ARTOS

Dénomination : ARTOS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 630.622.338

Publication

26/05/2015

��M0D 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise :

Re�u le

V V }

-

tir ~~~

^n greffe du tribueede commerce _...cophone de 3r~&: ,:~'wos

-

--

630

t cn ~ -

1111111,11011,1, gil

D�nomination

(en entier) : Ados asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : Val des Epinettes 1A � 1150 Woluwe Saint Pierre

Obiet de l'acte : Constitution

STATUTS

Entre les soussign�s :

1.Les Fraternit�s du Bon Pasteur, association sans but lucratif, dont le si�ge est �tabli � 1150 Woluwe

Saint-Pierre, rue au Bois 3659, inscrite � la banque-carrefour des entreprises sous le num�ro 4315196.177

Timber, association sans but lucratif, dont le si�ge est �tabli � 1150 Woluwe-Saint-Pierre, avenue Edmond

Parmentier 19, inscrite � la banque-carrefour des entreprises sous le num�ro 449.274,504

2.Mme Berlemont Christine, domicili�e rue de la Corderie 15 � 1300 Wavre, n�e � Haine St Paul le'

17/10/1957

Mme Cabuy Jo�lle, domicili�e rue Augustin Delporte 48 � 1050 Bruxelles, n�e � Ixelles le 03/04/1968

Mr de Coster Yves, domicili� boulevard du Souverain 348 bte45 � 1160 Bruxelles, n� � Anvers le,

05/06/1950

Mr Desmed Jonas, domicili� av Paul Deschanel 215 � 1030 Bruxelles, n� � Woluwe-St-Lambert le:

03/05/1978

Mme de Smet Alexia, domicili�e rue Haute 39 � 1470 Bousval, n�e � Uccle le 11/03/1985

Mme d'Huart H�l�ne, domicili�e rue Gustave Huberti 38 � 1030 Bruxelles, n�e � Ottignies-Louvain-la-Neuve

le 07/03/1980

Mr Fourneau Pierre, domicili� rue des Etats 24 � 1370 Dongelberg, n� � Namur le 16/04/1954

Mme Lepair Marie, domicili�e rue de l'Ind�pendance 16 � 7800 Ath, n�e � Tournai le 02/04/1976

Mme Plancqueel Ingrid, domicili�e rue Valduc 184 � 1160 Bruxelles, n�e � Woluwe-St-Lambert le

26/09/1980

Mr Tousseyn Luc, domicili� Steenpoel 18 � 1701 Itterbeek, n� � Varsenare le 01/07/1954

R�unis en Assembl�e le 12 f�vrier 2015, sont convenus de constituer une association et d'accepter

unanimement � cet effet les statuts suivants :

L'ASSOCIATION

Article 1

L'association est constitu�e sous la forme d'une association sans but lucratif, Elle est d�nomm�e �ARTOS�.=

Le si�ge social de l'association est �tabli � 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Val des Epinettes 1A, dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. L'ASBL est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

BUT SOCIAL

Article 2

L'association a pour but l'accueil et l'accompagnement de personnes adultes en situation de handicap

intellectuel et/ou moteur.

Pour la r�alisation de ce but, l'association assure l'organisation, la direction et la gestion ou services

r�pondant aux conditions les plus ad�quates d'accueil etlou d'h�bergement.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but, ou

pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser

� toute activit� similaire � son but.

DES MEMBRES

Article 3

L'association compte au moins quatre membres effectifs.

_Article -4__ ---- -------

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge MOD2.2

L'admission de nouveaux membres est subordonn�e � leur agr�ment par le Conseil d'Administration,

suivant l'appr�ciation souveraine de celui-ci.

Les membres effectifs ont tous les droits et obligations d�finis dans la loi sur les ASBL et les fondations et

dans les pr�sents statuts.

Article 5

Sont membres adh�rents les personnes morales ou physiques qui :

a. sont en r�gle de cotisation dont le montant est fix� par l'Assembl�e G�n�rale

b. sont agr��es par le Conseil d'Administration, aux conditions qu'il d�termine,

Les membres adh�rents ont uniquement tes droits et obligations d�finis dans les pr�sents statuts. Ils n'ont

pas de droit de vote.

Article 6

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission �

l'association.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers

des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion d'un membre est propos�e par le Conseil d'Administration ou

par deux membres au moins de l'Assembl�e G�n�rale.

Le Conseil d'Administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe est r�put� d�missionnaire.

