 1200 Woluwe-

Saint-Lambert, Avenue Constant Montald, numéro 87, mariée sous le régime de la séparation de

biens aux termes de son contrat de mariage reçu par le Notaire Bernard CHAMPION, à Bertrix, en

date du 14 novembre 2003, régime non modifié à ce jour, ainsi qu elle le déclare,

ont constitué une Société Privée à Responsabilité Limitée « ARTIPROD » , ayant son siège social à

1200 Bruxelles, Avenue Constant Montald, numéro 87, au capital de dix-huit mille six cents Euros

(18.600,00 ¬ ), à représenter par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales, sans désignation de

valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième de l'avoir social, souscrites en

espèces, au prix de cent euros (100,00 EUR) chacune, comme suit :

- par Monsieur WIRTGEN Christophe, prénommé, à concurrence de dix-huit mille cinq cents euros

(18.500,00 EUR), soit cent quatre-vingt-cinq (185) parts sociales ;

- par Madame DOIJEN Carole, prénommée, à concurrence de cent euros (100,00 EUR), soit une

(01) part sociale ;

chacune des parts ainsi souscrites est libérée à concurrence d un/tiers par un versement en espèces

effectué au compte numéro BE28 0017 4946 4920, ouvert au nom de la société en formation auprès

de la banque « BNP PARIBAS FORTIS ».

CONSTITUTION - STATUTS

TITRE 1

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE

ARTICLE 1

La société revêt la forme d une Société Privée à Responsabilité Limitée. Elle est dénommée « SPRL

ARTIPROD ».

ARTICLE 2

Le siège social est établi à 1200 Bruxelles, Avenue Constant Montald, numéro 87.

Le siège social peut être transféré partout en Belgique, par simple décision de la gérance à publier à

l Annexe au Moniteur belge.

La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, agences,

ateliers, dépôts et succursales tant en Belgique qu à l étranger.

ARTICLE 3

La société a pour objet pour compte propre ou compte de tiers ou particulier, en Belgique ou à l

Siège :

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abrégé) :

Avenue Constant Montald 87

1200 Woluwe-Saint-Lambert

Société privée à responsabilité limitée

Constitution

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Volet B - suite

étranger :

- toutes opérations commerciales se rapportant au secteur audiovisuel ;

- la figuration, le cinéma, la publicité, la réalisation et la production de programmes audiovisuels, les

relations publiques et activité annexes, tant en matière de casting que de réalisation

cinématographique ;

- le stylisme, et la conception de décoration en matière audiovisuelle ;

- la création et la conception de tout site internet, d applications destinées au web et l assistance

administrative et informatique en général ;

- la post-production de projets audiovisuels, publicitaires, institutionnels ou films d entreprise ;

- toutes activités de journaliste, correspondant de presse spécialisée dans les médias audiovisuels ;

- l écriture, la réécriture, le développement de scénarii ;

- le développement de projets audiovisuels et publicitaires ;

- la production d enregistrements sonores ;

- l organisation de salon professionnel et congrès ;

- la vente ou la location de matériel audiovisuel neuf ou d occasion en Belgique et à l étranger ;

- toutes activités qui se rapportent au domaine photographique ;

- la création, la production, la distribution, l'édition, la reproduction, les relations publiques, la

publicité, le montage, l'organisation d'activités artistiques, commerciales dans tous les secteurs et

pour tous supports dans le domaine des arts et des médias en général, et également la perception

des droits d'auteur des créations qui lui seront cédés.

La société peut accomplir, d une façon générale, toutes opérations commerciales, industrielles,

financières et immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui

seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement la réalisation.

La société pourra s'intéresser, par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant

un objet identique, analogue, similaire ou connexe, ou qui sont de nature à favoriser le

développement de ses activités.

La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.

ARTICLE 4

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute anticipativement par décision de l assemblée générale délibérant comme en

matière de modification des statuts.

TITRE 2

CAPITAL - PARTS SOCIALES

ARTICLE 5

Le capital social a été fixé lors de la constitution à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00

EUR). Il est divisé en cent quatre-vingt-six (186) parts sociales, sans désignation de valeur

nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième de l avoir social.

Lors de la constitution, il a été libéré à concurrence d un/tiers, soit SIX MILLE DEUX CENTS EUROS

(6.200,00 EUR).

Il pourra être augmenté ou diminué par décision de l'assemblée générale délibérant dans les

conditions requises pour les modifications aux statuts.