Article 7

Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conform�ment aux r�gles l�gales en vigueur,

Article 8

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

DES COTISATIONS

Article 9

L'Assembl�e G�n�rale peut d�cider que les membres effectifs ou adh�rents paient une cotisation annuelle,

Le montant de cette cotisation est fix� par l'Assembl�e G�n�rale. Elle ne peut �tre ni inf�rieure � 5 � , ni

sup�rieure � 100 �

Seuls les membres effectifs en ordre de cotisation disposent du droit de vote aux Assembl�es G�n�rales,

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 10

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et adh�rents de l'association, ces

derniers ne disposant pas du droit de vote.

Moyennant l'accord du Conseil d'Administration, des tiers int�ress�s peuvent assister � l'Assembl�e

G�n�rale. Ils sont admis � titre d'observateur ou d'expert.

Article 11

L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents

statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

-les modifications des statuts ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

-le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans les

cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ; -l'approbation des budgets et des comptes ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-l'exclusion de membres ;

-la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

-toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent ;

-l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur qui pr�voit les sp�cificit�s et l'organisation des organes techniques de l'ASBL;

Article 12

Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e, au cours du premier semestre.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'Administration, Elle doit l'�tre aussi � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au pr�sident du Conseil d'Administration par lettre recommand�e � la poste ou par courriel, au moins trois semaines � l'avance.

Article 13

Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e G�n�rale par le Conseil d'Administration, par lettre ordinaire ou par courriel (email), adress� au moins quinze jours avant l'assembl�e. La lettre ordinaire est sign�e par le secr�taire, le pr�sident ou un d�l�gu� � la gestion journali�re, au nom du Conseil d'Administration. Le courriel (email) est transmis � l'adresse que le membre a communiqu�e en dernier lieu � l'ASBL par le secr�taire, le pr�sident ou un d�l�gu� � la gestion journali�re.

La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de la r�union et l'ordre du jour.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � l'ordre du jour, sauf assentiment des deux tiers des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s,

Article 14

Y MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge Chaque membre effectif a le droit d'assister et de voter � l'Assembl�e G�n�rale. En cas d'absence, ils peuvent se faire repr�senter par un autre membre effectif. Chaque membre effectif ne peut �tre titulaire que de deux procurations.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Article 15

L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration et, � d�faut, par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Article 16

Sauf exceptions pr�vues par la loi ou par les pr�sents statuts, pour pouvoir d�lib�rer valablement, l'Assembl�e G�n�rale doit r�unir au moins la moiti� des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s sauf disposition contraire dans la loi sur les ASBL et les fondations ou dans les pr�sents statuts.

Pour le calcul des majorit�s, les associ�s qui s'abstiennent au vote sont consid�r�s comme n'�tant pas pr�sents, sauf dans le cas o� une disposition imp�rative de la loi exige un quorum sp�cial. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace sera pr�pond�rante.

Tout membre en situation de conflit d'int�r�t s'abstient de participer aux d�lib�rations et au vote sur le point concern� de l'ordre du jour.

Article 17

Les d�cisions de l'assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le pr�sident et un administrateur, Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s, par lettre � la poste, courriel (email) ou verbalement par le pr�sident du Conseil d'Administration.

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 18

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de trois administrateurs au moins, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale parmi les membres effectifs et en tout temps r�vocables par elle,

La dur�e du mandat des administrateurs est ind�termin�e et n'expire que par la d�mission, la r�vocation ou le d�c�s. Toutefois, la dur�e du mandat des premiers administrateurs nomm�s sera de deux ans, ils seront r��ligibles.

Le mandat d'administrateur est gratuit.

Article 19

En cas de vacance du mandat d'un ou de plusieurs administrateurs, le ou les membres restants continuent � administrer l'association avec les m�mes pouvoirs que si le conseil �tait au complet, jusqu'� ce qu'il soit pourvu � la vacance.

Article 20

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire ou un secr�taire-tr�sorier. S'il l'estime n�cessaire, il peut �galement nommer un vice-pr�sident. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou un autre administrateur d�sign� par le pr�sident. Le Conseil d'Administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui para�t n�cessaire, mais � titre consultatif uniquement.

Article 21

Le Conseil d'Administration se r�unit chaque fois que !es n�cessit�s de l'association l'exigent. Les convocations sont envoy�es par le pr�sident, le secr�taire ou un d�l�gu� � la gestion journali�re, par simple lettre ou courriel envoy� � l'adresse communiqu�e en dernier lieu � l'ASBL, au moins 8 jours calendrier avant la date de r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra. Sont �ventuellement annex�es � cet envoi les pi�ces soumises � discussion en Conseil d'Administration. Celles-ci doivent pouvoir �tre consult�es avant ledit Conseil.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage des votes, la voix du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite le d�signant nomm�ment Un administrateur ne peut pas disposer de plus de deux procurations.

Tout administrateur en situation de conflit d'int�r�t ne peut participer aux d�lib�rations et au vote sur le point concern� de l'ordre du jour.

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�es par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Article 22

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion administrative, sociale et financi�re de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s � l'Assembl�e G�n�rale par la loi, les pr�sents statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur.

Dans cet ordre d'id�es, il peut notamment, sans que l'�num�ration qui va suivre ne soit limitative : faire et recevoir tout paiement et en exiger ou donner quittance ; faire et recevoir tous d�p�ts ; acqu�rir, �changer ou ali�ner, �ventuellement tant � titre gratuit qu'� titre on�reux, ainsi que prendre et c�der � bail, m�me pour plus de neuf ans, tous biens meubles et immeubles ; accepter et recevoir tous subsides et subventions, priv�s ou officiels ; accepter ou recevoir tous legs et donations ; consentir et conclure tous contrats, march�s et entreprises ; contracter tous emprunts, avec ou sans garanties ; consentir et accepter tous cautionnements et

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

subrogations ; hypoth�quer les immeubles ; contracter et effectuer tous pr�ts et avances ; renoncer � tous droits, obligationnels ou r�els, ainsi qu'� toute garantie r�elle et personnelle ; donner mainlev�es, avant ou apr�s paiement, de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies ou autres emp�chements ; plaider, tant en demandant qu'en d�fendant, devant toutes les juridictions et ex�cuter ou faire ex�cuter tout jugement.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

C'est le Conseil d'Administration �galement qui, soit lui-m�me, soit par d�l�gation, nomme et r�voque tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et r�mun�rations. Article 23

Le Conseil d'Administration peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rent � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)d�l�gu�(s) et/ou d�l�gu�(s) � la gestion journali�re, dont il fixe les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement,

Article 24

Le Conseil d'Administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, Il peut toutefois confier cette repr�sentation � un administrateur, un d�l�gu� � la gestion journali�re ou � un mandataire ext�rieur.

Article 25

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Envers ('ASBL et envers les tiers, leur responsabilit� est limit�e � l'accomplissement de leur mission conform�ment au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts. Ils sont par ailleurs responsables des manquements de leur gestion journali�re.

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 26

Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale. Des modifications � ce r�glement peuvent �tre apport�es par l'Assembl�e G�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 27

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 28

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant sont �tablis annuellement, conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921, sous la supervision d'un comptable agr��, choisi en-dehors du Conseil d'Administration. Ils sont soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire par le Conseil d'Administration, en pr�sence du comptable agr��.

Article 29

Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Article 30

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs

pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social,

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une ou plusieurs associations ayant des buts

similaires.

Article 34

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 et la loi du

2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du

d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la

nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social

Par exception � l'article 27, le premier exercice d�butera ce jour pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

La premi�re Assembl�e G�n�rale ordinaire se tiendra dans le premier semestre de 2016.

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs :

TimberASBL, dont le si�ge social est �tabli av Edmond Parmentier 19 � 1150 Woluwe-St Pierre et inscrite �

la banque-carrefour des entreprises sous le n�449.274.504

Mme Cabuy Jo�lle, domicili�e rue Augustin Delporte 48 � 1050 Bruxelles, n�e � Ixelles le 03/04/1968

Mr de Coster Yves, domicili� boulevard du Souverain 348 bte45 � 1160 Bruxelles, n� � Anvers le

05/06/1950

Mr Desmed Jonas, domicili� av Paul Deschanel 215 � 1030 Bruxelles, n� � Woluwe-St-Lambert le

03/05/1978

Mr Fourneau Pierre, domicili� rue des Etats 24 � 1370 Dongelberg, n� � Namur le 16/04/1954

Mme Lepair Marie, domicili�e rue de l'Ind�pendance 16 � 7800 Ath, n�e � Tournai le 02/04/1976

P�OD 22

Volet B - Suite

Mme Plancqueel Ingrid, domicili�e rue Valduc 184 � 1160 Bruxelles, n�e � Woluwe-St-Lambert le 26/09/1980

qui acceptent ce mandat.