Les associés ont un droit de préférence pour la souscription des parts nouvelles dans la proportion

du nombre de parts anciennes qu'ils possèdent. L'assemblée générale fixe les conditions de

souscription des parts et le délai dans lequel les associés auront à se prononcer pour exercer leur

droit de préférence, lequel sera exercé conformément au Code des sociétés.

ARTICLE 6

Les parts sociales sont indivisibles à l égard de la société.

S il y a plusieurs propriétaires d une part sociale ou si la propriété d une part sociale est démembrée

entre un nu-propriétaire et un usufruitier, le gérant a le droit de suspendre l exercice des droits y

afférents, jusqu à ce qu une personne ait été désignée comme étant propriétaire de cette part à

l égard de la société.

En cas de démembrement du droit de propriété d'une part, les droits y afférents sont exercés par

l'usufruitier, sauf convention contraire des parties concernées.

ARTICLE 7

Les droits de chaque associé dans la société résultent seulement des présentes, des actes

modificatifs ultérieurs et des cessions qui seront ultérieurement consenties.

Le nombre de parts nominatives appartenant à chaque associé, avec l indication des versements

effectués, sera inscrit dans un registre des parts tenu au siège de la société conformément à la Loi,

et dont tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance.

ARTICLE 8

Les parts d un associé ne peuvent, à peine de nullité, être cédées entre vifs ou transmises pour

cause de mort qu avec le consentement de la moitié au moins des associés, possédant les

trois/quarts au moins du capital, déduction faite des droits dont la cession est proposée.

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Cet agrément n est pas requis lorsque les parts sont cédées ou transmises :

1) à un associé ;

2) au conjoint du cédant ou du testateur ;

3) à des ascendants ou descendants en ligne directe.

ARTICLE 9

Le capital social peut être augmenté ou réduit en une ou plusieurs fois, par décision de l assemblée

générale délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

ARTICLE 10

En cas d augmentation de capital à souscrire en espèces, les parts sociales nouvelles doivent être

offertes par préférence aux associés proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs

parts sociales.

L exercice du droit de souscription préférentielle est organisé conformément aux dispositions du

Code des sociétés.

TITRE 3

GESTION

ARTICLE 11

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non,

nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité

de gérant statutaire.

L assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs

pouvoirs. S il n y a qu un seul gérant, la totalité des pouvoirs de gérance lui est attribuée.

Le décès du ou des gérants ou la cessation de ses ou de leur fonctions pour quelque cause que ce

soit n entraîne pas la dissolution de la société.

Le mandat du ou des gérants est gratuit, sauf décision contraire que pourrait prendre l assemblée

générale et à publier à l Annexe au Moniteur belge.

ARTICLE 12

Chaque gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d administration et

de disposition qui intéressent la société.

Conformément à l article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l assemblée d un collège

de gestion, chaque gérant représente la société à l égard des tiers et en justice, soit en demandant,

soit en défendant, et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l accomplissement de l objet

social, sauf ceux que la Loi réserve à l assemblée générale.

ARTICLE 13

Le gérant peut déléguer la gestion journalière de la société à un directeur, associé ou non, et

déléguer à tout mandataire, associé ou non, des pouvoirs spéciaux déterminés.

ARTICLE 14

Le gérant ne contracte aucune responsabilité personnelle relativement aux engagements de la

société. Il n est responsable que dans les conditions prescrites par le Code des sociétés.

ARTICLE 15

L assemblée générale ordinaire des associés se tient au siège de la société, ou à tout autre endroit

indiqué dans les convocations, le dix du mois de juin, à dix-huit heures.

Si ce jour est un jour férié légal, elle se tient le premier jour ouvrable qui suit, autre qu un samedi.

L assemblée générale peut, en outre, être convoquée de la manière prévue par la Loi, chaque fois

que l intérêt de la société l exige ou sur la requête d associés représentant le cinquième de l avoir

social.

L assemblée générale, régulièrement constituée, représente l universalité des associés. Ses

décisions sont obligatoires pour tous, y compris les absents, dissidents et incapables.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; chaque part sociale donne droit à une voix ; les

associés peuvent se faire représenter par un mandataire, avec procuration écrite.

Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l ordre du jour. Elles se font par lettre

recommandée adressée à chaque associé et gérant quinze jours avant celui de la réunion.

Les convocations à l assemblée générale ordinaire doivent mentionner, parmi les objets à l ordre du

jour, la discussion du rapport de gestion, la discussion et l adoption du bilan, du compte des résultats

et de l annexe, la répartition du bénéfice, et la décharge à donner au(x) gérant(s).

Toutefois, les associés peuvent, à l unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du

pouvoir de l assemblée générale, à l exception de celles qui doivent être passées par un acte

authentique.