R�unis en Conseil d'Administration, les administrateurs d�signent en qualit� de pr�sident Mr Yves de Coster

et en qualit� de secr�taire-tr�sori�re Mme Jo�lle Cabuy

Commissaires :

Compte tenu des crit�res l�gaux, les administrateurs d�cident de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

D�l�gation de pouvoir :

Les administrateurs d�signent en qualit� de d�l�gu�e � la gestion journali�re :

Madame H�l�ne d'Huart, n�e � Ottignies-Louvain-la-Neuve le 7 mars 1980 et domicili�e rue GustaVe

Huberti 38 � 1030 Bruxelles_

Et d'administrateur d�l�gu� :

Mr Pierre Fourneau, n� � Namur le 16/04/1954 et domicili� rue des Etats 24 � 1370 Dongelberg

R�serv�

au

Moniteur

belge

Fait � Bruxelles, le 12 f�vrier 2015 en deux exemplaires originaux en langue fran�aise et deux originaux en langue n�erlandaise.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

h,i�atiiioneeisenldaldrml��ceapggaidtliM#t:e8 : Atnrectto, Ndrmret:tlquHtil�idumtdtrieiris�tugetatdabbouidddq7laesaAnaexaddeweseaness aeien$pountrirddEr�Qp��ea[derllasnntdtitiar IeF6atldearoaU'liggtatgeee��'i:gatceddasit3eas

M

26/05/2015

�� MOD 22

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

II i VII IIII~IIIIIII~INI

+150~9913x

D�pos� / Re�u le

/l3- 5- j0215

~

ri~fe

au, craffe du ri: .i~tr!e" l de commerce

' Ondememingsnr : 0630 611 33

Benaming V

(voluit) : ARTOS asbl

(verkort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Val des Epinettes 1A-1150 Sint Pieters Woluwe

Onderwerp akte : Oprichting

STATUTEN

Tussen de ondergetekenden :

1.Les Fraternit�s du Bon Pasteur, vzw, met zetel te 1150 Sint-Pieters-Woluwe, Bosstraat 365B,

ingeschreven bij de kruistpuntbank van ondernemingen onder nummer 431.196.177

Timber, vzw, met zetel te 1150 Sint-Pieters-Woluwe, Edmond Parmentierlaan 19, ingeschreven bij de

kruistpuntbank van ondernemingen onder nummer 449.274.504

2.Mvr Berlemont Christine, woonachtig rue de la Corderie 15 te 1300 Waver, geboren, te Haine St Paul op:

17/10/1957

Mvr. Cabuy Jo�lle, woonachtig Augustin Delportestraat 48 te 1050 Brussel, geboren te Elsene op',

03/04/1968

Mr de Coster Yves, , woonachtig Vorstlaan 348 bus45 te 1160 Brussel, geboren te Antwerpen op

05/06/1950

Mr Desmed Jonas, Sint -Lambrechts,

Paul Deschanellaan 215 te 1030 Brussel, geboren te Sin Lambrechts,

Woluwe op 03/05/1978

Mvr de Smet Alexia, woonachtig rue Haute 39 te 1470 Bousval, geboren te Ukkel op 11/03/1985

Mvr d'Huart H�l�ne, woonachtig Gustave Hubertistraat 38 te 1030 Brussel, geboren te Ottignies-Louvain-la-

Neuve op 07/03/1980

Mr Fourneau Pierre, woonachtig rue des Etats 24 te 1370 Dongelberg, geboren te Namen in 16/04/1954

Mvr Lepair Marie, woonachtig rue de l'Ind�pendance 16 te 7800 Aat, geboren te Doomik op 02/04/1976

Mvr Plancqueel Ingrid, woonachtig Valducstraat 184 te 1160 Bruxelles, geboren te Sint-Lambrechts-Woluwe

op 26/09/1980

Mr Tousseyn Luc, woonachtig Steenpoel 18 te 1701 Itterbeek, geboren te Varsenare op 01/07/1954

Samengekomen in Vergadering op 12 fberuari 2015, wordt overeengekomen om een vereniging te stichten

en daarom bij unanimiteit de volgende statuten te aanvaarden

DE VERENIGING

Artikel 1

De vereniging is opgericht onder de vorm van een vereniging zonder winstoogmerk. Zij wordt "ARTOS"

genaamd. De sociale zetel van de vereniging is gevestigd te 1150 Sint-Pieters-Woluwe, Val des Epinettes 1A,

in het gerechtelijk arrondissement Brussel. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde tijd.

MAATSCHAPPELIJK DOEL

Artikel 2

De vereniging heeft tot doel de opvang en de ondersteuning van volwassenen met een verstandelijke en/of

motorische handicap.

Om dit doel te bereiken, is de vereniging verantwoordelijk voor de organisatie, de directie en het beheer of

diensten die voldoen aan de meest aangepaste voorwaarden voor opvang en I of accommodatie.

De vereniging kan alle handelingen verrichten die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar,

doel of die tot de ontwikkeling ervan kunnen leiden Of de uitvoering ervan vergemakkelijken. Zij kan helpen met

en belang hebben bij elke activiteit die vergelijkbaar met haar doel is,

OVER DE DE LEDEN

Artikel 3

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

,�.,:uphone de- Brxn:ivlles

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge Mao 2.2

De vereniging telt ten minste vier effectieve leden.

Artikel 4

De toelating van nieuwe leden is onderworpen aan de goedkeuring ervan door de Raad van Bestuur,

volgens diens soevereine oordeel.

De leden hebben alle rechten en verplichtingen zoals vastgelegd in de wet op de VZW's en stichtingen en in

deze statuten.

Artikel 5

Zijn geassocieerde leden de fysieke of rechtspersonen die :

a. in orde zijn met de betaling van hun lidgeld de hoeveelheid waarvan door de Algemene Vergadering wordt vastgelegd

b. goedgekeurd zijn door de Raad van Bestuur, aan de voorwaarden die deze vastlegt.

De geassocieerde leden hebben enkel de rechten en verplichtingen die in deze statuten worden bepaald. Ze

hebben geen stemrecht

Artikel 6

De leden zijn vrij zich op elk moment van de vereniging terug te trekken door hun schriftelijk ontslag aan de

vereniging voor te stellen.

De uitsluiting van een lid kan alleen worden uitgesproken door de Algemene Vergadering met een

meerderheid van twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. De uitsluiting van een lid wordt

voorgedragen door de Raad van Bestuur of door ten minste twee leden van de Algemene Vergadering.

De Raad van Bestuur kan de betrokken leden schorsen tot het besluit van de Algemene Vergadering.

Een lid dat zijn lidgeld niet betaalt wordt geacht zijn ontslag te hebben voorgesteld.

Artikel 7

De Raad van Bestuur houdt een ledenregister bij conform de toepasselijke wettelijke bepalingen.

Artikel 8

De leden gaan geen enkele persoonlijk verbintenis aan met betrekking tot de verbintenissen van de

vereniging.

OVER HET LIDGELD

Artikel 9

De Algemene Vergadering kan beslissen dat de effectieve of geassocieerde leden een jaarlijkse bijdrage

moeten betalen. Het bedrag van deze bijdrage wordt bepaald door de Algemene Vergadering. Het kan niet

minder dan 5 E noch meer dan 100 E bedragen.

Enkel de effectieve leden die in orde zijn met de betaling van hun bijdrage hebben stemrecht in de

Algemene Vergaderingen,

OVER DE ALGEMENE VERGADERING

Artikel 10

De Algemene Vergadering bestaat uit alle effectieve en geassocieerde leden van de vereniging, deze

laatsten zonder stemrecht.

Met akkoord van de Raad van Bestuur mogen belanghebbende derden de Algemene Vergadering bijwonen.

Ze worden in hoedanigheid van waarnemer of expert toegelaten.

Artikel 11

De Algemene Vergadering heeft alle bevoegdheden die haar uitdrukkelijk door de wet of deze statuten

erkend worden.

Ze heeft onder meer de volgende voorbehouden bevoegdheden:

-Wijziging van de statuten;

-Benoeming en ontslag van bestuurders;

-in voorkomend geval, de benoeming en het ontslag van commissarissen en de bepaling van hun

vergoeding in de gevallen waarin een vergoeding wordt toegekend;

-De kwijting te verlenen aan bestuurders en commissarissen, indien van toepassing;

-Goedkeuring van de begrotingen en rekeningen;

-De vrijwillige ontbinding van de vereniging;

-De uitsluiting van leden;

-De omvorming van de vereniging tot een vennootschap met sociaal oogmerk;

-Aile gevallen vereist door de statuten;

-Goedkeuring van een intern reglement voor de organisatie, die de specificiteiten en de organisatie van de

technische organen van de vereniging bepalen;

Artikel 12

Er moet tenminste ��n Algemene Vergadering elk jaar gehouden worden, tijdens het eerste semester.

De vereniging kan ten allen tijde worden bijeengeroepen in buitengewone Algemene Vergadering bij besluit

van de Raad van Bestuur. Ze moet ook op verzoek van ten minste een vijfde van de effectieve leden

bijeengeroepen worden. Dergelijke verzoeken dienen aan de voorzitter van de Raad van Bestuur te worden

gericht per aangetekend schrijven of per e-mail, ten minste drie weken op voorhand.

Artikel 15

Alle leden moeten door de Raad van Bestuur opgeroepen worden voor de Algemene Vergadering, per

gewone post of e-mail verzonden ten minste vijftien dagen voor de vergadering, De gewone brief wordt

ondertekend door de secretaris, de voorzitter of een afgevaardigde voor het dagelijks bestuur namens de Raad

R

Mon 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

van Bestuur. De e-mail wordt verstuurd heeft door de secretaris, de voorzitter of een afgevaardigde voor het dagelijks bestuur naar het adres dat het lid het laatst aan de vereniging aangegeven.

De oproeping vermeldt de datum, tijd en plaats van de vergadering en de orde van de dag.

De vergadering kan slechts beraadslagen over de punten opgenomen in de orde van de dag, behalve toestemming van twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden.

Artikel 14

Alle effectieve leden hebben het recht om de Algemene Vergadering bij te wonen en er te stemmen. In geval van afwezigheid kunnen ze worden vertegenwoordigd door een ander effectief lid. Aan ieder effectief lid kan niet meer dan twee volmachten gegeven worden .

Alle effectieve leden hebben een gelijke stem, en elk effectief lid heeft ��n stem.

Artikel 15

De Algemene Vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de Raad van Bestuur en, bij afwezigheid ervan, door de ondervoorzitter of, hij afwezigheid ervan, door de oudste bestuurder,

Artikel 16

Behalve anders bepaald door de wet of deze statuten, om geldig te beraadslagen, moet de Algemene Vergadering door ten minste de helft van de aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden bijgewoond worden. De beslissingen van de Algemene Vergadering worden genomen bij gewone meerderheid van de effectieve [eden die aanwezig of vertegenwoordigd zijn, tenzij anders is bepaald in de wet op de VZW's en stichtingen of in deze statuten.

Bij de berekening van de meerderheid, worden de leden die zich van stemming onthouden, beschouwd als niet aanwezig, behalve in gevallen waarin een dwingende bepaling van de wet een speciale quorum vereist. Bij staking van stemmen, zal de stem van de voorzitter of de bestuurder die hem vervangt beslissend zijn.

leder lid die zich in een belangenconflict bevindt za! zich onthouden deel te nemen aan de beraadslaging en stemming over de betrokken onderwerpen van de orde van de dag.

Artikel 17

De beslissingen van de Vergadering worden opgenomen in een register van processen-verbaal die ondertekend worden door de voorzitter en ��n bestuurder. Dit register wordt bewaard in de sociale zetel waar alle leden er kennis van kunnen nemen, echter zonder verplaatsing van het register. Deze beslissingen worden mogelijks van de belanghebbende derden ter kennis gebracht, bij gewone post, e-mail of mondeling door de voorzitter van de Raad van Bestuur.

OVER HET BESTUUR VAN DE VERENIGING

Artikel 18

De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur die bestaat uit ten minste drie bestuurders, benoemd door de Algemene Vergadering onder de effectieve leden en die door de Algemene Vergadering ten allen tijde kunnen worden ontslaan,

De duur van het mandaat van de bestuurders is onbepaald en eindigt enkel door ontslag, vrijwillig ontslag of overlijden. Niettegemin zal de duur van het mandaat van de eerst benoemde bestuurders twee jaar bedragen, en deze laatsten kunnen herkozen worden,

Het mandaat van bestuurder wordt gratis uitgevoerd.

Artikel 19

In geval van vacature van het mandaat van ��n of meerdere bestuurders zetten de overige bestuurder of bestuurders het bestuur van de vereniging voort met dezelfde machten als zou de Raad volledig zijn, totdat de vacature ingevuld is.

Artikel 20

De Raad benoemt onder haar leden een voorzitter, een penningmeester en een secretaris, of een secretaris-penningmeester. Zou ze het nodig achten, kan ze ook een ondervoorzitter benoemen. In geval van beletsel van de voorzitter zullen zijn functies uitgeoefend worden door de ondervoorzitter of een andere bestuurder benoemd door de voorzitter, De Raad van Bestuur kan op elke van zijn vergaderingen alle personen uitnodigen wiens aanwezigheid hij nodig acht, echter enkel ten raadgevende titel.

Artikel 21

De Raad van Bestuur vergadert iedere keer dat de noden van de vereniging het vereisen, De oproepingen worden door de voorzitter, de secretaris of een afgevaardigde voor het dagelijks bestuur verzonden bij gewone brief of e-mail gestuurd naar het laatste aan de VZW aangegeven adres, ten minste 8 kalenderdagen voor de vergadering. Ze bevatten de orde van de dag, de datum en de plaats van de vergadering. De stukken die voorwerp zijn van de beraadslagingen van de Raad van Bestuur kunnen mogelijks in bijlage gestuurd worden. Deze moeten voor de vergadering geraadpleegd kunnen worden.

De Raad kan geldig beslissen indien de helft van haar leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen. Ingeval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter beslissend.

Een bestuurder kan zich laten vertegenwoordigen in de Raad door aan andere bestuurder, middels geschreven procuratie waar de vertegenwoordiger vermeld wordt. Een bestuurder kan niet over meer dan twee procuraties beschikken.

Alle bestuurders die zich in een situatie van belangenconflict bevinden, kunnen niet deelnemen aan de beraadslaging en de stemming over het betrokken punt van de orde van de dag.

De beslissingen van de Raad van Bestuur worden opgenomen onder de vorm van processen-verbaal ondertekend door de voorzitter en de secretaris en ingeschreven in een speciaal register. Dit register wordt op

~

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

de sociale zetel bewaard. Ieder lid die een gewettigd belang verantwoordt kan er kennis van nemen, zonder verplaatsing van het register.

Artikel 22

De Raad van Bestuur heeft de meest uitgebreide bevoegdheden over het administratief, financi�el en sociaal beleid van de vereniging. Worden enkel van haar bevoegdheden uitgesloten de handelingen die door de wet, deze statuten of het reglement van inwendige orde aan de Algemene Vergadering voorbehouden worden.

In deze lijn is de Raad van Bestuur bevoegd voor, zonder dat de lijst die volgt als limitatief kan beschouwd worden : alle betalingen doen en ontvangen en daarvan kwijtschrift geven of eisen; alle inbewaargevingen doen en ontvangen; alle roerende en onroerende goederen verwerven, ruilen of anderszins vervreemden, gratis of voor een vergoeding, alsmede alle roerende en onroerende goederen huren of verhuren, zelfs voor meer dan negen jaar; alle private en offici�le subsidies en tegemoetkomingen aanvaarden en ontvangen; alle erfenissen en schenkingen aanvaarden of ontvangen ; all overeenkomsten, aanbestedingen en ondernemingen aanvaarden en sluiten; alle leningen sluiten, met of zonder waarborg; aile borgstellingen en subrogaties aanvaarden en toestaan; toestemmingen in de hypotheken op onroerende goederen; alle leningen afsluiten en voorschotten doen; afzien van alle re�le of contractuele rechten, alsmede van alle re�le en persoonlijke waarborgen; handlichting verlenen, voor of na betaling, van alle bevoorrechte of hypothecaire inschrijvingen, overschrijvingen, beslagen of andere beletselen; pleiten, ais eiser of als verweerder, voor alle rechtbanken en alle vonnissen uitvoeren of laten uitvoeren.

De handelingen die de vereniging verplichten, behalve de handelingen van dagelijks bestuur, worden ondertekend door de voorzitter of door twee bestuurders, dewelke hun, dewelke hun bevoegdheden ten aanzien van derden niet dienen te rechtvaardigen,

Het behoort ook aan de Raad van Bestuur toe, zelf of door een lasthebber, de agenten, werknemers en personeelsleden van de vereniging te benoemen en ontslagen, en hun taken en bezoldiging te bepalen.

Artikel 23

De Raad van Bestuur kan onder zijn verantwoordelijk het dagelijks bestuur van de vereniging afvaardigen, inbegrip het gebruik van de eraan verbonden handtekening, aan ��n of meerdere afgevaardige bestuurders of afgevaardigden voor het dagelijks bestuur, de bevoegdheden waarvan hij dient te bepalen. Indien er meerdere benoemd worden, handelen ze individueel.

Artikel 24

De Raad van Bestuur vertegenwoordigt de vereniging in aile rechterlijke en buitenrechterlijke handelingen. Hij kan echter deze vertegenwoordiging aan een bestuurder, een afgevaardigde voor het dagelijks bestuur of aan een externe mandataris toevertrouwen.

Artikel 25

De bestuurders, de afgevaardigden voor het dagelijks bestuur en de personen bevoegd om de vereniging te

vertegenwoordigen gaan, ten hoofde van hun functies, geen enkele persoonlijke verbintenis aan met betrekking

tot de verbintenissen van de vereniging. Tegenover de VZW en derden is hun aansprakelijkheid beperkt tot het

uitvoeren van hun taken in toepassing van het algemeen recht, de bepalingen van de wet en van deze statuten.

Ze zijn overigens aansprakelijk voor nalatigheid in hun dagelijks bestuur.

ANDERE BEPALINGEN

Artikel 26

Een reglement van inwendige orde kan door de Raad van Bestuur aan de Algemene Vergadering

voorgesteld worden, Wijzigingen aan dit reglement kunnen aangebracht warden door de Algemene Vergadering

bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden,

Artikel 27

Het sociaal dienstjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december,

Artikel 28

De rekeningen van het afgelopen dienstjaar en het budget van het volgende dienstjaar worden jaarlijks

opgesteld, conform artikel 17 van de wet van 27 juni 1921, onder toezicht van een erkende boekhouder,

gekozen buiten de Raad van Bestuur. Ze worden door de Raad van Bestuur tot goedkeuring van de Algemene

Vergadering voorgelegd, in aanwezigheid van de erkende boekhouder.

Artikel 29

De boekhoudkundige documenten worden bewaard op de sociale zetel waar alle effectieve leden er kennis

van kunnen nemen, echterzonder verplaatsing van het register.

Artikel 30

In geval van ontbinding van de vereniging benoemt de Algemene Vergadering de liquidator(en), bepaalt zijn

(hun) bevoegdheden evenals de bestemming van de netto activa van het sociaal kapitaal van de vereniging.

Deze bestemming moet worden gedaan in voordeel van ��n of meerder vereniging met gelijkaardige

doelen.

Artikel 34

Alles wat niet uitdrukkelijk in deze statuten wordt voorzien wordt door de wetten van 27 juni 1921 en 2 mei

2002 over de verenigingen zonder winstoogmerk geregeld.

OVERGANGSBEPALINGEN

De stichters nemen bij unanimiteit de volgende beslissingen, die effectief zullen worden bij neerlegging bij de griffie van de statuten, de handelingen die betrekking hebben tot de benoeming van de bestuurders en de handelingen met betrekking tot de benoeming van de personen bevoegd met het vertegenwoordigen van de vereniging.

"

MOD2.2

Luik B - Vervolg

Sociaal dienstjaar.

Als uitzondering op artikel 27 zal het eerste dienstjaar vandaag beginnen en eindeigen op 31 december

2015.

De eerste gewone Algemene Vergadering zal plaatshouden tijdens de eerste semester van 2016.

Bestuurders :

Ze benoemen als bestuurders :

Timber ASEL, met maatschappelijke zetel gevestigd Edmond Parmentierlaan 19 te 1150 Sint-Pieters-

, Woluwe en ingeschreven bij de kruispuntbank van ondernemingen onder nr. 449.274.504

Mvr, Cabuy Jo�lle, met woonplaats gevestigd Augustin Delportestraat 48 te 1050 Brussel, geboren te

Elsene op 03/04/1968

Mr de Coster Yves, met woonplaats gevestigd Vorstlaan 348 bus 45 te 1160 Bn.tssel, geboren te Antwerpen

op 05/06/1950

Mr Desmed Jonas, met woonplaats gevestigd Paul Deschanelstraat 215 te 1030 Brussel, geboren te Sint

Lambrechts-Woluwe op 03/05/1978

Mr Fourneau Pierre, met woonplaats gevestigd rue des Etats 24 te 1370 Dongelberg, geboren te Namur

opl6/04/1954

Mvr, Lepair Marie, met woonplaats gevestigd rue de l'Ind�pendance 16 te 7800 Ath, geboren te Tournai op

02/04/1976

Mvr. Plancqueel Ingrid, met woonplaats gevestigd rue Valduc 184 te 1160 Brussel, geboren te Sint-

, Lambrechts-Woluwe op 26/09/1980

die hun mandaat aanvaarden.

Vergaderd in Raad van Bestuur benoemen de bestuurders Mr. Yves de Coster in hoedanigheid Van

voorzitter en Mvr, Jo�lle Cabuy in hoedanigheid van penningmeester-secretaris.

Commissarissen

Rekening houden met de wettelijke bepalingen beslissen de bestuurders geen bedrijfsrevisorte benoemen.

Delegatie van bevoegdheid :

De bestuurders benoemen in hoedanigheid van afgevaardigde voor het dagelijks bestuur :

Mevrouw H�l�ne d'Huart, geboren te Ottignies-Louvain-la-Neuve op 7 maart 1980 en woonachtig rue

Gustave Hubert' 38 te 1030 Brussel.

En in hoedanigheid van afgevaardigde bestuurder.

Mr Pierre Fourneau, geboren te Namen op 16/04/1954 en woonachtig rue des Etats 24 te 1370 Dongelberg

Gemaakt te Brussel, op 12 februari 2015 in twee originele exemplaren in het frans en twee originele exemplaren in het nederlandg.

Op de laatste blz. van Luik 8 Vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

Coordonnées
ARTOS

Adresse
VAL DES EPINETTES 1A 1150 SINT-PIETERS-WOLUWE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ARTOS

Coordonnées
ARTOS