ARTICLE 16

Pour autant que la société réponde aux critères énoncés par l article 15 du Code des sociétés, il

n est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l assemblée générale.

Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d investigation et de contrôle du

commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci

incombe à la société s il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa

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charge par décision judiciaire.

TITRE 4

ECRITURES SOCIALES - REPARTITION

ARTICLE 17

L exercice social commence le premier janvier et s achève le trente et un décembre de chaque année.

Le trente et un décembre de chaque année, les écritures sont arrêtées et le(s) gérant(s) dresse(nt) l inventaire et établi(ssen)t les comptes annuels. Ceux-ci comprennent le bilan, le compte de résultat ainsi que l annexe, et forment un tout.

Le(s) gérant(s) établi(ssen)t en outre le rapport de gestion prescrit par les dispositions légales, sauf si la société répond aux critères énoncés par l article 15 du Code des sociétés.

ARTICLE 18

Le bénéfice net de la société est déterminé conformément aux dispositions légales.

Sur ce bénéfice net, il est prélevé annuellement au moins cinq pour cent (5%) en vue de constituer la réserve légale. Ce prélèvement cesse d être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital social. Il doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, cette réserve légale vient à être entamée.

Le solde reçoit l affectation que lui donne l assemblée générale statuant sur proposition du ou des gérants dans le respect de la Loi.

ARTICLE 19

Si, par suite de perte, l actif net est réduit à un montant inférieur à la moitié du capital social, l assemblée générale doit être réunie dans un délai n excédant pas deux mois à dater du moment où la perte a été constatée ou aurait dû l être, en vue de délibérer, le cas échéant dans les formes prescrites pour la modification des statuts, de la dissolution éventuelle de la société et éventuellement d autres mesures annoncées dans l ordre du jour. Le gérant justifiera ses propositions dans un rapport spécial tenu à la disposition des associés conformément aux dispositions légales.

Si par suite de perte, l actif net est réduit à un montant inférieur au quart du capital social, la dissolution aura lieu si elle est approuvée par le quart des voix émises à l assemblée.

Si l actif net est réduit à un montant inférieur au capital minimum prévu par la Loi, tout intéressé peut demander au tribunal la dissolution de la société.

ARTICLE 20

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation sera assurée par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les émoluments, sous réserve de l homologation de la désignation du ou des liquidateurs par le Tribunal de commerce compétent.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l actif est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

La société n est pas dissoute par la mort, l interdiction, la faillite ou la déconfiture d un associé. TITRE 5

DIVERS

ARTICLE 21

Toute disposition non prévue aux présents statuts est réglée par les dispositions légales.

Si la société ne compte qu un seul associé, elle sera soumise aux dispositions du Code des sociétés sur les sociétés commerciales relatives à la Société Privée à Responsabilité Limitée unipersonnelle. ARTICLE 22

Pour l exécution des présents statuts, tout associé ou mandataire spécial non domicilié en Belgique est censé avoir élu domicile au siège social où toutes les communications, sommations, assignations peuvent lui être valablement faites.

III. DISPOSITIONS FINALES

Les comparants prennent à l unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu à dater du dépôt de l extrait de l acte constitutif au greffe du Tribunal de Commerce compétent, lorsque la société acquerra la personnalité morale.

1° Le premier exercice social commencera le jour du dépôt de l extrait du présent acte constitutif au greffe du Tribunal de Commerce pour se terminer le trente et un décembre deux mil quinze ; 2 ° La première assemblée générale aura lieu le dix du mois de juin deux mil seize à dix-huit heures ; 3° Est désigné en qualité de gérant non statutaire, Monsieur WIRTGEN Christophe, prénommée, domicilié à 6900 Marche-en-Famenne, rue du Luxembourg, numéro 2, boîte 40, qui accepte cette fonction.

Mod PDF 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

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La durée de ses fonctions n est pas limitée et son mandat est exercé à titre gratuit.

Il est nommé jusqu à révocation et peut engager la société sans limitation de sommes.

4° Les comparants décident de ne pas désigner de commissaire-réviseur.

5° Reprise des engagements antérieurs à la signature des statuts : la présente assemblée générale

extraordinaire ratifie et reprend, pour compte et au nom de la société présentement constituée, les

engagements, ainsi que toutes les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises au

nom de ladite société antérieurement à ce jour.

POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME

Déposé en même temps l'expédition de l'acte de la société

Xavier DUGARDIN, Notaire à Saint-Servais/Namur, Chaussée de Waterloo, numéro 38.

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Coordonnées
ARTIPROD

Adresse
AVENUE CONSTANT MONTALD 87 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale